Activités

Activités nationales

Aide militaire aux autorités civiles et aux autorités policières

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

Précisions

• L’une des huit missions essentielles des Forces armées canadiennes indiquées dans Protection, Sécurité, Engagement consiste à prêter assistance aux autorités civiles et aux organismes d’application de la loi, y compris ceux chargés de la lutte contre le terrorisme, pour assurer la sécurité nationale et la sécurité des Canadiens à l’étranger.
• Les autorités civiles et les organismes d’application de la loi peuvent présenter une demande d’aide militaire lorsque les compétences et les capacités particulières des forces armées sont nécessaires. À la réception d’une telle demande, c’est au ministre de la Défense nationale que revient la décision d’employer les Forces armées canadiennes.
• Les Forces armées canadiennes offrent du soutien aux autorités civiles et aux organismes d’application de la loi dans différentes situations :
  • la sécurité lors des voyages officiels de dignitaires canadiens dans des zones à haut risque;
  • le soutien lors d’événements majeurs au Canada (visites royales, Sommet des leaders nord-américains, Sommet du G7);
  • la surveillance maritime de vaisseaux suspectés de contrebande de drogues ou de pêche illégale;
  • l’aide aux communautés autochtones.
• Certaines demandes exigent des opérations périodiques, dont :
  • l’opération SABOT : l’Aviation royale canadienne fournit des aéronefs et des équipages pour aider la Gendarmerie royale du Canada dans le repérage aérien de cultures illégales de marijuana;
  • l’opération DRIFTNET : les aéronefs et les équipages de l’Aviation royale canadienne patrouillent l’espace aérien de l’océan Pacifique Nord avec des représentants du ministère des Pêches et des Océans à la recherche de signes de pêche illégale.

Interventions des Forces armées canadiennes lors de catastrophes liées au climat

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

Précisions

• Au Canada, ce sont les autorités provinciales et territoriales qui interviennent en cas de catastrophes naturelles.
• Les provinces et territoires peuvent présenter une demande d’aide militaire au ministre fédéral de la Sécurité publique s’ils ont besoin des compétences et des capacités particulières des forces armées. À la réception d’une telle demande, c’est au ministre de la Défense nationale que revient la décision de déployer les Forces armées canadiennes.

Rangers canadiens

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

Précisions

• Les Rangers canadiens fournissent des patrouilles et des détachements pour les missions de sécurité nationale et de sécurité publique dans les régions nordiques, côtières et isolées du Canada.

Examen du programme des Rangers canadiens

• En 2015, les Forces armées canadiennes ont entamé un examen exhaustif de l’organisation et de la structure des Rangers canadiens. Cet examen s’est déroulé en quatre phases :
  • Phase 1 : examen de l’organisation et des politiques;
  • Phase 2 : commandement et contrôle, dotation;
  • Phase 3 : administration financière et administration du personnel;
  • Phase 4 : ressources et infrastructure.
• À la suite de l’analyse détaillée, on a recommandé l’ajout de 29 patrouilles et 11 sections aux Rangers canadiens entre 2018 et 2022.
• La demande de financement a été approuvée pour l’ajout de 12 patrouilles en 2018-2019 et de 9 patrouilles en 2019-2020. D’autres patrouilles devraient s’ajouter dans les années à venir.

Fusil des Rangers canadiens

• La distribution des nouveaux fusils C-19 des Rangers canadiens a commencé en avril 2018. Le fusil, qui s’inspire du fusil tactique compact de conception finlandaise Sako Tikka T3, est fabriqué par Colt Canada à Kitchener, en Ontario.
• Le fusil actuel, le Lee Enfield no 4, sera retiré du service. Le vice-chef d’état-major de la défense a autorisé les Cadets à conserver 9 600 fusils pour leurs exercices et leurs activités cérémonielles, et le Secrétariat du Conseil du Trésor a autorisé le don de fusils aux Rangers.

Activités continentales

Modernisation du NORAD

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

Précisions

• Le Commandement de la défense aérospatiale de l’Amérique du Nord, ou NORAD, est un commandement militaire binational établi en 1958 par le Canada et les États Unis dans le but de surveiller et de défendre l’espace aérien de l’Amérique du Nord.
• Aujourd’hui, le NORAD permet d’effectuer une surveillance efficace des approches continentales et d’assurer le contrôle opérationnel de l’espace aérien du Canada et des États Unis. Depuis 2006 s’est ajoutée une mission d’alerte maritime. Étant donné la taille de l’espace aérien canadien, la coopération binationale d’alerte et de défense dans le cadre du NORAD est un moyen rentable d’atteindre les objectifs essentiels en matière de défense et de garantir la souveraineté canadienne.
• Le NORAD exécute des missions tous les jours dans l’ensemble du continent nord-américain. Ses principales contributions à la défense collective comprennent les opérations de souveraineté dans le Nord, la détection des lancements de missiles et l’alerte connexe et, de plus en plus, le soutien fourni dans le cadre de visites de chefs d’État et d’événements très en vue (p. ex., les Jeux olympiques de 2010 à Vancouver, le G8 et le G20 à Toronto et le G7 à Charlevoix). Après les attentats terroristes du 11 septembre 2001, le NORAD a mis sur pied l’opération NOBLE EAGLE pour lutter contre les menaces asymétriques pesant sur la sécurité aérienne en Amérique du Nord, telle que l’utilisation d’un aéronef civil comme arme.
• Le Canada fournit des ressources financières, matérielles et humaines au NORAD, dont :
  • quelque 300 militaires affectés à l’Élément canadien du NORAD (CANELEMNORAD) en Alaska, à Washington, à New York, au Colorado, en Oklahoma, en Floride et en Californie;
  • un chasseur en alerte et des ravitailleurs en vol prêts à intervenir;
  • l’opération et l’entretien des radars de la partie canadienne du Système d’alerte du Nord;
  • trois emplacements avancés à Inuvik, Iqaluit et Yellowknife pour soutenir les opérations des chasseurs dans le Nord.
• Le contexte de sécurité mondial évolue rapidement et comporte un éventail de menaces pour l’Amérique du Nord. Dans Protection, Sécurité, Engagement, le Canada s’est engagé à collaborer avec les États Unis pour moderniser le NORAD pour qu’il puisse relever les défis actuels et futurs.

Système d’alerte du Nord

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

Précisions

• Le Système d’alerte du Nord est une ressource clé du NORAD. Composé d’une série de stations radars disséminées dans le Nord du Canada et l’Alaska, il détecte les menaces potentielles provenant du nord et permet d’intervenir rapidement. Le Système d’alerte du Nord devrait atteindre la fin de sa durée de vie en 2025.
• Dans Protection, Sécurité, Engagement, le gouvernement s’est engagé à collaborer avec les États Unis à la création de nouvelles technologies pour améliorer la surveillance et le contrôle de l’Arctique, notamment dans le cadre du renouvellement du Système d’alerte du Nord.
• La Défense nationale investit plus de 100 millions de dollars dans le Programme de science et technologie pour la connaissance de la situation dans tous les domaines (CSTD), ce qui permettra à la Défense nationale de trouver, d’évaluer et de développer des technologies pouvant constituer des solutions de surveillance pour accroître la connaissance de la situation dans les approches aériennes, maritimes, terrestres et sous-marines du Canada, particulièrement dans l’Arctique.
• Le Canada et les États Unis ont créé un groupe directeur binational, dont la principale fonction est de faciliter la gouvernance du remplacement du Système d’alerte du Nord.
• Le Canada collabore également avec les États Unis à la toute première analyse binationale des solutions de rechange en matière de surveillance des approches du Nord pour étudier les solutions technologiques novatrices dans le domaine de la surveillance de l’espace aérien.

Activités des Forces armées canadiennes dans l’Arctique

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

Précisions sur les opérations des Forces armées canadiennes dans le Nord

• Les opérations du Canada dans le Nord comprennent :
  • l’opération BOXTOP : réapprovisionnement semestriel de la Station des Forces canadiennes Alert et de Fort Eureka;
  • l’opération LIMPID : surveillance et contrôle permanents et constants des domaines aérien, maritime, terrestre et spatial du Canada;
  • l’opération NANOOK : opération vedette d’entraînement dans l’Arctique qui renforce le rôle des Forces armées canadiennes comme partenaire clé et expert en matière de sûreté, de sécurité et de défense dans l’Arctique. L’opération NANOOK est une opération globale regroupant quatre composantes annuelles;
  • l’opération NEVUS : opération annuelle pour l’entretien du système de transmission de données de l’Extrême-Arctique.

Capacités des Forces armées canadiennes dans l’Arctique

• La modernisation des capacités des Forces armées canadiennes dans l’Arctique comprend l’acquisition de 6 nouveaux navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique et la participation à la modernisation de la piste de l’aéroport d’Inuvik, qui permettra, entre autres, d’améliorer les systèmes d’atterrissage des aéronefs militaires.
• Dans Protection, Sécurité, Engagement, la Défense nationale s’est engagée à acquérir des appareils de surveillance de la nouvelle génération, des systèmes télépilotés pour l’Arctique, ainsi que des véhicules tout-terrain, des motoneiges et des gros véhicules chenillés optimisés pour l’Arctique.

Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord

• Le 10 septembre 2019, la ministre des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord a annoncé la publication du Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord. Ce nouveau cadre stratégique, qui constitue la vision à long terme pour les activités fédérales dans l’Arctique canadien et circumpolaire jusqu’à 2030, tient compte des risques et des problèmes de sécurité du Canada dans l’Arctique. Ce cadre stratégique suit la voie tracée par Protection, Sécurité, Engagement.

Missions de recherche et de sauvetage

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

Précisions

• Les missions de recherche et sauvetage sont une responsabilité partagée entre les organismes fédéraux, provinciaux, territoriaux et municipaux, de même qu’avec des organisations aériennes, maritimes et terrestres bénévoles.
• Pour faciliter les missions de recherche et sauvetage maritimes et aéronautiques au Canada, les Forces armées canadiennes fournissent des services aéronautiques, tandis que la Garde côtière canadienne est responsable de la prestation des services maritimes.
• Bien que les opérations de recherche et sauvetage au sol ne fassent pas partie du mandat des Forces armées canadiennes, elles peuvent aider les provinces et les territoires lors d’opérations sur le terrain, s’ils en font la demande.
• Les Forces armées canadiennes consacrent environ 950 militaires pour offrir des services de recherche et sauvetage 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, l’année durant.
• L’Aviation royale canadienne effectue des opérations dans trois régions de recherche et sauvetage :
  • Halifax : l’Est-du-Québec, la région de l’Atlantique et les eaux de l’Atlantique Nord;
  • Trenton : de la frontière entre la Colombie-Britannique et l’Alberta jusqu’au pôle Nord et la ville de Québec;
  • Victoria : la Colombie Britannique, le Yukon et une partie du nord-est de l’océan Pacifique.

Activités internationales

Maintien de la paix et engagements conjoints

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

Précisions

Missions de maintien de la paix des Nations Unies et engagements conjoints

• Le Canada s’est engagé à soutenir les missions de maintien de la paix des Nations Unies en fournissant des capacités militaires de grande valeur afin de combler les écarts de capacités dans les opérations de maintien de la paix des Nations Unies, le tout en partenariat avec d’autres pays. Les contributions du Canada aideront à maintenir la paix et la sécurité internationales.
• Les 14 et 15 novembre 2017, la Réunion des ministres de la Défense sur le maintien de la paix des Nations Unies a eu lieu à Vancouver. Le Canada a alors annoncé des engagements conjoints pour fournir des capacités militaires spécialisées aux opérations de soutien de la paix des Nations Unies, dont :
  • une force opérationnelle aérienne composée d’hélicoptères polyvalents armés de taille moyenne;
  • du transport aérien tactique pour les troupes, l’équipement et l’approvisionnement destinés aux missions des Nations Unies;
  • une force de réaction rapide, formée d’une compagnie renforcée dotée de l’équipement correspondant.
• De plus, le Canada s’est engagé à créer et mettre en œuvre un entraînement novateur pour les opérations de soutien de la paix, notamment par l’entremise d’une équipe consultative en matière d’instruction canadienne chargée de travailler avec les forces armées ghanéennes avant et pendant leur déploiement pour les Nations Unies dans le cadre de l’Initiative Elsie pour la participation des femmes aux opérations de paix, et dans le cadre des activités et des équipes d’instruction mobiles pour répondre aux besoins des Nations Unies dans différentes écoles et centres de formation.
• D’août 2018 à août 2019, le Canada a concrétisé son premier engagement conjoint en fournissant 6 hélicoptères, 2 Chinook et 4 Griffon, et 250 militaires pour effectuer des missions d’évacuation sanitaire aérienne et de transport aérien tactique en appui aux forces des Nations Unies au Mali. Pendant cette période, le Canada a transporté environ 2 millions de livres de fret et 3 700 passagers. Les Forces armées canadiennes ont également aidé la Roumanie à prendre la relève des opérations au Mali en assurant le transport aérien dans le théâtre des opérations pour déployer son personnel et en fournissant une équipe de transition pour les aider dans leurs préparatifs opérationnels.
• Les Forces armées canadiennes sont actuellement en train de concrétiser un autre engagement en fournissant un avion Hercules qui effectuera le transport aérien tactique à partir d’Entebbe, en Ouganda, en appui aux opérations des Nations Unies en République démocratique du Congo et au Soudan du Sud. Il s’agit actuellement d’une mission épisodique de 30 heures par mois.

Direction de la mission OTAN de formation – Iraq et d’autres activités (Opération IMPACT)

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

Précisions

• Le Canada travaille avec ses partenaires dans la région pour établir des conditions de stabilité et de sécurité en Iraq. Les Forces armées canadiennes soutiennent la Coalition mondiale pour affaiblir et défaire Daech et participent à la Mission OTAN de formation – Iraq.
• Pour y parvenir, jusqu’à 850 membres des Forces armées canadiennes participent simultanément à la mission dans plusieurs rôles de commandement, de soutien, de formation, de consultation et d’assistance.

Soutien du Canada à la coalition mondiale

• Sous le commandement et contrôle du Commandement des opérations interarmées du Canada, les Forces armées canadiennes en Iraq contribuent à l’opération INHERENT RESOLVE dirigée par les États Unis en envoyant du personnel au quartier général, en soutenant les opérations aériennes de la Coalition, notamment par le déploiement d’appareils de transport aérien tactique (Hercules) et d’hélicoptères de transport (Griffon), et en assurant l’instruction technique des forces de sécurité iraquiennes.
• Des équipes d’infanterie, des sapeurs de combat et des membres extrêmement spécialisés du Commandement – Forces d’opérations spéciales du Canada participent également à la formation des forces de sécurité iraquiennes afin de les aider à développer leurs compétences militaires.
• Les Forces armées canadiennes soutiennent également des opérations de lutte contre Daech au Moyen Orient en consolidant les capacités de sécurité au Liban et en Jordanie.

Mission OTAN de formation – IRAQ

• Les membres des Forces armées canadiennes ont été envoyés à Bagdad et dans les environs dans le cadre de la mission de formation et de renforcement des capacités de l’OTAN en Iraq.
• Le Canada y contribue avec son équipe de commandement, une compagnie de protection des forces, des conseillers et des formateurs, du personnel pour le quartier général de la mission et un détachement d’hélicoptères pour la Mission OTAN de formation – Iraq.
• Le 26 juin 2019, le Canada a annoncé la prolongation de son commandement de la Mission OTAN de formation – Iraq jusqu’au 30 novembre 2020. Une fois ce commandement terminé, les Forces armées canadiennes continueront à fournir des ressources militaires à la Mission OTAN de formation – Iraq jusqu’au 31 mars 2021.

Direction du groupement tactique de l’OTAN en lettonie et d’autres activités en europe de l’Est (Opération REASSURANCE)

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

Précisions

• Les Forces armées canadiennes soutiennent les mesures d’assurance et de dissuasion de l’OTAN en Europe centrale et orientale dans le cadre de l’opération REASSURANCE. Les Forces armées canadiennes prennent part aux mesures terrestres, maritimes et aériennes de l’OTAN.

Groupement tactique de la présence avancée renforcée de l’OTAN en Lettonie

• Le Canada dirige le groupement tactique de l’OTAN en Lettonie avec des militaires de huit autres pays, soit l’Albanie, la République tchèque, l’Italie, le Monténégro, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie et l’Espagne.
• Environ 540 membres des Forces armées canadiennes participent au déploiement dans le groupement tactique, y compris du personnel affecté au quartier général, une compagnie d’infanterie dotée de véhicules blindés légers, des membres de la police militaire et du soutien en matière de logistique et de communication. Le groupement tactique donne des séances d’instruction collectives afin d’accroître l’interopérabilité des forces armées de l’OTAN.
• En juillet 2018, le premier ministre a annoncé que le Canada prolongerait son engagement envers l’OTAN en Lettonie de quatre années supplémentaires, soit jusqu’en mars 2023, et qu’il ferait passer le nombre de militaires dans le pays de 455 à 540 pour témoigner de sa solidarité avec l’Alliance.

Force opérationnelle maritime

• Le Canada fournit une frégate au 2^e Groupe maritime permanent OTAN pour les mesures d’assurance et de surveillance de la Méditerranée. Le Canada a dirigé le 2^e Groupe maritime permanent OTAN dans la Méditerranée jusqu’au 16 décembre 2019.

Force opérationnelle aérienne

• Le Canada contribue aux activités de police du ciel dans le cadre d’une mission de défense collective en temps de paix pour protéger l’intégrité de l’espace aérien de l’OTAN.
• Cinq CF188 Hornet et quelque 135 membres de l’Aviation royale canadienne servent actuellement dans le 4^e déploiement de la Force opérationnelle aérienne en Roumanie depuis 2014.

Proposition d’opération de maintien de la paix en Ukraine

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

Précisions

• En 2015, le Canada a lancé sa mission d’entraînement militaire en Ukraine en réponse à la demande du gouvernement ukrainien. Quelque 200 membres des Forces armées canadiennes sont envoyés en Ukraine en rotation. Les Forces armées canadiennes offrent des programmes d’instruction spécialisés aux forces de sécurité ukrainiennes pour les aider à maintenir la stabilité et la sécurité. L’instruction porte notamment sur le génie militaire, les techniques policières, l’intervention médicale en situation de combat ainsi que sur le mentorat et l’orientation.
• Les Forces armées canadiennes fournissent ces précieux apprentissages aux forces de sécurité ukrainiennes de concert avec les États Unis, le Royaume Uni, la Lituanie, la Pologne et la Suède afin de coordonner les efforts en matière d’instruction, de renforcement des capacités et d’équipement.

Contribution à l’application des sanctions des nations unies contre la Corée du Nord (Opération NEON)

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

• L’opération NEON est la contribution canadienne à un effort multinational coordonné pour soutenir l’application des sanctions imposées à la Corée du Nord par le Conseil de sécurité des Nations Unies. La série de sanctions des Nations Unies, imposées entre 2006 et 2017, vise à faire pression sur la Corée du Nord afin qu’elle abandonne son programme d’armes de destruction massive. Ces sanctions sont aussi une réaction aux essais d’armes nucléaires et aux lancements de missiles balistiques de la Corée du Nord.
• Depuis 2019, et jusqu’en 2021, le Canada déploie périodiquement des navires, des aéronefs et du personnel militaires pour mener des opérations de surveillance visant à repérer les activités de contournement des sanctions maritimes, particulièrement le recours au transbordement entre navires de carburant, de charbon et d’autres marchandises interdites par les résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies.
• Les membres des Forces armées canadiennes participeront à cet effort aux côtés de leurs alliés et de leurs partenaires.

Effort multinational

• Lors de la réunion des ministres des Affaires étrangères sur la sécurité et la stabilité dans la péninsule coréenne, qui a eu lieu à Vancouver en janvier 2018, le Canada et d’autres partenaires se sont engagés à :
  • travailler de concert avec les partenaires de la région et d’ailleurs dans le monde pour assurer l’application efficace des sanctions du Conseil de sécurité des Nations Unies contre la Corée du Nord;
  • communiquer de l’information aux autres partenaires et au Groupe d’experts des Nations Unies responsable des sanctions imposées à la Corée du Nord afin de lutter contre le contournement des sanctions;
  • lutter contre les activités de contrebande par voie maritime de la Corée du Nord, conformément aux résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies.

Visites des ports internationaux et présence navale (Opération PROJECTION)

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

• Les Forces armées canadiennes déploient des navires, des sous-marins, des aéronefs et du personnel pour soutenir les opérations de présence navale et les engagements à l’endroit de partenaires étrangers.
• La Marine royale canadienne effectue des visites portuaires en coordination avec Affaires mondiales Canada et les ambassades canadiennes concernées. Ces visites aident à consolider les efforts diplomatiques généraux du Canada, de même que les efforts diplomatiques en matière de défense de la Défense nationale.
• En 2019, les Forces armées canadiennes ont déployé trois navires pour effectuer des visites portuaires et offrir de l’entraînement dans la région de l’Asie-Pacifique :
  • le HMCS Ottawa au Japon, en Corée du Sud, en Thaïlande et à Guam;
  • le HMCS Regina aux Philippines, à Singapour, aux Seychelles, au Vietnam, au Japon, en Australie, à Fidji et à Guam;
  • le MV Asterix à Guam, à Singapour, au Japon, au Vietnam et en Australie.

Contribution à la mission dirigée par les États Unis pour Prévenir la contrebande dans la mer des Caraïbes et l’océan pacifique est (Opération CARIBBE)

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

Précisions

• Les Forces armées canadiennes contribuent à réduire la contrebande dans la mer des Caraïbes et l’est de l’océan Pacifique dans le cadre de l’opération CARIBBE. Les Forces armées canadiennes déploient des navires, des aéronefs et des militaires pour soutenir l’opération MARTILLO, une lutte contre la contrebande dirigée par les États Unis à laquelle participent 14 pays.
• Les navires des Forces armées canadiennes (dont des frégates et des navires de défense côtière) jouent un rôle de soutien dans l’opération MARTILLO en participant à la détection et à la surveillance de cibles d’intérêt. Les navires des Forces armées canadiennes ne mènent pas d’activités directes de maintien de l’ordre et ne participent pas à l’interdiction et à l’embarcation de cibles, à moins qu’il s’agisse d’une intervention de sauvegarde de la vie humaine en mer. Les détachements de la U.S. Coast Guard chargés de l’application de la loi qui sont à bord de navires canadiens utilisent de petites embarcations pour arraisonner et inspecter les navires suspects. S’ils découvrent du matériel de contrebande, les suspects sont détenus sur leur propre navire jusqu’à ce que leur transfert sur un navire de la U.S. Coast Guard soit organisé. L’Aurora patrouille l’espace aérien international au-dessus de la mer des Caraïbes, du golfe du Mexique et de l’est de l’océan Pacifique pour détecter et suivre les navires.
• Depuis 2006, les Forces armées canadiennes ont contribué à la saisie ou à la perturbation du trafic d’environ 102,7 tonnes de cocaïne.
• Au printemps 2019, deux navires de défense côtière (le HMCS Yellowknife et le HMCS Whitehorse) et un avion de patrouille à long rayon d’action (Aurora) ont participé à l’interception et à la saisie de trois cargaisons de stupéfiants d’environ 2 657 kg.
• Du 19 novembre au 9 décembre 2019, un avion de patrouille à long rayon d’action (Aurora) et un détachement de 25 membres de l’Aviation royale canadienne étaient basés au Salvador.
• La prochaine itération maritime est prévue entre février et mai 2020, avec la participation de deux navires de classe Kingston dans l’est de l’océan Pacifique.

Allégations de mauvais traitements de détenus par la US Navy

• Dans quelques rares cas de sauvegarde de la vie humaine en mer, les détenus pourraient être amenés à bord d’un navire des Forces armées canadiennes. Les détenus resteraient alors sous les soins, la garde et le contrôle de la U.S. Coast Guard.
• En 2018, la CBC a rapporté que la Marine royale canadienne pourrait avoir été complice dans des allégations de mauvais traitements de détenus par la U.S. Navy lors de l’opération MARTILLO dirigée par les États Unis. Les allégations ont été jugées non fondées. Depuis ces allégations, la Défense nationale a entrepris un examen approfondi de la participation canadienne à l’opération CARIBBE, rédigé un cadre de travail amélioré pour le traitement et le transfert des détenus et entrepris un dialogue avec ses homologues aux États Unis sur le sujet.
• Un protocole d’entente signé en octobre 2010 précise les plus récentes conditions des opérations menées par les détachements d’application de la loi de la US Coast Guard sur les navires de guerre canadiens.

Opération ARTEMIS

Faits saillants

Protection, Sécurité, Engagement

Précisions

• Les Forces armées canadiennes travaillent à contrer le terrorisme et à assurer la stabilité en mer dans le cadre de l’opération ARTEMIS. Par cette opération, les Forces armées canadiennes contribuent à un partenariat naval de 33 nations menant des missions de lutte contre le terrorisme en mer et les activités criminelles qui le financent le terrorisme.
• Ce partenariat naval multinational établi par les États Unis en 2001 est composé de trois forces opérationnelles multinationales : la Force opérationnelle multinationale 150 (sécurité maritime), la Force opérationnelle multinationale 151 (lutte contre la piraterie) et la Force opérationnelle multinationale 152 (sécurité et coopération dans le golfe Persique).
• Le Canada favorise la paix et la sécurité dans la mer d’Oman et la région de l’océan Indien depuis 2001, d’abord dans le cadre des opérations APOLLO et ALTAIR, et plus récemment dans le cadre de l’opération ARTEMIS, la contribution du Canada à la Force opérationnelle multinationale 150 depuis 2012.
• Le renouvellement de l’opération ARTEMIS jusqu’en avril 2021, dont on a fait l’annonce le 29 mai 2017, autorise les Forces armées canadiennes, sur ordre du chef d’état-major de la Défense, à :
  • envoyer jusqu’à 375 membres en mission dans la zone d’opérations, qui couvre la mer Rouge, le golfe d’Aden, le golfe d’Oman et l’océan Indien;
  • commander la Force opérationnelle multinationale 150 à deux reprises pendant le mandat de quatre ans;
  • fournir une frégate de la classe Halifax une fois tous les deux ans et un avion de patrouille maritime CP140 Aurora chaque année;
  • mettre en application la résolution 2317 du Conseil de sécurité des Nations Unies relative à l’embargo sur les armes et à l’interdiction concernant les importations et les exportations de charbon de bois de Somalie.
• Le Canada a pris le commandement de la Force opérationnelle multinationale 150 en novembre 2018, et le Pakistan a pris la relève en avril 2019. Un appareil CP140 Aurora a été envoyé pour servir la Force opérationnelle multinationale 150 du 1^er au 11 avril.
• Le NCSM Regina et le NM Astérix ont prêté leur appui à la Force opérationnelle multinationale 150 jusqu’au 16 mai 2019.
• Le 5 décembre 2019, sept membres des Forces armées canadiennes ont été envoyés au quartier général de la Force opérationnelle multinationale 150, situé au Bahreïn, pour aider l’Australie à assumer le commandement de la Force jusqu’en avril 2020.