Relations autochtones

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• Relations avec les autochtones
• Annexe A

Relations avec les autochtones

Faits principaux

Détails

Participation des Autochtones

• La Défense nationale poursuit ses relations avec les peuples autochtones afin de faire progresser la réconciliation et de travailler à la réalisation des objectifs de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones. Dans le cadre de ces efforts, la Défense nationale collabore avec les partenaires autochtones de façon significative afin de mieux comprendre leurs points de vue et leurs priorités.
• La Défense nationale a participé à la création de la Politique sur l'Inuit Nunangat, qui a été élaborée conjointement avec les partenaires inuits.
  • Cette politique demande aux ministères et aux organismes fédéraux de prendre en compte les priorités des Inuits et de s'engager très tôt dans les projets, les politiques ou les initiatives qui affectent l'Inuit Nunangat.
• En avril 2022, la Défense nationale a officiellement adhéré au Comité de partenariat entre les Inuits et la Couronne (CPIC) afin d'officialiser et d'améliorer la coopération et la collaboration avec les partenaires inuits en matière de souveraineté, de défense et de sécurité. Les réunions des dirigeants du CPIC au niveau ministériel ont lieu trois fois par an. Une fois par an, il est coprésidé par le premier ministre et le président de l'Inuit Tapiriit Kanatami (ITK), Natan Obed. L'ITK est l'organisation représentative nationale chargée de protéger et de promouvoir les droits et les intérêts des Inuits au Canada. Une collaboration est également en cours au niveau opérationnel afin de faire avancer les priorités communes par l'intermédiaire d'un groupe de travail du CPIC sur la souveraineté, la défense et la sécurité.
• En septembre 2022, le secrétaire parlementaire de la ministre de la Défense nationale a assisté à la réunion du Comité de leadership du Cadre stratégique pour l'Arctique et le Nord (CSAN) et a présenté aux dirigeants des territoires du Nord et aux dirigeants autochtones ainsi qu'à d'autres ministres fédéraux la modernisation du NORAD.
• En février 2023, à la suite d'un incident au Yukon impliquant l'abattage d'un objet en haute altitude, la Défense nationale a engagé le groupe de travail de tous les partenaires du CSAN, qui est une réunion au niveau des fonctionnaires, pour fournir aux partenaires territoriaux et autochtones du Nord une mise à jour de la situation ainsi qu'une séance d'information de haut niveau et non classifiée sur les menaces dans l'Arctique.
• Une liste complète de l'engagement stratégique avec les partenaires provinciaux, territoriaux et autochtones sur la modernisation du NORAD et la sécurité dans l'Arctique se trouve à l'annexe A.

Réconciliation avec les Autochtones

• La Défense nationale soutient également la réconciliation avec les partenaires autochtones en facilitant la mise en œuvre stratégique de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones et la participation de la Défense nationale au plan d'action de mise en œuvre connexe.
• Dans le budget de 2022, la Défense nationale a reçu un total de 6 millions de dollars sur quatre ans au crédit 10, à partir de 2023-2024, pour les programmes de subventions et de contributions, le Programme de réconciliation avec les Autochtones (PRA).
  • Ce programme appuiera la réconciliation avec les partenaires autochtones et permettra à la Défense nationale de mieux harmoniser son engagement et ses opérations avec la Loi sur les droits des peuples autochtones et les objectifs de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.
  • Le PRA fournira un financement de subventions et de contributions pouvant atteindre 1,5 million de dollars par année pour financer des projets qui aident le MDN à tirer profit de l'expertise et des connaissances traditionnelles des peuples autochtones partout au Canada. Le but du programme est d'aider la Défense nationale à élaborer des politiques, des programmes et des pratiques qui reflètent les priorités des Premières Nations, des Inuits et des Métis ainsi que les besoins de la Défense nationale.
  • Le PRA financera la collaboration de la Défense nationale avec les partenaires des Premières Nations, des Inuits et des Métis afin de mieux comprendre les diverses perspectives et priorités autochtones. Des fonds seront disponibles pour appuyer une grande variété d'activités d'engagement, de consultation et de partage de l'information, et pour encourager la collaboration avec le MDN sur des projets et des activités comme des exercices militaires, des projets d'infrastructure, des transactions immobilières, des recherches sur les politiques et la prise de décisions.
• Plusieurs domaines clés de la Déclaration de l'ONU ont des répercussions précises sur la Défense nationale et la réconciliation :
  • Approfondir l'engagement et la collaboration dans des domaines d'intérêt mutuel, notamment les activités militaires sur les terres autochtones;
  • Faciliter la gouvernance autochtone, appuyer l'autodétermination et l'objectif du consentement libre, préalable et éclairé;
  • Harmoniser nos positions dans les négociations de traités et dans le travail du MDN et des FAC qui ont trait à la terre et à l'environnement avec la Déclaration.
• La Défense nationale travaille également en étroite collaboration avec les partenaires autochtones sur le développement conjoint des mesures du Plan d'action de la Déclaration de l'ONU dans les domaines qui s'appliquent à notre ministère, avec l'appui du ministère de la Justice.

Investissements autochtones

• Le gouvernement du Canada a mis en œuvre un objectif obligatoire d'avoir au moins 5 % de la valeur totale des contrats attribués à des entreprises autochtones. Cet objectif comprend à la fois l'approvisionnement en matière d'infrastructures et de matériaux. Les ministères seront progressivement ajoutés pour atteindre ce nouvel objectif, la Défense nationale étant intégrée à partir de l'année financière 2024-2025.
• La Défense nationale s'est associée à Construction de Défense Canada pour élaborer une Stratégie conjointe d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones, qui comprend des activités de sensibilisation et de consultation avec les communautés et les entreprises autochtones.
• Contrat de soutien en service du Système d'alerte du Nord :
  • Le 31 janvier 2022, Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC), au nom de la Défense nationale, a attribué un contrat à Nasittuq Corporation, une entreprise appartenant majoritairement à des Inuits, pour l'exploitation et l'entretien du Système d'alerte du Nord.
  • Valeur du contrat : Le contrat est d'une durée initiale de sept ans et est évalué à 592 millions de dollars (527 millions de dollars avant taxes). Le contrat prévoit également quatre périodes d'option de deux ans pour une valeur totale estimative de 1,3 milliard de dollars (1,1 milliard de dollars avant taxes).
• Station des Forces canadiennes (SFC) Alert :
  • Le 3 octobre 2022, SPAC, au nom de la Défense nationale, a attribué un contrat à Nasittuq Corporation pour fournir des services de soutien à la SFC Alert au Nunavut. Le contrat couvre tous les services d'appui à la SFC Alert, y compris l'hébergement, les services de restauration, l'entretien et l'exploitation des terrains et des routes, les bâtiments, les réservoirs de stockage de carburant, les systèmes d'alarme incendie, les systèmes de traitement de l'eau et des eaux usées,
  • Valeur du contrat : Le contrat est d'une durée initiale de huit ans et demi et est évalué à 122 millions de dollars (taxes en sus).
• Au cours de l'année financière 2021-2022, la valeur totale des contrats autochtones (y compris le Système d'alerte du Nord) était 634,5 M$, représentant 20,6 % de l'ensemble des contrats.

Rangers canadiens

• Les Rangers canadiens, dont 23 % s'identifient comme Autochtones, font partie de la Force de réserve et fournissent des patrouilles de surveillance et de souveraineté, mènent des activités de formation et de soutien aux opérations des FAC, y compris des interventions fédérales en cas d'inondation, d'incendie et d'évacuation de la collectivité, puis peuvent être appelés à appuyer les autorités provinciales, territoriales et locales dans leurs activités de recherche et de sauvetage au sol.
  • Les Rangers canadiens ont apporté un soutien immédiat en matière de recherche et de sauvetage au sol à 40 reprises en 2021.
  • Ce sont les yeux et les oreilles dans le Nord, ce qui améliore les capacités clés dans l'ensemble de l'Inuit Nunangat et au-delà.
• Composés d'environ 5 000 membres du personnel travaillant dans environ 200 communautés, les Rangers canadiens aident à protéger nos communautés dans les régions peu peuplées, éloignées, nordiques, côtières et isolées du Canada.
• Ils jouent également un rôle essentiel dans le soutien aux communautés autochtones, ce fut le cas notamment pendant la pandémie, en assurant le transport et la distribution de renseignements et de fournitures, en effectuant des vérifications du bien-être et en dotant les centres d'urgence en personnel. En outre, ils fournissent une aide à l'évacuation en cas d'inondations et d'incendies.
• Le ministre de la Défense nationale a récemment annoncé un investissement de 3,7 milliards de dollars au cours des 20 prochaines années afin de fournir des vêtements et des chaussures opérationnels à toutes les Forces armées canadiennes, y compris les Rangers canadiens.
  • Un Ranger canadien autorisé à utiliser de l'équipement personnel pour une activité approuvée des FAC qui entraîne des dommages ou la perte d'équipement a droit à un coût raisonnable des réparations ou à la juste valeur marchande d'un article de remplacement, pourvu que ces articles ne soient pas déjà assurés en vertu d'une prime privée.
  • En reconnaissance de l'importance de cet équipement personnel pour la subsistance des Rangers, les FAC ont récemment simplifié le processus de demande d'indemnisation afin de permettre à des niveaux de pouvoir plus immédiats dans leur chaîne de commandement d'approuver leurs demandes d'indemnisation. Cela accélérera considérablement le processus pour que les Rangers canadiens reçoivent leur remboursement pour la réparation ou le remplacement de l'équipement personnel en temps opportun.
• De plus, dans le cadre de la politique Protection, Sécurité, Engagement, les FAC ont mis sur pied une équipe qui travaille actuellement à améliorer l'efficacité des Rangers canadiens afin d'améliorer leurs capacités fonctionnelles par un examen global de leur rôle, de leur mission, de leurs tâches et, au besoin, mettre à jour les politiques et les processus afin de mieux permettre aux Rangers canadiens d'exécuter leur mission maintenant et à l'avenir.

Annexe A

Engagement stratégique avec les partenaires provinciaux, territoriaux et autochtones sur la modernisation du NORAD et la sécurité dans l’Arctique

Sous-ministre délégué, voyage dans le Nord

Forum	Date	Participants du MDN	Participants non membres du MDN
Voyage dans le Nord du SMD dans les Territoires du Nord-Ouest	Du 23 au 29 janv. 2023	SMD, Division des affaires intergouvernementales Déf, SMA(IE), comprenait des discussions sur la modernisation du NORAD	Territorial/municipal : GTNO, ville d’Inuvik Autochtones : Nation Déné, gouvernement Tłı̨chǫ, Conseil Tribal Gwich’in, Alliance métis North Slave Fédéral : Bureau régional RCAANC

Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord

Forum	Date	Participants du MDN	Participants non membres du MDN
Groupe de travail de tous les partenaires du CSAN (Forum au niveau du directeur présidé par RCAANC. Fait partie de la structure de gouvernance du CSAN et comprend tous les participants du CSAN)	15 juin 2021	Les représentants du SMA(Pol) ont présenté un exposé sur la modernisation du NORAD	Provincial/territorial : T.N.-O., Nunavut, Yukon, Manitoba, Québec, TN Autochtones : Société régionale Inuvialuit, Nation Déné, Conseil des Premières Nations du Yukon, Première Nation du Na-Cho Nyak Dunn, gouvernement Tłı̨chǫ Fédéral : RCAANC, AMC
Groupe de travail de tous les partenaires du CSAN	25 janv. 2022	Les représentants du SMA(Pol) ont fait un exposé sur les mises à jour de la modernisation du NORAD	Provincial/territorial : Nunavut, Yukon, Manitoba, Québec, TN   Autochtones : Inuit Tapiriit Kanatami, Nunavut Tunngvik Incorporated (NTI), Nation Déné, Conseil des Premières Nations du Yukon, Première Nation de Nya-Cho Nyak Dunn, gouvernement de Tłı̨chǫ, Conseil international Gwich'in, Conseil Tribal Gwich'in Fédéral : RCAANC, AMC
Groupe de travail de tous les partenaires du CSAN	19 juil. 2022	Les représentants du SMA(Pol) font le point sur la modernisation du NORAD	Provincial/territorial : Territoires du Nord-Ouest, Nunavut, Yukon, Manitoba, Québec Autochtones : Conseil des Premières Nations du Yukon, gouvernement de Tłı̨chǫ, Première Nation de Nya-Cho Nyak Dunn, Conseil Tribal Gwich'in, gouvernement tr'ondëk Hwëch'in Fédéral : RCAANC, AMC, RNCan
Réunion des dirigeants du CSAN	29 sept. 2022	Le secrétaire parlementaire fait le point sur la modernisation du NORAD	Dirigeants autochtones de : Conseil Tribal Gwich'in, tr'ondëk Hwëch'in, gouvernement de Tłı̨chǫ, Little Salmon PN, Alliance Métis North Slave. Provincial/territorial : Premier ministre Cochrane (T.N.-O.) (coprésident), premier ministre Akeeagok (NU), premier ministre Silver (Yukon), gouvernement du Québec, gouvernement du Manitoba. Fédéral : Ministre Vandal (coprésident), ministre Wilkinson, secrétaire parlementaire Jones (RNCan/Affaires du Nord), député Michael McLeod.
Groupe de travail de tous les partenaires du CSAN	21 févr. 2023	Des représentants du SMA(Pol), de la FOIN et du COMRENSFC, ont présenté un exposé sur la menace et ont parlé de l'objet à haute altitude	Partenaires autochtones de : Conseil international de Gwitch'in, Conseil des Premières Nations du Yukon, gouvernement tr'ondëk Hwëch'in, gouvernement Tłı̨chǫ, Conseil circumpolaire inuit du Canada (ICCC) Provincial/territorial : Nunavut, Yukon, Territoires du Nord-Ouest, Terre-Neuve-et-Labrador, Manitoba, Québec Fédéral : RCAANC, AMC, GRC

Inuit Tapiriit Kanatami (ITK) - (Comité de partenariat entre les Inuits et la Couronne (CPIC );^{Footnote *}

Forum	Date	Participants du MDN	Participants non membres du MDN
Inuit Tapiriit Kanatami (ITK) (Engagement bilatéral au niveau du SMA)	7 oct. 2021	Les représentants du SMA(Pol) et du SMA(IE), Directeur général des affaires autochtones (DGAA), ont présenté un exposé sur la modernisation du NORAD	Directrice exécutive, Directeur - avancement des politiques, Directeur des Inuits Qaujisarvingat, Conseiller principal en politiques
ITK (Engagement bilatéral au niveau du DG)	2 déc. 2021	Des représentants du SMA(Pol), du SMA(IE) DGAA, ont présenté un exposé sur la modernisation du NORAD	Directeur avancement de la politique, Conseiller(ère) principal(e) en politique
ITK (engagement bilatéral ministériel)	16 déc. 2022	Min DN	Président ITK
ITK (Engagement bilatéral au niveau du SMA)	27 janv. 2022	Le SMA(Pol), le SMA(IE) Directeur général des affaires autochtones (DGAA), présente un exposé sur la modernisation du NORAD	Directrice exécutive, Directeur avancement de la politique, Conseiller(ère) principal(e) en politique
ITK (Engagement bilatéral au niveau du DG)	9 mars 2022	Des représentants du SMA(Pol), le SMA(IE) DGAA, font le point sur la modernisation du NORAD	Directeur avancement de la politique, Conseiller(ère) principal(e) en politique
ITK (engagement bilatéral ministériel)	24 mars 2022	Min DN	Président ITK
CPIC (Réunion des dirigeants)	21 avr. 2022	Min DN, exposé sur la modernisation du NORAD	Inuits : Président ITK, président et chef de la direction Inuvialuite Regional Corporation, président Nunavut Tunngvik Incorporated, président de la Société Makivvik, président du gouvernement Nunatsiavut, président du Conseil multipolaire inuit du Canada, président du Conseil des femmes inuites du Canada, président du Conseil des jeunes Inuits du Canada GC : Premier ministre, ministres des relations avec les peuples autochtones de la Couronne, Affaires du Nord, Services autochtones Canada, Justice, Transports
ITK (Engagement bilatéral au niveau du SMA)	11 mai 2022	Le SMA(Pol) et le SMA(IE) font le point sur la modernisation du NORAD	Directrice exécutive, Directeur avancement de la politique, Conseiller(ère) principal(e) en politique
CPIC (Réunion des dirigeants, Inuvik)	27 juin 2022	La min DN (virtuel) présente une mise à jour sur la modernisation du NORAD	Inuits : Président ITK, président et chef de la direction Inuvialuite Regional Corporation, président Nunavut Tunngvik Incorporated, président de la Société Makivvik, président du gouvernement Nunatsiavut, président du Conseil multipolaire inuit du Canada, président du Conseil des femmes inuites du Canada, président du Conseil des jeunes Inuits du Canada GC : Ministres des relations avec les peuples autochtones de la Couronne, Affaires du Nord, Services autochtones Canada, Justice, Transports, Conseil du Trésor, Patrimoine
CIPC (Groupe de travail sur la souveraineté, la défense et la sécurité)	12 déc. 2022	Min DN, SMA(Pol), Division des affaires intergouvernementales Déf, D NORAD, SMA(IE) (DG DPPBI, DGAA), EMIS, JAG, COMRENSFC	Inuits : ITK (y compris le président Obed), CRI, Société Makivvik, NTI, gouvernement Nunatsiavut, CCI Canada GC : SCRS, AMC

Provinces et territoires

Forum	Date	Participants du MDN	Participants non membres du MDN
Engagements panterritoriaux
	11 mars 2022	Les représentants de la min DN, commandant du COMRENSFC et du SMA(Pol) ont présenté un exposé sur la menace et des discussions après l'invasion de l'Ukraine	Les premiers ministres Cochrane, Akeeagok, Silver, le ministre Vandal, les représentants du GAC
	1er avr. 2022	Min DN, représentants du SMA(Pol)	Premier ministre, premiers ministres Cochrane, Akeeagok, Silver
	7 mars 2023	Des représentants du SMA(Pol), du cmdt de la FOIN et du cmdt du COMRENSFC, ont présenté un exposé sur la menace après l'objet de haute altitude	Premiers ministres Cochrane, Akeeagok, Pillai, ministre Vandal, CPM, Bureau du min DN, BCP Division des affaires intergouvernementales
T.N.-O.
	28 juin 2021.	Les représentants du SMA(Pol) ont présenté un exposé sur la modernisation du NORAD	Sous-secrétaire autochtone et Division des affaires intergouvernementales
	13 juin 2022	Les représentants du SMA(Pol) font le point sur la modernisation du NORAD	Sous-secrétaire autochtone et Division des affaires intergouvernementales
Nunavut
	20 juillet 2021	Les représentants du SMA(Pol) ont présenté un exposé sur la modernisation du NORAD	SMA intérimaire, Affaires autochtones et polaires au ministère des Affaires exécutives et intergouvernementales
	28 juin 2022	Les représentants du SMA(Pol) font le point sur la modernisation du NORAD	Directeur - Affaires autochtones et polaires
Yukon
	28 juil. 2021	Les représentants du SMA(Pol) ont présenté un exposé sur la modernisation du NORAD	SMA, Affaires intergouvernementales
	29 juin 2022	Les représentants du SMA(Pol) font le point sur la modernisation du NORAD	Affaires intergouvernementales
	31 janv. 2023	Les représentants du SMA(Pol) et du CPM font le point sur la modernisation du NORAD	Affaires intergouvernementales

Forums dans l'Arctique

Forum	Date	Participants du MDN	Participants non membres du MDN
Groupe de travail sur la sécurité de l'Arctique (GTSA)	24 nov. 2021	Commandant de la Force opérationnelle interarmées du Nord (FOIN), SMA(Pol), EMIS, COIC, SMA(IE), COMRENSFC, Centre des opérations de sécurité maritime (COSM), présente un exposé sur la modernisation du NORAD	Gouvernements autochtones, universitaires, industrie, Garde côtière, GRC, RCAANC, Transports Canada, Sécurité publique, représentants territoriaux