Responsabilité essentielle 6 : Bases, systèmes de technologie de l'information et d'infrastructure durables

Dans la présente section

• Description
• Progrès à l'égard des résultats
• Risques clés
• Ressources nécessaires pour obtenir les résultats prévus
• Priorités pangouvernementales connexes
• Répertoire des programmes

Description

Élaborer et gérer des bases, des systèmes et des infrastructures de technologie de l’information modernes, opérationnelles et durables. Contribuer à la réalisation des objectifs fédéraux en matière d’environnement.

Progrès à l'égard des résultats

La présente section présente les mesures prises par le Ministère pour atteindre les résultats et les cibles relativement aux Bases, systèmes de technologie de l'information et infrastructure durables. Les détails sont présentés par résultat ministériel.

Des renseignements supplémentaires sur les résultats détaillés et l'information sur le rendement pour le répertoire des programmes du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes sont disponibles sur l'InfoBase du GC.

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Renseignements sur les résultats

La section suivante décrit les résultats obtenus relativement aux durables en l'AF 2023 2024 en les comparant aux résultats prévus dans le Plan ministériel du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes pour l'année.

Les bases navales et terrestres et les escadres aérienne permettent d’exécuter des opérations militaires et des activités de défense

Au cours de l'année financière (AF) 2023-2024, l'Armée canadienne a travaillé à élaborer des normes de service pour tous les aspects des services de la base. Au fur et à mesure que les indicateurs ont été élaborés, les résultats ont mené à la poursuite d'une amélioration continue de l'efficacité, tant au niveau des processus que du personnel. Chaque année, l'Armée canadienne se concentre sur des domaines précis de son programme de service et de soutien à améliorer. Au cours de l'AF 2023-2024, les services d'incendie d'urgence et les services administratifs du personnel ont été examinés. L'indicateur de sortie a permis d'établir les niveaux de service requis et la dotation connexe nécessaire pour les atteindre. Ces exigences en matière de niveau de service seront intégrées au niveau de dotation appropriée et aux autres ressources requises.

Au cours de l'AF 2023-2024, les escadres de l'Aviation royale canadienne (ARC) ont continué la réfection et l'investissement à l'appui des capacités nouvelles et existantes, y compris les hangars, les installations de soutien et les surfaces d'opération, y compris les pistes et les voies de circulation, en fournissant des améliorations indispensables aux infrastructures vieillissantes et désuètes. Les investissements comprenaient la mise en œuvre de la remise en état des pistes de la 14e Escadre Greenwood et de la 5e Escadre Goose Bay, l'avancement de projets comme le Projet de capacité des futurs chasseurs, le Projet d'avion stratégique de transport et de ravitaillement en vol (ASTRV), le Projet d'aéronef multimissions canadien, le Système d'aéronefs télépilotés, le Programme de formation du personnel navigant de l'avenir et l'Entraînement initial des pilotes des futurs chasseurs, qui englobent plusieurs installations couvrant la plupart des escadres.

Avec l'approbation de l'initiative de modernisation du NORAD, d'autres capacités de l'ARC ont franchi les différentes étapes du processus d'approbation du projet, y compris le radar transhorizon dans l'Arctique, l'infrastructure de chasseurs de la Défense du Canada, le ravitaillement en vol+ ASTRV. Ces avancées de projet permettront à l'ARC et au NORAD de rester sur la bonne voie pour moderniser leurs capacités, appuyées adéquatement par des infrastructures sécuritaires et adaptées à l'objectif.

Afin d'améliorer la capacité du NORAD et des FAC à mener et à soutenir des opérations dans le Nord canadien, y compris dans l'Inuit Nunangat, le MDN et les FAC ont fait progresser le processus de planification de l'aménagement du site pour le projet d'infrastructure de base du Nord du NORAD ainsi que pour les éléments situés dans le Nord du projet d'infrastructure des chasseurs de la Défense du Canada à Inuvik, Yellowknife, Iqaluit et Goose Bay. Ce travail est réalisé en étroite collaboration avec des partenaires du Nord et autochtones afin de garantir que les possibilités d'infrastructures polyvalentes puissent être identifiées et mises en œuvre lorsque cela est possible.

Le Ministère a fait progresser des plans pour la modernisation des services publics aux escadres, particulièrement pour les escadres de chasse, ainsi que des investissements dans divers projets d'immobilisations mineurs partout au Canada. L'ARC appuie également la Stratégie sur le portefeuille immobilier de la Défense dans le but d'améliorer la durabilité et l'abordabilité de l'ensemble du portefeuille de l'infrastructure de la Défense.

L'infrastructure vieillissante des bases navales a continué d'avoir une incidence sur la disponibilité et la qualité des logements et des services alimentaires tout au long de l'AF 2023-2024. À la base des Forces canadiennes (BFC) Esquimalt, en Colombie-Britannique, le remplacement permanent de l'édifice Nelles a reçu l'approbation du financement du ministre de la Défense nationale et devrait être mis en service d'ici la fin de 2030. Entretemps, de nouveaux bâtiments modulaires temporaires permettront de remplacer l'ancien bâtiment de l'édifice Nelles. L'occupation initiale dans ces bâtiments du logement modulaires temporaires est prévue pour la fin de 2025, avec des phases d'occupation supplémentaires prévues jusqu'en 2026. Ces bâtiments du logement modulaires temporaires permettront également d'effectuer des rénovations de suivi à d'autres infrastructures d'hébergement vieillissantes dans l'ensemble de la base. Des mesures d'atténuation pour les infrastructures vieillissantes ont également été utilisées à la BFC Halifax, en Nouvelle-Écosse, par la rénovation de 52 chambres dans la Tour Tribute et de 104 lits dans l'édifice Warrior avec de nouveaux meubles. Dans l'édifice Warrior, on a réaffecté les lits d'origine en les déplaçant à d'autres étages pour doubler les chambres, ce qui a permis d'augmenter l'efficacité de 71 lits par rapport à l'ensemble de la capacité du bâtiment.

L'infrastructure de défense est bien gérée tout au long de son cycle de vie

Au cours de l'AF 2023-2024, la Défense s'est concentrée sur l'avancement des programmes et des initiatives suivants :

• Projets mineurs de nouvelles constructions pour appuyer les besoins opérationnels, notamment en consacrant 431 millions de dollars à la rénovation, à la réfection et à la construction de ces types d'actifs :
  • Aires de tir et d'instruction, ce qui comprenait la construction d'installations d'instruction et l'amélioration des routes;
  • Services publics comme la collecte des eaux pluviales d'orage, les étangs d'épuration, les conduites de vapeur et les systèmes de distribution d'eau;
  • Enveloppes de bâtiments comme le remplacement de toits, les rénovations intérieures, les améliorations électriques, les systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation.
• Groupe de transition des Forces armées canadiennes (CAF) : Améliorations de l'infrastructure des centres de transition partout au pays pour permettre la continuité des activités dont les membres des FAC ont besoin pour recevoir des services de planification de la transition et de soutien professionnel guidé, y compris :
  • Agrandissement du centre de transition à Comox, Saint John's et Halifax et la rénovation de locaux à Cold Lake; quatre grands projets d'immobilisations d'une superficie brute combinée de 4 539 mètres carrés ont été approuvés à Gagetown, Edmonton, Borden et Shilo.
• Infrastructure de la Réserve : Des fonds ont été alloués pour réparer et moderniser l'infrastructure afin de s'assurer que les membres de la Force de réserve disposent d'installations adéquates pour opérer et soutenir les intérêts canadiens au pays et à l'étranger;
• Remise en état de l'aérodrome : Le ministère de la Défense nationale (MDN) et les FAC ont poursuivi la réfection des aérodromes, des pistes et des voies de circulation à l'appui de la capacité des chasseurs à appuyer les opérations de chasseurs et les contributions du Canada au NORAD. D'importantes améliorations ont été effectuées à Comox, Moose Jaw et Greenwood.

Le Ministère a investi 6,7 millions de dollars pour mettre à niveau et appliquer des technologies modernes et novatrices à l'équipement d'alimentation des véhicules électriques et aux systèmes d'automatisation des bâtiments et de bâtiments intelligents, y compris :

• Équipement d'approvisionnement pour véhicules électriques: Le MDN a déterminé la conception et l'installation de systèmes de comptage des services publics et de recharge à Wainwright, Dundurn et Comox;
• Investissement de plus de 13 millions de dollars, y compris l'installation de systèmes de contrôle à Bagotville, Montréal et Cold Lake.

Le MDN et les FAC ont mis en œuvre des initiatives clés précises énumérées dans la Stratégie sur le portefeuille immobilier de la Défense (SPBID) pour appuyer les objectifs du Canada en matière de protection et de durabilité de l'environnement. Cela comprend la poursuite de l'élaboration et de la mise en œuvre d'une méthodologie et d'un processus d'établissement des priorités pour éclairer la stratégie d'investissement immobilier du Ministère et évaluer les possibilités de zéro émission nette et de résilience aux changements climatiques.

La mise en œuvre de la SPBID a continué de moderniser les pratiques de gestion des biens immobiliers afin d'harmoniser l'abordabilité à long terme avec le risque. L'Équipe de la Défense a élaboré et présenté un plan de mise en œuvre sur plus de cinq ans qui aborde et fait progresser les six initiatives stratégiques suivantes :

1. Harmoniser le portefeuille des biens immobiliers avec les exigences opérationnelles prioritaires du MDN et des FAC afin de permettre une force de l'avenir plus efficace, plus agile et plus réactive en élaborant un plan national du portefeuille des biens immobiliers qui :
   • Évalue l'état actuel du portefeuille;
   • S'assure que la politique sur l'infrastructure et l'environnement est harmonisée avec la Directive sur la gestion des biens immobiliers du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, y compris la surveillance et le soutien de sa mise en œuvre;
   • Confirme que la prestation de services et les projets ont été traités conformément aux besoins et aux normes de la SPBID.
2. S'assurer que le portefeuille de biens immobiliers est sûr, sécuritaire et conforme aux normes et exigences pertinentes en améliorant le cadre de conformité des biens immobiliers en mettant en œuvre des stratégies de risque du portefeuille de biens immobiliers, comme :
   • Améliorer la capacité d'analyser les biens qui partagent certaines variables (p. ex. par emplacement, base/escadre, classe d'actifs, valeur, etc.);
   • Classer et traiter les priorités les plus élevées en matière d'actifs afin de cibler les stocks à faible rendement (p. ex. ce qui sera réparé, remplacé, éliminé, etc.).
3. S'assurer que le portefeuille d'infrastructures de la Défense est abordable, efficace et financièrement viable avec une stratégie de financement à long terme et un plan d'investissement, en identifiant les domaines de réduction des coûts et les pénuries de financement, y compris :
   • La planification avancée de l'Initiative de rationalisation du milieu de travail afin d'atteindre une réduction de 20 % de l'empreinte des bureaux du Ministère dans la région de la capitale nationale (RCN) d'ici 2032;
   • Investissement de 18 930 000 $ pour la démolition et réalisation de toutes les activités de dessaisissement prévues pour l'AF 2023-2024. Les économies découlant de la réduction des coûts d'exploitation ont été réinvesties dans le portefeuille, plus particulièrement pour la hausse des coûts des paiements effectués en remplacement d'impôts, des services publics (eau, électricité, gaz, égouts), et les baux.
4. S'assurer que le portefeuille appuie la durabilité de l'environnement et les objectifs du gouvernement du Canada en matière d'écologisation du gouvernement en élaborant une feuille de route stratégique du portefeuille à zéro émission nette qui met l'accent sur l'identification et l'exploitation des occasions qui réduiront considérablement les émissions d'ici 2050.
5. S'assurer que le portefeuille appuie la réconciliation avec les autochtones et les engagements du gouvernement du Canada et que les transactions respectent les traités et les ententes entre la Couronne et les peuples autochtones en :
   • Élaborant une stratégie d'engagement en matière de biens immobiliers autochtones;
   • Examinant les occasions continues de coposséder, de cogérer et de partager l'utilisation des biens immobiliers avec les groupes autochtones.
6. S'assurer que le portefeuille de biens immobiliers est dirigé par un effectif innovateur, professionnel, informé, diversifié et engagé en :
   • Élaborant un cadre de mobilisation des intervenants pour faciliter des communications cohérentes, ouvertes et transparentes;
   • Priorisant un programme de perfectionnement, y compris des descriptions de travail et des compétences normalisées, pour assurer un effectif bien informé, professionnel, engagé et diversifié.

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Au cours de l'AF 2023-2024, à l'appui de la réconciliation avec les autochtones, le MDN a facilité des engagements avec plusieurs groupes et communautés autochtones partout au Canada afin de socialiser le Programme de réconciliation avec les Autochtones nouvellement mis en œuvre. Le MDN a dispersé le financement des subventions et des contributions aux bénéficiaires autochtones pour appuyer une gamme d'activités comme la participation à des événements sur l'approvisionnement, l'engagement sur les priorités communes et le renforcement des capacités pour des projets précis. Le MDN a collaboré avec des consultants autochtones tiers pour communiquer avec les communautés autochtones, offrant une plateforme inclusive pour la rétroaction et la discussion.

L'Équipe de la Défense a mené d'importants engagements sur le terrain à Inuvik et à Iqaluit, en mettant l'accent sur les développements d'infrastructure accessibles aux communautés autochtones et aux intervenants régionaux et conçus pour en profiter. Ces activités font partie de l'engagement de la Défense nationale à intégrer les perspectives autochtones dans les initiatives stratégiques et à favoriser une approche collaborative.

Le Ministère a participé à la réunion des dirigeants du Comité de partenariat entre les Inuits et la Couronne d'octobre 2023, aux réunions des hauts fonctionnaires d'avril 2023 et d'octobre 2023 et a codirigé, avec l'Inuit Tapiriit Kanatami, les réunions du Groupe de travail sur la souveraineté, la défense et la sécurité en mars et décembre 2023.

Au cours de l'AF 2023-2024, plusieurs projets d'infrastructure clés ont été entrepris pour appuyer les capacités opérationnelles des Forces armées canadiennes, y compris :

• L'installation d'hébergement de la BFC Borden : La construction de la nouvelle installation d'hébergement de 15 600 mètres carrés à la BFC Borden, en Ontario, s'est poursuivie et devrait être terminée à la fin de 2024. Cette nouvelle installation comprendra 350 postes de couchage modernes, des salons communs, des espaces d'étude, des buanderies, des espaces de rangement, et des bureaux;
• Recherche et développement pour la défense Canada Valcartier : D'importants progrès ont été réalisés dans la construction d'un nouveau complexe de recherche moderne de 31 000 mètres carrés à Valcartier, au Québec. La fin du projet est prévue à la fin de 2024 ou au début de 2025. Cette installation a été conçue pour accueillir environ 80 nouveaux laboratoires multidisciplinaires, ainsi que des bureaux et des espaces d'entreposage. Le complexe vise à centraliser environ 500 scientifiques de la défense de divers endroits dans une seule installation de recherche collaborative;
• Projet de réfection des jetées A et B à la BFC Esquimalt: poursuite de la construction des nouvelles jetées A et B, à Victoria, en Colombie-Britannique. La phase 2 consiste en la construction de la jetée « B » et devrait être terminée au cours de l'AF 2024-2025, tandis que la phase 3 de la construction d'une nouvelle jetée « A » commencera après l'achèvement de la jetée « B ». L'achèvement du projet est prévu au cours de l'AF 2030-2031. L'objectif du projet de 1 milliard de dollars est de remplacer les jetées « A » et « B » en bois et en béton de la Seconde Guerre mondiale par des structures modernes en pieux en acier et en béton pour accueillir les flottes actuelles et futures de la Marine royale canadienne.

Les activités de défense sont menés d’une façon sûre et en respectant l’environnement

Au cours de l'AF 2023-2024, le Programme de l'environnement et de la durabilité des opérations de l'ARC a contribué à l'atteinte des objectifs de durabilité du Ministère par :

• La mise en œuvre de carburants d'aviation durables, au moyen d'un plan initial de décarbonisation de la flotte opérationnelle qui comprend des projections de gaz à effet de serre, et d'études sur les technologies d'élimination du carbone afin de s'assurer qu'elles sont positionnées pour appuyer les objectifs de carboneutralité du gouvernement du Canada;
• La mise en œuvre d'un nouveau système de suivi du carburant en avril 2023, permettant un examen plus fidèle de la consommation de carburant de l'ARC;
• L'étude de la formation nécessaire pour établir une culture durable en matière d'atténuation des changements climatiques et d'adaptation aux changements climatiques; la participation au groupe de mise en œuvre des objectifs d'approvisionnement écologique dirigé par le sous-ministre adjoint (Matériel); et début de l'évaluation des répercussions des changements climatiques sur l'infrastructure qui appuie les opérations de l'ARC;
• L'assurance que les évaluations environnementales stratégiques pour les nouvelles capacités de l'ARC ont été effectuées au besoin.

Le MDN et les FAC, en collaboration avec Affaires mondiales Canada (AMC), ont appuyé la mise sur pied du (CECCS) tout au long de l'AF 2023-2024 en :

• Appuyant les négociations du protocole d'entente (PE) opérationnel du, qui a été signé au Sommet de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) de juillet 2023 à Vilnius entre le Canada et onze alliés de l'OTAN;
• Rédigeant la présentation au Conseil du Trésor pour le CECCS, approuvée le 29 janvier 2024, a servi à autoriser les fonds approuvés dans le budget de 2023. Cela comprend 40,4 millions de dollars sur cinq ans, qui ont commencé au cours de l'AF 2023-2024, avec 0,3 million de dollars d'amortissement restant et 7 millions de dollars par année par la suite. Cette somme de 7 millions de dollars comprend 4,5 millions de dollars par année par la suite pour le Ministère et 2,5 millions de dollars par année par la suite pour AMC;
• Facilitant le lancement du CECCS, qui a atteint sa capacité opérationnelle initiale à l'automne 2023, avec l'objectif d'être entièrement doté en personnel et entièrement opérationnel d'ici la fin de 2024;
• Facilitant l'arrivée du personnel international au CECCS. Le personnel international a commencé à arriver au Canada en octobre 2023, et le reste devrait arriver pour prendre ses fonctions en fin 2024;
• Appuyant AMC avec la mise en place des systèmes sécurisés requis conformes aux normes de l'OTAN aux emplacements du CECCS à Montréal, Québec;
• Travaillant en étroite coordination avec le CECCS pour obtenir l'accréditation complète du Centre d'excellence de l'OTAN au cours de la première moitié de 2024.

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Risques clés

Plusieurs risques peuvent avoir une incidence sur la capacité du Ministère d'atteindre ses résultats ministériels, y compris :

Acquisition du matériel – Il y a un risque que le MDN et les FAC aient de la difficulté à acquérir les capacités matérielles au bon niveau pour appuyer les opérations.

Acquisition de la technologie de l'information – Il y a un risque que la Défense ait de la difficulté à acquérir les capacités en technologie de l'information au bon niveau pour appuyer les opérations.

Gestion de l'infrastructure – Il y a un risque que la Défense ait de la difficulté à gérer ses infrastructures au bon niveau pour appuyer les opérations.

Acquisition de l'infrastructure – Il y a un risque que la Défense ait de la difficulté à acquérir et à construire ses infrastructures au bon niveau pour appuyer les opérations.

Le cadre de résultats ministériels de la Défense reflète une chaîne de prestation allant de la conception des forces armées nécessaires à leur développement, puis à l'exécution des opérations, les activités visant à atténuer les risques pour la responsabilité essentielle des bases, systèmes de technologie de l'information et infrastructure durables se trouvent également dans les autres responsabilités essentielles qui fournissent des éléments de base qui permettent d'obtenir les résultats de la responsabilité essentielle des bases, systèmes de technologie de l'information et infrastructure durables.

Ressources nécessaires pour obtenir les résultats prévus

Des renseignements exhaustifs sur les ressources financières et les ressources humaines en ce qui concerne le répertoire des programmes du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes se trouvent dans l'InfoBase du GC.

Priorités pangouvernementales connexes

Analyse comparative entre les sexes Plus

Au cours de l'AF 2023-2024, l'Équipe de la Défense a évalué la façon dont l'Analyse comparative entre les sexes Plus (ACS Plus) a été appliquée au sein de l'infrastructure et de l'environnement (IE), en réponse à la nouvelle orientation du Chef – Conduite professionnelle et culture concernant l'approche intégrée en matière d'ACS Plus. L'évaluation a permis de cerner les réussites et les défis clés depuis la mise en œuvre du Plan de mise en œuvre de l'ACS Plus de l'IE en 2019. La fin de cette évaluation arrive au moment idéal pour appliquer ces constatations à l'élaboration d'un nouveau Plan de mise en œuvre de l'ACS Plus de l'IE.

Voici quelques réussites :

• L'application de l'outil de mise en œuvre de l'ACS Plus appelé « L'ACS Plus dans l'infrastructure », qui fournit une orientation structurée sur l'ACS Plus en ce qui a trait à l'infrastructure nationale;
• La prise en compte des considérations intersectorielles dans l'élaboration et la mise à jour des politiques d'IE et de la planification d'activités;
• La connaissance accrue du personnel en matière d'ACS Plus et de son application obligatoire à leurs secteurs de travail par l'instruction et l'orientation;
• La formulation de recommandations pour l'amélioration de l'institutionnalisation de l'ACS Plus au sein du sous-ministre adjoint (Infrastructure et environnement), parallèlement au Plan d'évolution de la culture.

Vous trouverez plus de renseignements sur l'ACS Plus dans les Tableaux de renseignements supplémentaires à ce sujet du présent rapport.

Programme de développement durable à l'horizon 2030 et objectifs de développement durable des Nations Unies

Le 2 novembre 2023, le MDN a déposé la Stratégie de la Défen se sur le climat et la durabilité, une approbation élargie qui s'appuie sur la Stratégie précédente de la Défense en matière d'énergie et d'environnement, afin de poursuivre nos engagements à atteindre les objectifs fédéraux en matière d'écologisation, maintenir des biens immobiliers durables et renforcer les processus d'approvisionnement écologique. Au cours de l'AF 2023-2024, le MDN et les FAC ont progressé dans la mise en œuvre de la Stratégie de la Défense sur le climat et la durabilité 2023-2027, afin d'améliorer leurs contributions au la politique de défense du Canada. Les principales activités comprenaient :

• Réduction de 38,4 % des émissions de GES provenant des biens immobiliers et du parc de véhicules commerciaux légers par rapport à 2005, l'année de référence;
• 65 % des achats de véhicules utilitaires légers commerciaux du MDN étaient des véhicules à émission zéro ou des véhicules hybrides lorsqu'ils étaient disponibles, et 13 % étaient des véhicules à émission zéro;
• Réduction de 10.3% du passif du MDN pour les sites contaminés, en fonction du passif de clôture de l'année précédente;
• Au cours de l'AF 2023-2024, deux nouveaux contrats de performance énergétique (CPE) ont été obtenus, ce qui porte le total à 19 CPE actifs, dont neuf en construction et huit en mise en œuvre. Grâce à cette évolution, 94 % des bases admissibles ont été évaluées pour la mise en œuvre du CPE, et 77 % de ces bases ont progressé vers la phase de mise en œuvre, reflétant des progrès importants vers nos objectifs de rendement énergétique. Cela s'inscrit dans le cadre d'un programme à long terme dans le cadre duquel le MDN a réalisé 81,9 millions de dollars en améliorations de l'infrastructure et a un contrat de 441,1 millions de dollars supplémentaires pour l'achèvement. Un montant additionnel de 289,1 millions de dollars a été obtenu pour la mise en œuvre, y compris :
  • Les économies totales à réaliser sont de 31,2 millions de dollars par année et la réduction totale des GES est estimée à 126 758 tonnes d'équivalent de dioxyde de carbone par année. Des 19 CPE actifs, six contrats terminés ont permis des économies annuelles de 6 millions de dollars et 22 084 de réduction des GES. Tous les contrats ont dépassé les attentes contractuelles; au cours de l'AF 2023-2024. Le MDN a attribué deux contrats à Edmonton et Gagetown pour commencer la construction, et trois marchés d'approvisionnement à Goose Bay, Wainwright et Winnipeg ont été fermés. Ces cinq contrats permettront de réaliser des économies d'environ 11,8 millions de dollars par année et de réduire les émissions de GES de 43 097 tonnes d'équivalent de dioxyde de carbone;
  • Au cours de l'AF 2023-2024, le MDN, conformément à la directive sur la Stratégie pour un gouvernement vert du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT), a mis en œuvre un programme de systèmes de gestion énergétique des bâtiments intelligents (SGEBI), qui utilise des analyses humaines et informatiques pour améliorer les opérations de l'équipement existant du bâtiment. Un projet pilote de cinq ans dans 128 immeubles a démontré la valeur d'un programme de SGEBI générant des économies de 15 % sur une période de récupération de trois ans. Le succès de ce programme pilote a mené au déploiement des systèmes sur le détachement de Dundurn au cours de l'AF 2023-2024, où les services devraient commencer au cours de l'AF 2024-2025;
  • Au cours de l'hiver 2023, Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) a accordé un contrat de 19,7 millions de dollars à Ameresco Canada Inc., de Richmond Hill, en Ontario, pour un projet d'énergie renouvelable à la base de soutien de la 5e Division du Canada, Gagetown. Une fois achevé, le parc solaire devrait réduire nos émissions de GES d'environ 3 200 tonnes d'équivalent de dioxyde de carbone.
• À la suite de la réception d'un ensemble de conception prêt à la carboneutralité pour les appartements résidentiels, au cours de l'AF 2023-2024, un contrat a été attribué pour la construction des deux premiers immeubles de six logements prêts à la carboneutralité à Edmonton, en Alberta. La construction commencera au cours de l'AF 2024-2025;
• 83.2 % de l'électricité consommée est de l'électricité propre.

En novembre 2023, le Ministère a publié la Stratégie de science et technologie sur la résilience climatique et la durabilité de l'environnement du MDN et des FAC. Elle fournit une orientation aux programmes de recherche en sciences et technologie du MDN et des FAC, aux partenariats, aux capacités et aux programmes d'innovation en vue d'atteindre les objectifs en matière de changements climatiques et de durabilité. La stratégie détermine les façons dont le MDN et les FAC peuvent utiliser les sciences et la technologie pour appuyer des opérations qui sont durables sur le plan environnemental et résilientes aux effets des changements climatiques. Elle appuie également les engagements ministériels pris dans le cadre de la Stratégie pour un gouvernement vert. En énonçant trois objectifs stratégiques et leurs domaines d'action respectifs, le document a mis en œuvre une série d'initiatives ministérielles réparties sur trois horizons pluriannuels. En fin de compte, cette stratégie fournit les fondements pour guider les ressources scientifiques et technologiques de la défense dans des orientations qui maintiendront et amélioreront la résilience climatique et la gérance environnementale du MDN et des FAC au profit des Canadiens et des Canadiennes.

De plus amples renseignements sur les contributions du ministère de la Défense nationale au Plan de mise en œuvre fédéral du Canada pour le Programme 2030 et la Stratégie fédérale de développement durable se trouvent dans la Stratégie de développement durable du ministère.

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Relations avec les Autochtones

L'Équipe de la Défense a continué de travailler pour respecter ses obligations de réconciliation envers les peuples autochtones. Au cours de l'AF 2023-2024, le MDN et les FAC ont déployé des efforts pour mettre en œuvre la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones et son plan d'action connexe. Cela comprenait la prestation d'un leadership dans l'ensemble de l'Équipe de la Défense pour faire progresser le programme de réconciliation auprès des Autochtones du gouvernement du Canada de façon à habiliter Protection, Sécurité, Engagement (PSE) : la politique de défense du Canada. Au cours de l'AF 2023-2024, les activités clés comprenaient :

• Mener des engagements réguliers avec des représentants du gouvernement territorial, des dirigeants municipaux, des intervenants autochtones et des titulaires de droits à Inuvik, Yellowknife, Iqaluit et Goose Bay dans le cadre de l'infrastructure de base du Nord du NORAD (NNBI). Ces discussions visaient à aborder les initiatives de modernisation du NORAD et les exigences opérationnelles, à déterminer les exigences qui se chevauchent et à explorer les possibilités d'accès et d'utilisation de l'infrastructure de la Défense par la communauté, lorsque possible. Cette compréhension oriente la mise en œuvre continue du NNBI du NORAD et d'autres projets de modernisation;
• Continuer de renforcer les relations avec les gouvernements autochtones du Nord par l'entremise des comités du Cadre stratégique pour l'Arctique et le Nord qui appuient les investissements de modernisation du NORAD. Entre mai et juin 2023, le MDN a fourni des mises à jour sans classification sur les menaces liées au NORAD et sur l'avancement des projets d'infrastructure aux dirigeants autochtones du Nord. Cette initiative a permis de s'assurer que les dirigeants étaient bien informés et pouvaient participer activement aux discussions touchant leurs communautés. Les engagements avec les intervenants, y compris l'Inuvialuit Regional Corporation, le Conseil tribal Gwich'in et Nunavut Tunngavik, ont été essentiels pour solliciter des commentaires sur les ébauches de plans d'aménagement des sites, favorisant ainsi une relation de collaboration avec les communautés autochtones;
• Participer aux réunions du groupe de travail du Comité de partenariat entre les Inuits et la Couronne afin de faire progresser les produits livrables en matière d'infrastructure dans les domaines prioritaires de souveraineté, de défense et de sécurité, y compris les engagements avec l'Inuit Tapiriit Kanatami. Cette participation complétait l'engagement régional avec les organisations inuites établies en vertu d'un traité, particulièrement dans le contexte de la modernisation du NORAD et des efforts de planification de l'infrastructure dans l'Inuit Nunangat;
• Continuer les efforts de réconciliation avec les groupes autochtones en négociant l'accès aux établissements de la Défense pour mener des activités traditionnelles. Le Ministère a entamé des négociations avec les communautés autochtones afin d'examiner les ententes d'accès existantes, alors que nous continuions d'améliorer nos relations et de favoriser la compréhension avec les communautés autochtones voisines des établissements de la Défense en Alberta, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique;
• Progrès vers les objectifs de réconciliation en lançant des consultations internes en vue de l'élaboration d'un cadre pour une prise de décisions cohérente et d'une approche nationale pour l'accès des autochtones aux établissements de la Défense partout au Canada. Ces efforts soulignent l'engagement du Ministère envers une réconciliation et un partenariat véritables avec les peuples autochtones.

Répertoire des programmes

La responsabilité essentielle aux Bases, systèmes de technologie de l'information et infrastructure durables est appuyée des programmes suivants :

• Gestion du programme d'infrastructure de la Défense;
• Infrastructure de la Défense : construction, réfection et investissement;
• Infrastructure de la Défense : entretien, soutien et opérations;
• Programme de logements résidentiels de la Défense;
• Gestion des services et du programme des systèmes d'information de la Défense;
• Durabilité et protection de l'environnement;
• Affaires autochtones;
• Bases navales;
• Bases terrestres;
• Escadres aérospatiales;
• Bases interarmées, communes et internationales;
• Opérations institutionnelles de la Police militaire;
• Sécurité.

De plus amples renseignements sur le répertoire des programmes pour les Bases, systèmes de technologie de l'information et infrastructure durables sont disponibles sur la page des résultats de l'InfoBase du GC.

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