Allons de l'avant
Table des matières
- Lettre au Ministre
- Introduction
- Évolution du bureau de l'ombudsman du MDN et des FC
- Du concept à la réalité
- Somalie - 1993
- Rapport sur l'étude des mécanismes de recours/ réglement des plaintes dans les Forces canadiennes - L'étude Doshen no 1 - novembre 1995
- Plan de mise en oeuvre proposé - Ombudsman organisationnel
- L'étude Doshen no2 - juillet 1996
- Abandon du concept d'ombudsman
- Recommandations du groupe consultatif spécial sur la justice militaire et sur les services d'enquête de la police militaire dans le rapport Dickson - mars 1997
- Le rapport Young- mars 1997
- Un héritage déshonoré: Les leçons de l'affaire somalienne
- Un engagement au changement - octobre 1997
- Nomination de l'ombudsman- juin 1998
- Modèles d'ombudsman
- Ombudsmen civils
- Ombudsmen classiques
- Concept
- Illustrations
- Ombudsmen organisationnels
- Ombudsmen non habilités
- Ombudsmen organisationnels habilités
- Ombudsmen militaires
- Ombudsmen classiques
- Inspecteur général des États-Unis
- Commissaire parlementaire pour les forces armées d'Allemagne
- Ombudsman de la force de défense d'Australie
- Ombudsman des forces armées de la Norvège
- Ombudsman de la Suède
- Ombudsmen organisationnels
- Ombudsman des forces armées de la République tchèque
- Inspecteur général des forces armées des Pays-Bas
- Commissaire aux plaintes des soldats de la force de défense
- Analyse
- Un plan directeur visant à doter le mdn et les FC d'un ombudsman crédible et efficace
- Un processus d'enquête et d'examen crédible
- Accès au Bureau de l'Ombudsman
- Groupe client, compétence fondemantale et mandat
- Mécanismes d'accès et contact initial
- Représentation régionale
- Le mandat
- Participation préliminaire
- Information, orientation et éducation
- Exercice du pouvoir discrétionnaire de l'Ombudsman
- intérêt personnel requis
- Utilisation des mécanismes en place
- Test d'intérêt public
- Plaintes frivoles, vexatoires ou sans objet
- Invocation du mandat
- Général
- Spécial
- Cadre de fonctionnement
- Fonction d'ombudsman au niveau inférieur
- Enquêtes
- Protection contre les représailles
- Plaintes malveillantes ou vexatoires
- Obstruction
- Communication des renseignements
- Baromètre non officiel
- Rapport annuel
- Rapports spéciaux
- Examen de la mise en œuvre des recommandations
- Conclusion
- Annexe I - Recommandations
- Annexe II -Consultation et réunions d'information
- Annexe III -Mécanismes de règlement des plaintes du mdn et des fc
- Annexe IV -Étude comparative de certains modèles d'ombudsmen et d'autres organismes semblables -étude comparative de compétences sélectionnées
- Annexe V -Personnel de l'ombudsman du MDN et des FC
- Annexe VI -Liste des abréviations et acronymes
- Bibliographie