Allons de l'avant
Table des matières
Paramètres de politiques publiques
Compétence et mandat fondamentaux
Méthodologie de la consultation
Démarche générale et élaboration du Plan directeur
ÉVOLUTION DU BUREAU DE L'OMBUDSMAN DU MDN ET DES FC
Plan de mise en oeuvre proposé - Ombudsman organisationnel
L'étude Doshen no2 - juillet 1996
Abandon du concept d'ombudsman
Un héritage déshonoré: Les leçons de l'affaire somalienne
Un engagement au changement - octobre 1997
Nomination de l'ombudsman- juin 1998
Ombudsmen organisationnels habilités
Inspecteur général des États-Unis
Commissaire parlementaire pour les forces armées d'Allemagne
Ombudsman de la force de défense d'Australie
Ombudsman des forces armées de la Norvège
Ombudsman des forces armées de la République tchèque
Inspecteur général des forces armées des Pays-Bas
Commissaire aux plaintes des soldats de la force de défense
UN PLAN DIRECTEUR VISANT À DOTER LE MDN ET LES FC D'UN OMBUDSMAN CRÉDIBLE ET EFFICACE
Relation entre l'ombudsman et le MDN
Répercussions sur les opérations
UN PROCESSUS D'ENQUÊTE ET D'EXAMEN CRÉDIBLE
Accès au Bureau de l'Ombudsman
Groupe client, compétence fondemantale et mandat
Mécanismes d'accès et contact initial
Information, orientation et éducation
Exercice du pouvoir discrétionnaire de l'Ombudsman
Utilisation des mécanismes en place
Plaintes frivoles, vexatoires ou sans objet
Fonction d'ombudsman au niveau inférieur
Protection contre les représailles
Plaintes malveillantes ou vexatoires
Communication des renseignements
Examen de la mise en œuvre des recommandations
ANNEXE II -CONSULTATION ET RÉUNIONS D'INFORMATION
ANNEXE III -MÉCANISMES DE RÈGLEMENT DES PLAINTES DU MDN ET DES FC
ANNEXE V -PERSONNEL DE L'OMBUDSMAN DU MDN ET DES FC
Formats Alternatifs
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