Les risques associés à une substance sont déterminés à la fois par ses propriétés dangereuses (sa capacité à causer des effets nocifs pour la santé humaine ou l'environnement) et par les concentrations d'exposition des Canadiens et de l'environnement.
S'il y a lieu, le gouvernement met en application des mesures de gestion des risques conformément à la LCPE (1999) et à d'autres lois fédérales pour contribuer à prévenir ou à réduire les effets nocifs possibles.
Les substances du groupe des polyalkoxylates et des polyéthers sont associées à des effets sur la santé humaine et l'environnement. Cependant, aux concentrations d'exposition prises en compte dans l'évaluation préalable, le gouvernement a conclu que ces substances ne sont pas nocives pour la santé humaine et/ou l'environnement.
L'évaluation préalable portait sur 21 substances, regroupées sous le nom de groupe des polyalkoxylates et des polyéthers, qui ont été évaluées dans le cadre de la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Le groupe des substances est divisé en sous‑groupes :
polypropylènes glycols (PPG; 1 substance);
paraformaldéhyde (PF; 1 substance);
sulfates d'alcool éthoxylés (AES; 3 substances);
éthoxylates d'alcool (AE; 8 substances);
éthoxylates d'octylphénol (OPE; 2 substances);
éthoxylates d'alkylamine (ANEO; 6 substances).
Une substance du sous-groupe des ANEO (no CAS 68155-39-5) a été jugée d'intérêt prioritaire en 2015, en raison des résultats du processus Approche de l'établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER), tandis que les 20 autres substances ont été considérées en 2006 comme prioritaires pour une évaluation.
Ces substances ont déjà été évaluées dans le cadre de la Deuxième phase de la méthode d'examen préalable rapide des polymères, qui a permis de déterminer que les substances de ce groupe doivent faire l'objet d'une autre évaluation en raison de leur potentiel de risque pour la santé humaine et/ou l'environnement.
Le potentiel des PPG, du PF et d'une substance du sous-groupe des ANEO (le POEA; no CAS 61791-26-2) de causer des effets nocifs pour la santé humaine a été évalué.
Le potentiel de tous les sous-groupes des AES, des AE, des OPE et des ANEO de causer des effets nocifs pour l'environnement a été évalué.
Ces substances ne sont pas présentes dans la nature. D'après les renseignements recueillis par le gouvernement du Canada, ces substances ont un grand éventail d'emplois pour les industries et les consommateurs au pays. Plusieurs substances de ce groupe sont des ingrédients actifs homologués ou des formulants de produits antiparasitaires. L'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada réglemente ces emplois en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, et l'évaluation préalable du PGPC est axée sur les effets possibles de ces substances employées à d'autres fins que la lutte antiparasitaire.
Le PPG est utilisé au Canada pour empêcher la formation de mousse dans les liquides et comme auxiliaire à l'absorption, surfactant, lubrifiant, et durcisseur ou résine pour les systèmes adhésifs. Le PPG est préparé en industrie et devrait être utilisé comme enduit pour le papier et les boîtes de conserve, dans les procédés kraft, les systèmes de traitement des eaux usées, les feuilles minces stratifiées, les encres, les colorants de textile, les matériaux en papier et la peinture, et comme composant dans les additifs indirects dans les établissements de transformation alimentaire, les produits pharmaceutiques, les pesticides, les jouets et les produits de soins personnels (p. ex., cosmétiques, produits de santé naturels et produits pharmaceutiques en vente libre).
Le PF est utilisé dans la fabrication industrielle et peut être employé dans la fabrication d'adhésifs, de produits d'étanchéité, de produits agricoles, d'enduits et d'encres, comme composant dans la fabrication de matériaux d'emballage alimentaire, de produits pharmaceutiques, de pesticides, de jouets et d'autres produits disponibles pour les consommateurs.
Les trois AES de l'évaluation sont des surfactants employés principalement dans des produits disponibles pour les consommateurs.
Les huit AE de l'évaluation préalable sont utilisés comme surfactants dans de nombreux secteurs, mais sont principalement présents dans des produits disponibles pour les consommateurs, comme les produits nettoyants.
Les deux OPE de l'évaluation préalable sont des surfactants employés dans la peinture et les enduits, ainsi que dans des produits disponibles pour les consommateurs.
Les six ANEO de l'évaluation préalable sont des surfactants employés principalement dans l'extraction de pétrole et de gaz, dans les fluides pour le travail des métaux et les produits disponibles pour les consommateurs.
Exposition des Canadiens et de l'environnement
L'évaluation préalable indique que l'exposition des Canadiens aux PPG et au PF devrait être minime en raison des propriétés physicochimiques et de leur profil d'emploi actuel respectif.
Le PF peut libérer du formaldéhyde. Cependant, la libération de formaldéhyde à température ambiante (de la pièce) est très lente et le PF est épuisé pendant la fabrication, processus ne laissant que des traces de PF non réagi ou de formaldéhyde dans des produits disponibles aux consommateurs. Par conséquent, la contribution du PF à l'abondance ambiante du formaldéhyde devrait être faible.
L'exposition des Canadiens aux AES, aux AE et aux OPE a été caractérisée à l'aide de l'approche décrite dans la deuxième phase de la méthode d'examen préalable rapide des polymères, et a été jugée élevée d'après l'emploi de ces substances dans des produits disponibles pour les consommateurs et destinés à la consommation ou à l'application sur le corps.
Cinq des six ANEO ont déjà été évalués dans le cadre de la deuxième phase de la méthode d'examen préalable rapide des polymères, qui a permis de déterminer que l'exposition des Canadiens à ces substances est faible et que le danger pour la santé humaine associé à ces ANEO est faible aussi.
L'exposition des Canadiens à la sixième substance du sous-groupe des ANEO, de no CAS 61791-26-2 (amines, alkyles de suif, substances éthoxylées ou POEA), a été jugée modérée en raison de ses applications généralisées.
L'exposition de l'environnement aux PPG et au PF a été évaluée dans le cadre de la deuxième phase de la méthode d'examen préalable rapide des polymères.
Des substances des sous-groupes AES, AE, OPE et ANEO peuvent être libérées dans l'environnement lorsqu'elles sont utilisées dans la formulation de produits disponibles pour les consommateurs et par l'élimination inappropriée de produits contenant ces substances.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
Le danger associé aux PPG, au PF et aux substances des sous-groupes AES, AE et OPE est considéré comme faible pour la santé humaine.
Dans le cadre de la deuxième phase de la méthode d'examen préalable rapide des polymères, le danger associé à cinq des six substances du sous-groupe des ANEO a été jugé faible pour la santé humaine. Celui associé au POEA a été estimé modéré pour la santé humaine.
Aucune partie des molécules de PPG et de PF n'est associée à des préoccupations pour l'environnement.
Les substances des sous-groupes AES, AE, OPE et ANEO sont associées à des effets nocifs pour les poissons, les invertébrés et les algues à certains degrés.
Résultats de l'évaluation des risques
D'après une comparaison des concentrations auxquelles les Canadiens peuvent être exposés au POEA avec celles associées à des effets sur la santé humaine, le risque associé à cette substance pour la santé humaine est faible. Compte tenu de tous les renseignements présentés dans l'évaluation du risque pour la santé humaine, le risque pour les Canadiens associé aux substances du groupe des polyalkoxylates et des polyéthers est faible.
À la lumière de tous les renseignements contenus dans l'évaluation du risque pour l'environnement, il est considéré comme peu probable que les substances du groupe des polyalkoxylates et des polyéthers causent des effets nocifs pour l'environnement.
Conclusions de l'évaluation préalable
Le gouvernement a conclu que les substances du groupe des polyalkoxylates et des polyéthers ne sont pas nocives pour la santé humaine aux concentrations d'exposition prises en compte dans l'évaluation préalable et que ces substances ne pénètrent pas dans l'environnement en concentrations qui sont nocives pour lui.
Ressources connexes
Il est indiqué dans le Rapport d'évaluation pour le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés (NPE), substances figurant sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire, que les NPE et les OPE ont une structure et des propriétés physicochimiques similaires. En outre, les NPE et les OPE présentent des dangers similaires pour l'environnement et leurs produits de décomposition ont un potentiel de perturbation endocrinienne (œstrogénique) similaire. Par conséquent, du point de vue environnemental, les deux OPE tensioactifs de cette évaluation préalable ne pourraient pas être considérés comme des produits de remplacement convenables des NPE.
Certaines substances du groupe des polyalkoxylates et des polyéthers sont présentes dans des produits disponibles pour les consommateurs. Les Canadiens doivent suivre les mises en garde et le mode d'emploi associés aux substances et éliminer les produits de manière responsable.
Veuillez employer le moteur de recherche de substances pour trouver les substances dont il question dans certains documents législatifs ou réglementaires, ou dans des sites Web du gouvernement du Canada.
