Commencer la préparation des déclarations de revenus

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• Ouvrir une session dans ImpôtExpert
• Préparer la déclaration de revenus
• Déclarations de revenus papier

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Ouvrir une session dans ImpôtExpert

Avant de commencer à préparer des déclarations de revenus, assurez-vous de toujours entrer vos renseignements d’utilisateur dans le logiciel. Consultez Installer et configurer le logiciel dans la section Aperçu d’ImpôtExpert. Vous devrez avoir à votre disposition :

• votre numéro de la TED et votre mot de passe;
• les renseignements sur votre organisme :
  • le nom;
  • la ville;
  • le numéro d’identification de l’organisme pour le PCBMI (NIOP), si disponible.

Si vous partagez un ordinateur avec d’autres bénévoles, vérifiez le montage de TED-ImpôtNet pour vous assurer que vos renseignements sont utilisés lorsque vous préparez des déclarations de revenus.

Pour en savoir plus et obtenir les instructions, consultez la section Montage de TED-ImpôtNet.

Préparer la déclaration de revenus

Après avoir recueilli les renseignements et les formulaires du particulier, vous pouvez commencer à préparer sa déclaration de revenus.

• Pour obtenir de l’aide sur les sujets fiscaux courants ou pour obtenir plus d’information, consultez la section Guide d’impôt pour les bénévoles.
• Pour obtenir de l’aide sur la navigation dans le logiciel d’impôt, consultez la section Aperçu d’ImpôtExpert.

Une fois que vous aurez préparé la déclaration de revenus, vous devrez l’envoyer à l’ARC.

• Pour les déclarations de revenus transmises par voie électronique, vous devrez remplir la section II du formulaire TIS60.
• Pour les déclarations de revenus papier, vous devrez fournir au particulier une copie papier à envoyer à l’ARC par la poste.

Déclarations de revenus papier

Si vous préparez des déclarations de revenus en format papier :

• Commencez par remplir la déclaration de revenus du conjoint ayant le revenu le moins élevé afin de pouvoir effectuer les transferts de crédits entre conjoints, s’il y a lieu.
• Inscrivez les montants de tous les feuillets d’impôt sur les lignes applicables de la déclaration de revenus papier. 
• Assurez-vous que les totaux sont entrés pour tous les montants qui doivent être calculés ensemble : 
  • par exemple, additionnez les montants figurant à la case 14 de tous les feuillets T4 du particulier et inscrivez le total à la ligne 10100.
• Assurez-vous que le particulier signe la déclaration de revenus, au bas de la page 8.
• Inscrivez « 1 » dans la case 48700, au bas de la page 8 de la déclaration de revenus, pour indiquer qu’elle a été préparée par un bénévole :
  • ce champ est automatiquement rempli lorsque la déclaration de revenus est préparée à l’aide d’ImpôtExpert PCBMI.
• Joignez l’ensemble des annexes, des feuillets d’impôt, des formulaires requis et des reçus dûment remplis.
• Demandez au particulier d’envoyer sa déclaration de revenus papier par la poste au centre fiscal approprié :
  • pour connaître les adresses postales, consultez la section Liens et contacts.
• Rappelez au particulier d’envoyer sa déclaration de revenus par la poste avant la date limite de production afin d’éviter d’éventuelles pénalités pour production tardive ou des retards dans le traitement de ses paiements de prestations :
  • pour connaître la date limite de production, consultez la page Dates limites et dates de paiement.

Si un particulier souhaite savoir quand il peut raisonnablement s’attendre à recevoir son avis de cotisation, vous pouvez consulter la page Normes de service à l’ARC pour connaître les délais de traitement les plus récents.