Volets de recherche

Le premier projet de recherche de la nouvelle LCC portera sur les organismes de bienfaisance et le droit au Canada.

La charité fait partie de la vie quotidienne de tous les Canadiens. Comportement charitable, dons charitables, interactions charitables : tous sont considérés comme le reflet de la générosité humaine et du souci du bien-être collectif. La charité est au cœur d'un éventail extraordinairement large de secteurs, d'actions, d'engagements et de projets.  

Les organismes de bienfaisance sont les organisations qui rendent tout ceci possible. Elles aussi font partie de la vie quotidienne des Canadiens. De petit à grand, de locale à l’internationale, les organismes de bienfaisance exercent une responsabilité importante dans la gouvernance et l'épanouissement d'une société contemporaine et diversifiée.  

Comment le droit au Canada - sous de multiples formes et à différents niveaux - facilite-t-il la pratique de charité et soutient le fonctionnement des charités?  

La Commission du droit du Canada se propose d'explorer une grande variété de questions reliées, dans le cadre d'un projet consacré aux organismes de bienfaisance en droit canadien et au droit des organismes de bienfaisance canadiens. Ces questions reflètent les préoccupations et les priorités des personnes, des collectivités et des institutions avec lesquelles la Commission a déjà échangé et qu'elle continuera d'écouter et de rencontrer. Elles illustrent des problématiques qui se recoupent et qui ont trait aux définitions juridiques, aux sources coexistantes d'autorité et de gouvernance, et à la réglementation efficace d'un ensemble extrêmement complexe et protéiforme d'activités, de besoins et de fonctions. Parmi les domaines de droit touchés, on peut citer la fiscalité, la sécurité nationale, la responsabilité pénale, le droit constitutionnel, la gouvernance électorale, les structures d'entreprise, la réglementation bancaire, les relations de travail, la planification successorale et la responsabilité civile.  

Au fil du développement de ce projet par la Commission, il sera possible d'identifier les endroits où des corrections sont nécessaires, où une meilleure connaissance et une meilleure compréhension sont possibles, où la communication et la coopération devraient être améliorées, et où nous pouvons envisager l'avenir du Canada et le rôle précieux que la charité et les organismes de bienfaisance jouent pour assurer que cet avenir soit radieux. 

La LCC continue de développer de nouveaux projets de recherche passionnants. Surveillez cet espace pour en savoir plus.