Notes en fin d'ouvrage

Note de bas de page i

De projets centrés sur les personnes, http://dgpaapp.forces.gc.ca/fr/politique-defense-canada/nouvelles/gens-familles-bien-soutenus-diversifies-resilients.asp

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Note de bas de page ii

Programme d’emploi d’été à temps plein dans la Réserve, http://www.army-armee.forces.gc.ca/fr/nouvelles-publications/nationaux-nouvelles-details.page?doc=la-reserve-de-l-armee-offre-un-nouveau-programme-d-emploi-d-ete-a-temps-plein/jd1uzg6d

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Note de bas de page iii

Stratégie de prévention du suicide, https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/nouvelles/2017/10/les_forces_armeescanadiennesetancienscombattantscanadadevoilentu0.html

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Note de bas de page iv

La Réunion des ministres de la Défense sur le maintien de la paix des Nations Unies, https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/campagnes/reunion-ministres-defence-maintien-paix.html

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Note de bas de page v

Principes de Vancouver, https://pm.gc.ca/fra/nouvelles/2017/11/15/principes-de-vancouver-maintien-de-la-paix-et-la-prevention-du-recrutement-et

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Note de bas de page vi

L’Initiative Elsie, https://pm.gc.ca/fra/nouvelles/2017/11/15/linitiative-elsie-les-femmes-les-operations-de-paix

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Note de bas de page vii

D’engagements, https://pm.gc.ca/fra/nouvelles/2017/11/15/contributions-canadiennes-aux-operations-de-soutien-la-paix-des-nations-unies

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Note de bas de page viii

Renseignements supplémentaires, https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/resultats-ministeriels-2017-2018-index/renseignements-supplementaires.html

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Note de bas de page ix

Lettre de mandat du ministre, https://pm.gc.ca/fra/lettre-de-mandat-du-ministre-de-la-defense-nationale

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Note de bas de page x

U.S. Nothern Command (USNORTHCOM), http://www.northcom.mil/Home_bak/

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Note de bas de page xi

La page web Rapports et publications, https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications.html

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Note de bas de page xii

InfoBase du GC, https://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/edb-bdd/index-fra.html

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Note de bas de page xiii

Opération PRESENCE – Mali, https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/operations/operations-militaires/operations-en-cours/op-presence.html

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Note de bas de page xiv

InfoBase du GC, https://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/edb-bdd/index-fra.html

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Note de bas de page xv

Exercices militaires,http://dgpaapp.forces.gc.ca/fr/exercices/index.html

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Note de bas de page xvi

InfoBase du GC, https://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/edb-bdd/index-fra.html

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Note de bas de page xvii

Rapport d’automne 2017, https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/visite-aide-speciale-etat-major.html

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Note de bas de page xviii

Centre d’intervention sur l’inconduite sexuelle, http://www.forces.gc.ca/fr/communaute-fac-services-soutien/apropos-ciis.page

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Note de bas de page xix

La Stratégie énergétique et environnementale de la Défense (SEED) site web, https://www.canada.ca/content/dam/dnd-mdn/documents/reports/2017/20171004-dees-fr.pdf

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Note de bas de page xx

Renouvellement de la défense, http://www.forces.gc.ca/fr/index.page

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Note de bas de page xxi

Lettre du ministre de la Défense nationale: Mise à jour sur l'incident de la grenade des cadets de Valcartier en 1974, http://www.ombudsman.forces.gc.ca/fr/ombudsman-nouvelles-activites-medias-lettres/reponse-du-mdn-valcartier-rapport.page

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Note de bas de page xxii

Programme de reconnaissance de l’incident de Valcartier de 1974, https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/programmes/reconnaisance-incident-valcartier-1974.html

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Note de bas de page xxiii

Communiqué de presse du camp de cadets de Valcartier en 1974, https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/nouvelles/2017/03/compensation_financiereetsoutienmedicalpourlesvictimesdelexplosi.html

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Note de bas de page xxiv

Rapport d'incident de la Grenade des cadets de Valcartier en 1974, http://www.ombudsman.forces.gc.ca/fr/ombudsman-rapports-statistiques-investigations-valcartier/valcartier-index.page

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Note de bas de page xxv

InfoBase du GC, https://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/edb-bdd/index-fra.html

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Note de bas de page xxvi

InfoBase du GC, https://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/edb-bdd/index-fra.html

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Note de bas de page xxvii

Plan d’investissement de la Défense 2018, https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/plan-dinvestissement-de-la-defense-2018.html

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Note de bas de page xxviii

Renouvellement de la Défense, http://www.forces.gc.ca/fr/

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Note de bas de page xxix

Site Web de milieu de travail 2.0, https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/biens-property/mt-wp/mt-wp-fra.html

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Note de bas de page xxx

Notes sur les ressources humaines 2017-2018 :

Personnel de la Force régulière :

  • Les effectifs de la Force régulière sont mesurés en fonction des effectifs totaux de la Force régulière, qui comprend le personnel engagé au titre des projets et environ 1 100 personnes en congé non payé (90 p. 100 en congé parental).
  • Les effectifs totaux de la Force régulière sont actuellement de 1 300 membres en dessous de ses effectifs autorisés de 68 000 (+/ — 500) en raison d’un taux d’attrition plus important que prévu et d’autres facteurs. L’échéancier institutionnel qui détaille le changement annuel aux prévisions de niveaux d’effectifs, rétablissant la Force régulière à ses effectifs autorisés avant 2020 (notre trajectoire actuelle nous permet d’atteindre 68 000 +/ — 500 au cours de l’exercice 2018-2019). Dans le cadre de la politique de défense PSE, les effectifs autorisés de la Force régulière passeront de 68 000 à 71 500. Cette croissance s’échelonnera sur une période de six ans à compter de 2019-2020. Ce taux d’augmentation soigneusement équilibré continuera d’utiliser pleinement la capacité d’instruction actuelle des FAC. L’échéancier institutionnel sera surveillé de près, et des mesures d’atténuation seront mises en œuvre rapidement afin de s’assurer que les effectifs autorisés augmenteront jusqu’aux effectifs nouvellement autorisés.

Personnel de la Force de réserve :

  • La Première réserve est constituée de membres du personnel occupant différentes fonctions au sein des FAC. Elle comprend les réservistes en service de classe A, qui travaillent et s’entraînent à temps partiel; les réservistes en service de classe B, qui sont employés à temps plein ou suivent un entraînement à temps plein pendant plus de 14 jours consécutifs; les réservistes en service de classe C, qui sont employés à temps plein avec l’approbation par ou au nom du CEMD, mais dont la solde, les avantages sociaux et les responsabilités sont les mêmes que ceux des membres de la Force régulière.
  • La majorité des réservistes servent à temps partiel (classe A). Le nombre de réservistes en service de classe A diminue considérablement durant l’été, au moment où un bon nombre d’entre eux quittent leur unité d’appartenance pour participer à une instruction à court terme en service de classe B. En outre, certains membres de la Première réserve sont inactifs. Le nombre de membres de la Première réserve qui sont actifs et qui touchent une solde est calculé et indiqué comme l’effectif moyen rémunéré de la Première réserve (moyenne mensuelle par année).
  • Les rapports, la planification et les attributions liés à l’effectif moyen rémunéré de la Première réserve sont fondés sur les rapports mensuels fournis par le sous-ministre adjoint (Finances et services ministériels)/directeur — Finances et établissement des coûts (Stratégie)/sous-ministre adjoint (Gestion de l’information)/directeur – Système de gestion du personnel militaire (DSGPM).
  • Les rapports sur l’EMR ne tiennent pas compte des fluctuations saisonnières qui se produisent pendant la période d’entraînement estival, ni de l’ampleur de la participation mensuelle d’un membre. Une méthode permettant de rendre compte avec plus de précision des effectifs de la Première réserve a été mise au point, indiquant les effectifs en activité aptes au travail. Le calcul des effectifs en activité aptes au travail n’est pas pris en compte dans les chiffres finaux : 1) tout le personnel en voie d’être libéré, 2) le personnel qui a été identifié comme Effectifs en non-activité et 3) le personnel qui n’a pas été payé (parce qu’il ne travaillait pas) au moins une fois au cours des six mois précédents.
  • Les effectifs du Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets et des Rangers canadiens sont mesurés dans les effectifs totaux, qui sont fondés sur l’ensemble du personnel du SGRH (y compris le personnel qui peut avoir été libéré ou muté).

Personnel civil :

  • On assure la planification de la main-d’œuvre civile au moyen d’une enveloppe des traitements et salaires. Pour la présentation de rapports, on mesure l’effectif civil en équivalents temps plein (ETP). Le total des ETP englobe les employés de toutes les catégories (contrats de durée indéterminée ou déterminée, employés occasionnels et étudiants) employés activement et calculés en années-personnes. Par exemple, deux employés à temps partiel seront considérés comme un ETP.
  • Les ETP prévus de la main-d’œuvre civile comprennent le personnel financé en vertu du crédit 5.
  • Les ETP prévus de la main-d’œuvre civile ne comprennent pas les membres du personnel en congé sans solde. 
  • Les ETP prévus pour la main-d’œuvre civile comprennent les projections de croissance et doivent faire l’objet d’une dernière approbation budgétaire.

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Note de bas de page xxxi

Comptes publics du Canada 2017-18, http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/recgen/cpc-pac/index-fra.html

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Note de bas de page xxxii

InfoBase du GC, https://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/edb-bdd/index-fra.html

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Note de bas de page xxxiii

États financiers du Ministère de la défense nationale, https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/resultats-ministeriels-2017-2018-index/etats-financiers.html

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Note de bas de page xxxiv

Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes, http://www.ombudsman.forces.gc.ca/fr/index.page

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Note de bas de page xxxv

Centre de la sécurité des télécommunications, https://www.cse-cst.gc.ca/fr

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Note de bas de page xxxvi

Commission d’examen des plaintes concernant la police, http://www.mpcc-cppm.gc.ca/index-fra.aspx

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Note de bas de page xxxvii

Comité externe d’examen des griefs militaires, https://www.canada.ca/fr/externe-examen-griefs-militaires.html

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Note de bas de page xxxviii

Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications, http://www.ocsec-bccst.gc.ca/fr

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Note de bas de page xxxix

Loi sur la défense nationale, http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/N-5/index.html

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Note de bas de page xl

Loi sur les mesures d’urgence, http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/E-4.5/index.html

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Note de bas de page xli

Loi sur l’aéronautique, http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/A-2/index.html

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Note de bas de page xlii

Loi sur les pêches, http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/F-14/index.html

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Note de bas de page xliii

Législation et la Défense nationale, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos/legislation.page

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Note de bas de page xliv

Le Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr

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Note de bas de page xlv

InfoBase du GC, https://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/edb-bdd/index-fra.html

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Note de bas de page xlvi

Les tableaux de renseignements supplémentaires, https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/resultats-ministeriels-2017-2018-index/renseignements-supplementaires/renseignements-supp-tables-index.html

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Note de bas de page xlvii

Rapport sur les dépenses fiscales fédérales, https://www.fin.gc.ca/purl/taxexp-fra.asp

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