Le gouvernement du Canada a réalisé une évaluation scientifique, appelée évaluation préalable, afin de déterminer le potentiel d'effets nocifs sur les Canadiens du cuivre et de ses composés.
En vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE 1999], le risque posé par une substance est déterminé en tenant compte de ses propriétés dangereuses (son potentiel à causer les effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et des niveaux d'exposition des personnes ou de l'environnement. Une substance peut avoir des propriétés dangereuses, mais le risque pour la santé humaine ou l'environnement peut être faible en fonction du niveau d'exposition à la substance.
Suite à l'ébauche d'évaluation préalable, il est proposé de déclarer le cuivre et ses composés dangereux pour l'environnement, mais pas pour la santé humaine, aux niveaux actuels d'exposition.
À propos de ces substances
La présente évaluation préalable est centrée sur l'entité cuivre et, en conséquence, porte sur le cuivre élémentaire, les substances contenant du cuivre et le cuivre rejeté sous forme particulaire, solide ou dissoute. Elle porte sur 26 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et sur 11 substances inscrites sur la Liste révisée des substances commercialisées dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
Le cuivre est une substance naturelle, présent dans la croûte terrestre sous forme métallique et dans de nombreux minéraux.
D'après les renseignements recueillis par le gouvernement, le cuivre et ses composés peuvent être utilisés pour une variété d'applications et dans des produits disponibles pour les consommateurs, comme des matériaux pour les arts et l'artisanat, des produits pour l'automobile, des matériaux de construction, des cosmétiques, des jouets pour enfants, des produits de nettoyage, des matériaux d'emballage alimentaire, des produits de santé naturels, des substances antiparasitaires, des câbles électriques, des canalisations d'eau et des peintures et revêtements.
Expositions humaine et de l'environnement
Pour l'évaluation préalable, il est tenu compte de l'exposition combinée des humains à l'entité cuivre provenant de sources naturelles et industrielles, qu'elle soit présente dans l'eau, les sédiments, le sol, l'air, les aliments ou des produits disponibles pour les consommateurs.
Les aliments constituent la principale source d'exposition des Canadiens au cuivre.
Les Canadiens peuvent aussi être exposés à des substances contenant du cuivre provenant de sources de l'environnement (par exemple, eau potable et air) et par inhalation ou ingestion de substances pendant l'utilisation de certains produits disponibles pour les consommateurs comme des crayons, des jouets métalliques, du rouge à lèvres, du baume pour les lèvres, du dentifrice, de la peinture à pulvériser, des désinfectants à pulvériser et des suppléments pour la santé.
Le cuivre peut se retrouver dans l'environnement à cause de sources naturelles comme les embruns marins, les volcans et les feux incontrôlés.
Le plus important potentiel de rejet de cuivre dans l'environnement au Canada est dû à des activités humaines, comme les effluents rejetés par l'exploitation minière de métaux, la fusion et l'affinage de métaux de base et les usines de traitement des eaux usées.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
L'ébauche d'évaluation préalable ne tient compte que des effets associés au cuivre et ne tient pas compte d'autres éléments ou entités pouvant être présents dans certaines substances contenant du cuivre.
Bien que le cuivre soit un élément essentiel pour la santé humaine, une absorption élevée peut conduire à des effets nocifs sur la santé. Les effets sur le foie et les voies respiratoires ont été considérés importants ou « critiques » pour la caractérisation des risques pour la santé humaine.
Le cuivre est aussi un élément essentiel pour des micro-organismes, des plantes et des animaux, mais peut être dangereux à forte concentration.
Pour la caractérisation du danger du cuivre pour l'environnement, des facteurs qui affectent la toxicité chez les plantes, les invertébrés et les poissons, comme le carbone organique dissous, le pH, la dureté et la température ont été pris en compte.
Conclusions de l'évaluation des risques
En comparant les niveaux de cuivre auxquels les Canadiens peuvent être exposés et les niveaux associés à des effets critiques sur la santé, il a été déterminé que le risque pour la santé humaine posé par le cuivre et ses composés est faible.
En se basant sur les renseignements présentés dans l'évaluation préalable, il a été déterminé qu'il existe un risque d'effets nocifs sur l'environnement dus au cuivre et à ses composés. Ces substances peuvent poser un risque pour les organismes aquatiques lorsqu'elles sont rejetées dans l'eau par les secteurs de l'exploitation minière de métaux, de la fusion et de l'affinage de métaux de base et du traitement des eaux usées.
De plus, il a été proposé que le cuivre et ses composés satisfont aux critères de persistance, mais pas à ceux de bioaccumulation, établis dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation de la LCPE 1999.
Suite à l'évaluation, le gouvernement déclare que le cuivre et ses composés ne sont pas dangereux pour la santé humaine aux niveaux actuels d'exposition.
Toutefois, le gouvernement déclare que le cuivre et ses composés pénètrent dans l'environnement à des niveaux dangereux pour l'environnement.
Si la conclusion actuelle est confirmée lors de l'évaluation préalable finale, le gouvernement envisagera d'inscrire le cuivre et ses composés à l'Annexe 1 de la LCPE 1999, aussi appelée Liste des substances toxiques.
Le gouvernement envisagera également de prendre les mesures suivantes pour répondre aux inquiétudes ayant trait à l'environnement :
Exploitation minière de métaux : application des limites sur le cuivre dans les effluents mises à jour (qui entreront en vigueur en 2021) du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamant (REMMMD) et examen des renseignements soumis par les mines réglementées en réponse aux exigences sur la surveillance des effets sur l'environnement de ce règlement, afin de déterminer si des mesures supplémentaires de gestion des risques sont requises.
Fusion et affinage de métaux de base : évaluer au moyen du REMMMD les installations qui combinent leurs effluents avec ceux des opérations d'exploitation minière de métaux. Pour les installations non réglementées en vertu du REMMMD, travailler avec l'industrie pour recueillir des données supplémentaires sur le cuivre.
Le gouvernement cherche à recueillir des renseignements pour étayer la prise de décision pour la gestion des risques. Des détails sont fournis dans l'approche de gestion du risque, y compris sur l'adresse à laquelle envoyer de tels renseignements pendant la période de commentaires du public se terminant le 17 juillet 2019.
Le cuivre et ses composés peuvent être présents dans certains produits disponibles pour les consommateurs. Les Canadiens devraient suivre tous les avertissements et toutes les directives mentionnés sur les étiquettes des produits, et éliminer ces produits de manière responsable.
Des pots, des poêles et des ustensiles de cuisine peuvent être faits d'une variété de matériaux, dont le cuivre. Santé Canada a fourni des renseignements généraux sur l'utilisation sécuritaire des ustensiles de cuisine.
Bien que le cuivre et ses composés puissent être présents dans une variété d'aliments, il n'y a actuellement aucune preuve indiquant que la présence naturelle de cuivre ou de ses composés dans des aliments pose un risque pour les consommateurs au Canada. Santé Canada recommande aux Canadiens de consommer une variété d'aliments de chaque groupe alimentaire présenté dans le document Bien manger avec le Guide alimentaire canadien.
Il est rappelé aux Canadiens qui consomment des suppléments de minéraux/multi-vitaminés de ne consommer que ceux dont l'étiquette comporte un numéro de produit naturel (NPN). Des renseignements sur les ingrédients présents se trouvent sur l'étiquette du produit.
Le cuivre a été évalué par le Comité fédéral-provincial-territorial sur l'eau potable et un document technique de recommandation a été publié par Santé Canada. Dans ce document, tous les risques pour la santé identifiés dus à la présence de cuivre dans l'eau potable ont été étudiés et évalués.
Les Canadiens qui pourraient être exposés à ces substances sur leur lieu travail devraient consulter leur employeur et leur représentant en santé et sécurité au travail (SST) en ce qui a trait aux pratiques de manipulation sécuritaires et aux lois et exigences applicables en vertu de la législation en matière de SST et du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).
