Structure du patrimoine | Chapitre 9 – Journées commémoratives

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Chapitre 9 [PDF, 17 ko]

POLITIQUE

  1. Les Forces armées canadiennes (FAC) célèbrent tous les ans les jours anniversaires suivants :
    1. le jour du Souvenir – 11 novembre;
    2. le dimanche de la bataille de l’Atlantique – le premier dimanche de mai;
    3. le dimanche de la bataille d'Angleterre – le dimanche qui tombe entre le 15 et le 21 septembre.
  2. Les unités peuvent décider de célébrer d'autres jours anniversaires si elles le jugent à propos. Dans la région de la capitale nationale, on tient les journées commémoratives additionnelles qui suivent :
    1. Jour de la bataille de Vimy – 9 avril;
    2. Journée des anciens combattants de la guerre de Corée – 27 juillet;
    3. Journée nationale des Casques bleus – le dimanche le plus rapproché du 9 août;
    4. Journée nationale des Autochtones – 21 juin.
  3. Il faut veiller à ce que les anciens combattants et les autres anciens membres de la «  famille » militaire puissent participer à toutes les activités commémoratives organisées par les FAC.
  4. Les FAC accorderont leur appui, dans la mesure de leurs moyens, aux organisations d'anciens combattants et aux autres organisations qui désirent tenir des cérémonies pour célébrer le jour anniversaire d'un événement militaire.
  5. C'est l'article 33.01 des Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes qui régit la participation des membres des FAC à des rassemblements commémoratifs.

CÉRÉMONIES DU JOUR DU SOUVENIR

  1. Les commandants doivent ordonner un rassemblement des militaires de tous grades le 11 novembre, jour du Souvenir. Cependant, ils peuvent annuler cet ordre s'il y a suffisamment de militaires de leur unité qui participent à des cérémonies semblables ailleurs, notamment à la cérémonie nationale, à Ottawa.
  2. À bord des navires canadiens de Sa Majesté (NCSM). Lorsqu'il n'est pas possible d'organiser un rassemblement conformément aux dispositions du paragraphe 6, on tâchera d’observer deux minutes de silence le 11 novembre à 11 h (heure locale). Les navires canadiens de Sa Majesté qui, le jour du Souvenir, participent à des manœuvres avec des navires de la marine d'un pays du Commonwealth ou d'un pays étranger organiseront des cérémonies commémoratives de concert avec tous les navires présents.
  3. Déploiement des drapeaux. Tous les établissements de défense doivent mettre les drapeaux en berne du lever au coucher du soleil le jour du Souvenir, sauf si la mise en berne a lieu au Monument commémoratif de guerre du Canada ou à un endroit où un service commémoratif se déroule, auquel cas elle peut avoir lieu à 11 h ou selon l’ordre prescrit du service, et se poursuivre jusqu’au coucher du soleil.
  4. Salves d’honneur. Les salves d’honneur doivent être tirées aux stations de salut désignées, comme il est indiqué dans le chapitre 13, section 2, paragraphes 9 et 17.

DIMANCHE DE LA BATAILLE DE L'ATLANTIQUE

  1. Le Canada commémore chaque année la bataille de l'Atlantique au Monument commémoratif de guerre du Canada, à Ottawa. L’organisation de la cérémonie est la responsabilité du commandant de la Marine royale canadienne.
  2. Les unités navales doivent célébrer l'événement en organisant des rassemblements commémoratifs, auxquels elles convieront les autorités municipales de l'endroit. Elles veilleront aussi à inviter, voire à inciter, les membres d’organisations d'anciens combattants, de la Ligue navale du Canada et des Cadets de la Marine ainsi que le grand public à assister aux cérémonies.

DIMANCHE DE LA BATAILLE D'ANGLETERRE

  1. Le Canada commémore tous les ans la bataille d'Angleterre. La cérémonie nationale se déroule au Mémorial des forces aériennes du Commonwealth, à Ottawa.
  2. Les commandants d'unités aériennes doivent tenir un rassemblement commémoratif ou, si la taille de l'unité le justifie, organiser un défilé le dimanche de la bataille d'Angleterre. Lorsque c'est possible, la cérémonie comprendra le dépôt de couronnes aux monuments aux morts par des officiers supérieurs.
  3. Les membres de l'Association de la Force aérienne du Canada (AFAC) et d'escadrons des Cadets de l’Aviation royale du Canada doivent être invités à participer aux cérémonies.
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