Structure du patrimoine | Table des matières
ModMod 7 – 2008-05-15
- INTRODUCTION – SYSTÈME D’IDENTITÉ DES FORCES CANADIENNES (xv)
- ModCHAPITRE 1 – PRÉSÉANCE (1-1-1)
- ModSection 1 – Règlements généraux (1-1-1)
- ModOrdre de préséance des dignitaires (1-1-1)
- ModRègles de préséance des organisations des Forces canadiennes (1-1-1)
- ModDéfilés mixtes (1-1-2)
- ModDéfilés des Forces canadiennes (1-1-3)
- ModFormations et unités (1-1-3)
- ModServices du personnel (1-1-14)
- ModAnnexe A – Tableau des préséances au Canada (1A-1)
- ModAnnexe B – Préséance au sein de la Force terrestre de campagne (1B-1)
- ModGénéralités (1B-1)
- ModBranches (1B-2)
- ModRégiments blindés (1B-3)
- ModRégiments d’artillerie (1B-4)
- ModRégiments d’infanterie (1B-4)
- ModAnnexe C – Préséance au sein du commandement – Forces d’opérations spéciales du Canada (1C-1/1C-2)
- ModGénéralités (1C-1/1C-2)
- ModSection 1 – Règlements généraux (1-1-1)
- ModCHAPITRE 2 – DISTINCTIONS DÉCERNÉES AUX INDIVIDUS (SUPPRIMÉ)
- ModCHAPITRE 3 – DISTINCTIONS DÉCERNÉES AUX UNITÉS ET ORGANISATIONS (3-1-1)
- ModSection 1 – Le système des distinctions de groupe des Forces canadiennes (3-1-1)
- ModObjet. (3-1-1)
- ModProcessus d’examen (3-1-1)
- ModAutorités approbatrices (3-1-2)
- ModDéveloppement historique (3-1-2)
- ModPerpétuation (3-1-5)
- ModDécorations de pays étrangers décernées aux unités canadiennes (3-1-6)
- Section 2 – Principes et critères d’admissibilité pour l’attribution des honneurs de bataille des Forces canadiennes (3-1-1)
- ModSection 2 – Principes et critères d’admissibilité pour l’attribution des honneurs de bataille des Forces canadiennes (3-2-1)
- ModObjectif (3-2-1)
- ModDéfinitions (3-2-1)
- ModContexte historique (3-2-5)
- ModLe système des FC (3-2-6)
- ModActions des forces navales, armée et aériennes (3-2-18)
- ModPromulgation des honneurs (3-2-22)
- ModSection 3 – Exposition des honneurs (3-3-1)
- ModSection 2 – Principes et critères d’admissibilité pour l’attribution des honneurs de bataille des Forces canadiennes (3-2-1)
- ModSection 1 – Le système des distinctions de groupe des Forces canadiennes (3-1-1)
- CHAPITRE 4 – DRAPEAUX (4-1-1)
- Section 1 – Renseignements généraux (4-1-1)
- Sources et objet (4-1-1)
- Définitions (4-1-1)
- Directives techniques (4-1-7)
- Autorités compétentes (4-1-8)
- Réparations et remplacement (4-1-9)
- Destruction d'un drapeau (4-1-9)
- Règlements connexes (4-1-9)
- Section 2 – Utilisation à terre des drapeaux (4-2-1)
- Préséance et protocole (4-2-1)
- Règles élémentaires (4-2-3)
- Drapeaux hissés et amenés au lever et au coucher du soleil (4-2-5)
- Mise en berne (4-2-6)
- Prise d'armes et cérémonies (4-2-8)
- Drapeaux déferlés (4-2-9)
- ModPropriété et usage des drapeaux (4-2-9)
- Section 3 – Utilisation d’un drapeau en mer (4-3-1)
- Introduction (4-3-1)
- Pavillons des navires (4-3-2)
- Pavillons de beaupré des forces canadiennes (4-3-4)
- Drapeau canadien personnel de la reine (4-3-7)
- Drapeau du gouverneur général et d'un lieutenant-gouverneur (4-3-7)
- Drapeaux et fanions distinctifs (4-3-8)
- Pavoisement des navires (4-3-9)
- Lancement, baptême et mise en service des navires (4-3-12)
- Pavillons de signalisation (4-3-13)
- Drapeaux spéciaux (4-3-13)
- Hissage et rentrée des couleurs (4-3-19/4-3-20)
- Mise en berne (4-3-19/4-3-20)
- Section 4 – Le drapeau national (4-4-1)
- Historique (4-4-1)
- Usage (4-4-1)
- Usages interdits (4-4-3/4-4-4)
- Saluts (4-4-3/4-4-4)
- Section 5 – Drapeau des Forces canadiennes (4-5-1)
- Historique (4-5-1)
- Usage (4-5-1)
- Section 6 – Drapeaux de camp (4-6-1)
- Introduction (4-6-1)
- Drapeaux de camp autorisés (4-6-3)
- Usages (4-6-4)
- Dimensions, acquisition et coût (4-6-5/4-6-6)
- Section 7 – Drapeaux militaires spéciaux (4-7-1)
- Bannières (4-7-1)
- L'étendard du Régiment royal de L’artillerie canadienne (4-7-2)
- Drapeaux des cadets (4-7-3/4-7-4)
- Section 8 – Autres drapeaux (4-8-1)
- Annexe A – Drapeaux des cadets (4A-1)
- Introduction (4A-1)
- Cadets de la marine royale du Canada (4A-2)
- Cadets royaux de l'armée Canadienne (4A-2)
- Cadets de l'aviation royale du Canada (4A-2)
- Section 1 – Renseignements généraux (4-1-1)
- CHAPITRE 5 – DRAPEAUX CONSACRÉS (5-1-1)
- Section 1 – Directives et procédures (5-1-1)
- Tradition (5-1-1)
- Admissibilité (5-1-2)
- Présentation d'une demande (5-1-3)
- Présentation d'un drapeau consacré (5-1-4)
- Distribution d'un nouveau drapeau consacré (5-1-5)
- Protocole relatif au drapeau consacré (5-1-5)
- Garde des drapeaux consacrés (5-1-8)
- Accessoires (5-1-10)
- Réparations et remplacement (5-1-10)
- Section 2 – Retrait et élimination des drapeaux consacrés (5-2-1)
- Propriété et contrôle (5-2-1)
- Procédure (5-2-2)
- Disposition dans une église et dans un édifice public (5-2-3)
- Annexe A – Modèle des étendards, des guidons, et des drapeaux consacrés (5A-1)
- Généralités (5A-1)
- Monogramme et couronne royaux (5A-1)
- Honneurs de bataille (5A-1)
- Distinctions honorifiques (5A-2)
- Langue (5A-2)
- Étendards et guidons d'un régiment blindé (5A-2)
- Les drapeaux consacrés de la reine et les drapeaux consacrés régimentaires du collège militaire royal et des unités d'infanterie / de l'aéroporté (5A-4)
- Différenciation des régiments à unités multiples (5A-5)
- Étendards des escadrons aériens (5A-6)
- Drapeaux consacrés déployés (5A-6)
- Section 1 – Directives et procédures (5-1-1)
- Chapitre 6 – Insignes et devises (6-1-1)
- Section 1 – Généralités (6-1)
- Section 2 – Programme de coordination de l’image de marque (6-2-1)
- Section 3 – Définitions (6-3-1)
- Termes héraldiques (6-1-1)
- Autres termes (6-1-3)
- Section 4 – Rôles et responsabilités (6-4-1)
- Section 5 – Coutumes et traditions (6-5-1)
- Section 6 – Droit à l’insigne (6-6-1)
- Section 7 – Processus d’approbation des insignes (6-7-1)
- Section 8 – Processus de création d’insigne (6-8-1)
- Section 9 – Processus de l’AHC relatif à l’élaboration des emblèmes militaires (insignes, drapeaux et autres) (6-9-1)
- Section 10 – Propriété et reproduction/utilisation des insignes (6-10-1)
- Section 11 – Utilisation commerciale des insignes (6-11-1)
- Section 12 – Emblèmes non officiels (6-12-1)
- Section 13 – Insignes des Cadets et des Rangers juniors canadiens (6-13-1)
- Section 14 – Devises (6-14-1)
- Annexe A – Encadrements d’insignes (6A-1)
- Annexe B – Insigne principal (6B-1)
- CHAPITRE 7 – MARCHES ET SONNERIES (7-1)
- Œuvres musicales réglementées (7-1)
- Approbation (7-1)
- Interprétations musicales (7-1)
- Hymnes et saluts nationaux (7-2)
- Hymne et salut protocolaires (7-3)
- Marches (7-5)
- Marche protocolaire (7-6)
- Sonneries (7-8)
- Annexe A – Marches autorisées par ordres de préséance (7A-1)
- Annexe B – Régiments et unités des armes de combat (7B-1)
- CHAPITRE 8 – ALLIANCES, AFFILIATIONS ET LIENS D’AMITIÉ (8-1)
- Coutumes canadiennes (8-1)
- Principes directeurs (8-1)
- Autorités compétentes (8-2)
- Procédures – alliances (8-2)
- Procédures – affiliations (8-4)
- Procédures – liens d'amitié (8-4)
- Annexe A – Alliances (8A-1)
- Annexe B – Unités affiliées des Forces armées canadiennes (8B-1/8B-2)
- CHAPITRE 9 – JOURNÉES COMMÉMORATIVES (9-1)
- CHAPITRE 10 – NOMINATION DES OUVRAGES, DES IMMEUBLES ET DES LIEUX GÉOGRAPHIQUES (10-1)
- Portée (10-1)
- Noms de personnes (10-1)
- Noms autres que des noms de personnes (10-3)
- Autorité approbatrice (10-3)
- Recommandation concernant les noms de personnes (10-3)
- Recommandation concernant les noms autres que les noms de personnes (10-3)
- Période d’attente (10-4)
- Désignation des lieux de culte (10-4)
- Communication avec le plus proche parent (10-4)
- Publication et consignation du nouveau nom dans les registres (10-4)
- Remplacement ou modification des noms approuvés (10-4)
- CHAPITRE 11 – FORMULES D’APPELLATION MILITAIRES (11-1)
- Politique générale (11-1)
- Personnages royaux et vice-royaux (11-1)
- Appellations officielles (11-2)
- Appellations non officielles (11-3)
- Vouvoiement (11-4)
- Utilisation des grades de la marine (11-4)
- Militaires retraités (11-4)
- Militaires des forces étrangères (11-4)
- Titres militaire et civil (11-4)
- Initiales honorifiques et titres universitaires (11-4)
- Annexe A – Formules d’appel abrégées (11-3)
- CHAPITRE 12 – DIGNITAIRES ROYAUX ET VICE ROYAUX ET CHEFS D’ÉTAT (12-1-1/12-1-2)
- Section 1 – Instructions connexes (12-1-1)
- Section 2 – Toasts (12-2-1)
- Application (12-2-1)
- Toasts à la souveraine (12-2-1)
- Toasts à d'autres chefs d'état (12-2-2)
- Section 3 – Photographies autographiées du couple royal et du gouverneur général (12-3-1)
- Portée (12-3-1)
- Droit (12-3-1)
- Exposition (12-3-2)
- Disposition (12-3-2)
- CHAPITRE 13 – HONNEURS MILITAIRES ET SALVES D’HONNEUR (13-1-1)
- Section 1 – Généralités (13-1-1)
- Références (13-1-1)
- Définitions (13-1-1)
- Responsabilités (13-1-2)
- Généralités (13-1-2)
- Section 2 – Salves d’honneur (13-2-1)
- Types de salves d'honneur (13-1-1)
- Restrictions et instructions spéciales (13-2-1)
- Stations de salut (13-2-1)
- Saluts royaux et vice-royaux (13-2-2)
- Salut commémoratif le jour du souvenir (13-2-2)
- Grade intérimaire (13-2-2)
- Réponse au salut d'un navire (13-2-3)
- Honneurs funèbres (13-2-3)
- Annexe A – Tableau des honneurs et des saluts accordés à des dignitaires (13A-1)
- Section 1 – Généralités (13-1-1)
- CHAPITRE 14 – ÉTENDARDS, DRAPEAUX, FANIONS DISTINCTIFS ET PLAQUES (14-1-1/14-1-2)
- Section 1 – Généralités (14-1-1/14-1-2)
- Admissibilité (14-1-1/14-1-2)
- Attribution des drapeaux et fanions distinctifs (14-1-1/14-1-2)
- Garde des drapeaux et fanions distinctifs (14-1-1/14-1-2)
- Section 2 – Étendards royaux et drapeaux personnels des représentants de l’état (14-2-1)
- Drapeau canadien personnel de la Reine (14-2-1)
- Drapeau du gouverneur général (14-2-2)
- Étendards des autres membres de la famille royale (14-2-3)
- Drapeaux personnels des autres chefs d'état en visite (14-2-4)
- Drapeau d'un lieutenant gouverneur (14-2-4)
- Drapeaux distinctifs du premier ministre du Canada et du ministre de la Défense nationale (14-2-4)
- Section 3 – Drapeaux et fanions distinctifs des officiers des Forces canadiennes (14-3-1)
- Généralités (14-3-1)
- Drapeaux distinctifs (14-3-1)
- Fanions distinctifs de commandement (14-3-3)
- Usage courant (14-3-4)
- Drapeaux et fanions distinctifs arborés sur les véhicules, les aéronefs et les embarcations (14-3-6)
- Section 4 – Plaques des officiers généraux (14-4-1)
- Plaques d'auto (14-4-1)
- Plaques d'aéronefs (14-4-1)
- Attribution (14-4-2)
- Section 1 – Généralités (14-1-1/14-1-2)
- ModCHAPITRE 15 – MUSIQUES DE SOUTIEN MILITAIRE ET SOUS-UNITÉS DE REMPLACEMENT POUR LES CÉRÉMONIES AUTORISÉES
-
(Ce chapitre est en cours de révision. Les questions sur les politiques concernant les musiques de soutien militaire et les sous-unités de remplacement pour les cérémonies doivent être adressées au DHP-3.)
- ModCHAPITRE 16 – MUSÉES DES FC – GESTION ET ADMINISTRATION
-
Ce chapitre a été supprimé. On trouvera les politiques concernant la gestion et l’administration des musées militaires dans la publication A-AD-266/AG-001 – Musées des Forces canadiennes – Fonctionnement et administration.)