Structure du patrimoine | Table des matières

ModMod 7 – 2008-05-15

• INTRODUCTION – SYSTÈME D’IDENTITÉ DES FORCES CANADIENNES (xv)
  • Manuels, instructions et références (xv)
• ModCHAPITRE 1 – PRÉSÉANCE (1-1-1)
  • ModSection 1 – Règlements généraux (1-1-1)
    • ModOrdre de préséance des dignitaires (1-1-1)
    • ModRègles de préséance des organisations des Forces canadiennes (1-1-1)
    • ModDéfilés mixtes (1-1-2)
    • ModDéfilés des Forces canadiennes (1-1-3)
    • ModFormations et unités (1-1-3)
    • ModServices du personnel (1-1-14)
  • ModAnnexe A – Tableau des préséances au Canada (1A-1)
  • ModAnnexe B – Préséance au sein de la Force terrestre de campagne (1B-1)
    • ModGénéralités (1B-1)
    • ModBranches (1B-2)
    • ModRégiments blindés (1B-3)
    • ModRégiments d’artillerie (1B-4)
    • ModRégiments d’infanterie (1B-4)
  • ModAnnexe C – Préséance au sein du commandement – Forces d’opérations spéciales du Canada (1C-1/1C-2)
    • ModGénéralités (1C-1/1C-2)
• ModCHAPITRE 2 – DISTINCTIONS DÉCERNÉES AUX INDIVIDUS (SUPPRIMÉ)
• ModCHAPITRE 3 – DISTINCTIONS DÉCERNÉES AUX UNITÉS ET ORGANISATIONS (3-1-1)
  • ModSection 1 – Le système des distinctions de groupe des Forces canadiennes (3-1-1)
    • ModObjet. (3-1-1)
    • ModProcessus d’examen (3-1-1)
    • ModAutorités approbatrices (3-1-2)
    • ModDéveloppement historique (3-1-2)
    • ModPerpétuation (3-1-5)
    • ModDécorations de pays étrangers décernées aux unités canadiennes (3-1-6)
  • Section 2 – Principes et critères d’admissibilité pour l’attribution des honneurs de bataille des Forces canadiennes (3-1-1)
    • ModSection 2 – Principes et critères d’admissibilité pour l’attribution des honneurs de bataille des Forces canadiennes (3-2-1)
      • ModObjectif (3-2-1)
      • ModDéfinitions (3-2-1)
      • ModContexte historique (3-2-5)
      • ModLe système des FC (3-2-6)
      • ModActions des forces navales, armée et aériennes (3-2-18)
      • ModPromulgation des honneurs (3-2-22)
    • ModSection 3 – Exposition des honneurs (3-3-1)
• CHAPITRE 4 – DRAPEAUX (4-1-1)
  • Section 1 – Renseignements généraux (4-1-1)
    • Sources et objet (4-1-1)
    • Définitions (4-1-1)
    • Directives techniques (4-1-7)
    • Autorités compétentes (4-1-8)
    • Réparations et remplacement (4-1-9)
    • Destruction d'un drapeau (4-1-9)
    • Règlements connexes (4-1-9)
  • Section 2 – Utilisation à terre des drapeaux (4-2-1)
    • Préséance et protocole (4-2-1)
    • Règles élémentaires (4-2-3)
    • Drapeaux hissés et amenés au lever et au coucher du soleil (4-2-5)
    • Mise en berne (4-2-6)
    • Prise d'armes et cérémonies (4-2-8)
    • Drapeaux déferlés (4-2-9)
    • ModPropriété et usage des drapeaux (4-2-9)
  • Section 3 – Utilisation d’un drapeau en mer (4-3-1)
    • Introduction (4-3-1)
    • Pavillons des navires (4-3-2)
    • Pavillons de beaupré des forces canadiennes (4-3-4)
    • Drapeau canadien personnel de la reine (4-3-7)
    • Drapeau du gouverneur général et d'un lieutenant-gouverneur (4-3-7)
    • Drapeaux et fanions distinctifs (4-3-8)
    • Pavoisement des navires (4-3-9)
    • Lancement, baptême et mise en service des navires (4-3-12)
    • Pavillons de signalisation (4-3-13)
    • Drapeaux spéciaux (4-3-13)
    • Hissage et rentrée des couleurs (4-3-19/4-3-20)
    • Mise en berne (4-3-19/4-3-20)
  • Section 4 – Le drapeau national (4-4-1)
    • Historique (4-4-1)
    • Usage (4-4-1)
    • Usages interdits (4-4-3/4-4-4)
    • Saluts (4-4-3/4-4-4)
  • Section 5 – Drapeau des Forces canadiennes (4-5-1)
    • Historique (4-5-1)
    • Usage (4-5-1)
  • Section 6 – Drapeaux de camp (4-6-1)
    • Introduction (4-6-1)
    • Drapeaux de camp autorisés (4-6-3)
    • Usages (4-6-4)
    • Dimensions, acquisition et coût (4-6-5/4-6-6)
  • Section 7 – Drapeaux militaires spéciaux (4-7-1)
    • Bannières (4-7-1)
    • L'étendard du Régiment royal de L’artillerie canadienne (4-7-2)
    • Drapeaux des cadets (4-7-3/4-7-4)
  • Section 8 – Autres drapeaux (4-8-1)
    • Drapeaux des pays du commonwealth et des autres pays étrangers (4-8-1)
    • Le drapeau de l’union royale (4-8-1)
    • Drapeaux internationaux (4-8-2)
    • Drapeaux provinciaux et municipaux (4-8-6)
  • Annexe A – Drapeaux des cadets (4A-1)
    • Introduction (4A-1)
    • Cadets de la marine royale du Canada (4A-2)
    • Cadets royaux de l'armée Canadienne (4A-2)
    • Cadets de l'aviation royale du Canada (4A-2)
• CHAPITRE 5 – DRAPEAUX CONSACRÉS (5-1-1)
  • Section 1 – Directives et procédures (5-1-1)
    • Tradition (5-1-1)
    • Admissibilité (5-1-2)
    • Présentation d'une demande (5-1-3)
    • Présentation d'un drapeau consacré (5-1-4)
    • Distribution d'un nouveau drapeau consacré (5-1-5)
    • Protocole relatif au drapeau consacré (5-1-5)
    • Garde des drapeaux consacrés (5-1-8)
    • Accessoires (5-1-10)
    • Réparations et remplacement (5-1-10)
  • Section 2 – Retrait et élimination des drapeaux consacrés (5-2-1)
    • Propriété et contrôle (5-2-1)
    • Procédure (5-2-2)
    • Disposition dans une église et dans un édifice public (5-2-3)
  • Annexe A – Modèle des étendards, des guidons, et des drapeaux consacrés (5A-1)
    • Généralités (5A-1)
    • Monogramme et couronne royaux (5A-1)
    • Honneurs de bataille (5A-1)
    • Distinctions honorifiques (5A-2)
    • Langue (5A-2)
    • Étendards et guidons d'un régiment blindé (5A-2)
    • Les drapeaux consacrés de la reine et les drapeaux consacrés régimentaires du collège militaire royal et des unités d'infanterie / de l'aéroporté (5A-4)
    • Différenciation des régiments à unités multiples (5A-5)
    • Étendards des escadrons aériens (5A-6)
    • Drapeaux consacrés déployés (5A-6)
• Chapitre 6 – Insignes et devises (6-1-1)
  • Section 1 – Généralités (6-1)
  • Section 2 – Programme de coordination de l’image de marque (6-2-1)
  • Section 3 – Définitions (6-3-1)
    • Termes héraldiques (6-1-1)
    • Autres termes (6-1-3)
  • Section 4 – Rôles et responsabilités (6-4-1)
  • Section 5 – Coutumes et traditions (6-5-1)
  • Section 6 – Droit à l’insigne (6-6-1)
  • Section 7 – Processus d’approbation des insignes (6-7-1)
  • Section 8 – Processus de création d’insigne (6-8-1)
  • Section 9 – Processus de l’AHC relatif à l’élaboration des emblèmes militaires (insignes, drapeaux et autres) (6-9-1)
  • Section 10 – Propriété et reproduction/utilisation des insignes (6-10-1)
  • Section 11 – Utilisation commerciale des insignes (6-11-1)
  • Section 12 – Emblèmes non officiels (6-12-1)
  • Section 13 – Insignes des Cadets et des Rangers juniors canadiens (6-13-1)
  • Section 14 – Devises (6-14-1)
  • Annexe A – Encadrements d’insignes (6A-1)
  • Annexe B – Insigne principal (6B-1)
• CHAPITRE 7 – MARCHES ET SONNERIES (7-1)
  • Œuvres musicales réglementées (7-1)
  • Approbation (7-1)
  • Interprétations musicales (7-1)
  • Hymnes et saluts nationaux (7-2)
  • Hymne et salut protocolaires (7-3)
  • Marches (7-5)
  • Marche protocolaire (7-6)
  • Sonneries (7-8)
  • Annexe A – Marches autorisées par ordres de préséance (7A-1)
  • Annexe B – Régiments et unités des armes de combat (7B-1)
• CHAPITRE 8 – ALLIANCES, AFFILIATIONS ET LIENS D’AMITIÉ (8-1)
  • Coutumes canadiennes (8-1)
  • Principes directeurs (8-1)
  • Autorités compétentes (8-2)
  • Procédures – alliances (8-2)
  • Procédures – affiliations (8-4)
  • Procédures – liens d'amitié (8-4)
  • Annexe A – Alliances (8A-1)
  • Annexe B – Unités affiliées des Forces armées canadiennes (8B-1/8B-2)
• CHAPITRE 9 – JOURNÉES COMMÉMORATIVES (9-1)
  • Politique (9-1)
  • Cérémonies du jour du souvenir (9-1)
  • Dimanche de la bataille de l'atlantique (9-2)
  • Dimanche de la bataille d'Angleterre (9-2)
• CHAPITRE 10 – NOMINATION DES OUVRAGES, DES IMMEUBLES ET DES LIEUX GÉOGRAPHIQUES (10-1)
  • Portée (10-1)
  • Noms de personnes (10-1)
  • Noms autres que des noms de personnes (10-3)
  • Autorité approbatrice (10-3)
  • Recommandation concernant les noms de personnes (10-3)
  • Recommandation concernant les noms autres que les noms de personnes (10-3)
  • Période d’attente (10-4)
  • Désignation des lieux de culte (10-4)
  • Communication avec le plus proche parent (10-4)
  • Publication et consignation du nouveau nom dans les registres (10-4)
  • Remplacement ou modification des noms approuvés (10-4)
• CHAPITRE 11 – FORMULES D’APPELLATION MILITAIRES (11-1)
  • Politique générale (11-1)
  • Personnages royaux et vice-royaux (11-1)
  • Appellations officielles (11-2)
  • Appellations non officielles (11-3)
  • Vouvoiement (11-4)
  • Utilisation des grades de la marine (11-4)
  • Militaires retraités (11-4)
  • Militaires des forces étrangères (11-4)
  • Titres militaire et civil (11-4)
  • Initiales honorifiques et titres universitaires (11-4)
  • Annexe A – Formules d’appel abrégées (11-3)
• CHAPITRE 12 – DIGNITAIRES ROYAUX ET VICE ROYAUX ET CHEFS D’ÉTAT (12-1-1/12-1-2)
  • Section 1 – Instructions connexes (12-1-1)
  • Section 2 – Toasts (12-2-1)
    • Application (12-2-1)
    • Toasts à la souveraine (12-2-1)
    • Toasts à d'autres chefs d'état (12-2-2)
  • Section 3 – Photographies autographiées du couple royal et du gouverneur général (12-3-1)
    • Portée (12-3-1)
    • Droit (12-3-1)
    • Exposition (12-3-2)
    • Disposition (12-3-2)
• CHAPITRE 13 – HONNEURS MILITAIRES ET SALVES D’HONNEUR (13-1-1)
  • Section 1 – Généralités (13-1-1)
    • Références (13-1-1)
    • Définitions (13-1-1)
    • Responsabilités (13-1-2)
    • Généralités (13-1-2)
  • Section 2 – Salves d’honneur (13-2-1)
    • Types de salves d'honneur (13-1-1)
    • Restrictions et instructions spéciales (13-2-1)
    • Stations de salut (13-2-1)
    • Saluts royaux et vice-royaux (13-2-2)
    • Salut commémoratif le jour du souvenir (13-2-2)
    • Grade intérimaire (13-2-2)
    • Réponse au salut d'un navire (13-2-3)
    • Honneurs funèbres (13-2-3)
    • Annexe A – Tableau des honneurs et des saluts accordés à des dignitaires (13A-1)
• CHAPITRE 14 – ÉTENDARDS, DRAPEAUX, FANIONS DISTINCTIFS ET PLAQUES (14-1-1/14-1-2)
  • Section 1 – Généralités (14-1-1/14-1-2)
    • Admissibilité (14-1-1/14-1-2)
    • Attribution des drapeaux et fanions distinctifs (14-1-1/14-1-2)
    • Garde des drapeaux et fanions distinctifs (14-1-1/14-1-2)
  • Section 2 – Étendards royaux et drapeaux personnels des représentants de l’état (14-2-1)
    • Drapeau canadien personnel de la Reine (14-2-1)
    • Drapeau du gouverneur général (14-2-2)
    • Étendards des autres membres de la famille royale (14-2-3)
    • Drapeaux personnels des autres chefs d'état en visite (14-2-4)
    • Drapeau d'un lieutenant gouverneur (14-2-4)
    • Drapeaux distinctifs du premier ministre du Canada et du ministre de la Défense nationale (14-2-4)
  • Section 3 – Drapeaux et fanions distinctifs des officiers des Forces canadiennes (14-3-1)
    • Généralités (14-3-1)
    • Drapeaux distinctifs (14-3-1)
    • Fanions distinctifs de commandement (14-3-3)
    • Usage courant (14-3-4)
    • Drapeaux et fanions distinctifs arborés sur les véhicules, les aéronefs et les embarcations (14-3-6)
  • Section 4 – Plaques des officiers généraux (14-4-1)
    • Plaques d'auto (14-4-1)
    • Plaques d'aéronefs (14-4-1)
    • Attribution (14-4-2)
• ModCHAPITRE 15 – MUSIQUES DE SOUTIEN MILITAIRE ET SOUS-UNITÉS DE REMPLACEMENT POUR LES CÉRÉMONIES AUTORISÉES

• (Ce chapitre est en cours de révision. Les questions sur les politiques concernant les musiques de soutien militaire et les sous-unités de remplacement pour les cérémonies doivent être adressées au DHP-3.)
• ModCHAPITRE 16 – MUSÉES DES FC – GESTION ET ADMINISTRATION

• Ce chapitre a été supprimé. On trouvera les politiques concernant la gestion et l’administration des musées militaires dans la publication A-AD-266/AG-001 – Musées des Forces canadiennes – Fonctionnement et administration.)