Travailleurs de service traiteur

Introduction

Cet article fournit des renseignements sur ce que l’Agence du revenu du Canada (ARC) examine lorsqu’elle détermine le statut d’emploi des travailleurs de service traiteur, comme les chefs, les cuisiniers, le personnel de service, les serveurs et les barmans (préposés au bar). Il doit être consulté en parallèle avec le guide RC4110, Employé ou travailleur indépendant Vous pouvez aussi regarder le webinaire Employé ou travailleur indépendant?

Le statut d’emploi d’une personne a une incidence directe sur son droit aux prestations d’assurance-emploi (AE) selon la Loi sur l’assurance-emploi. Il peut aussi avoir une incidence sur le traitement d’un travailleur selon d’autres lois, telles que le Régime de pensions du Canada (RPC) et la Loi de l’impôt sur le revenu.

Les employés et les travailleurs indépendants ont différents droits, avantages et responsabilités. Il est donc important que les employés et les travailleurs indépendants, de même que leurs employeurs et leurs payeurs, connaissent ces différences. Pour en savoir plus, lisez Responsabilités, avantages et droits des employés et travailleurs indépendants.

Les travailleurs et les payeurs peuvent établir leur entente de travail comme bon leur semble. Toutefois, qu’ils choisissent le statut d’employé ou de travailleur indépendant, ils doivent s’assurer que les faits concernant leur relation de travail correspondent à ce statut.

Responsabilités de l’employeur liées aux retenues sur la paie

Chaque employeur est tenu par la loi de déduire les cotisations au RPC et à l’AE sur la plupart des montants qu’il paie à ses employés. L’employeur doit ensuite verser ces montants à l’ARC avec sa propre part des cotisations au RPC et à l’AE.

Pour en savoir plus sur les responsabilités et obligations de l’employeur concernant ces montants, allez à la page Retenues sur la paie.

Aperçu de l’industrie

Dans cet article, le terme « service traiteur » désigne l’activité consistant à fournir de la nourriture et des boissons lors d’événements, comme des fêtes de finissants, des réceptions de mariage, des funérailles, des événements d’entreprise et des salons professionnels. Ces entreprises ont généralement de l’équipement et des véhicules servant à transporter les repas et les collations aux événements ou pour préparer la nourriture sur le site de l’événement.

Les outils et l’équipement couramment utilisés par un travailleur dans une entreprise de service traiteur peuvent comprendre :

• pour les serveurs – stylos, blocs-notes, ouvre-bouteilles ou tire-bouchons, briquets, tabliers;
• pour les barmans – mélangeurs et passoires à cocktails, pilons, gobelets doseurs, ouvre-bouteilles ou tire-bouchons, couteaux d’office, planches à découper;
• pour les cuisiniers – couteaux, planches à découper, tabliers, cuisinières, fours, réfrigérateurs, casseroles et poêles.

Des entreprises de service traiteur peuvent posséder ou gérer des installations permanentes dans lesquelles elles fournissent des services alimentaires dans le cadre d’événements ou elles peuvent fournir des services alimentaires chez leurs clients (comme les chefs personnels ou à domicile) ou à un endroit désigné par leurs clients. Certaines entreprises de service traiteur se spécialisent uniquement dans la fourniture de personnel de service (comme les serveurs et les barmans) pour des événements et des réceptions.

Dans cette industrie, il est courant de voir des entreprises qui ne peuvent garantir un nombre minimal d’heures de travail par semaine ou par mois aux travailleurs qu’elles embauchent. Il est aussi courant que les travailleurs offrent leurs services à différentes entreprises, qu’ils travaillent pour plus d’un payeur ou employeur au cours de la même période ou qu’ils aient des disponibilités limitées (par exemple, des étudiants qui veulent des heures de travail variables ou un horaire de travail à temps partiel ou saisonnier).

Comment déterminer si un travailleur de service traiteur est un employé ou un travailleur indépendant

L’ARC examine les faits concernant la relation de travail entre le payeur et le travailleur pour déterminer si ce travailleur est un employé ou un travailleur indépendant. Dans cette section, on vous présente les indicateurs qui vous aideront à déterminer le statut d’emploi d’un travailleur.

Les faits qui entourent l’ensemble de la relation de travail établiront le statut d’emploi.

Le travailleur de service traiteur est-il un employé?

Généralement, un employé est embauché pour accomplir des tâches précises sous la direction et le contrôle de la personne ou de la compagnie qui l’a embauché. Un employé n’est pas en mesure de réaliser un profit ou de subir une perte. Un employé n’est pas perçu comme exploitant sa propre entreprise, mais plutôt comme faisant partie intégrante de l’entreprise du payeur. Un employé peut avoir droit à des avantages et à des vacances payées ou participer à une convention collective.

Voici certains indicateurs qui peuvent aider à déterminer si un travailleur de service traiteur est un employé. Veuillez noter que cette liste n’est pas exhaustive et que les indicateurs peuvent ne pas être tous présents dans chaque situation. Examinez tous les faits concernant la relation de travail.

Indicateurs démontrant que le travailleur est un employé

Le payeur :

• organise ou paie des séances de formation pour les travailleurs ou donne des incitatifs pour y assister (par exemple, une augmentation du taux horaire), ou les deux;
• fournit au travailleur des documents écrits concernant les politiques et les procédures de l’entreprise (par exemple, dans un contrat d’emploi, une note de service, un courriel, etc.);
• fournit ou approuve au préalable l’uniforme que le travailleur doit porter;
• supervise le travailleur et lui fournit des instructions verbales pendant l’événement;
• peut demander au travailleur de refaire le travail, comme préparer de nouveau une table, une salle ou un plat, et le travailleur est rémunéré lorsqu’il le fait;
• détermine quand le travailleur peut prendre des pauses, faire des heures supplémentaires ou partir à la fin du quart de travail;
• tient des rapports d’évaluation sur le rendement du travailleur;
• établit le menu et achète les ingrédients nécessaires, en fonction de l’entente ou du contrat avec le client;
• détermine le taux de rémunération du travailleur;
• fournit des avantages au travailleur, comme :
  • des congés payés;
  • des congés de maladie;
  • une assurance-invalidité de courte et de longue durée;
  • une assurance-maladie ou dentaire;
  • un régime de pension;
• peut prendre des mesures disciplinaires (par exemple, un serveur ne se voit pas offrir du travail pendant une semaine parce qu’il ne se présente pas au travail comme prévu);
• traite et règle les plaintes reçues des clients;
• fournit les outils, l’équipement ou les fournitures nécessaires pour que le travailleur accomplisse son travail;
• est responsable des réparations et de l’entretien des outils, de l’équipement ou des fournitures nécessaires;
• embauche et paie le remplaçant du travailleur lorsque ce dernier ne peut se présenter au travail;
• paie les primes d’un régime d’indemnisation des accidentés du travail;
• paie les primes d’assurance générale afin d’être protégé d’une éventuelle responsabilité du fait d’autrui au nom du travailleur;
• paie les coûts en cas de bris, de dommage, de négligence, ou au cas où une boisson ou de la nourriture serait renversée de façon accidentelle;
• organise et paie le transport à destination et en provenance du lieu de l’événement, et le travailleur n’a pas à payer de frais pour ce service;
• rembourse au travailleur toutes les dépenses relatives aux services qu’il a rendus à son entreprise.

Le travailleur :

• doit porter un uniforme avec le logo du payeur ou des vêtements particuliers fournis ou approuvés par le payeur;
• doit se conformer aux exigences du payeur en matière d’apparence personnelle (par exemple, le visage doit être rasé de près, ne pas porter de bijoux);
• n’est pas tenu de trouver ou d’embaucher un remplaçant s’il ne peut pas se présenter à un événement pour lequel il devait travailler – la responsabilité du travailleur se limite à aviser le payeur ou à trouver un remplaçant dans le bassin de travailleurs déjà approuvés ou employés par le payeur;
• doit fournir les services personnellement et ne peut pas embaucher ses propres aides;
• n’a aucune possibilité de profit ou de risque de perte;
• n’a pas de présence commerciale.

Exemple d’un employé 

Le payeur, la Société B, est une entreprise de service traiteur qui fournit des services de nourriture et de boisson lors d’événements spéciaux pour ses clients. La Société B a embauché un travailleur, Monsieur A, pour travailler comme barman. Monsieur A est étudiant à temps plein et peut seulement travailler la fin de semaine. Le payeur a établi sa rémunération horaire en fonction de son expérience, l’a invité à assister à une séance d’orientation et l’a payé pour y assister. La Société B exige que Monsieur A porte une veste avec le logo de la société et lui fournit, sans frais, les outils dont il a besoin pour effectuer le travail (par exemple, mélangeurs à cocktail, décapsuleurs, tire-bouchons et planches à découper). La Société B répond à toutes les plaintes qu’elle reçoit des clients et peut imposer des mesures disciplinaires au travailleur. La Société B fait le suivi des heures de travail de Monsieur A. Monsieur A doit demander la permission de s’absenter du travail et la Société B choisit qui le remplacera et paiera le salaire du remplaçant. De plus, la Société B verse des primes pour le régime d’indemnisation des accidentés du travail au nom de Monsieur A. Ces faits appuieraient la conclusion que Monsieur A est un employé.

Le travailleur de service traiteur est-il un travailleur indépendant?

Un travailleur indépendant exploite sa propre entreprise. Le travailleur indépendant conclut un contrat d’entreprise (relation d’affaires) avec le payeur. Le payeur et le travailleur peuvent signer une entente ou un contrat qu’ils peuvent tous deux résilier avec un court préavis.

Pour en savoir plus sur les responsabilités des travailleurs indépendants, allez à Taxes et impôt des entreprises ou à Revenu des petites entreprises et travailleurs indépendants.

Dans cette relation, un travailleur indépendant accepte de produire un certain résultat et n’est pas sous la direction ou le contrôle du payeur ou de la personne désignée par le payeur.

Voici certains indicateurs qui peuvent aider à déterminer si un travailleur de service traiteur est un travailleur indépendant. Veuillez noter que cette liste n’est pas exhaustive et que les indicateurs peuvent ne pas être tous présents dans chaque situation. Examinez tous les faits concernant la relation de travail.

Indicateurs démontrant que le travailleur est un travailleur indépendant

Habituellement, un travailleur de service traiteur est considéré comme un travailleur indépendant si les indicateurs présentés ci-dessus liés à un employé ne sont pas présents et que le travailleur :

• peut établir ses propres heures de travail et gérer ses priorités;
• est responsable d’embaucher et de payer un aide ou un remplaçant si, pour une raison quelconque, le travailleur n’est pas en mesure de se rendre au travail ou a besoin d’aide pour effectuer une tâche;
• peut embaucher quelqu’un d’autre (travail en sous-traitance) sans l’approbation du payeur;
• peut choisir l’endroit où les services sont fournis, lorsque cela est possible;
• fournit tous les outils, l’équipement ou les fournitures requis;
• est responsable des réparations et de l’entretien des outils, de l’équipement ou des fournitures et n’est pas remboursé par le payeur pour ces dépenses;
• garantit que le travail sera effectué en temps opportun, conformément à l’entente conclue avec le payeur;
• fixe le prix de ses services et peut négocier les modalités du contrat avec le payeur;
• facture le payeur et prépare les factures en utilisant son propre modèle;
• est responsable de payer les coûts en cas de bris, de dommage, de négligence, ou au cas où une boisson ou de la nourriture serait renversée de façon accidentelle;
• prend des dispositions pour sa propre assurance, comme l’indemnisation en cas d’accident ou l’assurance-responsabilité du travailleur ou les deux;
• paie ses propres dépenses pour la publicité et toutes autres dépenses opérationnelles, comme la facturation, la maintenance d’un site Web et l’impression des cartes professionnelles;
• a ses propres clients;
• lorsqu’exigé par la loi, est inscrit à la taxe sur les produits et services / taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) ou taxe de vente du Québec (TVQ), facture la TPS/TVH ou la TVQ, et indique son numéro de TPS/TVH ou de TVQ sur ses factures;
• a une présence commerciale.

En règle générale, un travailleur de service traiteur indépendant a une présence commerciale s'il:

• annonce ses services en utilisant un service en ligne, les médias sociaux ou les journaux;
• a une présence sur Internet;
• a des factures personnalisées ou des cartes professionnelles;
• facture les clients en utilisant des factures portant leur logo et perçoit les paiements;
• est membre d’une association professionnelle;
• participe à des activités de développement des affaires, telles que le réseautage et la recherche de nouveaux marchés ou occasions d’affaires;
• a une place d’affaires et peut fournir des services à partir de cette place d’affaires, que ce soit à partir d’un site commercial ou de son domicile;
• possède un compte bancaire distinct pour l’entreprise;
• tient à jour des registres comptables;
• possède un permis d’entreprise lorsqu’exigé par la loi ou les règlements applicables;
• a enregistré un nom commercial.

Exemple de travailleur indépendant

Monsieur C possède une entreprise de traiteur et offre ses services à divers clients, que ce soit chez eux ou à un endroit choisi par eux. Monsieur C offre une variété de menus et de produits alimentaires parmi lesquels les clients peuvent choisir. Un de ses clients, la Société D (le payeur), a besoin de ses services régulièrement. Monsieur C fixe le prix de ses services et lorsque le travail est terminé, il envoie une facture à la Société D. Monsieur C a acheté tous les outils et l’équipement dont il a besoin : cuisinière, réfrigérateur, l’équipement et les fournitures de cuisine, différents contenants pour garder les aliments au chaud ainsi qu’un ordinateur, des téléphones cellulaires et une petite fourgonnette. Il embauche parfois des aides pour lui donner un coup de main pour aménager un lieu ou servir les repas, et il est responsable de payer leur salaire. Monsieur C paie toutes les dépenses d’exploitation liées à l’entreprise, comme le loyer, les licences, les assurances ainsi que les réparations et l’entretien de l’équipement. Il a une présence commerciale et fait la promotion de ses services en ligne et dans le journal local. Ces faits appuieraient la conclusion que Monsieur C est un travailleur indépendant.

Faits neutres ou peu concluants

Des faits neutres ou non concluants appuient la conclusion qu’une personne est un employé tout autant qu’elle est un travailleur indépendant. Certains faits concernant la relation de travail entre le travailleur de service traiteur et le payeur peuvent être considérés comme étant neutres ou non concluants, par exemple, lorsque :

• le travailleur paie les coûts liés à l’obtention d’une certification requise pour travailler dans l’industrie du service traiteur (à titre d’exemple, l’obtention d’une certification « Smart Serve » en Ontario);
• les conditions d’emploi du travailleur sont dictées par la santé publique ou visent à se conformer aux règles d’hygiène et de salubrité des aliments (par exemple, s’attacher les cheveux ou se laver les mains régulièrement pour manipuler de la nourriture);
• le travailleur choisit, par préférence, d’utiliser ses propres outils manuels, comme un ouvre-bouteille, un briquet ou un couteau;
• le travailleur suit un code vestimentaire pour ce secteur d’activité (par exemple, porter des vêtements noirs pour un serveur)
• un tiers (par exemple le client ou une entreprise de location) choisit le lieu ou fournit une partie de l’équipement, comme des tables, de la vaisselle, des nappes, des serviettes et des couverts;
• le travailleur temporaire ou à temps partiel peut accepter ou refuser des quarts de travail sans répercussions.

Un travailleur de service traiteur peut-il être considéré à la fois comme un employé et un travailleur indépendant?

Quelle que soit la classification du travailleur, il est impossible qu’il soit considéré à la fois comme un employé et un travailleur indépendant selon le même contrat ou la même entente. Il est toutefois possible qu’un travailleur soit considéré comme un employé selon une entente ou un contrat particulier, tout en étant considéré comme un travailleur indépendant selon un autre contrat ou une autre entente. Chaque cas doit être déterminé selon les faits propres à la situation.

Exemple

Madame Y est une employée de la Société X, une entreprise de service traiteur. Elle travaille comme cuisinière à leur lieu d’affaires où elle a un horaire hebdomadaire. De temps à autre, le payeur lui demande de travailler comme serveuse à des banquets. La Société X lui fournit tous les outils et l’équipement nécessaires pour effectuer le travail de cuisinière et de serveuse. Elle porte un uniforme avec le logo de la Société X. La société est responsable de traiter les plaintes reçues des clients. La Société X paie Madame Y chaque semaine et offre des avantages comme des vacances payées, des congés payés et une assurance médicale.

Madame Y est également travailleuse indépendante. Elle est pâtissière et se spécialise dans la confection de desserts et de pâtisseries pour divers clients, incluant la Société X. Elle fait la promotion de ses produits sur les réseaux sociaux. Elle cuisine à partir de son domicile et utilise ses propres outils, équipements et fournitures de cuisine. Elle est responsable de la réparation et de l’entretien de ses outils et de son équipement. Pendant les périodes de pointe, elle embauche et paie également des aides afin d’honorer les commandes des clients. Elle détermine le prix des produits qu’elle vend. Chaque mois, elle facture ses clients et perçoit les paiements.

Dans cet exemple, Madame Y est une employée de la Société X pour son travail de cuisinière et de serveuse. Madame Y est aussi une travailleuse indépendante, comme pâtissière, travail qu’elle effectue pour ses clients (incluant la Société X) par l’entremise de sa propre entreprise.

Sujets connexes : agences de placement, pourboires

Un travailleur de service traiteur peut trouver un emploi par l’intermédiaire d’une agence de placement. Il peut aussi recevoir des pourboires et des gratifications.

Pour savoir ce que l’ARC examine lorsqu’elle détermine si l’emploi d’un travailleur placé par une agence de placement ouvre droit à pension ou est assurable selon le Régime de pensions du Canada et la Loi sur l’assurance-emploi, lisez Agences de placement.

Pour en savoir plus sur la façon de traiter les pourboires et les gratifications, et de déterminer si ce revenu fait partie des gains ouvrant droit à pension d’un employé ou de ses gains assurables, ou les deux, lisez Pourboires et gratifications.

Comment demander une décision

Si vous êtes un travailleur de service traiteur ou un payeur et n’êtes pas certain du statut d’emploi du travailleur, vous pouvez demander à l’ARC de rendre une décision sur le statut du travailleur. Pour en savoir plus sur ce processus de décision, lisez Comment obtenir une décision aux fins du RPC/AE.

Pour connaître les incidences possibles d’une décision aux fins du RPC/AE, allez à Avez-vous reçu une décision aux fins du RPC/AE?

Pour en savoir plus

Pour en savoir plus, communiquez avec le service des demandes de renseignements des entreprises, au 1-800-959-7775.

Renvois aux dispositions législatives

• Alinéa 5(1)a) Loi sur l’assurance-emploi
• Alinéa 6(1)a) Régime de pensions du Canada