La page de la directrice générale

Les organismes de bienfaisance et autres donataires reconnus forment la pierre angulaire de la société canadienne, touchant les vies de tant de gens au Canada et au-delà de nos frontières. Les organismes de bienfaisance se trouvent dans de nombreuses sphères de l’existence, comme l’éducation, la religion, le soulagement de la pauvreté, les arts, les droits de la personne, le bien-être des animaux, les soins de la santé, et la protection de l’environnement. Les autres donataires reconnus comprennent les organismes municipaux ou publics qui remplissent des fonctions gouvernementales, les associations canadiennes de sport amateur, les organisations journalistiques enregistrées, les universités situées à l’étranger, et les sociétés d’habitation fournissant des logements à loyer modique aux personnes âgées. Puisque les organismes de bienfaisance et autres donataires reconnus ne paient pas d’impôt sur le revenu et que les donateurs peuvent profiter d’incitatifs fiscaux pour leurs dons, ils doivent respecter les différentes exigences réglementaires établies dans la Loi de l’impôt sur le revenu.  

À l’Agence du revenu du Canada, la Direction des organismes de bienfaisance est responsable d’appliquer les dispositions de la Loi de l’impôt sur le revenu pour s’assurer que les organismes de bienfaisance admissibles et les autres donataires reconnus continuent de respecter leurs obligations. Nous nous engageons à appuyer les organismes de bienfaisance et les autres donataires reconnus en prenant des décisions équitables et transparentes. Nous adoptons une approche axée sur l’éducation dans notre travail et nous offrons une gamme de services aux clients, y compris un centre d’appels, un service de demande de renseignements par écrit, des lignes directrices, des pages Web éducatives, des séances de renseignements et des webinaires à l’intention des organismes de bienfaisance, ainsi que le Programme éducatif pour les organismes de bienfaisance. Nous offrons aussi des services numériques par l’entremise de Mon dossier d’entreprise, ce qui facilite la tâche aux organismes de bienfaisance lorsqu’ils présentent une demande d’enregistrement et produisent leur déclaration T3010 annuelle. En dernier lieu, nous mettons des renseignements à la disposition du public dans la Liste des organismes de bienfaisance et autres donataires reconnus.

Notre personnel a à cœur la vitalité et le dynamisme des organismes de bienfaisance et autres donataires reconnus, puisque ces organisations sont importantes pour le tissu social du Canada et le bien-être des Canadiens.

Sharmila Khare
Directrice générale
Direction des organismes de bienfaisance

Mises à jour sur le Programme des organismes de bienfaisance

Examens informels des programmes et activités de la Direction :

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