Archives du Programme de la RS&DE – 2016

Cette page d’archives du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) pour l’année 2016 est organisée par date.

[2016-12-09]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 septembre 2016

[2016-10-26]
T1145 Convention pour attribuer l'aide pour la RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance

[2016-10-26]
T1146 Convention pour transférer des dépenses admissibles relatives à des contrats de RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance

[2016-10-26]
T1174 Convention entre sociétés associées pour attribuer le traitement ou salaire d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)

[2016-08-02]
Le lancement de l'Examen pré-demande

[2016-07-19]
Documents de politique du Programme de la RS&DE – mise à jour de juillet 2016

[2016-07-19]
Politique sur la RS&DE pendant le développement d'un bien

[2016-07-19]
Politique sur la RS&DE au cours de cycles de production

[2016-07-13]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 juin 2016

[2016-07-13]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 30 juin 2016

[2016-06-29]
Le lancement de la Consultation pré-demande

[2016-05-30]
RC532 Demande de révision administrative (PDF, 129 ko)

[2016-05-30]
Lignes directrices pour résoudre les préoccupations des demandeurs en matière de RS&DE

[2016-05-18]
Application d'autoévaluation et d'apprentissage – RS&DE – Mise à jour de mai 2016

[2016-04-12]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 mars 2016

[2016-02-09]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 décembre 2015

[2016-02-09]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 31 décembre 2015