La gestion des cas d'incapacité - L'Outil

Cette section est conçue pour aider à gérer les cas des employés malades ou accidentés. Elle vise à fournir des directives à suivre à compter du moment où le cas est signalé dans le cadre du processus de gestion de l'incapacité jusqu'au retour réussi au travail de l'employé. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez la section Comment utiliser cet outil.

Le processus de gestion de cas porte sur les sujets suivants :

Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada tient à remercier l'Agence du revenu du Canada pour avoir apporté son expertise et avoir mis L'outil de traitement de la gestion des blessures et des maladies à notre disposition pour l'élaboration de cette section.

La gestion de chaque cas particulier nécessite la consultation des politiques et des lignes directrices applicables du gouvernement du Canada, ainsi que celles du ministère ou de l'organisme. Les processus décrits dans le présent document ne s'appliquent pas aux membres réguliers (en uniforme) de la Gendarmerie royale du Canada et du ministère de la Défense nationale qui, dans leur contexte de fonctionnement unique, sont assujettis respectivement à la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada et à la Loi sur la défense nationale.

Comment utiliser cet outil

Cet outil vous permettra de procéder étape par étape pour accomplir les activités nécessaires à la gestion de cas des employés malades ou blessés et vous fournira les renseignements pertinents afin que vous puissiez offrir un soutien efficace aux employés dans de telles situations.

Pour chaque nouveau cas, il est recommandé de commencer au début du processus pour éviter d'omettre des étapes importantes. Si vous devez interrompre le processus en cours, il vous sera possible de reprendre les activités à tout moment en sélectionnant L'Outil pour la gestion des cas d'incapaité ou si vous préférez, de naviguer dans l'Index de processus.

Il est essentiel de consulter votre service des ressources humaines le plus tôt possible et tout au long du processus afin d'obtenir des conseils et de l'aide pour gérer les situations complexes.

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