Demander la citoyenneté : Après avoir présenté la demande

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Traitement de votre demande

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Vérifiez et mettez à jour votre demande

Traitement de votre demande

Délai de traitement ^?

12 mois

Le délai de traitement est le temps qui s’écoule, en moyenne, à partir du moment où nous recevons une demande jusqu’à ce que nous prenions une décision. Apprenez-en plus au sujet des délais de traitement.

Une fois que nous recevons votre demande de citoyenneté, nous l’examinons pour nous assurer que vous avez :

répondu à toutes les questions du formulaire
envoyé tous les documents requis
payé les frais

Si c’est le cas, nous vous envoyons un accusé de réception (AdR). Cela signifie que votre demande est prête à être traitée. Votre identificateur unique de client (IUC) figure dans la lettre d’accusé de réception.

S’il manque des renseignements, des documents ou le reçu pour les frais, nous n’accepterons pas votre demande et nous vous la renverrons. Une fois que vous aurez obtenu les renseignements manquants, vous pourrez soumettre à nouveau votre demande.

Cherchez nos courriels dans votre dossier de pourriels

Si vous nous avez fourni votre adresse courriel dans votre demande, nous communiquerons avec vous par courriel.
Pour vous assurer de ne pas manquer nos courriels, vérifiez votre dossier de pourriels.
Cherchez des courriels dont l’adresse d’origine se termine par « @cic.gc.ca ».

Quitter le Canada après avoir présenté une demande.

Vous pouvez quitter le Canada une fois que nous avons reçu votre demande, pourvu que vous :

conserviez votre statut de résident permanent
puissiez recevoir toutes les lettres, tous les colis et tous les courriels que nous vous envoyons une fois que vous avez soumis votre demande
puissiez répondre à nos lettres et courriels dans les délais prescrits, habituellement dans les 30 jours
soyez disponibles en personne au Canada pour passer votre examen pour la citoyenneté (si vous avez entre 18 et 54 ans), participer à l’entrevue et assister à la cérémonie

Dites-nous si vous prévoyez quitter le Canada pendant plus de deux semaines consécutives.

Comment soumettre vos empreintes digitales (s’il y a lieu)

Si on vous a demandé de fournir vos empreintes digitales pour l’obtention de la citoyenneté, vous devez acquitter tous les frais liés au prélèvement.

Vos empreintes digitales doivent être prélevées par procédé électronique. Vous pouvez faire prélever vos empreintes digitales, soit par :

votre service de police local;
la Gendarmerie royale du Canada (GRC);
une société de dactyloscopie accréditée par la GRC.

Pour trouver une société de dactyloscopie accréditée par la GRC, effectuez des recherches en ligne à l’aide des mots suivants : société de dactyloscopie accréditée par la GRC [nom de la ville]. Assurez-vous que la société de dactyloscopie puisse vous fournir une copie de la lettre d’accréditation de la GRC.

Renseignez-vous davantage concernant les services offerts par les sociétés de dactyloscopie accréditée.

Vérifiez et mettez à jour votre demande

Vous pouvez vérifier l’état de votre demande en ligne pour savoir où nous en sommes.

Certaines demandes sont plus longues à traiter que les délais de traitement indiqués sur notre site. Par exemple, si votre demande est complexe, nous pourrions communiquer avec vous afin d’obtenir plus de renseignements ou d’autres documents.

Vérifier l’état de votre demande

Quand nous joindre

Pendant que nous traitons votre demande, communiquez avec nous si des renseignements qui figurent dans votre demande changent ou si vous :

changez d’adresse
prévoyez quitter le Canada pendant plus de deux semaines consécutives
ne pouvez pas vérifier l’état de votre demande en ligne et que le délai normal de traitement de votre demande est écoulé
êtes accusé(e) d’un acte criminel

Selon les lois canadiennes sur la protection des renseignements personnels, nous ne pouvons pas donner de l’information au sujet de votre demande à une autre personne que vous, sauf si vous avez donné votre autorisation par écrit. Par exemple, si vous avez de la difficulté à communiquer en français ou en anglais, vous devez autoriser un membre de votre famille à communiquer avec nous au sujet de votre demande.