Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2/09

2009-1

Conférences – parrainage et participation

changement mineur

1 à 4

1 à 4

5001-2

Indemnité de maternité et indemnité parentale

7

7

5002-1

Enrôlement – Force régulière

7, 8 et 11

7, 8 et 11

5002-2

Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière

5, 6 et 7

5, 6 et 7

5002-3

Mutation entre élément et sous-élément constitutif

5

5

5003-5

Mesures administratives en matière de grossesse

3 à 8

3 à 8

5019-2

Examen administratif

11 et 12

11 et 12

5019-5

Inconduite sexuelle et troubles sexuels

1 et 2

1 et 2

5031-7

Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat

5, 6 et 9

5, 6 et 9

5049-1

Service obligatoire

9 et 10

9 et 10

5050-0

Dossiers personnels des militaires

5 et 6

5 et 6

7001-1

Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle

3 et 4

3 et 4

9001-1

Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et désignation d'un centre de commandement de la Défense nationale de relève

1

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