Audits - Patrimoine canadien

2019

2018

2017

2016

2015

2014

  • Audit de la Division du Programme d'accueil et du Secrétariat fédéral (Secrétariat fédéral des Jeux panaméricains et parapanaméricains de 2015)
    [Version PDF, 589 Ko]
  • Audit de la conformité des bénéficiaires de l'accord de contribution du Comité d'organisation des Jeux panaméricains et parapanaméricains de Toronto 2015
    [Version PDF, 871 Ko]
  • Rapport annuel 2013-2014 du Comité ministériel de vérification
    [Version PDF, 626 Ko]
  • Vérification de la gestion des risques ministériels
    [Version PDF, 706 Ko]
  • Vérification du processus d'inventaire des articles promotionnels de Patrimoine canadien
    [Version PDF, 373 Ko]
  • Rapport de vérification du Programme des Autochtones
    [Version PDF, 676 Ko]
  • Audit de la conformité à la Politique sur les contrôles internes : processus opérationnels choisis
    [Version PDF, 668 Ko]

2013

Nota :

Vous pouvez obtenir une copie de ces rapports en communiquant avec le Ministère. Vous pouvez aussi faire une recherche dans les archives à l'adresse suivante : publications.gc.ca.

2012

2011

2010

  • Vérification de la conformité des bénéficiaires des accords de contribution du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver
  • Rapport sur l'examen du compte rendu du financement du Plan d'action économique et l'application des procédures de vérification spécifiées
  • Vérification du programme Katimavik
  • Vérification interne de la rémunération et des avantages sociaux
  • Vérification interne de la Direction générale de Sport Canada
  • Vérification des projets olympiques et paralympiques et la Direction des cérémonies et des événements de Vancouver 2010
  • Vérification de la conformité des bénéficiaires effectuée auprès du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver : programme d'aménagement des sites des Jeux d'hiver de 2010
  • Vérification interne du Secrétariat des Langues Officielles

2009

  • Vérification interne du Programme d'accueil de Sport Canada
  • Vérification interne du Programme des Autochtones : volet Cultures autochtones vivantes
  • Vérification de la gouvernance et des orientations stratégiques
  • Vérification du programme du Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens
  • Vérification du projet en ligne du Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens et des subventions et contributions
  • Vérification du Programme national de formation dans le secteur des arts
  • Vérification du Programme des biens culturels mobiliers
  • Vérification interne des processus de subventions et contributions – Vérification horizontale
  • Vérification interne du Programme d'aide aux musées

2008

  • Vérification du volet communautés autochtones du programme des autochtones
  • Vérification des Programmes d'appui aux langues officielles (PALO)
  • Vérification et évaluation formative conjointes du Secrétariat fédéral des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010
  • Vérification du Programme de reconnaissance historique : Paiements à titre gracieux
  • Vérification de l'Initiative Jeunesse Canada au travail
  • Vérification interne du programme Échanges Canada
  • Vérification interne du Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition

2007

  • Vérification des accords de contribution du comité d'organisation des Jeux Olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver (COVAN)
  • Vérification du Programme Échanges Canada
  • Vérification interne de la participation du Canada à l'Exposition internationale de 2005, à Aichi, au Japon

2006

  • Vérification de la Radiodiffusion autochtone du Nord et de l'Aide à la distribution dans le Nord
  • Vérification de la gestion de l'information relative aux ressources humaines 2006
  • Vérification de la gestion financière et de l'approvisionnement de l'institut canadien de conservation
  • Vérification du programme de la célébration, de la commémoration et de l'apprentissage
  • Vérification des Accords de contribution conclus avec le Comité organisateur des XI Championnats du Monde de la FINA 2005

2005

  • Rapport final - Vérification du réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP)
  • Rapport sur la Vérification du programme d'accueil (Sport Canada) Services d'assurance
  • Vérification du Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens (PCAPC)

2004

  • Rapport de vérification du Programme pour bénéficiaire unique Téléfilm Canada
  • Rapport sur le Programme de vérification de l'Initiative des langues autochtones
  • Rapport de Vérification concernant les Accords de coopération Canada-Territoires pour les langues autochtones
  • Rapport final sur la vérification du Programme Présentation des Arts Canada
  • Rapport final sur la vérification du Programme Espaces Culturels Canada
  • Rapport sur la vérification du Programme de culture canadienne en ligne (PCCL)
  • Rapport sur la vérification des programmes de contributions pour bénéficiaire unique de PCH -- Programme d'information et de recherche sur le Canada (PIRC)
  • Rapport final sur la vérification du programme d'Indemnisation pour les expositions itinérantes au Canada (PIEIC)
  • Rapport sur la vérification du Programme des Biens culturels mobiliers
  • Rapport sur la vérification des programmes de contributions pour bénéficiaire unique de PCH -- Coalition pour la Diversité culturelle
  • Rapport sur la vérification du Fonds des nouveaux médias du Canada
  • Rapport final sur la vérification du Fonds de la musique du Canada
  • Rapport sur la vérification du Programme d'aide aux musées (PAM)
  • Rapport sur la vérification du Fonds Canadien de Télévision
  • Rapport sur la vérification de l'Initiative des centres urbains polyvalents pour les jeunes Autochtones (CUPJA)
  • Rapport sur la vérification après mise en œuvre du Système de gestion de l'information sur les subventions et contributions (SGISC)
  • Rapport sur la vérification du Programme des centres d'amitié autochtones (PCAA)
  • Rapport sur la vérification des programmes de contributions pour bénéficiaire unique de PCH -- Programme d'information et de recherche sur le Canada (PIRC) -- Groupe fiduciaire des édifices des Pères de la Confédération, Centre des arts de la Confédération

2003

  • Rapport -- Vérification des programmes de contributions pour bénéficiaire unique -- Sommaire des résultats -- Conférence canadienne des arts (CCA)
  • Rapport -- Vérification de Gouvernement en direct
  • Rapport -- Vérification des programmes de contribution pour bénéficiaires uniques de PCH sommaire des résultats -- Association des musées canadiens (AMC)
  • Rapport -- Sur la vérification de suivi du Programme d'aide aux organisations autochtones représentatives (PAOAR)
  • Rapport -- Sur la vérification de suivi du Programme de promotion des femmes autochtones (PPFA)
  • Rapport -- De la vérification du Programme des langues officielles dans l'enseignement (PLOE) et de la composante "Collaboration intergouvernementale" du Programme de promotion des langues officielles (PPLO)
  • Rapport -- Vérification des programmes de contributions pour bénéficiaires uniques - Sommaire des résultats - TV5
  • Rapport -- Vérification des pratiques de passation de contrats
  • Vérification du Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition
  • Rapport -- Vérification des Programmes de contributions pour bénéficiaires uniques - Sommaire des résultats - Radio Canada International (RCI)
  • Rapport -- Vérification du programme de soutien aux organismes nationaux de sport
  • Rapport -- Fonds du Canada pour les magazines - Rapport sur la vérification après-mise en œuvre
  • Rapport -- Échanges Canada

2002

  • Rapport sur le suivi de la surveillance accrue à l'égard du Programme d'aide aux musées
  • Rapport sur la diligence raisonnable dans le traitement des subventions et contributions du programme de promotion des femmes autochtones (PPFA)
  • Vérification de FACTOR MUSICACTION CANADA
  • Rapport sur la diligence raisonnable au programme d'aide aux organisations autochtones représentatives dans le traitement des subventions et contributions
  • Vérification du Programme d'appui à la dualité linguistique et du Programme d'administration de la justice dans les deux langues officielles

2001

  • Rapport de planification pour la vérification de la conformité du Programme d'aide aux athlètes (PAA) - administré par Sport Canada, ministère du Patrimoine canadien
  • Vérification de la conformité du Programme d'aide aux athlètes (PAA) - administré par Sport Canada, ministère du Patrimoine canadien
  • Vérification du Programme de perfectionnement linguistique, du Programme de développement de services en langues officielles et du Programme d'appui à l'interprétation et à la traduction
    Le 28 novembre 2001
  • Sommaire des montants demandés et vérifiés
    Conseil pour l'unité canadienne – Rencontres du Canada
    Période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2000
    septembre 2001
  • Sommaire des montants demandés et vérifiés
    Conseil pour l'unité canadienne – Emplois d'été/Échanges étudiants
    Période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2000
    septembre 2001
  • Vérification du Programme d'appui aux communautés de langue officielle
    septembre 2001

2000

  • Vérification du Programme du multiculturalisme, dossiers de subventions et de contributions
    décembre 2000
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