Audits - Patrimoine canadien
- Résultats sur le rendement des fonctions d’audit interne
- Plan d’audit axé sur les risques (PAAR) et renseignements connexes
2026
2025
2024
- Audit du Portail de financement de Patrimoine canadien (Intégration et transition)
- Examen de l’application de la Loi sur les frais de service
- Examen (ciblé) des estimations et des méthodologies comptables
- Sommaire – Rapport d’audit de bénéficiaire d’Hockey Canada pour la période de 2016-2017 à 2017-2018
2023
- Audit des contrôles de la Foire du livre de Francfort
- Audit du cadre de contrôle du volet Incitatifs aux fonds de dotation du Fonds du Canada pour l’investissement en culture
- Sommaire – Rapport d’audit de bénéficiaire d’Hockey Canada pour la période de 2018-2019 à 2021-2022
2022
Audit du programme du Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens (BCPAC)
Audit de la planification des ressources humaines et des processus de dotation
2020
Audit de l’environnement de contrôle du système de paye à PCH (phase 2)
2019
Audit du cadre de contrôle de gestion du Fonds du Canada pour les espaces culturels
Audit de suivi de l'environnement de contrôle du système de paye à PCH
2018
2017
Examen de l'efficacité de la conception des contrôles au niveau de l'entité
Audit et évaluation conjoint des contrôles budgétaires – Crédit 1
2016
Audit du cadre de contrôle de gestion du Secrétariat fédéral Canada 150
Rapport annuel 2015-2016 du Comité ministériel de vérification
- Audit des biens immobiliers et aménagement
2015
Rapport annuel 2014-2015 du Comité ministériel de vérification
Audit de l'Initiative de modernisation des subventions et des contributions : examen suivant la mise en œuvre de la Modernisation des processus opérationnels des subventions et des contributions
Audit de la planification d'affaires intégrée
Rapport d'audit - Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine
Audit des responsabilités de Patrimoine canadien concernant la Feuille de route pour les langues officielles du Canada 2013-2018 : Éducation, Immigration et Communautés
Audit de la Politique sur le contrôle interne -- Audit des contrôles généraux des technologies de l'information (CGTI)
2014
Audit de la Division du Programme d'accueil et du Secrétariat fédéral (Secrétariat fédéral des Jeux panaméricains et parapanaméricains de 2015)
Audit de la conformité des bénéficiaires de l'accord de contribution du Comité d'organisation des Jeux panaméricains et parapanaméricains de Toronto 2015
Rapport annuel 2013-2014 du Comité ministériel de vérification
Vérification de la gestion des risques ministériels
Vérification du processus d'inventaire des articles promotionnels de Patrimoine canadien
Rapport de vérification du Programme des Autochtones
Audit de la conformité à la Politique sur les contrôles internes : processus opérationnels choisis
2013
Phase II de la conformité à la Politique sur le contrôle interne : vérification des contrôles au niveau des entités
Vérification de la sécurité ministérielle
Rapport annuel 2012-2013 du comité ministériel de vérification
Cadres de contrôle de gestion des programmes d'exécution par des tiers
Vérification du Fonds des médias du Canada
Nota :
Vous pouvez obtenir une copie de ces rapports en communiquant avec le Ministère. Vous pouvez aussi faire une recherche dans les archives à l'adresse suivante : publications.gc.ca.
2012
- Vérification du Réseau canadien d'information sur le patrimoine
- Rapport annuel 2011-2012 du comité ministériel de vérification
- Vérification de la participation du Canada à l'Exposition universelle de 2010 Expo 2010 à Shanghai (Chine)
- Vérification de la Direction générale des industries culturelles
2011
- Vérification de la conformité à la Politique sur le contrôle interne du Conseil du Trésor – Phase 1
- Vérification de la mesure du rendement
- Vérification de la gestion de l'information et des dossiers
- Rapport annuel 2010-2011 du Comité ministériel de vérification
- Vérification des valeurs et d'éthique
- Vérification des pratiques d'approvisionnement
- Vérification de l'infrastructure de la TI
- Vérification de suivi Programme des lieutenants gouverneurs
2010
- Vérification de la conformité des bénéficiaires des accords de contribution du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver
- Rapport sur l'examen du compte rendu du financement du Plan d'action économique et l'application des procédures de vérification spécifiées
- Vérification du programme Katimavik
- Vérification interne de la rémunération et des avantages sociaux
- Vérification interne de la Direction générale de Sport Canada
- Vérification des projets olympiques et paralympiques et la Direction des cérémonies et des événements de Vancouver 2010
- Vérification de la conformité des bénéficiaires effectuée auprès du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver : programme d'aménagement des sites des Jeux d'hiver de 2010
- Vérification interne du Secrétariat des Langues Officielles
2009
- Vérification interne du Programme d'accueil de Sport Canada
- Vérification interne du Programme des Autochtones : volet Cultures autochtones vivantes
- Vérification de la gouvernance et des orientations stratégiques
- Vérification du programme du Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens
- Vérification du projet en ligne du Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens et des subventions et contributions
- Vérification du Programme national de formation dans le secteur des arts
- Vérification du Programme des biens culturels mobiliers
- Vérification interne des processus de subventions et contributions – Vérification horizontale
- Vérification interne du Programme d'aide aux musées
2008
- Vérification du volet communautés autochtones du programme des autochtones
- Vérification des Programmes d'appui aux langues officielles (PALO)
- Vérification et évaluation formative conjointes du Secrétariat fédéral des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010
- Vérification du Programme de reconnaissance historique : Paiements à titre gracieux
- Vérification de l'Initiative Jeunesse Canada au travail
- Vérification interne du programme Échanges Canada
- Vérification interne du Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition
2007
- Vérification des accords de contribution du comité d'organisation des Jeux Olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver (COVAN)
- Vérification du Programme Échanges Canada
- Vérification interne de la participation du Canada à l'Exposition internationale de 2005, à Aichi, au Japon
2006
- Vérification de la Radiodiffusion autochtone du Nord et de l'Aide à la distribution dans le Nord
- Vérification de la gestion de l'information relative aux ressources humaines 2006
- Vérification de la gestion financière et de l'approvisionnement de l'institut canadien de conservation
- Vérification du programme de la célébration, de la commémoration et de l'apprentissage
- Vérification des Accords de contribution conclus avec le Comité organisateur des XI Championnats du Monde de la FINA 2005
2005
- Rapport final - Vérification du réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP)
- Rapport sur la Vérification du programme d'accueil (Sport Canada) Services d'assurance
- Vérification du Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens (PCAPC)
2004
- Rapport de vérification du Programme pour bénéficiaire unique Téléfilm Canada
- Rapport sur le Programme de vérification de l'Initiative des langues autochtones
- Rapport de Vérification concernant les Accords de coopération Canada-Territoires pour les langues autochtones
- Rapport final sur la vérification du Programme Présentation des Arts Canada
- Rapport final sur la vérification du Programme Espaces Culturels Canada
- Rapport sur la vérification du Programme de culture canadienne en ligne (PCCL)
- Rapport sur la vérification des programmes de contributions pour bénéficiaire unique de PCH -- Programme d'information et de recherche sur le Canada (PIRC)
- Rapport final sur la vérification du programme d'Indemnisation pour les expositions itinérantes au Canada (PIEIC)
- Rapport sur la vérification du Programme des Biens culturels mobiliers
- Rapport sur la vérification des programmes de contributions pour bénéficiaire unique de PCH -- Coalition pour la Diversité culturelle
- Rapport sur la vérification du Fonds des nouveaux médias du Canada
- Rapport final sur la vérification du Fonds de la musique du Canada
- Rapport sur la vérification du Programme d'aide aux musées (PAM)
- Rapport sur la vérification du Fonds Canadien de Télévision
- Rapport sur la vérification de l'Initiative des centres urbains polyvalents pour les jeunes Autochtones (CUPJA)
- Rapport sur la vérification après mise en œuvre du Système de gestion de l'information sur les subventions et contributions (SGISC)
- Rapport sur la vérification du Programme des centres d'amitié autochtones (PCAA)
- Rapport sur la vérification des programmes de contributions pour bénéficiaire unique de PCH -- Programme d'information et de recherche sur le Canada (PIRC) -- Groupe fiduciaire des édifices des Pères de la Confédération, Centre des arts de la Confédération
2003
- Rapport -- Vérification des programmes de contributions pour bénéficiaire unique -- Sommaire des résultats -- Conférence canadienne des arts (CCA)
- Rapport -- Vérification de Gouvernement en direct
- Rapport -- Vérification des programmes de contribution pour bénéficiaires uniques de PCH sommaire des résultats -- Association des musées canadiens (AMC)
- Rapport -- Sur la vérification de suivi du Programme d'aide aux organisations autochtones représentatives (PAOAR)
- Rapport -- Sur la vérification de suivi du Programme de promotion des femmes autochtones (PPFA)
- Rapport -- De la vérification du Programme des langues officielles dans l'enseignement (PLOE) et de la composante "Collaboration intergouvernementale" du Programme de promotion des langues officielles (PPLO)
- Rapport -- Vérification des programmes de contributions pour bénéficiaires uniques - Sommaire des résultats - TV5
- Rapport -- Vérification des pratiques de passation de contrats
- Vérification du Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition
- Rapport -- Vérification des Programmes de contributions pour bénéficiaires uniques - Sommaire des résultats - Radio Canada International (RCI)
- Rapport -- Vérification du programme de soutien aux organismes nationaux de sport
- Rapport -- Fonds du Canada pour les magazines - Rapport sur la vérification après-mise en œuvre
- Rapport -- Échanges Canada
2002
- Rapport sur le suivi de la surveillance accrue à l'égard du Programme d'aide aux musées
- Rapport sur la diligence raisonnable dans le traitement des subventions et contributions du programme de promotion des femmes autochtones (PPFA)
- Vérification de FACTOR MUSICACTION CANADA
- Rapport sur la diligence raisonnable au programme d'aide aux organisations autochtones représentatives dans le traitement des subventions et contributions
- Vérification du Programme d'appui à la dualité linguistique et du Programme d'administration de la justice dans les deux langues officielles
2001
- Rapport de planification pour la vérification de la conformité du Programme d'aide aux athlètes (PAA) - administré par Sport Canada, ministère du Patrimoine canadien
- Vérification de la conformité du Programme d'aide aux athlètes (PAA) - administré par Sport Canada, ministère du Patrimoine canadien
Vérification du Programme de perfectionnement linguistique, du Programme de développement de services en langues officielles et du Programme d'appui à l'interprétation et à la traduction
Le 28 novembre 2001
Sommaire des montants demandés et vérifiés
Conseil pour l'unité canadienne – Rencontres du Canada
Période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2000
septembre 2001
Sommaire des montants demandés et vérifiés
Conseil pour l'unité canadienne – Emplois d'été/Échanges étudiants
Période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2000
septembre 2001
Vérification du Programme d'appui aux communautés de langue officielle
septembre 2001
2000
Vérification du Programme du multiculturalisme, dossiers de subventions et de contributions
décembre 2000