10. Liste des agents rajusteurs du pH, des substances à réaction acide et des agents correcteurs de l'eau autorisés (Listes des additifs alimentaires autorisés)

Cette liste des agents rajusteurs du pH, des substances à réaction acide et des agents correcteurs de l'eau autorisés énonce les additifs alimentaires qui modifient ou régulent l'acidité ou l'alcalinité des aliments ou qui peuvent empêcher leur dessèchement. Elle est incorporée par renvoi dans l'Autorisation de mise en marché d'additifs alimentaires comme agents rajusteurs du pH, substances à réaction acide ou agents correcteurs de l'eau.

Remarque : Un guide de transition a été rédigé afin de fournir plus de renseignements aux intervenants au sujet des Listes des additifs alimentaires autorisés, de même que des lignes directrices sur la façon de les interpréter et de les utiliser.

Remplace : 2021-04-14
Émis le : 2022-09-23

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Liste des agents rajusteurs du pH, des substances à réaction acide et des agents correcteurs de l'eau autorisés
Article Colonne 1
Additifs
Colonne 2
Permis dans ou sur
Colonne 3
Limites de tolérance et autre conditions
A.1 Acide acétique (1)
Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Asperges en conserve
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Gélatine
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Aliments non normalisés
(4)
Bonnes pratiques industrielles
A.2 Acide adipique Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
A.3 Sulfate double d'aluminium et d'ammonium (1)
Poudre à pâte
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
A.4 Bicarbonate d'ammonium (1)
Produits du cacao
(1)
En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l'article B.04.005
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
A.5 Carbonate d'ammonium (1)
Produits du cacao
(1)
En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l'article B.04.005
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
A.6 Citrate d'ammonium dibasique Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
A.7 Citrate d'ammonium monobasique Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
A.8 Hydroxyde d'ammonium (1)
Produits du cacao
(1)
En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l'article B.04.005
(2)
Gélatine
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Aliments non normalisés
(3)
Bonnes pratiques industrielles
A.9 Phosphate d'ammonium dibasique (1)
Ale; bière; bière légère; cultures bactériennes; liqueur de malt; poudre à pâte; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Produits de boulangerie non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
A.10 Phosphate d'ammonium monobasique (1)
Ale; bière; bière légère; cultures bactériennes; liqueur de malt; poudre à pâte; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Produits de boulangerie non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Lait de beurre sans culture
(3)
0,1 %
C.1 Acétate de calcium (1)
Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
C.1A Pyrophosphate acide
de calcium
(1)
Poudre à pate
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
C.2 Carbonate de calcium (1)
Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Jus de raisin
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Aliments non normalisés
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Produits du cacao
(5)
En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l'article B.04.005
(6)
Vin
(6)
Bonnes pratiques industrielles conformément aux exigences de l'article B.02.100
(7)
Produits céréaliers pour bébés
(7)
Bonnes pratiques industrielles
C.3 Chlorure de calcium (1)
Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
C.4 Citrate de calcium (1)
Préparations pour nourrissons
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
C.5 Fumarate de calcium Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
C.6 Gluconate de calcium Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
C.7 Hydroxyde de calcium (1)
Ale; bière; bière légère; cultures bactériennes; liqueur de malt; poudre à pâte; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Pois en  conserve
(2)
0,01 % conformément aux exigences de l'article B.11.002
(3)
Préparations pour nourrissons
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Jus de raisin
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Aliments non normalisés
(5)
Bonnes pratiques industrielles
C.8 Lactate de calcium (1)
Poudre à pâte
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
C.9 Oxyde de calcium (1)
Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
C.10 Phosphate bicalcique Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
C.11 Phosphate monocalcique (1)
Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; poudre à pâte; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
C.12 Phosphate tricalcique Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
C.13 Sulfate de calcium (1)
Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Vin
(2)
Bonnes pratiques industrielles conformément aux exigences de l'article B.02.100
C.13A Dioxyde de carbone Fromage (indication de la variété) Bonnes pratiques industrielles conformément aux exigences de l'article B.08.033
C.14 Acide citrique (1)
Ale; bière; cidre; liqueur de malt; porter; stout; vin; vin de miel
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Achards (relish); champignons congelés; champignons en conserve; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; fèves au lard; gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; haricots; jus de raisin; jus de tomates; marmelade d'ananas; marmelade d'ananas avec pectine; marmelade de figues; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l'agrume); marmelade de (nom de l'agrume) avec pectine; mincemeat; nectar d'abricot; nectar de pêche; nectar de poire; (nom du fruit) congelé; (nom du fruit) en conserve; (nom du légume) congelé; (nom du légume) en conserve; olives; pâte de tomates; pâte de tomates concentrée; pulpe de tomates; purée de tomates; tomates en conserve
(2) Bonnes pratiques industrielles

(3)
Autres invertébrés marins congelés; blanc d'oeuf congelé (albumen congelé); blanc d'oeuf liquide (albumen liquide); crustacés congelés; filets de poisson congelés; gélatine; glaçure pour poisson congelé; jaune d'oeuf congelé; jaune d'oeuf liquide; oeuf entier congelé; oeuf entier liquide; poisson congelé; poisson haché et congelé; poisson préparé ou chair préparée (Titre 21); poisson conservé ou chair conservée (Titre 21); poudre de blanc d'oeuf (poudre d'albumen); poudre de jaune d'oeuf; poudre d'oeuf entier; mammifères marins congelés; mollusques congelés

(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Produits du cacao  
(4)
1,0 %, seul ou en association avec de
l'acide tartrique, calculé sans matières
grasses
(5)
Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage cottage; fromage cottage en crème; fromage de petit-lait (indication de la variété); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés); sorbet laitier 
(5)
Bonnes pratiques industrielles
(6) Margarine; mayonnaise; sauce à salade; sauce vinaigrette  (6)
Bonnes pratiques industrielles
(7)
Préparations pour nourrissons    
(7)
Bonnes pratiques industrielles
(8)
Aliments non normalisés
(8)
Bonnes pratiques industrielles
(9)
Mélasse verte destinée à la fabrication de glaçages à confiserie pour grignotines, traitée avec de l'asparaginase conformément à l'article A.3 de la Liste des enzymes alimentaires autorisées
(9)
Bonnes pratiques industrielles
C.15 Crème de tartre Mêmes aliments que pour le tartrate acide de potassium Mêmes limites de tolérance que pour le tartrate acide de potassium
F.1 Acide fumarique (1)
Gélatine
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Vin
(3)
Bonnes pratiques industrielles
G.1 Acide gluconique Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
G.2 Glucono-delta-lactone Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
H.1 Acide chlorhydrique (1)
Ale; bière; bière légère; gélatine; liqueur de malt; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Préparations pour nourrissons
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3) 
Aliments non normalisés
(3) 
Bonnes pratiques industrielles
L.1 Acide lactique (1)
Ale; achards (relish); bière; blanc d'oeuf congelé (albumen congelé); blanc d'oeuf liquide (albumen liquide); cidre; cornichons; fromage cottage; fromage cottage en crème; jaune d'oeuf congelé; jaune d'oeuf liquide; liqueur de malt; mayonnaise; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; oeuf entier congelé; oeuf entier liquide; olives; pain; porter; poudre à pâte; poudre de blanc d'oeuf (poudre d'albumen); poudre de jaune d'oeuf; poudre d'oeuf entier; sauce à salade; sauce vinaigrette; sorbet laitier; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Fraises en conserve; poires en conserve
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Margarine
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Aliments non normalisés
(5)
Bonnes pratiques industrielles
(6)
Vin
(6)
Bonnes pratiques industrielles
M.2 Carbonate de magnésium (1)
Produits du cacao
(1)
En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l'article B.04.005
(2)
Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Aliments non normalisés
(3)
Bonnes pratiques industrielles
M.3 Citrate de magnésium Liqueurs douces Bonnes pratiques industrielles
M.4 Fumarate de magnésium Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
M.5 Hydroxyde de magnésium (1)
Pois en conserve
(1)
0,05 % conformément aux exigences de l'article B.11.002
(2)
Produits du cacao
(2)
En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l'article B.04.005
(3)
Gélatine; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Cultures bactériennes
(4)
Bonnes pratiques industrielles
M.6 Oxyde de magnésium Mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé Bonnes pratiques industrielles
M.6A Phosphate de magnésium Cultures bactériennes Bonnes pratiques industrielles
M.7 Sulfate de magnésium (1)
Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Cultures bactériennes
(2)
Bonnes pratiques industrielles
M.8 Acide malique (1)
Asperges en conserve; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; marmelade d'ananas; marmelade d'ananas avec pectine; marmelade de figues; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l'agrume); marmelade de (nom de l'agrume) avec pectine; nectar d'abricot; nectar de pêche; nectar de poire; (nom du fruit) congelé
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Compote de pommes en conserve; fraises en conserve; poires en conserve
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Aliments non normalisés
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Vin; vin de miel
(5)
Bonnes pratiques industrielles
M.8A Sulfate de manganèse Cultures bactériennes Bonnes pratiques industrielles
M.9 Acide métatartrique Vin 0,01 %
P.1 Acide phosphorique (1)
Ale; bière; bière légère; fromage cottage; fromage cottage en crème; gélatine; liqueur de malt; monoglycérides et mono- et diglycérides; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Protéines de poisson
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Aliments non normalisés
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Produits du cacao
(5)
0,5 %, exprimé en P2O5 calculé sans matières grasses
P.2 Tartrate acide de potassium (1)
Poudre à pâte; vin de miel
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Vin
(3)
0,42 %
P.3 Sulfate double d'aluminium et de potassium (1)
Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; poudre à pâte; porter; rocou soluble dans l'huile; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
P.4 Bicarbonate de potassium (1)
Lait malté; poudre à pâte; poudre de lait malté
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Produits du cacao
(2)
En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l'article B.04.005
(3)
Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Préparations pour nourrissons
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Margarine
(5)
Bonnes pratiques industrielles
(6)
Aliments non normalisés
(6)
Bonnes pratiques industrielles
(7)
Vin
(7)
Bonnes pratiques industrielles
P.5 Carbonate de potassium (1)
Produits du cacao
(1)
En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l'article B.04.005
(2)
Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Margarine
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Aliments non normalisés
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Mélange de poisson et de chair préparés visé à l'alinéa B.21.006n)
(5)
Bonnes pratiques industrielles
(6)
Vin
(6)
Bonnes pratiques industrielles
P.6 Chlorure de potassium Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout Bonnes pratiques industrielles
P.7 Citrate de potassium (1)
Préparations pour nourrissons
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Margarine
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Aliments non normalisés
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Vin
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Fortifiant pour lait humain
(5)
Bonnes pratiques industrielles
P.8 Fumarate de potassium Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
P.9 Hydroxyde de potassium (1)
Rocou soluble dans l'huile
(1)
1,0 %
(2)
Produits du cacao
(2)
En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l'article B.04.005
(3)
Marinade, saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conservées et des sous-produits de viande conservés; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Préparation pour nourrissons
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Margarine
(5)
Bonnes pratiques industrielles
(6)
Jus de raisin
(6)
Bonnes pratiques industrielles
(7)
Aliments non normalisés
(7)
Bonnes pratiques industrielles
(8)
Fortifiant pour lait humain
(8)
Bonnes pratiques industrielles
P.9A Lactate de potassium (1)
Margarine
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2) 
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
P.10 Phosphate dipotassique (1)
Aliments non normalisés
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Ale; bière; bière légère; crème; culture bactérienne; liqueur de malt; porter; stout
(2)
Bonnes pratiques industrielles
P.10A Phosphate tripotassique (1)
Ale; bière; liqueur de malt; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
P.10B Pyrophosphate tétrapotassique Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
P.11 Sulfate de potassium Ale; bière; bière légère; boissons non alcoolisées; liqueur de malt; porter; stout Bonnes pratiques industrielles
P.12 Tartrate de potassium Cidre Bonnes pratiques industrielles
P.13 Tripolyphosphate de potassium Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
S.1 Acétate de sodium Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
S.2 Pyrophosphate acide de sodium (1)
Poudre à pâte
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
S.3 Tartrate acide de sodium Poudre à pâte Bonnes pratiques industrielles
S.4 Phosphate d'aluminium et de sodium Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
S.5 Sulfate double d'aluminium et de sodium (1)
Poudre à pâte
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
S.6 Bicarbonate de sodium (1)
Blanc d'oeuf congelé (albumen congelé); blanc d'oeuf liquide (albumen liquide); confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; jaune d'oeuf congelé; jaune d'oeuf liquide; marinade, saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conservées et des sous-produits de viande conservés; marmelade d'ananas; marmelade d'ananas avec pectine; marmelade de figues; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l'agrume); marmelade de (nom de l'agrume) avec pectine; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; oeuf entier congelé; oeuf entier liquide; poudre à pâte; poudre de blanc d'oeuf (poudre d'albumen); poudre de jaune d'oeuf; poudre de lait malté; poudre d'oeuf entier; rocou soluble dans l'huile
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Produits du cacao
(2)
En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l'alinéa B.04.005
(3)
Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Préparations pour nourrissons
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Margarine
(5)
Bonnes pratiques industrielles
(6)
Aliments non normalisés
(6)
Bonnes pratiques industrielles
S.7 Bisulfate de sodium (1)
Achards (relish) en conserve; Ale; ananas en conserve; bière; bière légère; carottes en conserve; champignons en conserve; compote de pommes en conserve; haricots verts en conserve; ignames en conserve; liqueur de malt; maïs en conserve; marinades en conserve; olives en conserve; patates douces en conserve; pêches en conserve; pois en conserve; poires en conserve; porter; stout; tomates en conserve
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Fromage à la crème à tartiner; fromage fondu à la crème; fromage fondu cheddar; fromage fondu Gouda; fromage fondu Jack; fromage fondu Monterey; fromage fondu Mozzarella; fromage fondu Muenster; préparation de fromage fondu
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Mayonnaise; sauce à salade
(4) 
Bonnes pratiques industrielles
S.8 Carbonate de sodium (1)
Blanc d'oeuf congelé (albumen congelé); blanc d'oeuf liquide (albumen liquide); confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); gélatine; gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; jaune d'oeuf congelé; jaune d'oeuf liquide; liant à viande ou liant à (désignation du produit de viande) lorsqu'il est vendu pour servir dans les viandes conservées et dans les sous-produits de viande conservés; marmelade d'ananas; marmelade d'ananas avec pectine; marmelade de figues; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l'agrume); marmelade de (nom de l'agrume) avec pectine; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; oeuf entier congelé; oeuf entier liquide; poudre de blanc d'oeuf (poudre d'albumen); poudre de jaune d'oeuf; poudre d'oeuf entier
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Produits du cacao
(2)
En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l'article B.04.005
(3)
Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Margarine
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Aliments non normalisés
(5)
Bonnes pratiques industrielles
(6) 
Chair de calmar destinée à la transformation
(6) 
Bonnes pratiques industrielles
S.9 Citrate de sodium (1)
Confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); crème; fromage cottage; fromage cottage à la crème; gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; marmelade d'ananas ou de figues; marmelade d'ananas ou de figues avec pectine; marmelade de (nom de l'agrume); marmelade de (nom de l'agrume) avec pectine; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; sorbet laitier
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Préparations pour nourrissons
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Aliments non normalisés
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)     
Margarine
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5) 
Autres invertébrés marins congelés; crustacés congelés; filets de poisson congelés; glaçure pour poisson congelé; poisson congelé; poisson haché congelé; poisson conservé ou chair conservée (Titre 21); poisson préparé ou chair préparée (Titre 21); mammifères marins congelés; mollusques congelés
(5) 
Bonnes pratiques industrielles
(6) 
Fortifiant pour lait humain
(6) 
Bonnes pratiques industrielles
S.12 Fumarate de sodium Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
S.13 Gluconate de sodium Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
S.14 Hexamétaphosphate de sodium Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
S.15 Hydroxyde de sodium (1)
Produits du cacao
(1)
En quantité suffisante pour traiter les produits du cacao conformément à l'article B.04.005
(2)
Gélatine; lait écrémé (indication de l'arôme); lait partiellement écrémé (indication de l'arôme); marinade, saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conservées et des sous-produits de viande conservés; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Préparations pour nourrissons
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Margarine
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Aliments non normalisés
(5)
Bonnes pratiques industrielles
(6)
Fromage de petit-lait; fromage de petit-lait (indication de la variété)
(6)
Bonnes pratiques industrielles
(7)
Blanc d'oeuf congelé (albumen congelé); blanc d'oeuf liquide (albumen liquide)
(7) Bonne pratiques industrielles
S.16 Lactate de sodium (1)
Margarine
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
S.17 Phosphate disodique (1)
Ale; bière; bière légère; crème; culture bactérienne; liqueur de malt; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
S.18 Phosphate monosodique (1)
Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
S.19 Phosphate trisodique (1)
Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
S.19A Hexamétaphosphate de sodium et de potassium Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
S.20 Tartrate double de sodium et de potassium (1)
Confiture de (nom du fruit) avec pectine; gelée de (nom du fruit); confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit);gelée de (nom du fruit) avec pectine; marmelade de (nom de l'agrume); marmelade de (nom de l'agrume) avec pectine; marmelade d'ananas ou de figues; marmelade d'ananas ou de figues avec pectine
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés
(2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Margarine
(3)
Bonnes pratiques industrielles
S.20A Tripolyphosphate de sodium et de potassium Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
S.21 Pyrophosphate tétrasodique Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
S.22 Tripolyphosphate de sodium Aliments non normalisés Bonnes pratiques industrielles
S.23 Acide sulfurique Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout Bonnes pratiques industrielles
S.24 Acide sulfureux Gélatine Bonnes pratiques industrielles, pourvu que le produit fini contienne au plus 500 p.p.m. exprimées en anhydride sulfureux
T.1 Acide tartrique (1)
Ale; asperges en conserve; bière; bière légère; cidre; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom de fruit); gélatine; gelée de (nom du fruit); gelée de (nom du fruit) avec pectine; liqueur de malt; marmelade d'ananas; marmelade d'ananas avec pectine; marmelade de figues; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l'agrume); marmelade de (nom de l'agrume) avec pectine; mayonnaise; mélange pour crème glacée; mélange pour lait glacé; porter; poudre à pâte; sauce à salade; sauce vinaigrette; sorbet laitier; stout; vin; vin de miel
(1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Fraises en conserve; poires en conserve
(2)
Bonnes pratiques industrielles   
(3)
Fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage de petit-lait (indication de la variété); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)
(3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Margarine
(4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Aliments non normalisés
(5)
Bonnes pratiques industrielles
(6)
Produits du cacao
(6)
1,0 %, seul ou en association avec de l'acide citrique, calculé sans matières grasses

Numéros de référence du document : NOM/ADM-0191; NOM/ADM-0164; NOM/ADM-0163; NOM/ADM-0145; NOM/ADM-0128; NOM/ADM-0122; NOM/ADM-0105; NOM/ADM-0048; NOM/ADM-0047; NOM/ADM-0012

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