Siloxane D4 (Cyclotétrasiloxane, octaméthyl-) - fiche d'information

Octaméthylcyclotétrasiloxane
(D4; cyclotétrasiloxane, octaméthyl-)
Numéro d'enregistrement du CAS 556-67-2

Résumé des publications :

• Évaluation préalable finale de l'octaméthylcyclotétrasiloxane (D4) (publiée le 3 janvier 2009). Les commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques ont été pris en compte et un résumé de ces derniers, accompagné des réponses du gouvernement, a été publié.
• Avis connexe : Gazette du Canada, Partie I : Vol. 143, n° 5 – 31 janvier 2009

Sur cette page

• Aperçu
• À propos de cette substance
• Exposition des êtres humains et de l'environnement
• Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
• Résultats de l'évaluation des risques
  • Conclusions de l'évaluation préalable
• Mesures préventives et réduction des risques
  • Où trouver les mises à jour sur les mesures de gestion des risques
• Ressources connexes

Aperçu

• Le gouvernement du Canada effectue des évaluations des risques des substances au titre de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE) pour déterminer si elles présentent ou pourraient présenter un risque pour la santé humaine ou l'environnement.
  • Les risques associés à une substance sont déterminés à partir de ses propriétés dangereuses (capacité à causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et du niveau et de l'étendue de l'exposition des individus ou de l'environnement à cette substance.
  • Au besoin, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques au titre de la LCPE et d'autres lois fédérales pour aider à prévenir ou à réduire les dommages potentiels.
• Le siloxane D4 est associé à des effets sur la santé et l'environnement. Aux niveaux d'exposition pris en compte dans l'évaluation, le gouvernement a conclu que le siloxane D4 est nocif pour l'environnement, mais pas pour la santé humaine. Des mesures de gestion des risques ont été prises pour répondre aux préoccupations écologiques.

À propos de cette substance

• L'évaluation préalable portait sur la substance octaméthylcyclotétrasiloxane, également appelée D4 ou cyclotétrasiloxane, octaméthyl-. Cette substance a été évaluée dans le cadre du deuxième lot du Défi de l'initiative du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
• Le D4 n'est pas présent dans l'environnement à l'état naturel. Selon les renseignements recueillis par le gouvernement, le D4 était principalement utilisé dans la fabrication de polymères et de copolymères de silicone.
• Les polymères de silicone qui peuvent contenir des quantités résiduelles de D4 sont utilisés dans des applications biomédicales, pharmaceutiques, dans certains produits antiparasitaires et dans des processus industriels en tant que surfactants (détergents) et antimousses (agents anti-mousse). Ils sont également utilisés dans les lubrifiants, les produits de nettoyage, les produits d'étanchéité, les adhésifs, les cires, les polis et les revêtements.
• Le D4 est un composant du diméthylcyclosiloxane (aussi connue sous le nom de cyclométhicone). Le D4 était également utilisé dans des cosmétiques et d'autres produits disponibles aux consommateurs. Au moment de l'évaluation, le D4 était utilisé dans des produits tels que des produits de soins capillaires et de soins de la peau ainsi que des antisudorifiques et déodorants.

Exposition des êtres humains et de l'environnement

• L'évaluation portait sur l'exposition potentielle des Canadiens au D4 à partir de sources environnementales (par exemple, l'air, l'eau et le sol), d'aliments et de l'utilisation de certains produits disponibles pour les consommateurs.
• L'évaluation a également montré que le D4 peut être rejeté dans l'environnement à la suite de procédés industriels et de l'utilisation et de l'élimination de produits disponibles pour les consommateurs.
• Il a été établi que le D4 est persistant (c'est-à-dire qu'il reste longtemps) dans l'air et les sédiments.

Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement

• Les renseignements disponibles au moment de l'évaluation indiquaient que le D4 pourrait avoir des effets néfastes sur la reproduction, ainsi que des effets sur le foie. Ces effets ont été considérés comme importants ou « critiques » et ont été utilisés pour la caractérisation du risque pour la santé humaine dans l'évaluation préalable.
• L'évaluation a également montré que le D4 pouvait s'accumuler dans les organismes aquatiques et leur nuire, et qu'il pouvait avoir des effets écologiques.

Résultats de l'évaluation des risques

• Selon une comparaison entre les niveaux auxquels les Canadiens peuvent être exposés au D4 et les concentrations associées à des effets sur la santé, le risque pour la santé humaine associé à cette substance a été jugé faible.
• Compte tenu de toute l'information présentée dans l'évaluation écologique, il a été déterminé que le D4 présentait un risque pour l'environnement.

Conclusions de l'évaluation préalable

• Le gouvernement a conclu que le D4 n'est pas nocif pour la santé humaine aux niveaux d'exposition examinés dans l'évaluation.
• Cependant, le gouvernement a conclu que le D4 pénètre dans l'environnement à des concentrations qui peuvent être nuisibles.
• De plus, le D4 satisfait au critère de persistance, mais non à celui de la bioaccumulation, critères qui sont énoncés dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation de la LCPE.

Mesures préventives et réduction des risques

• L''Approche de la gestion des risques proposée pour le D4 (disponible sur demande) a étépubliée le 31 janvier 2009 pour une période de consultation publique de 60 jours.
• Le 4 février 2011, le D4 a été ajouté à l'annexe 1 de la LCPE. L'inscription d'une substance sur cette liste ne restreint pas son usage, sa production, ni son importation, mais elle permet au gouvernement de prendre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE.
• En juin 2012, un avis de planification de la prévention de la pollution concernant le D4 dans les effluents industriels a été publié dans la partie I de la Gazette du Canada, afin de prévenir ou de réduire au minimum les rejets de D4 dans l'environnement par les utilisateurs industriels.
• L'élaboration d'une mesure de gestion des risques visant à réduire les rejets provenant des produits de soins personnels n'était pas justifiée, car les données à jour montraient que cette source présentait un risque réduit.
• L'utilisation du D4 comme produit de formulation dans les produits antiparasitaires a été réévaluée par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) en 2018.
• Environnement et changement climatique Canada (ECCC) surveille les niveaux de D4 dans l'environnement.
• ECCC entame également des travaux sur une évaluation de la mesure du rendement afin d'évaluer l'efficacité des mesures de gestion des risques visant à réduire les rejets de D4 dans l'environnement et de déterminer si d'autres mesures sont nécessaires.Des mises à jour sur la mesure du rendement sont disponibles.

Où trouver les mises à jour sur les mesures de gestion des risques

• Le gouvernement a mis en place des mesures de gestion des risques à l'égard du D4 pour répondre aux préoccupations écologiques.
• Des informations à jour sont disponibles sur la page Web Siloxane D4 dans les effluents industriels : avis de planification de la prévention de la pollution.
• Des mises à jour sur les mesures se trouvent dans la liste sommaire des mesures de gestion des risques. D'autres renseignements sur la gestion des risques des substances chimiques dans le cadre du PGPC sont disponibles.
• Utilisez l'outil Recherche de substances pour trouver les substances qui sont mentionnées dans certains instruments législatifs ou réglementaires ou dans les sites Web du gouvernement du Canada.

Ressources connexes

• Du D4 peut être présent dans certains produits disponibles pour les consommateurs. Les Canadiens devraient suivre les mises en garde et les instructions indiquées sur les étiquettes des produits et éliminer les produits de façon responsable.
• Visiter le site Maison saine pour obtenir plus de renseignements sur la sécurité des produits chimiques à la maison et autour.
• Les Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement (RFQE) concernant le D4 pour l'eau de surface, les tissus du biote aquatique, les sédiments et l'alimentation de la faune ont été publiées en juin 2021 pour servir de seuils de comparaison avec les résultats de la surveillance de l'environnement. Des mises à jour sont disponibles sur la page Web des RFQE.
• L'évaluation préalable était axée sur les risques potentiels de l'exposition de la population générale du Canada. Les dangers associés aux produits chimiques utilisés en milieu de travail sont définis dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Pour obtenir des renseignements sur la santé et la sécurité au travail et sur les mesures à prendre en milieu de travail, les Canadiens devraient consulter leur employeur ou les organismes de réglementation responsables de la santé et de la sécurité au travail de leur province ou territoire.