Les risques que posent une substance sont déterminés en considérant ses propriétés dangereuses (la capacité de causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement), de même que les niveaux et l'étendue de l'exposition des personnes et de l'environnement à cette substance.
Les risques posés par une substance sont déterminés en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité de causer les effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et du niveau ou de l'étendue de l'exposition des personnes ou de l'environnement à cette substance.
Quand cela est nécessaire, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE et d'autres lois fédérales afin de prévenir ou de réduire le danger potentiel.
Le gouvernement a conclu que la chlorhexidine et ses sels sont nocifs pour l'environnement ‒ mais non pour la santé humaine ‒ aux niveaux d'exposition qui prévalaient au moment de l'évaluation. L'entité chlorhexidine pourrait causer des effets nocifs sur des organismes aquatiques. Des mesures de gestion des risques ont été proposées afin de répondre aux préoccupations d'ordre environnemental.
L'évaluation préalable, réalisée dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC), porte sur l'entité chlorhexidine. Cette évaluation vise la chlorhexidine et ses sels soit, sans s'y limiter, la chlorhexidine, le diacétate de chlorhexidine, le dichlorhydrate de chlorhexidine et le digluconate de chlorhexidine.
Le diacétate de chlorhexidine (alors appelé acétate de chlorhexidine) faisait partie initialement du douzième lot de l'Initiative du Défi du PGPC. Toutefois, pour tenir compte de l'exposition à l'ensemble des sources potentielles de l'entité chlorhexidine, une évaluation préalable subséquente visant un plus grand groupe de substances a été publiée, à savoir l'évaluation préalable de la chlorhexidine et de ses sels.
Ces substances ne sont pas présentes naturellement dans l'environnement.
Selon les renseignements recueillis par le gouvernement, ces substances sont utilisées comme antiseptiques à large spectre et agents de conservation antimicrobiens dans certains produits comme des cosmétiques, des produits de santé naturels, des médicaments sur ou sans ordonnance destinés aux humains ou aux animaux et des désinfectants pour surfaces dures.
Ces substances peuvent être utilisées dans les désinfectants pour les mains.
Exposition des humains et de l'environnement
L'évaluation préalable indique que les Canadiens peuvent être exposés à ces substances lors de l'utilisation de produits disponibles pour les consommateurs, comme des cosmétiques (par exemple : des hydratants corporels, des rouges à lèvres et des baumes pour les lèvres) et des produits de santé naturels (par exemple : des écrans solaires et des rince-bouche).
Ces substances peuvent être rejetées dans l'environnement dans les effluents de systèmes de traitement des eaux usées, après la fabrication de produits à base de chlorhexidine et suite à l'utilisation de produits de consommation en contenant.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
D'après les études de laboratoire, les effets potentiels sur le foie ont été retenus en tant que principaux effets, lors de la caractérisation du risque pour la santé humaine effectuée dans le cadre de l'évaluation préalable.
Dans l'environnement, l'entité chlorhexidine pourrait causer, à de faibles concentrations, des effets nocifs sur des organismes aquatiques.
Résultats de l'évaluation des risques
En comparant les concentrations de la chlorhexidine et de ses sels auxquelles les Canadiens peuvent être exposés et les concentrations auxquelles sont associés des effets sur la santé, le risque pour la santé humaine posé par ces substances est considéré comme faible.
Compte tenu de l'information présentée dans l'évaluation préalable, il a été conclu que la chlorhexidine et ses sels présentent un risque d'effets nocifs sur l'environnement.
Conclusions de l'évaluation préalable
Le gouvernement a conclu que la chlorhexidine et ses sels ne sont pas nocifs pour la santé humaine aux niveaux d'exposition pris en considération dans l'évaluation.
Le gouvernement a aussi conclu que la chlorhexidine et ses sels pénètrent ou peuvent pénétrer dans l'environnement à des niveaux nocifs pour celui-ci.
De plus, il a été montré que l'entité chlorhexidine satisfait aux critères de persistance, mais pas à ceux de bioaccumulation, tels que définis dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation de la LCPE.
Mesures préventives et réduction des risques
Le 12 février 2025 chlorhexidine et de ses sels ont été ajoutés à la partie 2 de l'annexe 1 de la LCPE. L'inscription d'une substance à l'annexe 1 n'en restreint pas l'usage, la production, ni l'importation. Au contraire, cela permet au gouvernement de prendre des mesures exécutoires de gestion des risques en vertu de la LCPE, en utilisant une approche à 2 voies pour gérer les risques.
Les substances toxiques qui présentent le risque le plus élevé (qui répondent à certains critères) sont inscrites à la partie 1 de l'annexe 1. Elles sont classées par ordre de priorité en vue d'une interdiction totale, partielle ou conditionnelle.
D'autres substances toxiques sont inscrites à la partie 2 de l'annexe 1 et sont classées par ordre de priorité aux fins de la prévention de la pollution, qui peuvent inclure l'interdiction.
Des règlements précisant les critères de classification des substances qui présentent le risque le plus élevé ou qui sont carcinogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction pourraient être développés. Quand ces critères sont disponibles, certaines substances considérées pour l'addition à la partie 2 de l'annexe 1 pourraient plutôt être considérées pour l'addition à la partie 1 de l'annexe 1.
La publication de l'approche de gestion des risques sert à informer les intervenants des mesures de gestion des risques proposées et à poursuivre le dialogue tout au cours de leur élaboration. Le gouvernement propose les mesures de gestion des risques suivantes pour répondre aux préoccupations environnementales :
La mise en œuvre d'une entente sur la performance environnementale et d'un code de pratiques, prévu à l'article 54 de la LCPE, afin de réduire au minimum les rejets dans l'environnement de chlorhexidine et de ses sels qui résultent de leur utilisation industrielle.
Les mesures de gestion des risques peuvent évoluer après l'examen des évaluations et des options de gestion des risques publiées pour d'autres substances, dans le but d'assurer une prise de décision efficace, coordonnée et cohérente en matière de gestion des risques.
Où trouver les mises à jour des mesures de gestion des risques
La chlorhexidine et ses sels ont été ajoutés à l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP). De plus amples renseignements et mises à jour sont disponibles sur le site web de ce programme.
On peut utiliser l'outil Recherche de substances pour trouver les substances auxquelles réfèrent divers instruments législatifs ou réglementaires ou encore des sites web du gouvernement du Canada.
Ressources connexes
Chlorhexidine et ses sels peuvent être présentes dans certains produits disponibles pour les consommateurs. Les Canadiens devraient suivre les avertissements de sécurité et les instructions relatives aux produits et éliminer les produits de manière responsable.
Les évaluations réalisées en vertu de la LCPE se centrent sur les risques d'exposition de la population générale. Les dangers associés aux produits chimiques utilisés au travail sont décrits dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Si une substance est dangereuse pour la population générale, elle pourrait aussi l'être pour les individus qui se retrouvent dans des situations où un volume élevé de cette substance est utilisé ou quand elle est utilisée pour une durée prolongée (par exemple, au travail). Le gouvernement du Canada reconnaît que la coordination de la législation pour l'utilisation sécuritaire des produits chimiques au travail est la responsabilité des organisations de santé et de sécurité fédérales, provinciales et territoriales. Nous travaillons à appuyer ce rôle en intégrant les informations, les outils et l'expertise technique du PGPC et du Programme des produits dangereux utilisés au travail de Santé Canada.
