Approvisionnement – Marine royale canadienne

Stratégie nationale de construction navale

  • Dans la politique Protection, Sécurité, Engagement, le gouvernement a réaffirmé son engagement à l’endroit de la Stratégie nationale de construction navale.
  • Aux termes de cette Stratégie, des dizaines de milliards de dollars seront investis pour renouveler et moderniser les capacités de la Marine royale canadienne.
  • Cela comprend le remplacement de la flotte de surface par l’acquisition de :
    • 15 navires de combat de surface canadiens
    • 2 navires de soutien interarmées
    • 6 navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique
    • 4 remorqueurs navals lourds
  • La Stratégie nationale de construction navale profite directement à l’économie canadienne par l’injection de plus de 17 milliards de dollars dans le produit intérieur brut.
  • Les contrats de construction navale créeront ou maintiendront également plus de 15 500 emplois canadiens chaque année de 2012 à 2022.
  • Ces retombées économiques seront d’autant plus importantes que nous devrons faire face à des défis sans précédent en raison de la pandémie de COVID-19 en cours.
  • Il est encore trop tôt pour évaluer l’ensemble des répercussions de la COVID-19, mais nous continuons de surveiller la situation de près.

Faits saillants

  • Budgets de grands projets (à l’exclusion des taxes) :
    • Navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique : 4,3 milliards de dollars
    • Navires ravitailleurs provisoires : 659 millions de dollars
    • Navires de ravitaillement interarmées : 4,1 milliards de dollars
    • Remorqueurs navals lourds : 121,12 millions de dollars
    • Modernisation des sous-marins de la classe Victoria : 1 à 4,99 milliards de dollars
    • Navires de combat de surface canadiens : 56 à 60 milliards de dollars
  • COVID-19 : une évaluation complète de toute incidence potentielle sera effectuée une fois que la situation aura été stabilisée.

Détails

  • Le 3 juin 2010, le gouvernement a annoncé la Stratégie nationale d’approvisionnement en matière de construction navale (renommée Stratégie nationale de construction navale en mars 2016).
  • En 2011, le gouvernement a choisi Seaspan’s Vancouver Shipyards et Halifax Shipyard d’Irving Shipbuilding pour la construction des grands navires.
  • En février 2012, le gouvernement du Canada a signé des ententes à long terme, appelées ententes-cadres, avec les chantiers navals sélectionnés.
  • Les lots de navires de combat de la Stratégie nationale de construction navale, qui comprennent des navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique ainsi que des navires de combat de surface canadiens, qui remplaceront la flotte actuelle de destroyers et de frégates, seront construits par Irving Shipbuilding.
  • Les navires non destinés au combat de la Stratégie nationale de construction navale, qui comprennent les navires de soutien interarmées pour la Marine royale canadienne, ainsi que les navires de recherche scientifique et les navires polyvalents pour la Garde côtière canadienne, seront construits par Seaspan’s Vancouver Shipyards.
  • Dans le contexte de la pandémie de COVID-19, les médias et le Parlement ont manifesté de l’intérêt pour la possibilité de retards dans les échéanciers des grands projets de construction navale dans le cadre de la Stratégie nationale de construction navale.
  • Nous travaillons cependant en étroite collaboration avec nos partenaires de l’industrie pour assurer la sécurité de nos effectifs respectifs, alors que l’on continue d’accomplir des progrès dans le cadre de ces importants projets navals.

Version 1 – 12 juin 2020 – Source : Notes sur les prévisions budgétaires supplémentaires (B) pour 2020-2021 : Stratégie nationale de construction navale

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Navire de combat de surface canadien

  • Les navires de combat jouent un rôle essentiel lors des opérations navales.
  • C’est pourquoi le gouvernement s’affaire actuellement à acquérir 15 navires de combat de surface canadiens pour la Marine royale canadienne.
  • Cet investissement dans la Marine royale canadienne est le plus important et le plus complexe depuis la Seconde Guerre mondiale.
  • Le projet créera également 2 500 emplois directs à Halifax et des milliers d’emplois dans l’ensemble du Canada liés à la chaîne d’approvisionnement et à la sous-traitance.
  • Des travaux sont en cours pour achever la conception, laquelle s’inspire du navire de combat mondial de type 26 de BAE Systems sélectionné comme point de référence, afin de répondre aux exigences de la Marine royale canadienne.
  • Les travaux de conception ont été maintenus malgré la pandémie de COVID-19 actuelle.
  • Nous continuons de surveiller de près toute incidence potentielle de la COVID-19 sur les échéanciers du projet, mais nous prévoyons tout de même le début de la construction en 2023.
  • Ces navires modernes aideront la Marine à répondre aux défis en matière de défense et de sécurité qui se présenteront dans les prochaines décennies.

Faits saillants

  • Budget estimatif : 56 à 60 milliards de dollars
  • Construction du premier navire : début 2020
  • Livraison du dernier navire : vers 2040
  • COVID-19 : une évaluation complète de tous les retards sera effectuée une fois que la situation aura été stabilisée.
  • Budget principal des dépenses – demande pour 2020-2021 : 579,6 millions de dollars pour progresser dans les travaux de conception préliminaires, recevoir le soutien technique et financer le Bureau de gestion de projet.

Détails

Intérêt médiatique récent pour les retards potentiels

  • En mars 2020, les médias ont rapporté que le chantier naval Irving fonctionnait à la moitié de sa capacité avec environ 650 personnes travaillant au chantier naval et 300 à distance en raison de la pandémie de COVID-19. L’article avançait ensuite que toute incidence sur les grands projets de construction navale, y compris les navires de combat de surface canadiens, dépendrait en fin de compte de l’étape où se trouvent ces projets dans leur progression et où il y aurait moins d’effet pour ceux qui sont en phase de conception et d’établissement des exigences et plus d’incidence sur les projets en milieu de la construction.

Projet de navires de combat de surface canadiens

  • Les navires de combat de surface canadiens, qui constitueront la nouvelle flotte de navires de guerre du Canada, remplaceront les destroyers de la classe Iroquois mis hors service et les frégates de la classe Halifax. Ils seront équipés de manière à pouvoir affronter les multiples menaces provenant du milieu côtier.
  • Les nouveaux navires de guerre pourront exécuter toute une gamme de tâches, dont les suivantes :
    • fournir une puissance de combat décisive en mer;
    • appuyer les Forces armées canadiennes et les alliés du Canada à terre;
    • assurer la lutte contre la piraterie et le terrorisme, les opérations d’interdiction et d’imposition d’un embargo dans le contexte d’opérations d’intensité moyenne;
    • apporter une aide humanitaire, exécution de missions de recherche et sauvetage, veiller à l’application de la loi et faire respecter la souveraineté dans le contexte d’engagements régionaux.
  • Irving Shipbuilding est le principal entrepreneur pour la construction des navires de guerre.
  • En février 2019, le gouvernement a annoncé qu’Irving Shipbuilding avait octroyé un contrat de sous-traitance à Lockheed Martin Canada pour la conception des futurs navires de combat de surface canadiens ainsi que pour l’équipe responsable de la conception. Le modèle retenu pour la future flotte est fondé sur le navire de combat de type 26 du concepteur BAE Systems.
  • Le Canada collabore maintenant avec Irving Shipbuilding et Lockheed Martin Canada pour faire évoluer la conception des navires sélectionnés et l’intégration des systèmes en vue de leur construction.
  • Au début de l’année 2019, Alion et Navantia, les deux soumissionnaires qui n’ont pas été retenus dans le cadre de la demande de propositions du projet de navires de combat canadiens, ont déposé une demande de révision judiciaire. Ils demandaient à la Cour fédérale de revoir la décision de retenir Lockheed Martin Canada comme soumissionnaire. En novembre 2019, Alion a abandonné sa demande de révision judiciaire. Le ministère de la Justice traite les questions en cours, lesquelles ne peuvent pas être discutées publiquement, car elles sont actuellement en instance devant les tribunaux.

Version 1 – 10 juin 2020 – Source : notes sur les prévisions budgétaires supplémentaires (B) pour 2020-2021 : Navire de combat de surface canadien

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Navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique

  • Dans le cadre de la Stratégie nationale de construction navale, le gouvernement du Canada fournit six navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique à la Marine royale canadienne.
  • Ces navires polyvalents contribueront à la surveillance sur nos côtes, aux opérations nationales et internationales ainsi qu’aux missions d’aide humanitaire.
  • Vers la fin de l’année dernière, Irving Shipbuilding a commencé à effectuer les premières versions d’essai du premier navire en mer.
  • À la suite de quelques retards mineurs dus à la pandémie de COVID-19, nous prévoyons que la livraison du NCSM Harry Dewolf, le premier navire de patrouille extracôtier et de l’Arctique, aura lieu au cours de l’été.
  • Les calendriers précis pour la livraison de chacun des cinq navires restants sont en cours d’examen.
  • Nous prévoyons toujours que les autres navires seront livrés d’ici 2024 pour aider ainsi la Marine royale canadienne à s’acquitter de son rôle important au pays et à l’étranger.

Faits saillants

  • Budget estimatif total : jusqu’à 4,3 milliards de dollars, à l’exclusion des taxes.
  • Nombre de navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique commandés : 6 pour les Forces armées canadiennes. Le gouvernement a également annoncé son intention d’acquérir 2 navires pour la Garde côtière canadienne.
  • Échéancier des livraisons :
    • Premier navire : 2020
    • Sixième navire : 2024
  • COVID-19 : une évaluation complète de tous les retards sera effectuée une fois que la situation aura été stabilisée.
  • Budget principal des dépenses – demande pour 2020-2021 : 398,6 millions de dollars. Les fonds seront consacrés :
    • à l’acquisition de navires;
    • aux produits de soutien logistique intégré;
    • aux infrastructures de jetée à Halifax et à Esquimalt;
    • à l’installation d’accostage et de ravitaillement en carburant à Nanisivik.

Détails

Intérêt médiatique récent pour les retards potentiels

  • En mars 2019, les médias ont rapporté que le chantier naval Irving fonctionnait à la moitié de sa capacité avec environ 650 personnes travaillant au chantier naval et 300 à distance en raison de la pandémie de COVID-19. On avançait ensuite que toute incidence sur les grands projets de construction navale, y compris les navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique, dépendrait en fin de compte de l’étape où se trouvent ces projets dans leur progression et où il y aurait moins d’effet pour ceux qui sont en phase de conception et d’établissement des exigences et plus d’incidence sur les projets en milieu de la construction.

Navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique

  • On s’est engagé, dans le cadre de la politique Protection, Sécurité, Engagement, à faire l’acquisition de six navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique. En novembre 2018, le gouvernement du Canada annonçait sa décision d’acquérir un sixième navire.
  • Ces navires seront en mesure de réaliser des tâches variées, notamment :
    • les opérations de surveillance en eaux canadiennes;
    • le soutien aux opérations de souveraineté;
    • les opérations internationales;
    • l’aide humanitaire, l’intervention d’urgence, l’aide en cas de catastrophe;
    • les opérations de recherche et de sauvetage.
  • Les navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique évolueront dans l’Arctique entre juin et octobre, assurant ainsi une présence accrue et prolongée des Forces armées canadiennes dans le Nord.

Situation actuelle

  • Le navire de patrouille extracôtier et de l’Arctique est le premier de sa catégorie. Les défis en matière de production, que présente normalement un premier navire de sa catégorie, ont retardé la livraison du premier navire de 2018 à 2020.
  • Le constructeur a tiré des leçons de la construction de ce premier navire, ce qui aidera à assurer la construction efficace des navires subséquents. Par conséquent, il sera plus facile de planifier le calendrier des navires suivants.
  • Quatre des six navires en sont à différents stades de leur production.

Version 1 – 10 juin 2020 – Source : Notes sur les prévisions budgétaires supplémentaires (B) pour 2020-2021 : navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique

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Navires ravitailleurs provisoires

  • Les navires de ravitaillement sont des éléments essentiels de toute marine hauturière, puisqu’ils assurent le ravitaillement et l’approvisionnement dont les navires militaires ont besoin pour maintenir leurs opérations.
  • Deux nouveaux navires ravitailleurs seront livrés à la Marine royale canadienne entre 2023 et 2025 afin d’assurer ce rôle important.
  • Entre-temps, le navire à moteur Astérix offre un soutien à la Marine royale canadienne dans le cadre d’opérations et d’exercices dans des environnements sans menace dans le monde entier.

Si l’on insiste sur l’Obélix :

  • Pour l’instant, le gouvernement ne prévoit ni conclure un autre contrat pour l’acquisition d’un pétrolier ravitailleur d’escadre intérimaire supplémentaire ni faire appel aux services de soutien en mer de Federal Fleet Services.

Faits saillants

  • Le budget approuvé total pour le pétrolier ravitailleur d’escadre provisoire est de 659 millions de dollars, ce qui comprend le financement de la Marine royale canadienne relativement au programme. L’autorisation de contrat totale approuvée pour le pétrolier ravitailleur d’escadre provisoire est de 587 millions de dollars.
  • Le MV Astérix est un navire commercial détenu, exploité et entretenu par Federal Fleet Services. Il compte 2 équipages civils de 36 personnes.
    • Jusqu’à 114 membres du personnel militaire peuvent également monter à bord pour effectuer des activités comme le ravitaillement en mer, les communications militaires et les opérations de vol.
  • En 2018-2019 : Le MV Astérix a été en déploiement pendant 354 jours, soit 191 jours en mer et 163 jours, amarré dans un port étranger.
  • À ce jour en 2019-2020 : Le MV Astérix a été en déploiement pendant 170 jours, soit 131 jours en mer et 39 jours, amarré dans un port étranger.
  • Budget principal des dépenses – demande pour 2020-2021 : 131 millions de dollars, à l’exception des coûts légaux liés à la prestation d’un contrat de services pour 2020-2021.

Détails

  • Dans le contexte de la pandémie de COVID-19, les médias et le Parlement ont manifesté de l’intérêt pour la possibilité de retards dans les échéanciers des grands projets de construction navale dans le cadre de la Stratégie nationale de construction navale.

L’Astérix

  • La mise hors service prématurée du dernier navire ravitailleur de la Marine royale canadienne en 2016, combinée à la livraison opérationnelle du nouveau navire de soutien interarmées prévue en 2023-2025, a provoqué un écart de capacités.
  • C’est pour combler cet écart que le gouvernement du Canada a conclu, en 2015, un contrat de prestation de services avec Project Resolve pour la conversion d’un porte-conteneurs commercial en navire d’approvisionnement provisoire, le MV Astérix. Le navire a pris du service en soutien à la Marine royale canadienne le 28 janvier 2018.
  • Le MV Astérix est exploité par Federal Fleet Services et est doté d’un équipage de marins civils canadiens. Un nombre restreint de membres des Forces armées canadiennes est en déploiement à son bord à titre de spécialistes de mission.
  • Le MV Astérix est doté du même équipement de ravitaillement en mer que les futurs navires de soutien interarmées. Le fait de travailler à bord de ce navire permet au personnel de la Marine royale canadienne de maintenir ses compétences en matière de ravitaillement en mer, ce qui sera nécessaire lors de l’utilisation des navires de soutien interarmées.
  • Depuis qu’il est opérationnel, l’Astérix a participé à de nombreux déploiements et exercices en mer.

Demande pour l’Obélix

  • Davie Shipbuilding a proposé la conversion d’un deuxième navire commercial. Le Bloc Québécois et le Parti conservateur du Canada ont exprimé leur soutien pour l’achat d’un deuxième navire ravitailleur provisoire de Davie Shipbuilding lors des élections de 2019.
  • En 2019, le directeur parlementaire du budget a estimé le coût d’un deuxième navire ravitailleur provisoire à 607 millions de dollars. Le Parti conservateur du Canada est celui qui a demandé qu’on détermine le coût dans le cadre de sa plateforme électorale plus vaste.

Version 1 – 10 juin 2020 – Source : Notes sur les prévisions budgétaires supplémentaires (B) pour 2020-2021 : Navires ravitailleurs

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Modernisation des sous-marins de la classe Victoria

  • Les sous-marins de la classe Victoria sont de grands atouts stratégiques pour la surveillance des eaux canadiennes et internationales.
  • Cela est en grande partie attribuable à leur capacité de collecte de renseignements, de surveillance et de reconnaissance, ainsi qu’à leur pouvoir de dissuasion à l’égard des adversaires potentiels.
  • La modernisation de ces navires demeure le moyen le plus efficace de garantir la poursuite des opérations sous-marines pour la Marine royale canadienne dans les années 2030.
  • La modernisation permettra à nos sous-marins de continuer à surveiller secrètement des situations changeantes au pays et à l’étranger et de mener des missions plus longues.
  • Ils pourront également offrir la protection essentielle dont nos forces en mer ont besoin, garantissant une capacité de défense et de sécurité souveraine inégalée.

Si l’on insiste sur la remise en service des sous-marins :

  • Puisque nous menons des opérations dans des milieux hostiles, nous devons veiller à ce que les sous-marins reçoivent la maintenance nécessaire pour conserver leur capacité opérationnelle et assurer la sécurité de l’équipage.
  • Depuis le 2019, tous les sous-marins ont fait l’objet de maintenance planifiée, de réparations et d’améliorations. Ces activités sont essentielles au cycle opérationnel des sous-marins.
  • Pour assurer la santé et la sécurité de notre personnel, les travaux de maintenance à bord des sous-marins ont été mis en pause pendant la pandémie de COVID-19.
  • Notre objectif est de remettre les sous-marins en mer dès que ces travaux de maintenance sont terminés.

Faits saillants

  • Nombre de sous-marins de la classe Victoria dans la flotte de la Marine royale canadienne : 4.
  • Les coûts de maintien en puissance de la flotte de sous-marins de la classe Victoria s’élèvent à environ 325 millions de dollars par année.
  • Fourchette de la subvention pour le programme de modernisation : de 1 à 4,99 milliards de dollars.
  • État du programme de modernisation des sous-marins de la classe Victoria : analyse des options.

Détails

  • Le projet de modernisation de la classe Victoria offrira les améliorations nécessaires pour assurer la pertinence opérationnelle de nos sous-marins par rapport aux menaces en constante évolution et à l’environnement opérationnel futur.
  • Il améliorera également notre capacité opérationnelle dans les régions écologiquement vulnérables, comme le proche Arctique.
  • Ce projet en est actuellement à l’étape d’analyse des options afin de déterminer les meilleures façons de le réaliser et d’obtenir les capacités nécessaires.
  • Le projet de modernisation de la classe Victoria misera principalement sur l’amélioration de trois capacités distinctes :
    • l’habitabilité : pour améliorer les conditions d’habitabilité et de déploiement à bord des sous-marins de la classe Victoria;
    • la capacité interarmées : pour faire en sorte que les sous-marins de la classe Victoria puissent contribuer de façon significative aux opérations interarmées à terre;
    • la capacité de survie : pour assurer la capacité de survie des sous-marins de la classe Victoria en cas de menace complexe et évolutive dans un environnement opérationnel en constante évolution.

Version 1 – 10 juin 2020 – Source : Notes sur les prévisions budgétaires supplémentaires (B) pour 2020-2021 : Force sous-marine du Canada

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