Chapitre 4 — Politiques, formation, communication et rayonnement
Les politiques, la formation, les communications et le rayonnement sont autant d’éléments importants pour le SCPM. Les directives du DPM régissent la conduite des poursuites militaires et des procédures qui y sont associées (telles que les auditions de révision du maintien sous garde) par les PMR de manière à s’assurer que les décisions qui sont prises sont fondées sur les principes qui y sont énoncées ainsi que sur le droit applicable. La formation est essentielle afin que les PMR s’acquittent de leurs fonctions de manière efficace et compétente. Finalement, les communications et les activités de rayonnement permettent de faire connaître la mission, la vision et les activités du SCPM, ce qui essentiel en vue de d’accroître la confiance des Canadiens et des membres des FAC envers la justice militaire. La présente section vise donc à présenter les faits saillants de la dernière année dans ces domaines.
Le Lieutenant-colonel Maureen Pecknold, DAPM ÉIIS, s’est vu décerné le prix Loyauté envers l’idéal de justice 2017 du Comité fédéral-provincial-territorial des Chefs des poursuites pénales du Canada le 26 octobre 2017.
4.1 Politiques
4.1.1 Création du DAPM ÉIIS
Au cours de la période de référence, le SCPM a procédé à une série d’amendements à ses politiques internes concernant notamment la conduite des poursuites liées aux inconduites sexuelles. Cet effort de révision était ancré sur deux objectifs principaux, soit celui de s’assurer que les inconduites sexuelles soient poursuivies dans le système de justice approprié et que la perspective des plaignants soit sollicitée, considérée et mise de l’avant à travers toutes les étapes liées au déroulement de la cour martiale. En soutien au but des FAC d’éliminer tout comportement sexuel inapproprié et afin de poursuivre dans la voie sur laquelle il s’était engagé au cours de la période précédente, le DPM a créé le nouveau poste de DAPM ÉIIS au sein du SCPM.
Les poursuites liées aux inconduites sexuelles représentent certaines des affaires les plus sérieuses et les plus complexes que doit traiter le SCPM. Puisque les risques d’atteinte personnelle et institutionnelle résultant des inconduites sexuelles au sein des FAC sont importants, notamment quant au caractère vulnérable des victimes ainsi qu’aux difficultés particulières liées à la preuve de ces types d’infractions, les procureurs militaires se doivent de recevoir de la formation spécialisée pour augmenter leurs connaissances et leur efficacité à traiter ces dossiers.
Tous les services de poursuites à travers le pays ont reconnu les défis particuliers posés par les affaires d’inconduites sexuelles et y ont répondu en désignant des procureurs attitrés pour agir comme spécialistes et/ou mentors à l’égard de ces infractions de manière à faciliter la formation et le maintien des connaissances qui y sont associés.
En conformité avec l’Op HONOUR, la Politique de défense du Canada30 et la Directive du DPM 004/00, le SCPM s’est engagé à s’assurer que ses procureurs possèdent les connaissances et habiletés nécessaires pour effectuer les poursuites en matière d’inconduites sexuelles d’une manière susceptible de maintenir la confiance du public envers l’administration de la justice militaire.
La création du poste de DAPM ÉIIS jouera un rôle clé envers l’atteinte de cet objectif de la manière suivante :
- Le DAPM ÉIIS sera chargé d’identifier et de faciliter les opportunités de formation afin de s’assurer que les PMR puissent acquérir et maintenir un haut degré de connaissances et d’habilités leur permettant de tenir compte des particularités uniques liées aux infractions pour inconduite sexuelle.
- Le DAPM ÉIIS travaillera étroitement avec le DPM et l’ADPM pour s’assurer du maintien de l’expertise particulière en matière d’inconduites sexuelles au sein du SCPM, notamment en ce qui concerne les cycles de mutations.
- Le DAPM ÉIIS fournira du mentorat et tout autre type de soutien aux procureurs dans l’exercice de leurs fonctions liées aux poursuites pour inconduite sexuelle. Ceci inclut la participation active aux dossiers d’inconduites sexuelles, autant au niveau de la vérification préalable à l’accusation qu’à celui de la révision postérieure à l’accusation, de même que durant la préparation des témoins et les interrogatoires en cour martiale lorsque requis.
- Le DAPM ÉIIS sera responsable d’effectuer la liaison avec les autres services de poursuites du Canada impliqués dans les poursuites en matière d’inconduites sexuelles afin de s’assurer que le SCPM demeure au fait des meilleures pratiques à cet égard.
- Le DAPM ÉIIS sera le représentant du SCPM auprès du Comité de coordination des hauts fonctionnaires (CCHF) – Groupe de travail sur l’accès à la justice pour les victimes adultes d’agression sexuelle afin d’explorer, d’analyser et de proposer des recommandations pour la gestion des dossiers d’inconduites sexuelles.
4.1.2 Procureurs spéciaux
Le DPM a émis une nouvelle directive le 12 avril 2017 portant sur la nomination de procureurs spéciaux dans tous les cas où il y a un risque de conflit d’intérêts, apparent ou réel, en matière de poursuite qui pourrait ébranler la confiance du public envers l’administration de la justice militaire si la fonction de poursuivant devait être assumée par un PMR31. Les procureurs spéciaux sont nommés par le DPM parmi les membres en règle du barreau de l’une des provinces ou de l’un des territoires du Canada qui sont également des officiers des FAC, mais non des avocats militaires du CJAG.
Le DPM a nommé un procureur militaire pour la première fois le 19 février 2018 afin de procéder à la révision postérieure à l’accusation des accusations portées par le SNEFC à l’encontre du juge militaire en chef, le Colonel Mario Dutil, le 25 janvier 2018. Le DPM a nommé à ce titre le Lieutenant-colonel Mark Poland, un officier d’infanterie de la Force de réserve qui est procureur de la Couronne – région de Waterloo auprès du Ministère du Procureur général de l’Ontario.
4.2 Formation
4.2.1 Acquisition d’habiletés particulières
Au cours de l’année 2016-2017, en raison du nombre important de nouveaux procureurs qui avaient étés mutés au sein du SCPM, la formation était concentrée sur l’acquisition des connaissances de base permettant de développer les habiletés en matière de plaidoirie. Toutefois, pendant la période de référence et afin de de bâtir sur les aptitudes et l’expérience nouvellement acquise, la formation fut réorientée de manière à couvrir un éventail de sujets plus pointus, tels que la qualification et l’interrogatoire des témoins experts, les perquisitions, les appels, la violence sexuelle et les considérations liées aux témoins ayant vécu des expériences traumatiques.
Compte tenu de la petite taille du SCPM, la formation nécessaire est presque toujours offerte par des organisations externes aux FAC. Au cours de la période de référence, les procureurs militaires ont participé à des conférences et des programmes de formation juridique permanente organisés par l’Association du barreau canadien, la Fédération des ordres professionnels de juristes du Canada, l’Association des procureurs de la couronne de l’Ontario, le Barreau du Québec, l’Association internationale des procureurs et poursuivants, le Ministère du Procureur général de l’Ontario et le Service des poursuites pénales du Canada. Ces programmes ont été utiles aux FAC non seulement en raison des connaissances transmises et des compétences acquises, mais également parce qu’ils ont permis aux procureurs militaires de nouer des liens avec leurs collègues des services des poursuites à l’échelon fédéral et provincial.
Le SCPM a tenu son atelier de formation juridique permanente (FJP) annuel les 26 et 27 février 2018 à l’intention des procureurs militaires de la Force régulière et de la Force de réserve. Cette année encore, l’événement s’est déroulé sur deux jours consécutifs précédant l’atelier annuel de FJP du JAG, et a porté sur plusieurs sujets, incluant une journée entière portant sur la santé mentale.
Au cours de la période de référence, 23 procureurs ont pris part à 15 activités de formation différentes pour un total de 168 jours de formation (ceci représentant une moyenne de 7,3 jours de formation par procureur).
Les procureurs militaires ont aussi participé à plusieurs activités de dévelopement professional, incluant une participation significative du SCPM au Colloque national sur le droit criminel s’étant tenu à Vancouver, Colombie-Britannique du 10 au 14 juillet 2017.
| Tableau 5 | |
|---|---|
| Nombre total de jours de formation liée aux poursuites | 168 |
| Nombre d’événements de formation | 15 |
| Nombre de procureurs militaires ayant reçu de la formation | 23 |
| Moyenne de jours de formation par PMR | 7,304 |
| Moyenne d’événements de formation par PMR | 2,00 |
4.2.2 Protocoles d’entente (PE)
Au cours de la période de référence, le SCPM est entré en partenariat avec le Procureur général de l’Ontario et le et le Service des poursuites pénales du Canada (SPPC) afin de permettre aux avocats militaires de pouvoir être employés temporairement comme procureurs de la Couronne auprès de ces services de poursuites.
D’octobre 2017 à la fin du mois d’avril 2018, un procureur militaire de la région Centre fut employé auprès du bureau du procureur de la Couronne d’Ottawa. En tant que procureur adjoint de la Couronne, il a pris part à plusieurs procès s’étant tenus à la Cour de justice de l’Ontario ainsi qu’à un procès devant jury à la Cour supérieure de l’Ontario. Ces procès portaient notamment sur des infractions telles que l’agression sexuelle, la violence conjugale, la prostitution et le trafic humain. Au cours de sa période d’emploi avec le Ministère du Procureur général, notre procureur militaire a eu à travailler avec des détectives de diverses unités de la police d’Ottawa, des gestionnaires de cas du Programme d’aide aux victimes et aux témoins, des agents de probation et des experts des unités médico-légales de la police d’Ottawa ou du Centre des sciences judiciaires de l’Ontario.
Ces échanges de personnel sont particulièrement importants pour le SCPM puisqu’ils permettent de développer des liens étroits avec les autres services de poursuites canadiens tout en favorisant le développement professionnel de nos procureurs pour en faire des avocats complets et capables de mettre à profit l’expérience et les connaissances acquises afin d’en faire bénéficier l’organisation et le CJAG.
4.2.3 Santé mentale et résilience
Conformément à la nouvelle politique de défense du Canada: Protection, sécurité, engagement, et afin de soutenir les efforts en matière de santé mentale en milieu de travail, le SCPM a consacré une journée entière lors de la formation juridique permanente annuelle du DPM afin de mieux outiller ses procureurs en matière de résilience mentale. Cette formation fut offerte par le biais d’un partenariat avec le Groupe des services de santé des FAC remontant à 2016 et qui visait spécifiquement à tenir compte de la réalité et des défis particuliers touchant les procureurs militaires. S’appuyant sur le programme En route vers la préparation mentale (RVPM), la formation était taillée sur mesure pour répondre aux besoins particuliers des procureurs militaires, notamment:
- Comprendre et reconnaître l’impact du stress sur les processus physiologiques et cognitifs;
- Appliquer les stratégies de gestion du stress afin d’optimiser le rendement et le bien-être dans un environnement professionnel à haut degré de stress;
- Identifier les changements en matière de santé et de rendement ainsi que les signes et symptômes des troubles de santé mentale; et
- Connaître et pouvoir accéder aux ressources d’aide disponibles en matière de santé mentale.
L’intention est de donner la formation à tous les nouveaux procureurs mutés au sein du SCPM et d’offrir une mise à jour à ceux l’ayant déjà reçue.
4.2.4 Entraînement militaire
En plus de la formation liée aux poursuites, le personnel militaire du SCPM doit aussi prendre part à de l’entraînement visant à maintenir les habiletés militaires requises pour pouvoir participer aux opérations des FAC. Ces activités d’entraînement comprennent l’entraînement individuel sur les armes, l’entraînement chimique, biologique, radiologique et nucléaire, les premiers soins ainsi que le maintien de la forme physique.
Au cours de la période de référence, deux de nos PMR ont participé à la Conférence canadienne du Gouverneur général sur le leadership et en ont retiré une expérience sans précédent. Cette conférence rassemble des leaders canadiens émergents provenant des secteurs des affaires, du travail, du gouvernement, des ONG, de l’éducation et de la culture pour leur faire vivre une expérience unique de deux semaines visant à élargir leur perspective du leadership à travers des échanges portant sur le marché du travail, leur communauté et leur pays. La participation à cet événement a permis à nos deux PMR d’élargir leur horizon en matière de leadership et de comprendre les enjeux plus larges touchant à l’accès à la justice ainsi qu’à l’accès aux services d’aide aux familles. Il s’agissait d’une opportunité unique de pouvoir discuter des défis liés au leadership dans notre société avec des leaders de différents horizons.
4.2.5 Formation donnée par le SCPM
Le SCPM appuie aussi les activités de formation d’autres entités des FAC. Au cours de la période visée par le rapport, les procureurs militaires ont offert, entre autres, du mentorat et de la supervision à plusieurs avocats militaires subalternes au CJAG qui ont complété une partie de leur programme de « formation en cours d’emploi » en appuyant les procureurs dans le cadre des poursuites en cour martiale. En outre, les procureurs militaires ont fait des exposés sur la justice militaire aux avocats militaires du JAG, ils ont donné de la formation en matière de droit pénal et de justice militaire à des membres du SNEFC, et ils ont supervisé des stagiaires en droit au CJAG. En plus, les avocats militaires qui travaillent à l’extérieur du SCPM peuvent, sous réserve de l’autorisation de leur superviseur et du DPM, participer à des cours martiales en tant que procureurs « adjoints ». L’objectif de ce programme est de « contribuer au développement professionnel des conseillers juridiques des unités et d’améliorer la qualité des poursuites grâce à une meilleure connaissance de la situation locale »32.
L’annexe B contient des renseignements additionnels sur la formation juridique reçue par le personnel du SCPM.
Le DPM, le Colonel Bruce MacGregor, s’adressant aux membres de l’AIPP, et Le Major Walsh, PMR de la région Centre, lors de la 22e Conférence et Assemblée générale annuelle tenue en septembre 2017 à Pékin en Chine.
4.3 Communication et rayonnement
4.3.1 Chaîne de commandement des FAC
Le système de justice militaire est conçu de manière à promouvoir l’efficacité opérationnelle des FAC en contribuant au maintien de la discipline, de l’efficacité et du moral. Il assure également que la justice est administrée de manière équitable et dans le respect de la primauté du droit. L’efficacité opérationnelle exige un milieu de travail équitable, respectueux, inclusif et ouvert à la diversité. Pour atteindre ces objectifs, la chaîne de commandement doit être engagée dans le processus disciplinaire.
Le DPM reconnaît l’importance d’entretenir des rapports de collaboration avec la chaîne de commandement des FAC, qui respecte à son tour l’indépendance du DPM nécessaire aux poursuites en cour martiale ainsi que lors des appels. Ces rapports de collaboration avec la chaîne de commandement garantissent que les deux entités collaborent afin de renforcer la discipline et l’efficacité opérationnelle grâce à un système de justice militaire rigoureux.
Durant la période visée par le rapport, le DPM a continué d’assister régulièrement aux procédures entreprises en cour martiale et de rencontrer des membres de haut rang de la chaîne de commandement sur les différentes bases des FAC à travers le pays.
4.3.2 CFNIS
Le DPM reconnaît également l’importance d’entretenir des relations avec les organismes d’enquêtes, tout en respectant l’indépendance de chacun d’entre eux. De bonnes relations font en sorte que le DPM et les organismes exercent leurs rôles respectifs de manière indépendante, mais dans un esprit de collaboration, et contribuent à maximiser l’efficacité et l’efficience du SCPM en tant que service de poursuites.
Les PMR fournissent des conseils juridiques sur les enquêtes aux détachements du SNEFC partout au Canada. De plus, les PMR donnent de la formation aux enquêteurs du SNEFC sur la justice militaire et les développements récents ayant trait au droit criminel. Au quartier général, le DPM a nommé un procureur militaire comme conseiller juridique de l’équipe de commandement du SNEFC, à Ottawa33. De plus, le DPM a également effectué plusieurs visites de détachements du SNEFC à travers le pays pour discuter de l’intention et des besoins stratégiques en matière de poursuites.
4.3.3 Comité fédéral, provincial et territorial des chefs des poursuites pénales du Canada
Le DPM est membre du Comité fédéral, provincial et territorial des chefs des poursuites pénales, qui regroupe les chefs des services des poursuites du Canada pour promouvoir l’assistance et la coopération à l’égard des questions opérationnelles. Le DPM a assisté aux deux réunions du Comité qui ont eu lieu au cours de la période de référence. Les réunions ont été d’excellentes occasions pour discuter de questions d’intérêt commun dans le domaine des poursuites pénales, et trouver des occasions de collaboration.
4.3.4 Association internationale des procureurs et poursuivants – Réseau des procureurs militaires
L’Association internationale des procureurs et poursuivants (AIPP) est une organisation non gouvernementale et non partisane. L’AIPP préconise que les infractions criminelles fassent l’objet de poursuites efficaces, justes, impartiales et efficientes, au moyen de normes et de principes rigoureux, dont des procédures pour éviter ou rectifier les erreurs judiciaires. L’association préconise de bonnes relations entre services de poursuites pénales et facilite l’échange et la dissémination parmi eux d’information, expertise et expérience.
Le DPM et un PMR senior ont participé à la 22e Conférence annuelle et Assemblée générale de l’AIPP qui s’est tenue en septembre 2017 à Pékin en Chine. Le Réseau des procureurs militaires fut officiellement lancé à cette occasion et le DPM y a joué un rôle de leadership important, facilitant notamment les discussions lors d’une table ronde comprenant à la fois des procureurs civils et militaires.
4.3.5 Victimes
Le DPM a rencontré plusieurs victimes d’inconduites sexuelles en novembre 2017, notamment les victimes faisant partie du groupe « It’s Just 700 », afin d’entendre leur préoccupations et de partager de l’information sur les initiatives lancées récemment par le SCPM ainsi que sur la mise à jour des politiques visant à tenir compte de la perspective des victimes dans le cadre des procédures du système de justice militaire.
Notes en bas de page
30 Protection, sécurité, engagement, supra note 13.
31 Directive du DPM 016/17 : https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/politiques-normes/directives-politiques-juridiques.html
32 Le DPM et le juge-avocat général adjoint - Services régionaux ont une entente selon laquelle les conseillers juridiques de l’unité peuvent participer comme procureurs adjoints des PMR à la préparation et au déroulement des cours martiales. Veuillez consulter la directive no 009/00 du DPM (https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/politiques-normes/directives-politiques-juridiques.html) pour obtenir plus d’information.
33 La prestation de services juridiques par le procureur militaire affecté en tant que conseiller juridique du SNEFC est régie par une lettre d’entente datée du 30 septembre 2013, signée par le DPM et le Grand prévôt des FAC.
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