Évaluation environnementale stratégique - RPP 2013-14

Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n'a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

Évaluation environnementale stratégique

Le ministère de la Défense nationale (MND) et les Forces armées canadiennes sont engagés à mener leurs activités et opérations selon le principe de durabilité de l'environnement. La politique de la Défense en matière d'environnement stipule que la gérance responsable des biens qui nous sont confiés est une obligation à la fois morale et opérationnelle.

Pour donner suite aux recommandations du Commissaire à l'environnement et au développement durable, le MDN a entrepris l'intégration de l'évaluation environnementale stratégique (EES) à des processus internes afin de se conformer aux exigences de la Directive du Cabinet sur l'évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes de 2004.

En 2013-2014, au moyen de l'élaboration d'un modèle en ligne, la Défense simplifiera le processus d'analyse préliminaire de l'EES pour les gestionnaires et le personnel qui participent à la préparation des projets de politiques, de programmes et de plans. La Défense continuera de favoriser la sensibilisation à l'égard de l'EES, en encourageant l'utilisation du modèle en ligne, du système de suivi et du module de formation en matière d'EES.

Détails de la page

Date de modification :