Étiquetage des allergènes alimentaires
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Pour les personnes atteintes d'allergies, de sensibilités ou d'intolérances alimentaires, éviter certains aliments et certains ingrédients constitue un défi de taille. Chez une personne allergique mise en contact avec un allergène non déclaré, tel que des arachides dans un produit alimentaire, des symptômes peuvent se manifester rapidement et passer, en peu de temps, de légers à graves. Un tel épisode peut même se conclure par un choc anaphylactique ou la mort. Actuellement, le seul moyen de prendre en charge la maladie cœliaque consiste à observer un régime alimentaire strictement exempt de gluten.
Veuillez noter que ces modifications réglementaires publiées dans la Partie II de la Gazette du Canada le 14 décembre 2016 auront une incidence sur la façon dont les aliments préemballés sont étiquetés. Ces modifications toucheront :
La déclaration Contient et les mentions préventives au sujet des allergènes :
- la déclaration Contient (si elle est utilisée) devra être conforme aux exigences en matière de lisibilité visant la liste des ingrédients;
- lorsqu'elle est utilisée, la mention préventive devra figurer immédiatement à la suite de la liste des ingrédients ou de la déclaration Contient, le cas échéant.
Pour plus de renseignements, visitez le :
En vertu du Règlement sur les aliments et drogues (le Règlement), la plupart des aliments préemballés doivent porter une étiquette sur laquelle les ingrédients qu'ils contiennent sont énumérés dans l'ordre décroissant de leur proportion. Cependant, certains ingrédients utilisés dans les produits alimentaires, lesquels étaient exemptés d'une telle déclaration dans la liste d'ingrédients (par exemple les constituants de la margarine, des assaisonnements et de la farine) devront désormais figurer également sur l'étiquette des aliments.
À partir de consultations avec les parties prenantes, dont les associations qui représentent les personnes allergiques et la communauté médicale, Santé Canada a préparé des modifications au Règlement afin d'augmenter les exigences relatives à l'étiquetage d'allergènes alimentaires prioritaires particuliers, des sources de gluten et des sulfites ajoutés présents dans les aliments préemballés vendus au Canada.
Afin de recevoir les commentaires du public, le 26 juillet 2008, Santé Canada a d'abord publié, dans la partie I de la Gazette du Canada, sa proposition de modifications au Règlement. Santé Canada a ensuite tenu compte de tous les commentaires reçus jusqu'au 28 novembre 2008 avant de préparer la version définitive du Règlement modifié et de la publier dans la partie II de la Gazette du Canada. Pour connaître le processus réglementaire du gouvernement fédéral, veuillez consulter la page web du gouvernement du Canada consacrée à la réglementation
Pour plus de renseignements sur les modifications à la réglementation canadienne sur l'étiquetage des allergènes alimentaires, veuillez consulter les sources suivantes :
Avril 2023
Avril 2022
Août 2021
Août 2019
Mai 2017
Juin 2013
Mars 2012
Février 2011
- Le gouvernement du Canada annonce de nouvelles exigences d'étiquetage visant à protéger la santé de la population canadienne
- Modifications de Santé Canada à la réglementation sur l'étiquetage des allergènes alimentaires
- Questions et réponses au sujet de la nouvelle réglementation visant l'amélioration de l'étiquetage des allergènes alimentaires, des sources de gluten et des sulfites ajoutés
- Sommaires des différences entre les modifications réglementaires proposées publiées dans la partie I de la Gazette du Canada et les modifications publiées dans la partie II de la Gazette du Canada intitulées Étiquetage amélioré des sources d'allergènes alimentaires et de gluten et des sulfites ajoutés
En raison de la complexité des modifications et de la durée de conservation à l'étalage des aliments, Santé Canada a accordé aux fabricants 18 mois pour la mise en œuvre de la nouvelle réglementation sur l'étiquetage des allergènes alimentaires. Santé Canada encourage toujours l'industrie à déclarer les allergènes alimentaires prioritaires, les sources de gluten et les sulfites ajoutés sur l'étiquette des aliments préemballés pour fournir à la population canadienne l'information dont elle a besoin pour faire des choix alimentaires éclairés.
Les produits à base de bières dont les composés respectent les normes de composition de la bière selon le Règlement sur les Aliments et les Drogues sont considérés comme normalisés. Ces bières normalisées ne sont pas tenues d'avoir une liste d'ingrédients. Les bières normalisées sont toujours fabriquées à partir d'orge et/ou de blé et leur consommation n'est pas recommandée pour les personnes atteintes de la maladie céliaque. La bière peut contenir par ailleurs d'autres allergènes et des sulfites dont la présence dépend du produit considéré.
Comme l'a auparavant recommandé Santé Canada, les personnes allergiques devraient toujours rechercher des produits possèdant une liste d'ingrédients. Ceci est également applicable pour les produits à base de bières. Santé Canada recommande également aux consommateurs allergiques de continuer à prendre directement contact avec le fabricant pour identifier les ingrédients présents dans les produits à base de bières non étiquetés.
Mises à jour antérieures
Juin 2010
- Examen des commentaires reçus et réponses de Santé Canada sur le projet de réglementation 1220 - Étiquetage amélioré des sources d'allergènes alimentaires et de gluten et des sulfites ajoutés - Nouveau
- Modifications de Santé Canada au projet de réglementation 1220 - Étiquetage amélioré des sources d'allergènes alimentaires et de gluten et des sulfites ajoutés - Nouveau
- Exigences révisées de Santé Canada en matière d'étiquetage alimentaire des sulfites ajoutés - Nouveau
- Santé Canada tient compte des commentaires sur les exemptions possibles des exigences de l'étiquetage amélioré pour les aliments ou les ingrédients dérivés de sources d'allergène alimentaire ou de gluten - Nouveau
Août 2009
- Ail et oignon : Insuffisance des preuves pour les ajouteràla liste des allergènes alimentaires prioritaires au Canada - Un examen systématique
- Les critères canadiens pour la détermination des nouveaux allergènes prioritaires
- Les exemptions proposées touchant les agents de collage et les enduits de cire à l'égard de la déclaration des allergènes
- Moutarde : Un allergène alimentaire prioritaire au Canada - Un examen systématique
- Proposition de Santé Canada à l'égard de la mise à jour de la liste canadienne des allergènes alimentaires requérant un étiquetage amélioré
Renseignements supplémentaires
- Juin 2012- Tests de dépistage d'agents de collage dans le vin effectués par l'Agence canadienne d'inspection des aliments
- Santé Canada réexamine sa politique sur l'utilisation des mises en garde relatives aux allergènes alimentaires figurant sur les aliments préemballés.
- Ateliers de consultation sur le renouvellement de la politique sur l'étiquetage préventif relatif aux allergènes alimentaires - Résumé des commentaires obtenus au cours des sessions de consultations en ligne et lors des rencontres publiques
- Projet de politique proposé pour la modification des exigences d'étiquetage des produits sans gluten au Canada.
- Consultation sur l'étiquetage préventif relatif aux allergènes alimentaires
- Nouveau - juin 2012 - Position de Santé Canada au sujet des allégations sans gluten
- Nouveau - février 2012 -L'utilisation des mises en garde relatives aux allergènes alimentaires sur les aliments préemballés
- L'Agence canadienne d'inspection des aliments a publié des avis rappelant aux fabricants, aux importateurs, aux distributeurs et aux détaillants du domaine alimentaire la responsabilité qui leur incombe lorsqu'il s'agit de faire en sorte que les aliments qu'ils vendent sont sans danger pour tous les consommateurs, y compris pour les consommateurs ayant des allergies alimentaires.
- Renseignements sur les allergies alimentaires et les intolérances alimentaires.
- Conseils pour éviter les allergènes courants dans les aliments
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