Cobalt et substances contenant du cobalt — fiche d'information

Mise à jour le 26 juin 2019 :

L'Évaluation préalable finale du cobalt et des substances contenant du cobalt a été publiée le 27 mai 2017 dans le cadre de l'initiative des groupes de substances du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation est résumée dans cette fiche d'information (anciennement le résumé public) et n'a pas changé. La section de cette fiche d'information intitulée « Mesures préventives et réduction des risques » communique les mises à jour dans les activités de gestion des risques, plus précisément :

• L'ajout du cobalt et des composés solubles du cobalt à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].

Sur cette page

• Aperçu
• À propos de ces substances
• Exposition des Canadiens et de l'environnement
• Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
• Résultats de l'évaluation des risques
  • Conclusions de l'évaluation préalable
• Mesures préventives et réduction des risques
• Important à savoir

Aperçu

• Le gouvernement du Canada a réalisé une évaluation scientifique, appelée une évaluation préalable, afin de déterminer le potentiel de risque posé aux Canadiens et à l'environnement du cobalt et des substances contenant du cobalt.
• En vertu de la LCPE (1999), le risque que pose une substance est déterminé en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité de causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et les niveaux d'exposition des personnes et de l'environnement. Une substance peut avoir un potentiel de danger élevé, mais le risque pour la santé humaine et l'environnement dépend du niveau d'exposition à la substance.
  • Des renseignements supplémentaires sur l'évaluation des risques se trouvent dans l'aperçu de l'Évaluation des risques de substances chimiques et dans les fiches de données, en particulier les Types de documents relatifs à l'évaluation des risques et la Boîte à outils sur l'évaluation des risques.
• Pour l'évaluation des effets des substances sur la santé humaine, il a été déterminé que le cobalt et le cobalt provenant des substances contenant du cobalt pourraient être associés à des effets sur la santé. Cependant, le risque pour les Canadiens est faible aux niveaux d'exposition actuels. Par conséquent, il a été conclu que le cobalt et le cobalt provenant des substances contenant du cobalt ne sont pas nocifs pour la santé humaine. En ce qui concerne l'évaluation des effets des substances sur l'environnement, il a été conclu que le cobalt et les composés solubles du cobalt sont nocifs pour l'environnement.

À propos de ces substances

• L'évaluation préalable visait le cobalt et les substances contenant du cobalt. Ces substances ont été évaluées dans le cadre de l'Initiative des groupes de substances du PGPC.
• L'évaluation portait sur l'entité cobalt (toutes les formes du cobalt). Par conséquent, l'évaluation n'est pas limitée aux substances contenant du cobalt trouvées lors de la catégorisation.
• Quatre substances contenant du cobalt comprises dans ce groupe ont été évaluées dans le dixième lot de l'initiative du Défi du PGPC [cobalt élémentaire, chlorure de cobalt(II) et 2 sulfates de cobalt). Ces substances ont été jugées non nocives pour la santé humaine ou l'environnement lorsqu'elles ont été examinées séparément. Cependant, ces 4 substances ont été ajoutées dans la présente évaluation préalable pour qu'on évalue l'exposition combinée au cobalt provenant de plusieurs substances contenant du cobalt.
• Le cobalt est un élément présent naturellement dans la croûte terrestre. On le trouve sous différentes formes comme sous forme de minéraux, d'oxydes et de sels.
• Le cobalt et les substances contenant du cobalt sont également des produits chimiques industriels principalement produits lors des processus d'extraction minière ou formés comme sous-produit lors d'autres processus.
• Au Canada, le cobalt et les substances contenant du cobalt sont principalement utilisés dans des procédés métallurgiques, dans la fusion et l'affinage de métaux non ferreux et comme constituant dans les alliages et le carbure. Ils sont également employés dans les suppléments alimentaires destinés aux animaux d'élevage et les engrais, les outils en matériaux durs, les peintures et les revêtements, le plastique, le caoutchouc, les piles et d'autres produits disponibles aux consommateurs.

Exposition des Canadiens et de l'environnement

• L'évaluation a tenu compte des résultats d'études de biosurveillance des humains. Les renseignements sur les niveaux mesurés chez les humains peuvent être importants pour estimer l'exposition des Canadiens.
• Les Canadiens peuvent être exposés au cobalt et aux substances contenant du cobalt dans les aliments comme par des sources naturelles ou des activités humaines.
• On peut également être exposé dans une moindre mesure au sol, à la poussière domestique, à l'air, à l'eau potable et à des sources naturelles ou à des sources anthropiques (découlant d'activités humaines).
• Les Canadiens peuvent être exposés par l'utilisation de produits disponibles pour les consommateurs qui contiennent du cobalt, comme les peintures, les revêtements, les cosmétiques et les produits de santé naturels.
• On peut également être exposé lorsqu'on est situé près de sources industrielles ponctuelles actuelles ou anciennes, comme les mines.
• Bien que ces substances soient présentes naturellement, le cobalt et les substances contenant du cobalt peuvent être rejetés dans l'environnement lors d'activités industrielles comme la production de cobalt (par exemple, l'extraction minière), la production accidentelle (sous forme de sous-produit), la fusion et l'affinage, et la combustion de combustibles fossiles. Ils peuvent également être rejetés lors de la fabrication, l'importation, l'utilisation et l'élimination du cobalt et des substances contenant du cobalt, de produits et d'articles manufacturés; ainsi que l'élimination et la gestion des déchets de substances contenant du cobalt, de produits ou d'articles manufacturés.
• Après avoir été rejetés dans l'environnement, le cobalt et les substances contenant du cobalt peuvent s'introduire dans l'eau, le sol et l'air.

Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement

• Pour trouver des renseignements sur les effets sur la santé humaine, on a examiné des rapports étrangers. Des organismes internationaux ont classé les substances contenant du cobalt comme cancérogènes, d'après des études de laboratoire sur l'exposition par inhalation ou par injection. Il n'y a aucune donnée probante de cancérogénicité potentielle lors d'une exposition par voie orale (par ingestion).
• Entre autres effets critiques observés chez les humaines, notons une cardiomyopathie (maladie chronique du muscle cardiaque), une polycythémie (augmentation du nombre d'érythrocytes et de l'hémoglobine). Une réduction du fonctionnement des poumons a également été prise en compte comme effet critique chez les personnes exposées à de la poussière contenant du cobalt dans l'industrie du polissage de diamants.
• Concernant les effets sur l'environnement, le cobalt et les composés solubles du cobalt peuvent avoir des effets nocifs pour les organismes aquatiques et terrestres à des concentrations relativement faibles.

Résultats de l'évaluation des risques

• D'après une comparaison des concentrations auxquelles les Canadiens peuvent être exposés à ces substances avec celles associées à des effets sur la santé, les risques pour la santé humaine liés au cobalt et aux substances contenant du cobalt sont considérés comme faibles.
• Le cobalt est présent dans l'environnement sous différentes formes. Les quantités qui sont rejetées dans l'environnement par des sources humaines peuvent être supérieures aux concentrations prévues causer des effets nocifs pour les organismes.
• En outre, le cobalt et les composés solubles du cobalt satisfont au critère de persistance, mais pas à celui de la bioaccumulation, énoncés dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation pris en application de la LCPE (1999).
• Compte tenu de tous les renseignements présentés, il a été déterminé qu'il existe un risque de causer des effets nocifs pour l'environnement découlant du cobalt et des composés solubles du cobalt.
• Le gouvernement du Canada a publié l'Évaluation préalable Cobalt et substances contenant du cobalt le 27 mai 2017.

Conclusions de l'évaluation préalable

• Par suite de l'évaluation, le gouvernement a conclu que le cobalt et le cobalt des substances contenant du cobalt ne causent pas d'effet nocif aux niveaux d'exposition actuels.
• Cependant, le gouvernement a conclu que le cobalt et les composés solubles du cobalt pénètrent dans l'environnement à des concentrations qui sont nocives pour l'environnement.

Mesures préventives et réduction des risques

• Le 26 juin 2019, le cobalt et les composés solubles du cobalt ont été ajoutés à l'annexe 1 de la LCPE (1999), aussi appelée Liste des substances toxiques.
• L'Approche de gestion des risques proposée pour le cobalt et les composés solubles de cobalt a été publiée le 27 mai 2017 et était assortie d'une consultation publique de 60 jours. Conformément à l'approche, le gouvernement a pris les mesures suivantes pour réduire ou gérer les risques associés à la substance :
  • Environnement et Changement climatique Canada propose des mesures pour gérer les rejets de cobalt dans l'eau par les activités ou secteurs industriels suivants : extraction de métaux, exploration minérale, mines fermées et abandonnées, fusion et affinage des métaux de base, pâtes et papiers, et sites d'enfouissement.
  • Environnement et Changement climatique a révisé les Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement pour le cobalt dans le but que les recommandations concordent avec la concentration estimée sans effet (CESE) dans l'eau douce (autrement dit, la concentration au-dessous de laquelle l'exposition à une substance ne devrait pas causer d'effet nocif pour l'environnement), laquelle a été déterminée dans l'évaluation préalable finale du cobalt et des substances contenant du cobalt.
• Pour de plus amples renseignements et mises à jour sur les mesures de gestion des risques concernant les substances gérés dans le cadre du PGPC, veuillez consulter le tableau des mesures de gestion des risques et l'échéancier des activités de gestion des risques et des consultations sur un horizon mobile de deux ans.

Important à savoir

• Le cobalt et les substances contenant du cobalt peuvent être présents dans certains produits offerts aux consommateurs. Les Canadiens devraient respecter les mises en garde et les instructions inscrites sur les étiquettes des produits, et éliminer les produits de manière responsable.
• Les Canadiens qui pourraient être exposés au cobalt et aux substances contenant du cobalt en milieu de travail devraient consulter leur employeur et leur représentant en santé et sécurité au travail (SST) en ce qui a trait aux pratiques de manutention sécuritaires et aux lois et exigences applicables en vertu de la législation en matière de SST et du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).