Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques - fiche d’information
Partie du Groupe des terpènes et terpénoïdes
Sur cette page
- Aperçu
- Àpropos de ces substances
- Exposition des Canadiens et de l'environnement
- Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
- Résultats de l'évaluation des risques
- Mesures préventives et réduction des risques
- Renseignements connexes
Aperçu
- Le gouvernement du Canada a réalisé une évaluation scientifique préalable en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)(LCPE) afin de déterminer le potentiel de risque posé aux Canadiens et à l'environnement par les 16 substances du groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques.
- Le risque que pose une substance est déterminé en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité de causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et les niveaux d'exposition des personnes ou de l'environnement.
- Suite à l'ébauche d'évaluation préalable, le gouvernement du Canada propose de conclure que 3 substances de ce groupe (les T et T de l'essence de clou de girofle, l'essence de santal, et le guaiazulène) sont nocives pour la santé humaine en raison de certaines expositions préoccupantes.
- Il est proposé que les 13 autres substances ne sont pas nocives pour la santé humaine, et qu'aucune d'entre elles n'est nocive pour l'environnement, aux niveaux d'exposition considérés dans l'évaluation.
- Le gouvernement a publié un document sur le cadre de gestion des risques associés aux T et T de l'essence de clou de girofle, à l'essence de santal, et au guaiazulène pour entamer avec les parties intéressées des discussions sur l'élaboration de mesures de gestion des risques mentionnées ci-dessous.
À propos de ces substances
- Le groupe des terpènes et des terpénoïdes est composé de 76 substances évaluées dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
- Quinze terpènes et terpénoïdes sont inclus dans l'évaluation préalable du groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques.
- Quatre des substances du groupe principal ont été jugées peu préoccupantes pour la santé humaine et l'environnement grâce à d'autres approches. Les conclusions concernant les substances portant les No CAS 4572-09-2 et 25428-43-7 sont présentées dans la version finale de l'Évaluation préalable rapide des substances pour lesquelles l'exposition de la population générale est limitée. Les conclusions concernant les substances possédant portant les no CAS 29350-73-0 et 68916-97-2 sont présentées dans la version finale de l'Évaluation préalable des substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT).
- L'évaluation préalable résumée ici porte sur 16 des 76 substances. Ces 16 substances sont désignées sous le nom de groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques.
- Les potentiels de danger pour l'environnement et d'exposition de l'environnement associés à ces 16 substances ont été classés à l'aide de l'approche de Classification des risques écologiques des substances organiques.
- Les décisions concernant les 41 substances restantes du groupe des terpènes et terpénoïdes seront ou sont fournies dans d'autres évaluations préalables.
- Les 16 substances visées par l'évaluation ont été divisées en 3 sous-groupes (selon la structure chimique, les propriétés et/ou la toxicité) plus 2 substances individuelles (essence de santal et guaiazulène).
- Le sous-groupe 1 contient le bisabolène, le copaiba, l'essence de gingembre, l'alpha-bisabolène, le sandalore et le santol penténol.
- Le sous-groupe 2 contient du bêta-caryophyllène, le guaiène, de l'alpha-guaiène, le valencène, et les terpènes et les terpénoïdes (T et T) de l'essence de clou de girofle.
- Le sous-groupe 3 contient le guaiol, l'élémol et le bulnésol.
- Ces substances peuvent faire partie des composants d'huiles essentielles rencontrées dans une grande variété de plantes. Certaines d'entre elles sont naturellement présentes dans les aliments et d'autres peuvent également être utilisées comme aromatisants.
- Selon les renseignements recueillis par le gouvernement, ces substances sont utilisées au Canada comme parfums dans :
- des produits de soins personnels, notamment les lotions pour le corps, les produits de massage, les produits de soins des cheveux, les produits d'hygiène buccale, ainsi que divers médicaments, produits en vente libre et produits de santé naturels;
- les produits de nettoyage et les désodorisants.
- La plupart de ces substances sont également présentes dans les produits antiparasitaires en tant que formulant.
Exposition des Canadiens et de l'environnement
- Les Canadiens peuvent être exposés à ces substances par voie cutanée (peau) ou respiratoire (inhalation) lors de l'utilisation de divers produits de soins personnels (c.-à-d. les cosmétiques, les médicaments et les produits de santé naturels), de produits de nettoyage ou d'assainisseurs d'air. Les Canadiens peuvent également être exposés à certaines de ces substances en raison de leur présence naturelle dans les aliments ou de leur utilisation éventuelle comme aromatisant alimentaire. Une exposition provenant de sources environnementales ne devrait pas se produire.
- Selon les informations examinées dans le cadre de l'approche de la CRE, le potentiel d'exposition écologique de toutes ces substances a été jugé faible, à l'exception du copaiba, dont le potentiel d'exposition écologique a été jugé modéré en raison de sa persistance globale et de l'estimation prudente de sa quantité.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
- Afin d'éclairer la caractérisation des effets sur la santé dans l'évaluation préalable, les rapports de données internationaux et nationaux sur certaines de ces substances et leurs composants ont été pris en compte. Cela comprenait notamment des évaluations de l'Environnemental Protection Agency des États-Unis et de l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA), entre autres.
- Les 6 substances du sous-groupe 1 (essence de gingembre, bisabolène, alpha-bisabolène, santol penténol, sandalore et copaiba) ont présenté un faible potentiel de danger pour l'homme.
- En raison des données limitées sur un certain nombre de substances visées par cette évaluation, une approche comparative, appelée « lecture croisée », a été utilisée pour évaluer les effets potentiels sur la santé de certaines de ces substances.
- Pour le sous-groupe 2 (le bêta-caryophyllène, les T et T de l'essence de clou girofle, le guaiène, alpha-guaiène et le valencène), les données sur les dangers du bêta-caryophyllène (principal composant de T et T de l'essence de clou girofle) ont été utilisées pour étayer l'évaluation des dangers. Pour le bêta-caryophyllène, les effets critiques sur la santé pris en compte dans l'évaluation étaient l'action sur le système lymphoïde masculin et l'action sur le foie et les ganglions mésentériques chez les deux sexes.
- Pour le sous-groupe 3 (guaiol, bulnélsol et élémol), les effets critiques sur le système reproducteur masculin ont été utilisés pour caractériser le risque potentiel pour la santé humaine.
- Pour l'essence de santal, les effets critiques sur la santé pris en compte dans l'évaluation comprenaient :
- Par voie d'exposition cutanée, la diminution du gain de poids corporel, la diminution de la capacité à se nourrir et des effets sur le foie et les testicules.
- Par voie d'exposition orale, la sédation, l'ataxie et la réduction de la prise de poids chez les femmes, la réduction de la consommation d'aliments et les effets sur le développement.
- Pour guaiazulène, les effets critiques sur la santé pris en compte dans l'évaluation comprenaient :
- Par voie d'exposition cutanée, effets sur les testicules et tumeurs non cancéreuses dans divers organes.
- Exposition par inhalation, effets sur le système respiratoire, en particulier sur le nez et les poumons.
- D'après les renseignements pris en compte dans l'approche de CRE, ces substances présentent un faible potentiel de danger pour l'environnement, à l'exception des substances suivantes :
- Le risque de danger du santol-penténol a été jugé modéré en raison de son potentiel modéré d'effets négatifs dans les réseaux alimentaires aquatiques.
- Le potentiel de danger de T et T de l'essence de clou de girofle, de l'alpha-guaiène et du valencène a été jugé élevé, en raison de leur potentiel élevé d'effets négatifs dans les réseaux alimentaires aquatiques compte tenu de leur potentiel de bioaccumulation.
Résultats de l'évaluation des risques
- Le risque pour la santé humaine provenant des 6 substances du sous-groupe 1 (essence de gingembre, bisabolène, alpha-bisabolène, santol-penténol, sandalore et copaiba) a été jugé faible en raison de leur faible potentiel de danger.
- La comparaison entre les niveaux d'exposition des Canadiens à 3 des 5 substances du sous-groupe 2 (bêta-caryophyllène, guaiène et valencène) et à 2 substances du sous-groupe 3 (bulnélsol et élémol) avec les niveaux associés à des effets critiques sur la santé a permis de déterminer que le risque associé à ces substances pour la santé humaine est faible.
- Le risque pour la santé humaine posé par l'alpha-guaiène (dans le sous-groupe 2) et le guaiol (dans le sous-groupe 3) est également jugé faible, en raison du nombre limité de sources d'exposition identifiées.
- L'utilisation de T et T de l'essence de clou de girofle, de l'essence de santal et du guaiazulène dans certains produits offerts aux consommateurs présente un risque potentiel pour la santé humaine. Ce risque a été déterminé en comparant les niveaux d'exposition des Canadiens à chacune de ces substances provenant des utilisations suivantes avec les niveaux associés aux effets critiques :
- Pour les T et T de l'essence de clou de girofle, l'exposition combinée par voies cutanée et respiratoire due à l'utilisation d'huile essentielle comme parfum corporel (pour l'exposition des enfants de 2 à 8 ans);
- Pour l'essence de santal, l'exposition cutanée due à l'utilisation de lotions pour le corps, d'huiles de massage (pour nourrissons et enfants de moins de 8 ans), et l'utilisation de l'huile essentielle comme parfum pour le corps;
- Pour le guaiazulène, à la suite d'une exposition cutanée ou respiratoire lors de son utilisation dans des produits de permanente ou de défrisage;
- D'autres sources d'exposition à ces substances ont également été caractérisées et jugées non préoccupantes, comme indiqué dans l'évaluation préalable.
- À la lumière des résultats de l'analyse selon la CRE, il est jugé peu probable que ces 16 substances soient nocives pour l'environnement.
- Le gouvernement du Canada a publié L’Ébauche d’évaluation préalable du groupe des sesquiterpènes le 8 mai 2021. Le public est invité à faire part de ses commentaires sur cette évaluation pendant la période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 7 juillet.
Conclusions de l'évaluation préalable proposées
- Le gouvernement du Canada propose de conclure que les T et T de l'essence de clou de girofle, l'essence de santal et le guaiazulène peuvent être nocifs pour la santé humaine aux niveaux d'exposition considérés dans l'évaluation. Il est également proposé que l'essence de gingembre, le bisabolène, l'alpha-bisabolène, le santalore, le copaiba, le bêta-caryophyllène, le gaiène, l'alpha-guaiène, le valencène, le guaiol, le bulnésol et l'élémol ne sont pas dangereux pour la santé humaine aux niveaux d'exposition considérés dans l'évaluation.
- Le gouvernement du Canada propose également de conclure qu'aucune des 16 substances du groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques ne pénètre dans l'environnement à des niveaux dangereux pour l'environnement.
- De plus, il est proposé que les T et T de l'essence de clou de girofle et le guaiazulène répondent aux critères de persistance et de bioaccumulation, et que l'essence de santal ne répond aux critères de persistance ni de bioaccumulation, énoncés dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation de la LCPE (1999).
Mesures préventives et réduction des risques
- Le gouvernement du Canada a publié le Cadre de gestion des risques associés à certains terpènes et terpénoïdes du groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques le 8 mai 2021. Le public est invité à faire part de ses commentaires sur cette évaluation pendant la période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 7 juillet 2021.
- Si la conclusion proposée se confirme à la suite de l'évaluation préalable, le gouvernement du Canada envisagera l'ajout de T et T de l'essence de clou de girofle, d'essence de santal et de guaiazulène à l'annexe 1 de la LCPE 1999, aussi connue comme la Liste des substances toxiques. L'ajout d'une substance à la Liste ne restreint pas son utilisation, sa fabrication ou son importation. Elle permet plutôt au gouvernement de prendre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE 1999.
- Le gouvernement envisage également de prendre les mesures suivantes pour atténuer les préoccupations :
- des mesures réglementaires et/ou non réglementaires pour prévenir ou réduire l'exposition au T et T de l'essence de clou de girofle et au guaiazulène provenant de certains produits cosmétiques;
- des mesures visant à réduire l'exposition à l'essence de santal dans certains cosmétiques en la décrivant comme un ingrédient interdit ou à usage restreint figurant sur la Liste critique des ingrédients de cosmétiques de Santé Canada. La Liste critique sert à signaler la non-conformité de certaines substances aux exigences de la Loi sur les aliments et drogues ou du Règlement sur les cosmétiques. Conformément à la législation canadienne, il est interdit de vendre des cosmétiques contenant des substances qui sont nocives pour l'utilisateur.
- le Cadre de gestion des risques contient des détails supplémentaires, notamment l'adresse à laquelle envoyer de tels renseignements pendant la période de commentaires du public se terminant le 19 mai 2021.
- Les mesures de gestion des risques peuvent évoluer après l'examen des évaluations et des options de gestion des risques ou des mesures publiées pour d'autres substances visées par le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) afin d'assurer une prise de décisions efficace, coordonnée et cohérente en matière de gestion des risques.
- Des renseignements sur la gestion des risques liés aux substances visées par le PGPC sont disponibles.
Renseignements connexes
- Ces substances peuvent être présentes dans des produits offerts aux consommateurs. Les Canadiens doivent suivre les mises en garde et les instructions indiquées sur les étiquettes des produits et éliminer les produits de façon responsable.
- Veuillez consulter la page Faites-le pour une maison saine pour d'autres renseignements sur la sécurité des produits chimiques utilisés à l'intérieur et autour de la maison, notamment des renseignements sur les T et T de l'essence de clou de girofle, l'essence de santal et le guaiazulène (pour les consommateurs).
- Certains terpènes et terpénoïdes ou leurs composants (par exemple, le bêta-caryophyllène et le valencène) ont été repérés dans des produits qui s'évaporent. Les produits de vapotage (également appelés cigarettes électroniques) peuvent représenter une source supplémentaire d'exposition à ces substances. L'évaluation des risques posés par ces substances aux Canadiens, y compris les risques liés aux cigarettes classiques, et les options possibles pour atténuer les risques associés à ces produits, font l'objet d'un cadre législatif distinct. Ces expositions ne sont pas caractérisées davantage dans l'évaluation préalable résumée dans le présent document.
- L'évaluation préalable a porté sur les risques potentiels liés à l'exposition de la population générale du Canada, plutôt que sur l'exposition professionnelle. Les dangers liés aux produits chimiques utilisés en milieu de travail sont définis dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Pour des renseignements concernant la santé et sécurité au travail et savoir quelle démarche suivre dans leur milieu de travail, les Canadiens doivent consulter leur employeur, un représentant en santé et sécurité au travail (SST) ou l'organisme de réglementation responsable de la santé et de la sécurité au travail de leur province ou territoire.
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