Les risques associés à une substance sont déterminés à partir de ses propriétés dangereuses (capacité à causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et du niveau et de l'étendue de l'exposition des individus ou de l'environnement à cette substance.
Au besoin, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE et d'autres lois fédérales pour contribuer à la prévention ou à la réduction des risques d'effets nocifs.
Les substances du groupe des siloxanes sont associées à des effets sur la santé; cependant, aux niveaux d'exposition pris en compte dans l'évaluation, le gouvernement a conclu que ces substances ne sont pas nocives pour la santé et l'environnement.
L'évaluation portait sur 5 des 7 substances collectivement appelées substances du groupe des siloxanes dans le cadre de la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Les 5 substances sont : le cyclotrisiloxane (D3), le divinyltétraméthyldisiloxane (dvTMDS) et 3 siloxanes linéaires : l'hexaméthyldisiloxane (L2), le décaméthyltétrasiloxane (L4) et le dodécaméthylpentasiloxane (L5).
Parmi les deux substances restantes, le cis-2,2,4,6,6,8-Hexaméthyl-4,8-diphényl-cyclotétrasiloxane (no CAS 33204-76-1) a été jugé comme peu préoccupant pour la santé humaine ou l'environnement par d'autres approches. Les conclusions sur cette substance sont données dans l'Évaluation préalable finale de l'examen préalable rapide de substances pour lesquelles l'exposition de la population générale est limitée. L'autre substance restante, le diméthylcyclosiloxane (no CAS 69430-24-6), communément appelé cyclométhicone dans l'industrie des cosmétiques, est principalement composée des 3 substances suivantes, qui ont été précédemment évaluées dans le cadre de l'initiative Deuxième lot du Défi :
l'octaméthylcyclotétrasiloxane (D4; no CAS 556-67-2)
le décaméthylcyclopentasiloxane (D5; no CAS 541-02-6)
le dodécaméthylcyclohexasiloxane (D6; no CAS 540-97-6).
En conséquence, le diméthylcyclosiloxane est considéré comme ayant été prise en compte dans les évaluations préalables des substances D4, D5 et D6 en 2008 et dans la conclusion révisée concernant le D5 en 2012. Il ne fait pas l'objet d'une nouvelle évaluation des risques pour le moment. Ces évaluations ont établi que les substances D5 et D6 ne présentaient pas de risque pour l'environnement ou la santé humaine, tandis que le D4 présentait un risque pour l'environnement, mais pas pour la santé humaine.
Trois substances du groupe des siloxanes (L2, L4 et L5) sont également des constituants de la diméthicone (no CAS 9006-65-9). Le risque pour la santé humaine et l'environnement lié à la diméthicone a été évalué lors de la deuxième phase de la méthode d'examen préalable rapide des polymères et comprenait les utilisations de L4 et L5 dans des cosmétiques et de L5 dans des médicaments.
Les substances L2, L5 et dvTMDS ne sont pas naturellement présentes dans l'environnement; en revanche, le L4 et le D3 se trouvent dans des plantes.
Selon les renseignements recueillis par le gouvernement, le L2 est utilisé dans des produits disponibles aux consommateurs comme les cosmétiques, les appareils électroniques, le matériel médical et des produits antigel et de déglaçage. Aucune utilisation de L4 comme substance individuelle n'a été relevée. Le L5 est utilisé dans des applications industrielles comme les peintures et revêtements. Le D3 est également dans des produits disponibles aux consommateurs comme les cosmétiques, les adhésifs et les produits d'étanchéité. Le dvTMDS est utilisé dans la fabrication de polymères et d'autres composés et peut être utilisé dans les matériaux d'emballage alimentaire.
Exposition des êtres humains et de l'environnement
L'évaluation a indiqué que les Canadiens peuvent être exposés aux siloxanes linéaires (L2, L4 et L5) et au D3 dans l'environnement, principalement par l'intermédiaire de l'air intérieur.
On peut être exposé par voie orale à la substance L5 en consommant du poisson. La consommation de produits de boulangerie fabriqués dans des moules en silicone, ainsi que la consommation de poisson peuvent entraîner une exposition au D3; l'inhalation de D3 résiduel provenant de l'utilisation de moules en silicone est également possible.
Dans les produits disponibles aux consommateurs, les principales sources d'exposition découlent de l'utilisation de produits de soins personnels contenant du L2 et du D3 (le L2 peut être présent dans le sèche-vernis à ongles en gouttes et des dissolvants d'adhésif de pansement, et le D3, dans des produits de maquillage pour le corps et des crèmes contre l'érythème fessier).
L'exposition de la population canadienne au dvTMDS n'était pas prévue.
D'après les renseignements examinés dans l'approche de CRE, les substances du groupe des siloxanes ont un faible potentiel d'exposition de l'environnement.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
Dans des études de laboratoire, on a trouvé que la substance L2 affecte le foie, les testicules et les poumons, et que la substance L4 touche le foie.
Les données sur les effets sur la santé (danger) étant limitées pour la substance L5, une approche comparative à l'aide de produits chimiques similaires, appelée lecture croisée, a été utilisée pour l'évaluation des effets potentiels du L5 sur la santé. Les effets de la substance L5 sur le foie, les testicules et les poumons devraient être des effets importants ou « critiques ».
Des études en laboratoire ont montré que le D3 est associé à des effets sur le foie et à une diminution de la consommation de nourriture et du poids corporel.
Aucun effet sur la santé humaine n'a été trouvé pour la substance dvTMDS.
D'après les renseignements pris en compte dans l'approche de CRE, les substances L2, L5 et D3 ont été identifiées comme présentant un faible potentiel de danger pour l'environnement, tandis que les substances L4 et dvTMDS ont été identifiées comme présentant un potentiel modéré de danger pour l'environnement. Ces résultats sont basés sur des facteurs tels que la toxicité et le potentiel d'accumulation dans les organismes aquatiques.
Prise en compte des sous-populations qui peuvent avoir une susceptibilité accrue ou une exposition accrue
Certains groupes de personnes au sein de la population canadienne, en raison d'une susceptibilité accrue ou d'une exposition accrue, peuvent courir un risque plus grand que la population générale de connaître des effets nocifs pour la santé dus à l'exposition à des substances.
Certaines sous-populations sont systématiquement prises en compte tout au long du processus d'évaluation, comme les nourrissons, les enfants et les personnes en âge de procréer. Par exemple, l'exposition en fonction de l'âge est systématiquement estimée et les études de toxicité pour le développement et la reproduction sont évaluées en fonction des effets potentiels sur la santé. Ces sous-populations ont été prises en compte dans les résultats de l'évaluation des risques associés aux substances du groupe des siloxanes.
Résultats de l'évaluation des risques
Les évaluations se concentrent sur les informations essentielles à la détermination de la nocivité des substances pour la santé humaine ou l'environnement au sens de la LCPE. Pour ce faire, il convient de tenir compte les informations scientifiques, y compris des informations, si elles sont disponibles, sur les sous-populations susceptibles d'être plus sensibles ou plus exposées, sur les environnements vulnérables et sur les effets cumulatifs, et en utilisant une approche fondée sur le poids des preuves et sur le principe de précaution.
Selon une comparaison entre les niveaux auxquels les Canadiens peuvent être exposés aux substances L2, L4, L5 et D3, et les niveaux associés à des effets sur la santé, le risque pour la santé humaine associé à ces substances est faible.
L'exposition au dvTMDS n'étant pas prévue, le risque pour la santé humaine lié à cette substance a également été considéré comme faible.
Selon les résultats de l'approche de CRE, il est peu probable que les substances L2, L4, L5, D3 et dvTMDS soient nocives pour l'environnement aux niveaux d'exposition pris en compte dans l'évaluation.
Conclusions de l'évaluation
À la suite de l'évaluation préalable, le gouvernement a conclu que les 5 substances du groupe des siloxanes (D3, dvTMDS, L2, L4, et L5) ne sont pas nocives pour la santé humaine aux niveaux d'exposition visés par l'évaluation et que ces substances ne pénètrent pas dans l'environnement à des niveaux qui sont nocifs pour l'environnement.
Ressources connexes
Les substances du groupe des siloxanes peuvent être présentes dans certains produits disponibles pour les consommateurs. Les Canadiens doivent suivre les mises en garde et les instructions indiquées sur les étiquettes des produits et éliminer les produits de façon responsable.
Visiter le site Maison saine pour obtenir des renseignements sur la sécurité des produits chimiques à la maison et autour.
Utilisez l'outil Recherche de substances pour trouver les substances qui sont mentionnées dans certains instruments législatifs ou réglementaires ou dans les sites Web du gouvernement du Canada.
