Groupe des thiocarbamates – fiche d'information

Thirame (aussi appelé TMTD)
Numéro de registre du CAS 137-26-8

Tétrasulfure de bis(pipéridinothiocarbonyle) (DPTT)
Numéro de registre du CAS 120-54-7

Publications résumées:

• Évaluation préalable finale – groupe des thiocarbamates (publié le 9 janvier 2021). Les commentaires du public reçus sur l'ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques ont été pris en compte et un résumé des commentaires avec les réponses du gouvernement a été publié.
• Approche de gestion des risques pour le TMTD (publiée le 9 janvier 2021 pour une période de commentaires du public de 60 jours). Une gestion des risques a été proposée.
• Avis associé : Gazette du Canada, Partie I, vol. 155, nº 2.

Sur cette fiche

• Aperçu
• À propos de ces substances
• Exposition des humains et de l'environnement
• Effets principaux (danger) sur la santé et l'environnement
• Résultats de l'évaluation des risques
  • Conclusions de l'évaluation préalable
• Mesures préventives et réduction des risques
  • Autres considérations
  • Où trouver des mises à jour sur les mesures de gestion des risques
• Ressources connexes

Aperçu

• Le gouvernement du Canada réalise des Évaluations des risques liés aux substances chimiques en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] afin de déterminer si ces substances présentent ou peuvent présenter un risque pour la santé humaine ou l'environnement.
  • Les risques posés par une substance sont déterminés en fonction de leurs propriétés dangereuses (potentiel à causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et du niveau d'exposition des personnes et de l'environnement.
  • Si nécessaire, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE (1999) et d'autres lois fédérales afin de prévenir ou de réduire les dommages potentiels.
• Le gouvernement a conclu que le TMTD est dangereux pour l'environnement, mais pas pour la santé humaine, en se basant sur les expositions dues à des utilisations non pesticides prises en compte lors de l'évaluation. Des mesures de gestion des risques ont été proposées pour tenir compte de ces inquiétudes environnementales.
• Bien que le TMTD soit associé à des effets préoccupants pour la santé humaine, le risque est considéré faible en raison des niveaux d'exposition pris en compte lors de l'évaluation. Il a aussi été conclu que le DPTT n'est pas dangereux pour la santé humaine ni l'environnement, le risque posé par cette substance étant faible aux niveaux d'exposition pris en compte lors de l'évaluation.

À propos de ces substances

• L'évaluation préalable visait 2 substances : le thirame et le tétrasulfure de bis(pipéridinothiocarbonyle), appelé respectivement TMTD et DPTT. Ces deux substances ont été évaluées dans la cadre de la Troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
• D'après la collecte de renseignements faite par le gouvernement, le TMTD et le DPTT sont des produits chimiques industriels qui ne sont pas présents naturellement dans l'environnement.
• Selon l'évaluation, au Canada, le TMTD est principalement utilisé comme régulateur de procédés (accélérateur et agent de durcissement) pour la fabrication de produits en caoutchouc plein. Il est utilisé comme composant dans des pièces pour automobile, dans des produits d'étanchéité et des adhésifs et peut être utilisé comme composant pour la fabrication d'un nombre limité de matériaux d'emballage alimentaire.
• Le TMTD est aussi homologué comme ingrédient actif de produits antiparasitaires au Canada, sous le nom de thirame. La décision finale de réévaluation du thirame de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada comprend une évaluation des risques et des mesures d'atténuation des risques pour protéger la vie humaine et l'environnement contre les utilisations pesticides du TMTD, en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires. Les expositions au TMTD dues à des sources de pesticides et des utilisations du thirame n'ont pas été plus caractérisées pour l'évaluation préalable présentement résumée.
• Au Canada, le DPTT n'est utilisé que pour la production de produits à base de caoutchouc.

Expositions des humains et de l'environnement

• L'exposition des Canadiens au TMTD due aux produits disponibles pour les consommateurs (par exemple, produits en caoutchouc, rubans adhésifs, pièces d'automobile) ou à des matériaux d'emballage alimentaire devrait être minime ou nulle.
• Le risque posé à la santé humaine par le DPTT a été caractérisé au moyen de l'Approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. L'estimation de l'exposition due au DPTT était inférieure au SPT, indiquant que cette substance est peu préoccupante pour la santé humaine aux niveaux actuels d'exposition.
• Le TMTD et le DPTT peuvent potentiellement se retrouver dans l'environnement suite au rejet de l'effluent de systèmes de traitement des eaux usées associés à des installations de fabrication de produits en caoutchouc plein. De tels rejets devraient probablement conduire à une exposition des organismes aquatiques près des points de rejet.

Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement

• Afin d'obtenir des renseignements sur les effets sur la santé humaine et l'environnement, des rapports nationaux et internationaux sur le TMTD ont été étudiés. Ces renseignements ont été utilisés pour éclairer l'évaluation préalable. Ces rapports incluent l'examen du thirame de l'ARLA, ainsi que ceux, entre autres, du TMTD faits au niveau international dans le cadre du Programme d'évaluation coopérative des produits chimiques de l'Organisation de coopération et de développement économiques et par l'Agence européenne des produits chimiques.
• Les effets sur la santé préoccupants identifiés pour le TMTD incluent une neurotoxicité pour le développement et une cancérogénicité (peut potentiellement causer le cancer).
• Des données suggèrent que le TMTD est hautement toxique pour les organismes aquatiques.
• Les données selon des observations sur les effets (danger) du DPTT sur l'environnement étaient limitées. Une approche comparative, appelée lecture croisée, au moyen d'une substance similaire a été suivie pour éclairer l'évaluation ayant trait à l'environnement. D'après les données de lecture croisée, le DPTT ne devrait pas avoir d'effet sur les organismes aquatiques jusqu'à la limite de solubilité dans l'eau de cette substance.

Résultats de l'évaluation des risques

• En suivant l'Approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances, il a été déterminé que le DPTT est peu préoccupant pour la santé humaine aux niveaux d'exposition pris en compte pour l'évaluation.
• En tenant compte de tous les renseignements présentés dans l'évaluation préalable, il existe un faible risque d'effets nocifs du DPTT sur l'environnement.
• En se basant sur les renseignements présentés dans l'évaluation préalable, le risque pour la santé humaine dû à des utilisations non pesticides du TMTD est faible.
• Bien que le TMTD ne devrait pas persister longtemps dans l'environnement ni s'accumuler dans les organismes, il est hautement toxique pour les organismes aquatiques. L'exposition associée aux utilisations de cette substance prises en compte pour l'évaluation pose un risque d'effets nocifs sur l'environnement.

Conclusions de l'évaluation préalable

• Le gouvernement a conclu que le TMTD n'est pas dangereux pour la santé humaine aux niveaux d'exposition pris en compte pour l'évaluation.
• Toutefois, le gouvernement a conclu que le TMTD pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement à des niveaux dangereux lors de ses utilisations pour la fabrication de produits en caoutchouc.
• Le gouvernement a aussi conclu que le DPTT n'est pas dangereux pour la santé humaine aux niveaux d'exposition pris en compte pour l'évaluation et qu'il ne pénètre pas dans l'environnement à des niveaux dangereux.
• Il a aussi été déterminé que le TMTD ne satisfait pas aux critères de persistance ou de bioaccumulation du Règlement sur la persistance et la bioaccumulation de la LCPE (1999).

Mesures préventives et réduction des risques

• Le projet de décret visant à inscrire le TMTD à l’Annexe 1 de la LCPE (1999), aussi appelé Liste des substances toxiques, a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 7 décembre 2022. L’inscription d’une substance sur cette liste ne restreint pas son utilisation, ni sa production ni son importation, mais permet plutôt au gouvernement de prendre des mesures de gestion du risque en vertu de la LCPE (1999).
• La publication de l'approche de gestion des risques a pour objectif d'informer les parties intéressées des options de gestion des risques proposées et de continuer la discussion au sujet de leur développement. Dans cette approche, il est indiqué que le gouvernement envisage les mesures suivantes pour traiter les inquiétudes environnementales soulevées par le TMTD :
  • mettre en oeuvre un code de pratique en vertu de l'article 54 de la LCPE (1999), afin de réduire les rejets de TMTD dus à son utilisation par le secteur de la production de produits en caoutchouc;
  • appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la LCPE (1999) stipulant que le gouvernement doit être avisé de toute nouvelle activité liée au TMTD. Avant d'être entreprise, la nouvelle activité serait alors évaluée afin de déterminer les risques potentiels pour la santé humaine et l'environnement.
  • De plus, des instruments réglementaires et non réglementaires (par exemple des ententes de performance environnementale (EPE), des avis de planification de la prévention de la pollution), qui pourraient inclure l'utilisation de seuils et de limites de rejet, sont envisagés dans le cadre d'une approche à la grandeur du secteur.
• Le 23 juillet 2022, un avis d'intention d'application des dispositions sur les NAc au TMTD a été publié avec une période de commentaires du public de 60 jours. Veuillez consulter les liens sur les NAc ci-après pour de futures mises à jour.
• Les benzothiazoles, comme le 2-sulfanylbenzothiazole (SBT), peuvent être utilisés comme remplacement au TMTD pour certaines applications. Ce groupe de substances chimiques est actuellement en cours d'évaluation dans le cadre du PGPC. Selon les résultats de cette évaluation préalable, les benzothiazoles pourraient être considérés non pertinents pour remplacer le TMTD. Pour de plus amples renseignements sur les substances de remplacement, veuillez consulter la section 6.1 de l'Approche de gestion des risques proposée pour le TMTD.

Autres considérations

• Bien que le TMTD n'ait pas été considéré dangereux pour la santé humaine aux niveaux d'exposition dus aux utilisations non pesticides au moment de l'évaluation, cette substance est reconnue comme ayant des effets potentiels préoccupants sur la santé (neurotoxicité pour le développement et potentiel de causer le cancer). En conséquence, il pourrait devenir inquiétant si les niveaux d'exposition venaient à augmenter. Pour ces raisons, un suivi additionnel des changements de l'exposition au TMTD est proposé.

Où trouver des mises à jour sur les mesures de gestion des risques

• Des mises à jour sur les mesures peuvent être consultées dans les échéanciers du groupe des thiocarbamates.
• Des renseignements sur la mise à jour des codes de pratique en matière d'environnement, ainsi que des renseignements supplémentaires sur la gestion des risques liés aux substances chimiques publiés dans le cadre du PGPC sont disponibles.
• De plus, des renseignements sur les dispositions sur les NAc appliquées aux substances, incluant de nouveaux avis et arrêtés et ceux déjà publiés, peuvent être consultés dans l'ensemble de données sur les publications sur les NAc.
• Utiliser l'outil Recherche de substances pour trouver les substances référencées dans certaines lois et certains instruments réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.

Ressources connexes

• L'évaluation préalable de ces substances était centrée sur les risques potentiels d'exposition de la population générale du Canada, plutôt que sur les expositions au travail. Les dangers associés aux produits chimiques utilisés au travail sont décrits dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Pour tout renseignement sur la santé et sécurité au travail et les mesures à prendre sur le lieu de travail, les Canadiens devraient consulter leur employeur ou les organismes de réglementation responsables de la santé et de la sécurité au travail de leur province ou territoire.