N-Phénylanilines substituées (NPAS) - fiche d'information

Mis à jour le 28 octobre 2020 :

L'évaluation préalable finale des N-phénylanilines substituées (NPAS) a été publiée le 9 décembre 2017 dans le cadre de l'initiative des groupes de substances du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation, inchangée, est résumée dans cette fiche d'information. La section de cette fiche d'information intitulée «Mesures préventives et réduction des risques» fournit des renseignements actualisés sur les activités de gestion des risques, à savoir

• Suppression du BNST de l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE 1999).

Sur cette page

• Aperçu
• À propos des substances
• Expositions humaine et écologique
• Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
• Résultats de l'évaluation des risques
  • Conclusions de l'évaluation préalable
• Mesures préventives et réduction des risques
  • Autres considérations
• Renseignements connexes

Aperçu

• Le gouvernement du Canada a effectué une évaluation scientifique, appelée évaluation préalable, afin de déterminer les effets potentiellement nocifs du groupe des NPAS sur les Canadiens et sur l'environnement.
• En vertu de la LCPE 1999, le risque posé par une substance est déterminé en tenant compte de ses propriétés dangereuses (son potentiel de causer des effets nocifs pour la santé humaine ou l'environnement) et du niveau d'exposition des personnes ou de l'environnement. Une substance peut avoir des propriétés dangereuses, mais le risque pour la santé humaine ou l'environnement peut être faible selon le niveau d'exposition.
• De plus amples renseignements sur l'évaluation des risques sont disponibles dans l'Aperçu de l'évaluation des risques de substances chimiques et les fiches de données, en particulier, les types de documents relatifs à l'évaluation des risques et la Boîte à outils sur l'évaluation des risques.
• À la suite de l'évaluation préalable il a été conclu que les 14 NPAS, y compris le BNST, ne sont pas nocives pour la santé humaine ni pour l'environnement, aux niveaux d'exposition examinés dans l'évaluation.

À propos des substances

• Quatorze N-phénylanilines substituées (NPAS) ayant des structures chimiques et des propriétés physico-chimiques similaires ont été évaluées dans le cadre de l'initiative de regroupement des substances du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
• Une de ces substances est la N-phénylaniline, produit de réaction du styrène et le 2,4,4-triméthylpentène, aussi appelé BNST (No CAS 68921-45-9).
• Le BNST a déjà fait l'objet d'une évaluation en 2009 dans le cadre de l'initiative Défi. Il a alors été conclu que le BNST pénétrait dans l'environnement à des niveaux pouvant constituer un danger pour l'environnement. Cependant, sur la base de nouvelles informations obtenues sur les NPAS, le BNST n'est plus considéré comme nocif pour l'environnement.
• Les 14 NPAS sont des produits chimiques industriels qui ne sont pas présents naturellement dans l'environnement.
• Au Canada, les NPAS sont principalement utilisées comme antioxydants dans des lubrifiants industriels ou des automobiles. Elles sont aussi utilisées à un degré moindre pour la production de matières plastiques, de mousses de polyuréthane et de produits à base de caoutchouc. Les NPAS peuvent être utilisées en remplacement l'une de l'autre.

Expositions humaine et écologique

• L'exposition des Canadiens aux NPAS dans les milieux de l'environnement (par exemple air, eau, sédiments ou sol) devrait être faible.
• L'exposition des Canadiens aux NPAS due à l'utilisation de produits disponibles pour les consommateurs, comme des matériaux de rembourrage en mousse ou des lubrifiants pour automobile, devrait être faible.
• Au Canada, le secteur de la production des NPAS devrait être le principal responsable du rejet de ces substances dans l'environnement aquatique.
• Les NPAS peuvent aussi être rejetées dans l'environnement lors d'activités industrielles (par exemple, mélanges de lubrifiants, production de matières plastiques ou de produits à base de caoutchouc) ou lors de l'utilisation de lubrifiants.

Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement

• Certaines NPAS sont associées à des effets nocifs sur la santé, sur le foie et le sang. Ces effets ont été considérés « critiques » ou importants dans la caractérisation des risques pour la santé humaine de la présente évaluation.
• Le potentiel d'effets nocifs des NPAS sur l'environnement est faible. Toutefois, ces substances sont persistantes et certaines ayant un potentiel d'absorption par des organismes plus élevé présentent un potentiel de danger pour l'environnement relativement plus élevé.

Résultats de l'évaluation des risques

• Les résultats de l'évaluation préalable finale indiquent que les concentrations de NPAS dans l'environnement sont inférieures au niveau susceptible de causer des effets nocifs sur des organismes.
• Sur la base d'une comparaison des niveaux auxquels les Canadiens peuvent être exposés et des niveaux associés à des effets sur la santé, il a été déterminé que le risque posé à la santé humaine par les 14 NPAS est faible.
• Le gouvernement du Canada a publié l'évaluation préalable finale des N-phénylanilines substituées le 9 décembre 2017.

Conclusions de l'évaluation préalable

• À la suite de l'évaluation préalable, le gouvernement du Canada a conclu que les 14 NPAS, y compris le BNST, ne sont pas nocives pour la santé humaine aux niveaux d'exposition considérés dans l'évaluation.
• Le gouvernement du Canada a également conclu que ces substances ne pénètrent pas dans l'environnement à des niveaux nocifs pour l'environnement.

Mesures préventives et réduction des risques

• Étant donné la modification de la conclusion relative au BNST, suite à l'évaluation du groupe des NPAS, le gouvernement du Canada a publié un décret visant à supprimer le BNST de l'annexe 1 de la LCPE 1999, soit la Liste des substances toxiques.
• Le Règlement sur l'interdiction de certaines substances toxiques (2012) a également été modifié pour supprimer les restrictions concernant le BNST.

Autres considérations

• Bien que les 14 NPAS ne soient pas jugées nocifs pour la santé humaine ou l'environnement aux niveaux d'exposition actuels, certaines de ces substances contiennent des structures chimiques susceptibles d'être absorbées par des organismes. Par conséquent, il pourrait y avoir un problème si les niveaux d'exposition venaient à croître.
• Des activités de suivi dans le cas des 9 substances de No CAS 4175-37-5, 10081-67-1, 27177-41-9, 36878-20-3, 68411-46-1, 68442-68-2, 68608-79-7, 68921-45-9 et 184378-08-3 comprendront des initiatives de collecte de données à leur sujet, telles qu'une enquête obligatoire menée en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999).
• Le gouvernement du Canada utilisera les données collectées lors de ces activités de suivi afin d'établir des priorités pour une collecte ultérieure de renseignements sur ces substances ou pour une évaluation des risques, si cela est nécessaire.

Renseignements connexes

• Certaines NPAS peuvent être présentes dans certains produits de consommation. Les Canadiens devraient respecter les mises en garde et les instructions inscrites sur les étiquettes des produits et éliminer ces produits de manière responsable. Les produits, y compris les huiles usées, peuvent être rapportés dans le cadre du programme de responsabilité élargie des producteurs approprié de leur juridiction.

• L'évaluation préalable s'est concentrée sur les risques potentiels d'exposition à la population générale du Canada, plutôt qu'à l'exposition professionnelle. Les dangers reliés aux produits chimiques utilisés en milieu de travail sont définis dans le Système d'information sur les matières dangereuses. Pour des informations sur la santé et la sécurité au travail et sur les étapes à prendre dans le milieu du travail, les canadiens devraient consulter leur employeur et/ou l'Organisme de réglementation responsable de la santé et de la sécurité au travail dans leur région.