Activités continentales

Modernisation du NORAD

Faits saillants

Précisions

• Le Commandement de la défense de l’Amérique du Nord (NORAD) est un commandement militaire binational établi en 1958 par le Canada et les États-Unis, pour l’alerte et le contrôle aérospatial afin de défendre l’Amérique du Nord. En 2006, l’Accord du NORAD a été renouvelé à perpétuité, et la fonction d’alerte maritime lui a été ajoutée. Cette étroite collaboration a créé une interopérabilité sans précédent entre les deux pays.
• Le NORAD exécute des missions quotidiennement dans l’ensemble du continent nord-américain. Ses principales contributions à la défense collective comprennent les opérations de souveraineté dans le Nord, la détection des lancements de missiles et l’alerte connexe et, de plus en plus, le soutien dans le cadre de visites de chefs d’État et d’événements très en vue (p. ex., les Jeux olympiques de 2010 à Vancouver, le G8 et le G20 à Toronto et le G7 à Charlevoix). Après les attentats terroristes du 11 septembre 2001, le NORAD a mis sur pied l’opération NOBLE EAGLE pour lutter contre les menaces asymétriques pesant sur la sécurité aérienne intérieure en Amérique du Nord, telle que l’utilisation d’un aéronef civil comme arme.
• Le 13 février 2020, le commandant du NORAD, le général américain O’Shaughnessy a témoigné devant le U.S. Senate Armed Services Committee et a répondu à des questions sur la technologie 5G et sur les priorités du U.S. Northern Command (NORTHCOM). En ce qui concerne la technologie 5G, le général O’Shaughnessy a signalé les conséquences et les effets en cascade d’une décision d’inclure Huawei dans notre infrastructure, non seulement d’une perspective de sécurité nationale, mais aussi d’une perspective du commandement binational NORAD. En ce qui a trait aux priorités du NORTHCOM, le général a énuméré les capacités antimissiles balistiques comme l’un des trois principaux points qui sont requis par NORTHCOM pour réaliser sa mission.
• Le Canada fournit des ressources financières, physiques et humaines au NORAD, dont :
  • approximativement 1 000 membres des Forces armées canadiennes, qui appuient la mission du NORAD dans l’ensemble de l’Amérique du Nord;
  • un chasseur en alerte et des ravitailleurs en vol en disponibilité opérationnelle élevée;
  • l’exploitation et la maintenance de la partie canadienne du réseau de radars du Système d’alerte du Nord;
  • les trois emplacements avancés, à Inuvik, Iqaluit et Yellowknife, pour appuyer les opérations de chasse dans le Nord.
• La Défense nationale a investi 133 millions de dollars dans le Programme de science et technologie pour la connaissance de la situation dans tous les domaines (CSTD). Ce programme permettra à la Défense nationale de déterminer, d’évaluer et de développer des technologies pour soutenir les solutions de surveillance possibles pour avoir une meilleure connaissance du domaine dans les approches aériennes, maritimes et sous-marines du Canada, particulièrement en Arctique.
• Les solutions de surveillance réalisées dans le cadre du programme de S et T CSTD appuient la capacité du gouvernement du Canada d’exercer sa souveraineté dans le Nord et fourniront une meilleure connaissance des problèmes de sécurité et des activités de transport et de commerce qui ont lieu dans l’Arctique canadien.
• En collaboration avec les États-Unis, le programme CSTD contribue également à la première analyse binationale des solutions de rechange en matière de surveillance des approches du Nord, qui vise à étudier les solutions technologiques novatrices en matière de surveillance aérienne.

Version 5; 2020-02-27 –Source : Note pour la période des questions sur la modernisation du NORAD 2020-01-30.

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Système d’alerte du Nord

Faits saillants

Précisions

• Le Système d’alerte du Nord est une ressource clé du NORAD. Il est composé d’une chaîne de stations radars disséminées dans le Nord du Canada et de l’Alaska, qui sert à détecter les menaces potentielles arrivant du Nord afin d’intervenir rapidement. Le Système devait atteindre la fin de sa durée de vie opérationnelle prévue en 2025. Le maintien de ce Système continuera au-delà de cette date, et évoluera en fonction de la recherche et des exigences de la Défense nationale et du NORAD.
• Dans la politique Protection, Sécurité, Engagement, le gouvernement du Canada s’est engagé à collaborer avec les États-Unis à la création de nouvelles technologies pour améliorer la surveillance et le contrôle en Arctique, notamment au moyen du renouvellement du Système d’alerte du Nord. Ce renouvellement pourrait inclure la prolongation de la durée de vie du Système actuel au besoin.
• La Défense nationale a investi 133 millions de dollars dans le Programme de science et de technologie pour la connaissance de la situation dans tous les domaines (CSTD). Ce programme permettra à la Défense nationale de trouver, d’évaluer et de développer des technologies pour appuyer les solutions potentielles aux problèmes liés à la surveillance afin d’augmenter la connaissance de la situation dans les approches aériennes, maritimes en surface et sous-marines du Canada, particulièrement en Arctique.
• En plus de contribuer aux efforts conjoints entre le Canada et les États-Unis pour moderniser des éléments du NORAD, les solutions de surveillance réalisées dans le cadre du Programme de science et de technologie pour la connaissance de la situation dans tous les domaines appuient la capacité du gouvernement du Canada d’affirmer sa souveraineté dans le Nord et fourniront une meilleure connaissance des problèmes de sécurité et des activités de transport et de commerce qui ont lieu dans l’Arctique canadien.
• Le Canada et les États-Unis ont créé un groupe directeur binational, dont la principale fonction est de faciliter la gouvernance du remplacement du Système d’alerte du Nord.
• Le Canada collabore également avec les États-Unis à la toute première analyse binationale des solutions de rechange en matière de surveillance des approches du Nord pour étudier les solutions technologiques novatrices dans le domaine de la surveillance de l’espace aérien.

Version 5; 2020-03-09 – Source : Note de la période des questions 2020-01-30

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Arctique

Faits saillants

Précisions

Opérations dans le Nord

• Les opérations du Canada dans le Nord comprennent :
  • l’opération BOXTOP : réapprovisionnement semestriel de la Station des Forces canadiennes Alert et de Fort Eureka;
  • l’opération LIMPID : surveillance et contrôle permanents et constants des domaines aérien, maritime, terrestre et spatial du Canada;
  • l’opération NANOOK : opération vedette d’entraînement dans l’Arctique qui renforce le rôle des Forces armées canadiennes comme partenaire clé et expert en matière de sûreté, de sécurité et de défense dans l’Arctique;
  • l’opération NEVUS : opération annuelle pour l’entretien du système de transmission de données de l’Extrême-Arctique.

Capacités des FAC dans l’Arctique

• La modernisation des capacités des Forces armées canadiennes dans l’Arctique comprend l’acquisition de 6 nouveaux navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique et la participation à la modernisation de la piste de l’aéroport d’Inuvik.
• Dans Protection, Sécurité, Engagement, la Défense nationale s’est engagée à acquérir des appareils de surveillance de la nouvelle génération, des systèmes télépilotés pour l’Arctique, ainsi que des véhicules tout-terrain, des motoneiges et des gros véhicules chenillés optimisés pour l’Arctique.

Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord

• En septembre 2019, la ministre des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord a annoncé la publication du Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord, qui constitue la vision à long terme pour les activités fédérales dans l’Arctique canadien et circumpolaire jusqu’à 2030. Le Cadre renforce les priorités relatives à l’Arctique dans le document intitulé Protection, Sécurité, Engagement et s’harmonise avec les directives fournies par le Premier ministre au ministre de la Défense nationale dans la dernière lettre de mandat.

Version 5; 2020-02-03 – Source : Notes du comité plénier, 2019-12-07

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Recherche et sauvetage

Faits saillants

Précisions

• Les missions de recherche et sauvetage sont une responsabilité partagée entre les organismes fédéraux, provinciaux, territoriaux et municipaux, de même qu’avec des organisations aériennes, maritimes et terrestres bénévoles.
• Pour faciliter les missions de recherche et sauvetage maritimes et aéronautiques au Canada, les Forces armées canadiennes fournissent des services aéronautiques, tandis que la Garde côtière canadienne est responsable de la prestation des services maritimes.
• Bien que les opérations de recherche et sauvetage au sol ne fassent pas partie du mandat des Forces armées canadiennes, elles peuvent aider les provinces et les territoires lors d’opérations sur le terrain, si celles-ci en font la demande.
• L’Aviation royale canadienne mène les opérations de recherche et sauvetage en fonction de trois régions :
  • Halifax : couvre l’Est-du-Québec, la région de l’Atlantique et les eaux de l’Atlantique Nord;
  • Trenton : va de la frontière entre la Colombie-Britannique et de l’Alberta jusqu’au pôle Nord et la ville de Québec;
  • Victoria : couvre la Colombie-Britannique, le Yukon et une partie du nord-est de l’océan Pacifique.

Avion de recherche et de sauvetage

• Le Canada fait l’acquisition de 16 avions Airbus CC-295 dotés d’une suite de capteurs ultra-perfectionnés qui devrait réduire le temps de recherche; qui augmente l’efficacité des opérations de recherche dans toutes les conditions météorologiques, le jour ou la nuit, et à dans un plus grand rayon d’action; et qui augmente l’interopérabilité avec les autres ressources de recherche et de sauvetage. Dans le cadre de la demande de proposition, Airbus était tenue de s’associer à des entreprises canadiennes et de réinvestir 100 % de la valeur du contrat au Canada.
• Cinq appareils seront affectés à la 19e Escadre Comox. Parmi ceux-ci, deux seront assignés à l’École de recherche et de sauvetage des Forces canadiennes; trois seront affectés à la 17e Escadre Winnipeg; trois affectés à la 8e Escadre Trenton; trois affectés à la 14e Escadre Greenwood. Les deux autres appareils seront affectés en rotation aux quatre bases, pour remplacer les appareils envoyés en maintenance.

Version 5; 2020-02-26 – Source : Note du Comité plénier, 2019-12-07

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