Activités continentales

Modernisation du NORAD

  • Le NORAD est le seul commandement militaire binational au monde et est la pierre d’assise de la défense et de la sécurité de notre continent depuis plus de 60 ans.
  • Depuis l’établissement du NORAD, les menaces envers l’Amérique du Nord ont grandement évolué.
  • Comme le stipule ma lettre de mandat, nous travaillerons avec les États-Unis pour veiller à moderniser le NORAD de manière à pouvoir répondre aux menaces actuelles et futures envers l’Amérique du Nord dans la défense de notre continent.
  • Pour ce faire, nous allons concevoir de meilleures capacités en matière de surveillance, de défense et d’intervention rapide pour les approches maritimes et aériennes du Canada.
  • Le programme de connaissance de la situation dans tous les domaines de la Défense nationale contribue grandement à ces efforts.
  • La relation en matière de défense du Canada avec les États-Unis, et dont le NORAD est la pierre d’assise, continuera d’être solide.

Faits saillants

  • Les missions du NORAD :
    • l’alerte aérospatiale, le contrôle aérospatial et l’alerte maritime afin de défendre l’Amérique du Nord;
    • approximativement 1 000 membres des Forces armées canadiennes appuient les missions du NORAD dans l’ensemble de l’Amérique du Nord;
    • trois emplacements avancés pour appuyer les opérations de chasse dans le Nord : Inuvik, Iqaluit et Yellowknife.
  • Programme de connaissance de la situation dans tous les domaines
    • 133 M$ sur les cinq dernières années.

Précisions

  • Le Commandement de la défense de l’Amérique du Nord (NORAD) est un commandement militaire binational établi en 1958 par le Canada et les États-Unis, pour l’alerte et le contrôle aérospatial afin de défendre l’Amérique du Nord. En 2006, l’Accord du NORAD a été renouvelé à perpétuité, et la fonction d’alerte maritime lui a été ajoutée. Cette étroite collaboration a créé une interopérabilité sans précédent entre les deux pays.
  • Le NORAD exécute des missions quotidiennement dans l’ensemble du continent nord-américain. Ses principales contributions à la défense collective comprennent les opérations de souveraineté dans le Nord, la détection des lancements de missiles et l’alerte connexe et, de plus en plus, le soutien dans le cadre de visites de chefs d’État et d’événements très en vue (p. ex., les Jeux olympiques de 2010 à Vancouver, le G8 et le G20 à Toronto et le G7 à Charlevoix). Après les attentats terroristes du 11 septembre 2001, le NORAD a mis sur pied l’opération NOBLE EAGLE pour lutter contre les menaces asymétriques pesant sur la sécurité aérienne intérieure en Amérique du Nord, telle que l’utilisation d’un aéronef civil comme arme.
  • Le 13 février 2020, le commandant du NORAD, le général américain O’Shaughnessy a témoigné devant le U.S. Senate Armed Services Committee et a répondu à des questions sur la technologie 5G et sur les priorités du U.S. Northern Command (NORTHCOM). En ce qui concerne la technologie 5G, le général O’Shaughnessy a signalé les conséquences et les effets en cascade d’une décision d’inclure Huawei dans notre infrastructure, non seulement d’une perspective de sécurité nationale, mais aussi d’une perspective du commandement binational NORAD. En ce qui a trait aux priorités du NORTHCOM, le général a énuméré les capacités antimissiles balistiques comme l’un des trois principaux points qui sont requis par NORTHCOM pour réaliser sa mission.
  • Le Canada fournit des ressources financières, physiques et humaines au NORAD, dont :
    • approximativement 1 000 membres des Forces armées canadiennes, qui appuient la mission du NORAD dans l’ensemble de l’Amérique du Nord;
    • un chasseur en alerte et des ravitailleurs en vol en disponibilité opérationnelle élevée;
    • l’exploitation et la maintenance de la partie canadienne du réseau de radars du Système d’alerte du Nord;
    • les trois emplacements avancés, à Inuvik, Iqaluit et Yellowknife, pour appuyer les opérations de chasse dans le Nord.
  • La Défense nationale a investi 133 millions de dollars dans le Programme de science et technologie pour la connaissance de la situation dans tous les domaines (CSTD). Ce programme permettra à la Défense nationale de déterminer, d’évaluer et de développer des technologies pour soutenir les solutions de surveillance possibles pour avoir une meilleure connaissance du domaine dans les approches aériennes, maritimes et sous-marines du Canada, particulièrement en Arctique.
  • Les solutions de surveillance réalisées dans le cadre du programme de S et T CSTD appuient la capacité du gouvernement du Canada d’exercer sa souveraineté dans le Nord et fourniront une meilleure connaissance des problèmes de sécurité et des activités de transport et de commerce qui ont lieu dans l’Arctique canadien.
  • En collaboration avec les États-Unis, le programme CSTD contribue également à la première analyse binationale des solutions de rechange en matière de surveillance des approches du Nord, qui vise à étudier les solutions technologiques novatrices en matière de surveillance aérienne.

Version 5; 2020-02-27 –Source : Note pour la période des questions sur la modernisation du NORAD 2020-01-30.

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Système d’alerte du Nord

  • Le Canada est résolu à renforcer la défense continentale afin de contrer les menaces actuelles et futures envers l’Amérique du Nord.
  • Comme le précise ma lettre de mandat, pour ce faire, nous allons travailler avec les États-Unis pour moderniser le NORAD,  notamment au moyen du renouvellement du Système d’alerte du Nord.
  • Le programme de science et technologie pour la connaissance de la situation dans tous les domaines (CSTD) de la Défense nationale représente un aspect important de ces efforts.
  • Ce programme aidera à produire de nouvelles solutions novatrices aux problèmes liés à la surveillance dans le Nord, qui contribueront au renouvellement du Système d’alerte du Nord.
  • Nous sommes déterminés à protéger les approches de l’Amérique du Nord et à continuer à travailler avec les États-Unis pour faire avancer nos objectifs communs.

Faits saillants

  • Système d’alerte du Nord :
    • Construit entre 1986 et 1992;
    • 46 stations radars disséminées d’un bout à l’autre du Canada et 3 en Alaska;
    • Au Canada : 10 radars à longue portée et 36 radars à courte portée, tous automatisés.
  • Le Canada est responsable de 40 % du financement; les États-Unis, de 60 %.
  • Le Système devait atteindre la fin de sa durée de vie opérationnelle prévue en 2025. Il continuera d’être maintenu et d’évoluer en coopération avec nos partenaires des États-Unis dans le cadre de l’Accord du NORAD.
  • Le programme de connaissance de la situation dans tous les domaines (CSTD) :
    • 133 millions de dollars dans les 5 dernières années.

Précisions

  • Le Système d’alerte du Nord est une ressource clé du NORAD. Il est composé d’une chaîne de stations radars disséminées dans le Nord du Canada et de l’Alaska, qui sert à détecter les menaces potentielles arrivant du Nord afin d’intervenir rapidement. Le Système devait atteindre la fin de sa durée de vie opérationnelle prévue en 2025. Le maintien de ce Système continuera au-delà de cette date, et évoluera en fonction de la recherche et des exigences de la Défense nationale et du NORAD.
  • Dans la politique Protection, Sécurité, Engagement, le gouvernement du Canada s’est engagé à collaborer avec les États-Unis à la création de nouvelles technologies pour améliorer la surveillance et le contrôle en Arctique, notamment au moyen du renouvellement du Système d’alerte du Nord. Ce renouvellement pourrait inclure la prolongation de la durée de vie du Système actuel au besoin.
  • La Défense nationale a investi 133 millions de dollars dans le Programme de science et de technologie pour la connaissance de la situation dans tous les domaines (CSTD). Ce programme permettra à la Défense nationale de trouver, d’évaluer et de développer des technologies pour appuyer les solutions potentielles aux problèmes liés à la surveillance afin d’augmenter la connaissance de la situation dans les approches aériennes, maritimes en surface et sous-marines du Canada, particulièrement en Arctique.
  • En plus de contribuer aux efforts conjoints entre le Canada et les États-Unis pour moderniser des éléments du NORAD, les solutions de surveillance réalisées dans le cadre du Programme de science et de technologie pour la connaissance de la situation dans tous les domaines appuient la capacité du gouvernement du Canada d’affirmer sa souveraineté dans le Nord et fourniront une meilleure connaissance des problèmes de sécurité et des activités de transport et de commerce qui ont lieu dans l’Arctique canadien.
  • Le Canada et les États-Unis ont créé un groupe directeur binational, dont la principale fonction est de faciliter la gouvernance du remplacement du Système d’alerte du Nord.
  • Le Canada collabore également avec les États-Unis à la toute première analyse binationale des solutions de rechange en matière de surveillance des approches du Nord pour étudier les solutions technologiques novatrices dans le domaine de la surveillance de l’espace aérien.

Version 5; 2020-03-09 – Source : Note de la période des questions 2020-01-30

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Arctique

  • Le gouvernement améliore les capacités des Forces armées canadiennes à mener des opérations dans l’Arctique, où le contexte de sécurité est en pleine évolution, et à défendre la souveraineté canadienne.   
  • Ce faisant, les Forces armées canadiennes contribuent également à la défense collective de l’Amérique du Nord.
  • Elles travaillent ainsi à développer des capacités améliorées de surveillance, de défense et d’intervention rapide dans le Nord, notamment grâce à:  
    • l’acquisition de six nouveaux navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique;
    • au lancement du processus d’acquisition de 88 chasseurs de future génération;
    • à la collaboration avec les États-Unis en vue de renouveler le système d’alerte du Nord.
  • Nous maintenons également une présence active et constante dans le Nord dans le cadre des opérations régulières des Forces armées canadiennes.
  • Par exemple, nous continuons à travailler avec les Rangers canadiens et à approfondir nos relations avec les communautés autochtones, qui sont au cœur du Nord canadien.
  • Nos efforts permettront de garantir que l’Arctique et les habitants du Nord continuent d’être bien défendus et en sécurité.

Faits saillants

  • Environ 300 membres des Forces armées canadiennes sont stationnés à Yellowknife avec la Force opérationnelle interarmées (Nord) et d’autres unités.
  • Il y a environ 1 811 Rangers dans les 60 collectivités de l’Arctique canadien.
  • Infrastructure des Forces armées canadiennes dans le Nord :
    • système d’alerte du Nord;
    • trois emplacements d’opérations du NORAD, à Iqaluit, à Inuvik et à Yellowknife;
    • la Station des Forces canadiennes Alert;
    • le Centre d’entraînement des Forces canadiennes dans l’Arctique, à Resolute Bay;
    • l’installation navale de Nanisivik.

Précisions

Opérations dans le Nord

  • Les opérations du Canada dans le Nord comprennent :
    • l’opération BOXTOP : réapprovisionnement semestriel de la Station des Forces canadiennes Alert et de Fort Eureka;
    • l’opération LIMPID : surveillance et contrôle permanents et constants des domaines aérien, maritime, terrestre et spatial du Canada;
    • l’opération NANOOK : opération vedette d’entraînement dans l’Arctique qui renforce le rôle des Forces armées canadiennes comme partenaire clé et expert en matière de sûreté, de sécurité et de défense dans l’Arctique;
    • l’opération NEVUS : opération annuelle pour l’entretien du système de transmission de données de l’Extrême-Arctique.

Capacités des FAC dans l’Arctique

  • La modernisation des capacités des Forces armées canadiennes dans l’Arctique comprend l’acquisition de 6 nouveaux navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique et la participation à la modernisation de la piste de l’aéroport d’Inuvik.
  • Dans Protection, Sécurité, Engagement, la Défense nationale s’est engagée à acquérir des appareils de surveillance de la nouvelle génération, des systèmes télépilotés pour l’Arctique, ainsi que des véhicules tout-terrain, des motoneiges et des gros véhicules chenillés optimisés pour l’Arctique.

Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord

  • En septembre 2019, la ministre des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord a annoncé la publication du Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord, qui constitue la vision à long terme pour les activités fédérales dans l’Arctique canadien et circumpolaire jusqu’à 2030. Le Cadre renforce les priorités relatives à l’Arctique dans le document intitulé Protection, Sécurité, Engagement et s’harmonise avec les directives fournies par le Premier ministre au ministre de la Défense nationale dans la dernière lettre de mandat.

Version 5; 2020-02-03 – Source : Notes du comité plénier, 2019-12-07

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Recherche et sauvetage

  • Les Forces armées canadiennes mènent des missions de recherche et de sauvetage pour venir au secours des Canadiens qui ont besoin de cette aide.
  • Nous procédons à l’acquisition d’une flotte de 16 avions pour moderniser notre capacité de recherche et de sauvetage.
  • Les essais au sol de ce nouvel appareil ont commencé, et la construction d’une nouvelle installation d’entraînement pour les équipages et les techniciens a commencé à Comox.
  • Ces appareils fourniront des capacités de recherche et de sauvetage améliorées sur de grands rayons d’action, dans des conditions météorologiques difficiles et pendant la nuit.
  • La Défense nationale veille à ce ses capacités de recherche et sauvetage soient toujours prêtes pour aider les Canadiens qui en ont besoin.

Si l’on insiste sur les retards dans la livraison de l’avion de recherche et de sauvetage :

  • L’examen et la modification des manuels techniques, qui sont nécessaires pour l’exploitation sécuritaire de la flotte, prennent plus de temps que prévu à l’origine.
  • Des progrès constants sont réalisés. Nous sommes optimistes que nous respecterons la date pour la livraison du premier appareil à Comox, en Colombie-Britannique, à l’été 2020.
  • En plus des 16 appareils qui seront livrés, Airbus a récemment livré une variation d’entraînement de l’appareil.
  • Cet appareil est arrivé à Comox, en Colombie-Britannique, le 4 février 2020, pour être installé dans le nouveau centre d’entraînement.

Faits saillants

  • Détails du contrat pour les 16 avions de recherche et sauvetage : 2,4 milliards de dollars sur 11 ans.
  • Approximativement 950 membres des FAC assureront la recherche et le sauvetage, aux côtés de la Garde côtière canadienne.
  • Les temps d’intervention minimaux en matière de recherche et de sauvetage :
    • En période de préparation élevée (40 heures par semaine), décollage en moins de 30 minutes après l’attribution de la tâche
    • Pendant les autres périodes, décollage en moins de deux heures après l’attribution de la tâche
  • Flotte actuelle d’aéronefs
    • Hélicoptères CH-149 Cormorant et CH-146 Griffon
    • Avions CC-130H Hercules et CC-115 Buffalo

Précisions

  • Les missions de recherche et sauvetage sont une responsabilité partagée entre les organismes fédéraux, provinciaux, territoriaux et municipaux, de même qu’avec des organisations aériennes, maritimes et terrestres bénévoles.
  • Pour faciliter les missions de recherche et sauvetage maritimes et aéronautiques au Canada, les Forces armées canadiennes fournissent des services aéronautiques, tandis que la Garde côtière canadienne est responsable de la prestation des services maritimes.
  • Bien que les opérations de recherche et sauvetage au sol ne fassent pas partie du mandat des Forces armées canadiennes, elles peuvent aider les provinces et les territoires lors d’opérations sur le terrain, si celles-ci en font la demande.
  • L’Aviation royale canadienne mène les opérations de recherche et sauvetage en fonction de trois régions :
    • Halifax : couvre l’Est-du-Québec, la région de l’Atlantique et les eaux de l’Atlantique Nord;
    • Trenton : va de la frontière entre la Colombie-Britannique et de l’Alberta jusqu’au pôle Nord et la ville de Québec;
    • Victoria : couvre la Colombie-Britannique, le Yukon et une partie du nord-est de l’océan Pacifique.

Avion de recherche et de sauvetage

  • Le Canada fait l’acquisition de 16 avions Airbus CC-295 dotés d’une suite de capteurs ultra-perfectionnés qui devrait réduire le temps de recherche; qui augmente l’efficacité des opérations de recherche dans toutes les conditions météorologiques, le jour ou la nuit, et à dans un plus grand rayon d’action; et qui augmente l’interopérabilité avec les autres ressources de recherche et de sauvetage. Dans le cadre de la demande de proposition, Airbus était tenue de s’associer à des entreprises canadiennes et de réinvestir 100 % de la valeur du contrat au Canada.
  • Cinq appareils seront affectés à la 19e Escadre Comox. Parmi ceux-ci, deux seront assignés à l’École de recherche et de sauvetage des Forces canadiennes; trois seront affectés à la 17e Escadre Winnipeg; trois affectés à la 8e Escadre Trenton; trois affectés à la 14e Escadre Greenwood. Les deux autres appareils seront affectés en rotation aux quatre bases, pour remplacer les appareils envoyés en maintenance.

Version 5; 2020-02-26 – Source : Note du Comité plénier, 2019-12-07

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