Approvisionnement – Marine

Stratégie nationale de construction navale

  • Dans Protection, Sécurité, Engagement, le gouvernement a réaffirmé son engagement à l’endroit de la Stratégie nationale de construction navale.
  • Nous investissons des dizaines de milliards de dollars pour renouveler et moderniser les capacités de la Marine royale canadienne.
  • Cela comprend le remplacement de la flotte de surface par l’acquisition de :
    • 15 navires de combat de surface canadiens;
    • 2 navires de soutien interarmées;
    • 6 navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique;
    • 4 gros remorqueurs navals.
  • Nous avons sélectionné le modèle du navire de combat de surface canadien, dont la construction devrait commencer au début des années 2020.
  • En juin 2018, le chantier naval de Seaspan, à Vancouver, a commencé la construction du premier navire de ravitaillement, qui devrait être livré en 2023.
  • La livraison du premier navire de patrouille extracôtier et de l’Arctique devrait avoir lieu au printemps 2020, et la livraison du deuxième est prévue au début de 2021.
  • Ces projets de construction revitalisent notre industrie navale et créent des milliers d’emplois pour la population canadienne.

Faits saillants

  • Avantages pour la population canadienne : les marchés octroyés à ce jour dans le cadre de la Stratégie nationale de construction navale ont contribué au PIB à hauteur de 13 milliards de dollars (1,2 milliard par année)
    • créant ou maintenant ainsi plus de 11 192 emplois chaque année entre 2012 et 2022
  • Budget pour les navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique : 4,3 milliards de dollars
  • Budget pour les navires de combat de surface canadiens : 56 à 60 milliards de dollars

Précisions

  • Le 3 juin 2010, le gouvernement a annoncé la Stratégie nationale d’approvisionnement en matière de construction navale (renommée Stratégie nationale de construction navale en mars 2016).
  • En 2011, le gouvernement a choisi le chantier naval de Seaspan à Vancouver et le chantier naval d’Irving Shipbuilding à Halifax pour la construction des grands navires.
  • Les lots de navires de combat de la Stratégie nationale de construction navale, qui comprennent des navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique ainsi que des navires de combat de surface canadiens, qui remplaceront la flotte actuelle de destroyers et de frégates, seront construits par Irving Shipbuilding.
  • Les navires non destinés au combat de la Stratégie nationale de construction navale, qui comprennent les navires de soutien interarmées pour la Marine royale canadienne, ainsi que les navires de recherche scientifique et les navires polyvalents pour la Garde côtière canadienne, seront construits par le chantier naval de Seaspan, à Vancouver.
  • Le budget de 3,4 milliards de dollars rendu public pour les navires de soutien interarmées est en examen pour tenir compte de l’expérience acquise à ce jour dans le cadre des projets de navires hauturiers de science halieutique et de navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique.

Version 5; 2020-03-09 – Source : Notes du comité plénier sur la Stratégie nationale de construction navale

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Navires de combat de surface canadiens

  • Les navires de combat jouent un rôle essentiel lors des opérations navales.
  • C’est pourquoi la Défense nationale est en train d’acquérir 15 navires de combat de surface canadiens polyvalents pour la Marine royale canadienne.
  • Il s’agit de l’investissement dans la Marine le plus important et le plus complexe que le Canada ait réalisé depuis la Seconde Guerre mondiale.
  • Avec comme point de référence la conception du navire de  type 26 retenue, on a entrepris la conception des systèmes de combat pour satisfaire les exigences de la Marine royale canadienne.
  • Nous avons hâte de commencer la construction dès le début des années 2020.
  • Nous continuerons de suivre le projet de très près afin que ses échéances et son budget soient respectés.
  • Ces navires modernes aideront la Marine royale canadienne à faire face aux défis des prochaines décennies en matière de défense et de sécurité.

Faits saillants

  • Budget prévisionnel : 56 à 60 milliards de dollars.
  • La construction du premier navire commencera au début des années 2020.
  • Livraison du dernier navire : années 2040.
  • Retombées économiques :
    • Près de 2 400 emplois directs dans le secteur de la construction navale à Halifax.
    • Des milliers d’emplois au Canada liés à la chaîne d’approvisionnement et à la sous-traitance.

Précisions

  • Les navires de combat de surface canadiens, qui constitueront la nouvelle classe de navires de guerre du Canada, remplaceront les destroyers de la classe Iroquois et les frégates de la classe Halifax, navire pour navire. Cette unique classe de navires sera équipée de manière à pouvoir affronter les multiples menaces en haute mer et en milieu côtier.
  • Les nouveaux navires de guerre pourront exécuter toute une gamme de tâches, dont les suivantes :
    • Déployer une puissance de combat décisive en mer.
    • Soutenir les Forces armées canadiennes ou les alliés du Canada à terre.
    • Mener des opérations de lutte contre la piraterie et le terrorisme, d’interdiction et d’embargo dans le contexte des opérations d’intensité moyenne.
    • Apporter une aide humanitaire, exécuter des missions de recherche et de sauvetage, veiller à l’application de la loi et faire respecter la souveraineté dans le contexte d’engagements régionaux.
  • Irving Shipbuilding est le principal entrepreneur pour la construction des navires de guerre.
  • En février 2019, le gouvernement a annoncé qu’Irving Shipbuilding avait octroyé un contrat de sous-traitance à Lockheed Martin Canada pour la conception des futurs navires de combat de surface canadiens ainsi que pour l’équipe responsable de la conception. Le modèle retenu pour la future flotte est fondé sur le navire de combat de type 26 du concepteur BAE Systems.
  • À présent, le Canada travaille avec Irving Shipbuilding et Lockheed Martin Canada pour faire avancer la conception du navire retenue et l’intégration des systèmes en vue de la construction des bâtiments.
  • Au début de l’année 2019, Alion et Navantia, les deux soumissionnaires qui n’ont pas été retenus dans le cadre de la demande de propositions du projet de navires de combat canadiens, ont déposé une demande de révision judiciaire. Ils demandaient à la Cour fédérale de revoir la décision de retenir Lockheed Martin Canada comme soumissionnaire. En novembre 2019, Alion a abandonné sa demande de révision judiciaire. Le ministère de la Justice traite les questions en cours, lesquelles ne peuvent pas être discutées publiquement, car elles sont actuellement en instance devant les tribunaux.

Version 5 : 2020-02-26 – Source : Notes pour la période de questions sur les navires de combat de surface canadiens

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Navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique

  • Le travail avance rondement en vue de la livraison des six navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique destinés à la Marine royale canadienne.
  • Ces navires polyvalents participeront à la surveillance de nos eaux canadiennes, à nos opérations nationales et internationales et à nos activités d’aide humanitaire.
  • Je suis heureux de vous dire qu’Irving Shipbuilding a déjà commencé les essais initiaux en mer du premier navire.
  • Nous prévoyons la livraison du premier navire de patrouille extracôtier et de l’Arctique au printemps 2020 et la livraison du deuxième au début de l’année 2021.
  • Le reste des navires sera livré d’ici 2024 afin d’aider la Marine royale canadienne à remplir son rôle crucial au pays et à l’étranger.

Faits saillants

  • Budget prévisionnel : jusqu’à 4,3 milliards de dollars.
  • Nombre de navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique commandés : 6.
  • Calendrier de livraison :
    • Premier navire : 2020
    • Sixième navire : 2024
  • Construits par : Irving Shipbuilding Inc., Halifax.

Précisions

Projet de navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique

  • Protection, Sécurité, Engagement prévoyait l’acquisition de cinq à six navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique. En novembre 2018, le gouvernement du Canada a annoncé sa décision d’acquérir six navires.
  • Ces navires seront en mesure d’effectuer un grand éventail de tâches, dont :
    • des opérations de surveillance des eaux canadiennes;
    • des opérations d’appui aux objectifs de souveraineté;
    • des opérations internationales;
    • des missions d’aide humanitaire, des interventions en cas d’urgence et des opérations de secours en cas de catastrophe;
    • des opérations de recherche et sauvetage.
  • Les navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique navigueront dans les eaux de l’Arctique de juin à octobre, offrant ainsi une présence accrue et plus longue des Forces armées canadiennes dans le Nord.

Situation actuelle

  • Le navire de patrouille extracôtier et de l’Arctique est le premier de sa classe. Des problèmes de production habituels pour un premier bâtiment d’une classe ont retardé la livraison du premier navire de 2018 à 2020.
  • Le constructeur naval a retenu des leçons de la construction de ce premier navire, qui contribueront à obtenir des gains d’efficacité lors de la construction des suivants. Le calendrier de livraison des prochains navires sera donc plus facile à établir.
  • Quatre des six navires en sont à différentes étapes de production.

Version 5 : 2020-03-09 – Source : Notes pour la période de questions sur les navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique, 2019-12

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Navires de soutien interarmées

  • Les navires de soutien offrent des services essentiels de ravitaillement en mer et d’approvisionnement aux navires militaires canadiens qui participent à des exercices et à des opérations navales.
  • Deux nouveaux navires de ravitaillement seront livrés à la Marine royale canadienne entre 2023 et 2025 pour remplir ce rôle crucial.
  • Ces navires sont conçus pour répondre aux besoins de la Marine et offrir aux marins canadiens la protection nécessaire pendant les déploiements.
  • En juin 2018, le chantier naval de Seaspan à Vancouver a commencé la construction du premier navire de ravitaillement, qui devrait être livré en 2023.
  • La Défense nationale continuera de suivre ce projet de près afin de s’assurer que les navires de ravitaillement seront livrés à temps et au meilleur prix possible pour les contribuables canadiens.

Faits saillants

  • Coût :
    • Coût prévisionnel du projet : 3,4 milliards de dollars (en examen) et 4,1 milliards de dollars de la part du directeur parlementaire du budget (DPB). On prévoit que 5,5 milliards de dollars seront versés pour le personnel, l’exploitation et la maintenance des vaisseaux au cours de leurs 30 ans de vie.
  • Calendrier :
    • Le premier navire de ravitaillement devrait être livré en 2023.
    • Le deuxième navire de ravitaillement devrait être livré en 2025.

Précisions

  • Services publics et Approvisionnement Canada a choisi le chantier naval de Seaspan à Vancouver comme entrepreneur principal pour la construction de ces navires pour la Marine.
  • En 2013, après un processus de sélection interministériel rigoureux fondé sur l’abordabilité, la capacité et les risques, la Défense nationale a choisi pour le projet de navire de soutien interarmées le modèle offrant le meilleur rapport qualité‑prix pour le Canada.
  • Ces nouveaux navires de soutien remplaceront les pétroliers ravitailleurs d’escadre de la Marine. Ils fourniront du soutien en mer aux groupes opérationnels navals, des capacités de transport maritime limitées et du soutien aux opérations à terre.

Situation actuelle

  • En juin 2018, le chantier naval de Seaspan à Vancouver a commencé la construction du premier navire de ravitaillement, qui devrait être livré en 2023.

Coût

  • Le coût d’acquisition du navire de soutien interarmées est en examen (d’après les déclarations publiques, il devrait être de 3,4 à 4,1 milliards de dollars).
  • Des frais additionnels d’environ 5,5 milliards de dollars sont prévus pour le personnel, l’exploitation et la maintenance des navires sur leur durée de vie de 30 ans.

Version 5 : 2020-03-09 – Source : Notes pour la période de questions sur l’approvisionnement de deux nouveaux navires de ravitaillement

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Navires de ravitaillement intérimaires (pétroliers ravitailleurs d’escadre intérimaires)

  • Les navires de ravitaillement sont des éléments essentiels de toute marine hauturière, puisqu’ils assurent le ravitaillement et l’approvisionnement dont les navires militaires ont besoin pour maintenir leurs opérations.
  • Deux nouveaux navires de ravitaillement seront livrés à la Marine royale canadienne entre 2023 et 2025 pour remplir ce rôle crucial.
  • Pendant l’intérim, l’Astérix répond aux besoins actuels de la Marine et soutient les exercices et les opérations dans les régions du monde où les risques ne sont pas élevés.

Si l’on insiste sur l’Obélix :

  • La Stratégie nationale de construction navale fournira à la Marine la bonne combinaison de plateformes pour faire face aux obstacles de l’avenir en matière de défense et de sécurité.
  • Pour l’instant, le gouvernement ne prévoit ni conclure un autre contrat pour un pétrolier ravitailleur d’escadre intérimaire supplémentaire ni faire appel aux services de soutien en mer de Federal Fleet Services.

Faits saillants

  • L’Astérix est un navire commercial qui appartient,  qui est exploité et qui est entretenu par Federal Fleet Services. Il compte deux équipages civils de 36 personnes.
    • Jusqu’à 114 militaires sont à son bord pour effectuer certaines activités et opérations (ravitaillement en mer, communications militaires, opérations de vol, aide humanitaire, secours en cas de catastrophe, protection des forces et services médicaux et dentaires).
  • En 2018-2019 : L’Astérix a été en déploiement durant 354 jours, dont 191 jours en mer et 163 jours amarré dans un port étranger.
  • À ce jour en 2019-2020 : L’Astérix a été en déploiement durant 170 jours, dont 131 jours en mer et 39 jours amarré dans un port étranger.

Précisions

L’Astérix

  • La mise hors service prématurée du dernier navire de ravitaillement de la Marine royale canadienne, en 2016, conjuguée à la livraison opérationnelle des nouveaux navires de soutien interarmées prévue entre 2023 et 2025, a engendré un écart de capacité.
  • C’est pour combler cet écart que le gouvernement du Canada a conclu, en 2015, un contrat de prestation de services avec l’entreprise Project Resolve pour la conversion d’un porte‑conteneur commercial en navire d’approvisionnement intérimaire, l’Astérix. Le navire a commencé son service en soutien à la Marine royale canadienne le 28 janvier 2018.
  • L’Astérixest exploité par Federal Fleet Services et doté d’un équipage de marins civils canadiens. Un nombre restreint de membres des Forces armées canadiennes est en déploiement à son bord à titre de spécialistes de mission.
  • Depuis sa mise en service, l’Astérix a soutenu plusieurs déploiements et exercices en mer.

Demande pour l’Obélix

  • Le chantier Davie plaide en faveur de la conversion d’un deuxième navire commercial, l’Obélix. De plus, le Bloc Québécois et le Parti conservateur du Canada militent pour les services d’un deuxième navire de ravitaillement intérimaire de Davie.
  • Le directeur parlementaire du budget estime que le coût d’un deuxième navire de ravitaillement intérimaire s’élèverait à 607 millions de dollars. Cette estimation des coûts a été demandée par le Parti conservateur du Canada dans le cadre de l’évaluation des coûts de sa plateforme électorale.

Version 5 : 2020-02-24 – Source : Notes pour la période de questions sur la demande de contrat avec le chantier Davie pour l’Obelix.

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Force sous-marine du Canada

  • Les sous-marins de la classe Victoria sont l’un des plus grands atouts stratégiques du Canada pour la surveillance des eaux canadiennes et internationales.
  • C’est pour cette raison que nous nous engageons à moderniser ces vaisseaux pour garantir leur efficacité opérationnelle jusqu’au milieu des années 2030.
  • Cette modernisation augmentera la capacité de ces sous-marins à mener des opérations dans des régions écologiquement vulnérables tout en respectant les lois nationales et internationales en matière d’environnement.
  • Elle leur permettra également de participer à des opérations interarmées et d’effectuer des missions de plus longue durée.
  • Différentes possibilités sont actuellement analysées pour déterminer la meilleure façon de mener ce projet de modernisation.
  • Nous continuerons de veiller à ce que la Marine royale canadienne soit en mesure de patrouiller les frontières maritimes  canadiennes et de mener des opérations à l’étranger.

Si l’on insiste sur le fait que les sous‑marins canadiens n’ont passé aucun jour en mer en 2019 :

  • Puisque nous menons des opérations dans des milieux hostiles, nous devons veiller à ce que les sous‑marins reçoivent la maintenance nécessaire pour conserver leur capacité opérationnelle et assurer la sécurité de l’équipage.
  • En 2019, tous les sous‑marins ont fait l’objet de maintenance planifiée, de réparations et d’améliorations. Ces activités sont essentielles au cycle opérationnel des sous‑marins.
  • La maintenance permet le soutien et le maintien en puissance de la capacité opérationnelle de la flotte, et fait en sorte que la flotte est capable de continuer à mener ses opérations.
  • Nous attendons avec impatience le retour en mer du NCSM Victoria dans les mois prochains, ainsi que celui du NCSM Windsor plus tard cette année.

Faits saillants

  • Les coûts de maintien en puissance de la flotte de sous-marins de la classe Victorias’élèvent à 325 millions de dollars par année.
  • 2018 : Le NCSM Windsor a passé 115 jours en mer, dont 88 dans le cadre de l’opération PROJECTION à l’appui d’opérations de l’OTAN dans la région euroatlantique.
  • État du programme de modernisation des sous-marins de la classe Victoria : analyse des options.
  • Fourchette de la subvention pour le programme : de 1 à 4,99 milliards de dollars.
  • Nombre de sous-marins de la classe Victoria dans la flotte de la Marine royale canadienne : 4.

Précisions

  • Atouts stratégiques incomparables, les sous-marins canadiens ont un effet dissuasif exceptionnel et multiplicateur, en plus d’offrir une capacité inégalée en matière de sécurité et de défense de notre souveraineté. Ils y arrivent grâce à leur capacité à assurer une surveillance discrète de situations en constante évolution, au pays comme à l’étranger. Ils y arrivent également grâce aux possibilités importantes qu’ils offrent en matière d’intervention pertinente, qu’il s’agisse de fournir des « indices et indicateurs d’alerte » ou des renseignements essentiels pour le ciblage interarmées, d’assurer le lancement d’armes ou l’insertion de forces d’opérations spéciales. De plus, les sous-marins offrent une capacité cruciale et souveraine de protection des forces en mer, au besoin.
  • Lorsqu’on la compare au temps et à l’investissement de plusieurs milliards de dollars nécessaires pour un nouveau sous-marin, la décision de moderniser nos vaisseaux actuels demeure l’option la plus rentable pour poursuivre les opérations sous-marines de la Marine royale canadienne jusqu’aux années 2030.
  • Le projet de modernisation de la classe Victoriaoffrira les améliorations nécessaires pour assurer la pertinence opérationnelle de nos sous-marins par rapport aux menaces en constante évolution et à l’environnement opérationnel futur.
  • Ce projet en est actuellement à l’étape d’analyse des options afin de déterminer les meilleures façons de le réaliser et d’obtenir les capacités nécessaires.
  • Le projet de modernisation de la classe Victoria misera principalement sur l’amélioration de trois capacités distinctes :
    • l’habitabilité : pour améliorer les conditions d’habitabilité et de déploiement à bord des sous-marins de la classe Victoria;
    • la capacité interarmées : pour faire en sorte que les sous-marins de la classe Victoriapuissent contribuer de façon significative aux opérations interarmées à terre;
    • la capacité de survie : pour assurer la capacité de survie des sous-marins de la classe Victoriaen cas de menace complexe et évolutive dans un environnement opérationnel en constante évolution.
  • Le projet de modernisation des navires de la classe Victoriaaméliorera notre capacité opérationnelle dans les régions écologiquement vulnérables, comme le proche Arctique.

Version 5.1 : 2020-03-09 – Source : Notes pour la période de questions sur la maintenance et modernisation de la force sous marine du Canada

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