Approvisionnement – Force aérienne

Mises à niveau du CF18

  • La Défense nationale cherche à prolonger la durée de vie de la flotte entière de CF18 de manière à ce que l’appareil demeure pertinent sur le plan opérationnel jusqu’en 2032.
  • Le projet de prolongation de la durée de vie du CF18 englobera diverses améliorations et mises à niveau, et sera livré en deux étapes.
  • L’étape 1 vise à maintenir la conformité aux nouvelles exigences réglementaires, et aux nouvelles normes d’interopérabilité des alliés. 
  • L’étape 2 portera sur l’amélioration de la capacité de combat du CF18 afin de répondre aux exigences en matière de puissance aérienne dans l’espace de combat actuel.
  • Ces mises à niveau seront réalisées d’ici 2025.
  • Elles aideront à maintenir la flotte actuelle jusqu’en 2032, et serviront de mesure provisoire avant que le nouveau chasseur ait atteint sa capacité opérationnelle totale.

Faits saillants

  • Le projet de prolongation de la durée de vie du CF18 est actuellement estimé à 1,3 milliard de dollars pour assurer la pertinence opérationnelle du CF18 jusqu’en 2032.
  • Deux chasseurs australiens ont été mis en service et ont accumulé en tout 176,1 heures de vol.

Précisions

  • Pour veiller à ce que le Canada conserve une capacité de chasse pendant la période de transition vers la flotte de remplacement permanente, les activités de gestion et la durée de vie de la flotte actuelle de CF18 seront prolongées jusqu’en 2032; à ce moment, la flotte aura 50 ans.          Chaque appareil sera retiré du service à la fin de la durée de vie sécuritaire de la structure de l’appareil ou au moment où lorsque l’Aviation royale canadienne n’en aura plus besoin.
  • Le projet de prolongation de la durée de vie des CF18 englobe plusieurs améliorations et mises à niveau. Ce projet est réalisé en deux étapes :
  • L’étape 1 vise à apporter des améliorations surtout pour respecter les règlements en matière de contrôle de la circulation aérienne civile qui évoluent, et pour répondre aux exigences en matière d’interopérabilité des alliés.
    • Ces améliorations concernent l’interrogateur-transpondeur combiné, la radio par satellite, la navigation inertielle et le calculateur de missions.
    • Ces améliorations seront apportées à toute la flotte de 94 appareils, y compris les 18 chasseurs australiens.
  • L’étape 2 vise à apporter des mises à niveau supplémentaires aux capacités de combat afin de garantir qu’il y ait suffisamment de chasseurs CF18 opérationnels et prêts à l’action pour répondre aux besoins en matière de puissance aérienne dans l’espace de combat actuel, et ce, jusqu’à ce que la nouvelle flotte de chasseurs atteigne la capacité opérationnelle totale.
    • Ces mises à niveau comprennent l’installation d’un nouveau capteur, de nouvelles armes, de systèmes qui augmentent la capacité de survie et de systèmes de sécurité de planification de mission perfectionnés.
    • La capacité opérationnelle initiale du projet de prolongation de la durée de vie des CF18 Hornet devrait être atteinte en 2023, et la capacité opérationnelle totale, en 2025.Version 5.1; 2020-03-10 – Source: D Parl A Supps (A) note, “CF-18 Hornet Extension Project”, 2019-12-05

Version 5.1 ; 2020-03-10 – Source : Note du Budget supplémentaire des dépenses (A) du DA Parl « Projet de prolongation de la durée de vie des CF18 Hornet », 2019-12-05

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Futurs chasseurs

  • Un chasseur moderne est essentiel pour assurer la protection de l’espace aérien nord-américain et répondre aux besoins de défense et de sécurité à l’étranger.
  • C’est pourquoi nous avons lancé un appel d’offres ouvert et transparent pour acquérir 88 nouveaux chasseurs de conception avancée.
  • Ce processus vise également à faire en sorte que les soumissionnaires soient capables de participer au concours et qu’ils peuvent fournir des retombées industrielles et économiques au Canada équivalentes à la valeur du contrat.
  • Nous avons réalisé d’importants progrès à l’égard de cet engagement, par la publication la demande de proposition en juillet 2019.
  • Nous établi un processus rigoureux pour sélectionner la meilleure proposition.
  • Les fournisseurs admissibles devraient soumettre leur proposition complète ce printemps.
  • Grâce à projet, nous procurerons un chasseur moderne pour l’Aviation royale canadienne, de manière à ce qu’elle maintienne sa capacité à répondre aux menaces complexes et évolutives.

Faits saillants

  • Le coût d’acquisition du chasseur de conception avancée, ainsi que de l’équipement, des armes et du soutien associés, est estimé à 19 milliards de dollars.
  • La livraison du premier avion au Canada est prévue aussi tôt que 2025.  
  • Les équipes de fournisseurs en lice pour fabriquer le chasseur de conception avancée du Canada sont : Suède – Saab, États-Unis – Boeing, et États-Unis – Lockheed Martin.
  • Fin de l’évaluation des propositions et octroi du contrat : 2021-2022

Précisions

Projet des futurs chasseurs

  • En décembre 2017, le gouvernement du Canada a lancé un appel d’offres concurrentiel, ouvert et transparent en vue de remplacer de façon permanente sa flotte de chasseurs.
  • En févier 2018, le gouvernement a annoncé cinq équipes de fournisseurs admissibles, dirigées par des gouvernements : France – Dassault, Suède – SAAB, Royaume-Uni – Airbus, États-Unis – Boeing, et États-Unis – Lockheed Martin.
  • Le 8 novembre 2018, l’équipe France – Dassault a informé le Canada de sa décision de se retirer officiellement du processus, et le 30 août 2018, l’équipe Royaume-Uni – Airbus a aussi informé le Canada qu’elle se retirait. Seuls les trois autres fournisseurs peuvent soumettre des propositions dans le cadre du processus d’appel d’offres pour le chasseur du futur.
  • Après 18 mois d’une mobilisation intense des fournisseurs admissibles, le gouvernement a publié la demande de proposition le 23 juillet 2019. Les trois fournisseurs admissibles ont jusqu’au printemps 2020 pour présenter leur proposition. Ces propositions seront rigoureusement évaluées en fonction des éléments de coût, des exigences techniques et des retombées économiques. Cette évaluation comprendra aussi une évaluation de l’effet du soumissionnaire sur les intérêts économiques du Canada.
  • La sélection du fournisseur devrait avoir lieu en 2021, et l’octroi du contrat, en 2022, pour la livraison du premier appareil aussi tôt que 2025.

Version 5; 2020-02-26 – Source : DA Parl Note du Budget supplémentaire des dépenses (A), « Projet des futurs chasseurs », 2019-12-05

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Flotte de Challenger

  • La flotte de Challenger du Canada joue un rôle crucial dans le soutien des Forces armées canadiennes et du gouvernement canadien.
  • Ces avions :
    • effectuent des évacuations sanitaires d’urgence;
    • déploient l’Équipe d’intervention en cas de catastrophe et d’autres petites équipes militaires;
    • fournissent du transport aérien gouvernemental contrôlé et sécurisé aux représentants gouvernementaux, notamment pour le premier ministre et les ministres du Cabinet.
  • Nous évaluons les options qui permettront au gouvernement de continuer d’exploiter la flotte actuelle de Challenger afin qu’elle puisse continuer à s’acquitter de ses rôles importants.

Faits saillants

  • Taille actuelle de la flotte : 4 appareils :
    • 2 ont été achetés en 1994 (modèle 601);
    • 2 ont été achetés en 2002 (modèle 604).

Précisions

Flotte de Challenger

  • La flotte d’avions Challenger de l’Aviation royale canadienne est composée d’avions de passagers de type affaires offrant aux Forces armées canadiennes la capacité d’effectuer des évacuations sanitaires aériennes et de transporter de hauts gradés militaires, de petites équipes militaires et de l’équipement vers les théâtres d’opération. La flotte de Challenger assure également les déplacements des représentants du gouvernement, dont le premier ministre et les membres du Cabinet, de la gouverneure générale et des membres de la famille royale.
  • Dans les circonstances où le gouvernement doit assurer le transport aérien de groupes de plus grande taille, ou lorsque les avions doivent parcourir de plus grandes distances, les FAC utilisent le CC150 Polaris pour effectuer ces vols.

Réglementation

  • Pour améliorer la sécurité des vols, des modifications réglementaires sont mises en œuvre à l’échelle internationale. Ces nouvelles règles sont entrées en vigueur aux États-Unis le 1er janvier 2020. Elles entreront en vigueur en Europe et en Australie le 7 juin 2020.
  • La nouvelle réglementation exige l’emploi du système de surveillance dépendante automatique en mode diffusion (ADS-B). ADS-B est une technologie de surveillance grâce à laquelle un avion détermine sa position au moyen de la navigation par satellite et la transmet périodiquement, ce qui permet aux contrôleurs de la circulation aérienne d’en faire le suivi.
  • Alors que les deux avions Challenger de modèle plus récent (modèle 604) répondent à ces nouvelles exigences de navigation, les deux avions de modèle plus ancien (modèle 601) n’y répondent pas, et ne pourront pas s’y conformer, en raison de leur système d’avionique plus ancien. L’absence de conformité entraînera des restrictions de la part des autorités d’aviation, y compris l’imposition de profils, d’itinéraires et de temps de vol indésirables, en plus des refus d’accès à l’espace aérien. Ces restrictions limitent les économies et les opportunités de vol, ainsi que l’efficacité opérationnelle des avions.
  • La modification des appareils de modèle 601 pour satisfaire à la nouvelle réglementation n’est pas économique puisqu’elle exige le remplacement complet du poste de pilotage. L’Aviation royale canadienne étudie les options de remplacement et est en discussion avec les autorités réglementaires pour établir des procédures qui atténueront certaines limites opérationnelles des avions actuels.

Version 5; 2020-02-26 – Source : Note du DA Parl, Budget supplémentaire des dépenses (A) « Remplacement de la flotte de Challenger  », 2019-12-05; note de la Période des questions, « Remplacement de la flotte de Challenger », 2020-01-31

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Systèmes d’aéronefs télépilotés

  • Les systèmes d’aéronefs télépilotés offrent des capacités stratégiques de surveillance, de renseignement et de frappe de précision qui sont essentielles pour affronter les problèmes de sécurité modernes.
  • C’est pourquoi nous allons de l’avant avec l’acquisition de ces systèmes pour améliorer la capacité de nos militaires à mener des opérations au pays et à l’étranger.
  • Ces systèmes seront intégrés à un réseau de systèmes de renseignement, de surveillance et de reconnaissance, pour permettre la circulation en temps quasi réel de l’information essentielle à nos opérations militaires.
  • Nous mobilisons actuellement les fournisseurs qualifiés pour examiner et raffiner les exigences afin de satisfaire aux besoins de défense du Canada.
  • Nous continuerons à veiller à ce que les Forces armées canadiennes disposent des capacités modernes requises pour mener à bien leurs opérations au pays et à l’étranger.

Faits saillants

  • Les aéronefs télépilotés ne sont pas autonomes. Ils sont pilotés par des pilotes qualifiés qui contrôlent et surveillent l’aéronef depuis un poste de contrôle au sol.
  • Le 31 mai 2019 : Deux fournisseurs se sont qualifiés dans le cadre d’un processus d’invitation à se qualifier : L3 Technologies Harris, et le gouvernement des États-Unis en collaboration avec General Atomics Aeronautical Systems, Inc.
  • AF 2020-2021 : Publication prévue de la demande de propositions
  • AF 2022-2023 : Attribution prévue du marché
  • AF 2024-2025 : Première livraison prévue
  • Le coût d’acquisition du projet est évalué entre un et cinq milliards de dollars.

Précisions

  • Par l’entremise du projet de systèmes d’aéronefs télépilotés, la Défense nationale fera l’acquisition de capacités de longue portée et de longue autonomie afin d’appuyer les opérations nationales et expéditionnaires.
  • Le projet servira à faire l’acquisition de systèmes d’aéronefs télépilotés à la suite d’un processus d’approvisionnement ouvert et transparent.
  • Ces systèmes auront les caractéristiques suivantes :
    • ils seront complémentaires aux capacités existantes des FAC en matière de renseignement, de surveillance, d’acquisition d’objectif, de reconnaissance et de frappes de précision;
    • ils appuieront les opérations expéditionnaires, nationales, terrestres, maritimes et arctiques;
    • ils seront dotés d’une variété de capteurs, notamment de systèmes électro-optiques à haute résolution, de radar d’imagerie et d’équipement de renseignement électromagnétique. Les données de ces capteurs seront relayées aux stations de contrôle au sol et aux unités des FAC. Lorsque ces systèmes seront utilisés au Canada, ils seront exploités en toute conformité aux lois et règlements canadiens en matière de protection de la vie privée.
    • ils favoriseront des prises de décision souples et adaptées en fournissant du renseignement complet et fiable en temps réel aux commandants.

Utilisation des systèmes d’aéronefs télépilotés par les Forces armées canadiennes

  • Pendant la mission canadienne en Afghanistan, les militaires ont utilisé une flotte de systèmes d’aéronefs télépilotés non armés, qui a depuis été retirée du service.
  • À l’heure actuelle, les FAC n’exploitent pas de flotte d’aéronefs télépilotés. L’Armée canadienne, la Marine royale canadienne et les Forces d’opérations spéciales du Canada se servent cependant de petits, de mini et de micro systèmes aériens sans pilote, qui ne font pas partie de la même catégorie que les aéronefs télépilotés.

Version 5; 2020-02-20 – Source : DA Parl, Note du budget du budget supplémentaire des dépenses (A), « Systèmes d’aéronefs télépilotés », 2019-12-05

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Airbus CC150 Polaris

  • La flotte d’avions Polaris remplit plusieurs fonctions essentielles pour le Canada. Elle sert notamment aux évacuations sanitaires, au transport d’approvisionnement et au ravitaillement en vol.
  • Elle a également la responsabilité cruciale d’assurer le transport sûr et sécuritaire du premier ministre, de la gouverneure générale et de la famille royale, partout dans le monde.
  • Dans la politique de défense du Canada, nous nous sommes engagés à remplacer la flotte existante de CC150 par un nouvel avion stratégique de transport et de ravitaillement en vol.
  • Cette nouvelle flotte permettra au Canada de continuer sa contribution aux opérations du NORAD, de l’OTAN et de coalition.
  • Elle aidera aussi à faire en sorte que l’Aviation royale canadienne puisse fournir le ravitaillement en vol, le transport aérien stratégique, les évacuations sanitaires et le transport stratégique du gouvernement du Canada.

Si l’on insiste sur l’appareil endommagé :

  • Les dommages ont été évalués et les travaux de réparation ont été entrepris pour remettre l’appareil en service plus tard cette année.
  • L’Aviation royale canadienne est sûre qu’elle pourra continuer à répondre aux besoins de déplacement du premier ministre pendant la réparation de l’appareil.

Faits saillants

  • Flotte actuelle : 5 avions de transport Airbus A-310; 3 configurés pour le transport de passagers (119-194 passagers), 2 configurés pour le ravitaillement en vol.
  • La flotte est basée à la 8e Escadre Trenton et est exploitée par le 437e Escadron. 
  • La durée de vie utile prévue de la flotte est mars 2027.
  • Dans son plan d’investissement 2018, la Défense nationale estime que le projet d’acquisition d’avions stratégiques de transport et de ravitaillement en vol coûtera entre un et cinq milliards de dollars.

Précisions

  • L’avion CC150 Polaris est un biréacteur polyvalent à long rayon d’action. Il peut être utilisé pour le transport de passagers ou de fret, pour des évacuations sanitaires et pour le ravitaillement en vol. Le Polaris peut atteindre une vitesse maximale de 1 029 km/h avec une charge utile de 32 000 kg. Il peut transporter jusqu’à 194 passagers, selon la configuration et l’appareil.
  • Les cinq avions CC150 Polaris sont affectés à la 8e Escadre Trenton, en Ontario. Depuis sa mise en service, la flotte de Polaris a transporté de vastes quantités de marchandises destinées aux membres des Forces armées canadiennes déployés partout au monde.
  • Deux avions CC150 Polaris ont été convertis en avions ravitailleurs stratégiques pour la flotte de chasseurs CF18 Hornet du Canada. L’avion polyvalent Polaris peut transférer 36 000 kilogrammes de carburant à l’avion à ravitailler dans un rayon d’action de 4 630 kilomètres. Un ravitailleur Polaris peut faire traverser l’océan Atlantique sans escale à une escadrille de quatre chasseurs CF18 Hornet.

Avion stratégique de transport et de ravitaillement en vol

  • Le projet d’avion stratégique de transport et de ravitaillement en vol est dans la phase d’analyse des options. L’intention est d’obtenir l’approbation de projet et d’entreprendre la phase de définition au printemps 2020.

Dommages à l’appareil

  • Le 18 octobre 2019, alors qu’il était remorqué dans un hangar à la 8e Escadre Trenton par du personnel de maintenance sous-traitant, l’avion CC150 (01) Polaris normalement affecté au transport du premier ministre a subi des dommages structuraux importants au nez et au capot du moteur droit, et ne pourra retourner en service avant l’automne 2020. L’Aviation royale canadienne est sûre qu’elle peut continuer de satisfaire aux besoins de transport aérien du premier ministre pendant la réparation de l’appareil.
  • Le 2 décembre 2019, un problème a été découvert avec le moteur de l’avion Polaris CC150 (03) de remplacement que le premier ministre a utilisé pour assister au Sommet de l’OTAN à Londres. Ce problème a exigé une réparation standard de trois jours, qui entrait en conflit avec l’emploi du temps du premier ministre. L’Aviation royale canadienne a donc été obligée de fournir un autre appareil de remplacement, le CC150 (02), pour assurer son retour au Canada.

Version 5; 2020-02-26 – Source : DA Parl, Note du Budget supplémentaire des dépenses (A), « CC150 Polaris », 2019-12-05

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