Déterminer si vous pouvez utiliser les tables de cotisations à l'AE

Les tables de cotisations au RPC peuvent être utilisées dans la plupart des situations.

Déterminer si votre employé a atteint le maximum des cotisations

Utilisez les tables de cotisations à l'AE

Déterminer la fourchette salariale

Trouvez la fourchette de salaires qui comprend la rémunération assurable de votre employé (y compris les avantages imposables assurables) dans la colonne « Rémunération assurable ».

Trouver le montant des cotisations à l'AE à retenir

Le montant se trouve dans la colonne « Cotisation d'AE » et correspond à la fourchette de salaires qui comprend le montant de paie de votre employé pour la période de paie en question.

Calculer le montant des cotisations à l'AE que vous devez retenir

Utilisez l'un des montants suivants qui s'appliquent à votre situations :

• Si le montant de l'étape 5 est moins grand que celui à l'étape 2, retenuez le montant de l'étape 5.
• Si le montant de l'étape 5 est plus grand que celui de l'étape 2, retenez le montant de l'étape 2.

Calculer le montant des cotisations à l'AE que vous devez verser

• Cotisations à l'AE que vous devez retenir sur la paie de votre employé (étape 6)
• multiply by  1,4 ou par votre taux d'AE réduit 
• equals Votre part des cotisations à l'AE
• plus  Cotisations à l'AE que vous devez retenir (étape 6)
• equals Montant total que vous devez verser (part de votre employé et votre part des cotisations à l'AE

Déterminer si votre employé a atteint le maximum des cotisations

Calculer le revenu assurable total pour la période de paie

• Salaire brut de l'employé pour la période de paie
• plus Avantages et allocations imposables de l'employé pour la période de paie
• minus Total des gains qui ne nécessitent pas de cotisations à l'AE
• equals Total du revenu assurable pour la période de paie

Déterminer le montant des cotisations à l'AE à retenir pour la période de paie

• Total du revenu assurable pour la période de paie (étape 2)
• multiply by Taux de l'AE 
• equals Montant de cotisations à l'AE à retenir pour la période de paie

Calculer le montant des cotisations à l'AE que vous devez retenir

Utilisez l’un des montants suivants qui s’appliquent à votre situation :

• Si le montant de l'étape 3 est moins grand que celui à l'étape 1, retenez le montant de l'étape 3.
• Si le montant de l'étape 3 est plus grand que celui de l'étape 1, retenez le montant de l'étape 1.

Calculer le montant des cotisations à l'AE que vous devez verser

• Cotisations à l'AE que vous devez retenir sur la paie de votre employé (étape 4)
• multiply by 1,4 ou votre taux de l'AE réduit 
• equals Votre part des cotisations à l'AE
• plus Cotisations à l'AE que vous devez retenir (step 6)
• equals Montant total que vous devez verser (part de votre employé et votre part des cotisations à l'AE)

Calculer le montant de la rénumération assurable pour la période d'emploi

Le calcul suivant doit inclure seulement la rénumération assurable de l'employé dans le cadre de son emploi avec vous :

• Salaire brut de l'employé pour la période totale d'emploi (ce montant sera inclus à la case 14 de son feuillet T4) 
• plus Avantages et allocations imposables de l'employé pour la période totale d'emploi (ce montant sera inclus à la case 14 de son feuillet T4 slip)
• minus Revenus d'emploi, les avantages et les paiements de l'employé sur lesquels vous ne retenez pas l'AE
• equals Montant de la rénumération assurable pour la période d'emploi

Confirmer le montant de la rénumération assurable pour la période d'emploi

Utilisez l'un des montants suivants qui s'appliquent à votre situation :

• Si le montant de l'étape 1 est moins grand que le rénumération assurable annuelle maximale , utilisez le montant de l'étape 1.

• Si le montant de l'étape 1 est plus grand que le rénumération assurable annuelle maximale , utilisez la rénumération assurable annuelle maximale.

Déterminer le montant des cotisations à l'AE requises pour la période d'emploi

• Rénumération assurable pour la période d'emploi (étape 2)
• multiply by Taux de l'AE 
• equals Cotisations à l'AE requises de l'employé pour la période de paie

Déterminer si vous avez versé le bon montant ou un montant insuffisant ou supérieur au montant requis pour la période d'emploi

• Cotisations à l'AE requises de l'employé pour la période d'emploi (étape 3)
• minus Cotisations à l'AE que vous avez retenues sur la paie de l'employé pour la période de paie
• equals Si vous avez retenu le bon montant, ce montant devrait être de 0 $

•  Si le montant est positif, vous n'avez pas retenu assez de cotisations pour l'année.
•  Si le montant est négatif, vous en avez trop retenu pour l'année.

Pour corriger une erreur de retenue :

• Si vous n’avez pas produit la déclaration de renseignements, consultez : Apportez des corrections avant de produire votre déclaration.
• Si vous avez déjà produit la déclaration de renseignements, consultez : Apportez des corrections après avoir produit votre déclaration.