Calculer les retenues de la deuxième cotisation supplémentaire au RPC (RPC2)

Déterminer si vous pouvez utiliser les tables de cotisations au RPC2

Les tables de cotisations au RPC2 peuvent être utilisées dans la plupart des situations courantes.

Déterminer si votre employé a dépassé le premier plafond des gains annuels ouvrant droit à pension

•  Ne passez pas à l'étape suivant si le montant est nul ou négatif.

  Dans ce cas, vous ne devez pas retenir de cotisations au RPC2.

  Vous devez allez à : Calculer les retenues de cotisations au RPC.

•  Passez `a l'étape suivante si le montant est positif.

Déterminer si votre employé a atteint le maximum des cotisations au RPC2

Utiliser les tables de cotisations au RPC2

Déterminer la fourchette salariale

Trouvez la fourchette de salaires qui comprend la rémunération brute de votre employé (y compris les avantages imposables) dans la colonne « Rémunération ».

Si la cotisation maximale au RPC est atteinte pendant la période de paie, utilisez seulement la partie de leurs gains ouvrant droit à pension pour la période de paie qui dépasse le premier plafond des gains annuels ouvrant droit à pension (étape 2) pour déterminer la fourchette salariale à utiliser.

Trouver le montant des cotisations au RPC2 à retenir

Le montant se trouve dans la colonne « RPC2 » et correspond à la fourchette de salaires qui comprend le montant de paie de votre employé pour la période de paie en question.

Calculer le montant des cotisations au RPC2 que vous devez retenir

Utilisez l'un des montants suivants qui s'appliquent à votre situation:

• Si le montant de l'étape 6 est moins grand que celui à l'étape 3, retenez le montant de l'étape 6.
• Si le montant de l'étape 6 est plus grand que celui de l'étape 3, retenez le montant de l'étape 3.

Calculer le montant des cotisations au RPC2 que vous devez verser

• Cotisations au RPC2 de vous devez retenir sur la paie de votre employé (étape 7)
• multiply by 2 (cotisation correspondante de l'employeur au RPC2)
• equals Montant total que vous devez verser (la part de votre employé et votre part de la cotisation au RPC2)

Déterminer si votre employé a dépassé le premier plafond des gains annuels ouvrant droit à pension

•  Ne passez pas à l'étape suivante si le montant est nul ou négatif.

  Dans ce cas, vous ne devez pas retenir de cotisations au RPC2.

  Vous devez allez à : Calculer les retenues de cotisations au RPC.

•  Passez à l'étape suivante si le montant est positif.

Déterminer si votre employé a atteint le maximum des cotisations au RPC2

Calculer les gains totaux ouvrant droit à pension au RPC2

• Salaire brut de l'employé pour la période de paie
• plus Avantages et allocations imposables de l'employé pour la période de paie
• minus  Gains n'ouvrant pas droit à pension de l'employé pour la période de paie
• equals Revenu total ouvrant droit à pension au RPC2 pour la période de paie

Si la cotisation maximale au RPC est atteinte pendant la période de paie, utilisez seulement la partie des gains ouvrant droit à pension pour la période de paie qui dépasse le premier plafond des gains annuels ouvrant droit à pension (étape 2) pour déterminer le revenu total ouvrant droit à pension au titre du RPC2 pour la période de paie.

Déterminer le montant des cotisations au RPC2 à retenir

• Total du revenu ouvrant droit à pension au RPC2 pour la période de paie (étape 3)
• multiply by 4 % (Taux du RPC2 )
• equals Montant de cotisations au RPC2 à retenir

Calculer le montant des cotisations au RPC2 que vous devez retenir

Utilisez l’un des montants suivants qui s’appliquent à votre situation:

• Si le montant de l'étape 4 est moins grand que celui à l'étape 2, retenez le mondant de l'étape 4.
• Si le montant de l'étape 4 est plus grand que celui de l'étape 2, retenez le montant de l'étape 2.

Calculer le montant des cotisations au RPC2 que vous devez verser

• Cotisations au RPC2 que vous devez retenir sur la paie de votre employé (étape 5)
• multiply by 2 (cotisation correspondante de l'employeur au RPC2)
• equals Montant total que vous devez verser (la part de votre employé et votre part de la cotisation au RPC2)

Déterminer si votre employé a dépassé le premier plafond des gains annuels ouvrant droit à pension

Le calcul suivant doit inclure seulement les gains ouvrant droit à pension de l'employé dans le cadre de son emploi avec vous :

• Salaire brut de l'employé pour la période totale d'emploi (ce montant sera inclus à la case 14 de son feuillet T4)
• plus Avantages et allocations imposables de l'employé pour la période totale d'emploi (ce montant sera inclus à la case 14 de son feuillet T4)
• minus Gains n'ouvrant pas droit à pension de l'employé
  Qu'est-ce qu'un gain n'ouvrant pas droit à pension

  Les gains n'ouvrant pas droit à pension sont :

  • les gains reçus avant et pendant le mois où l'employé atteint l'âge de 18 ans;
  • les gains reçus après le mois où il atteint 70 ans;
  • les gains reçus après la date d'entrée en vigueur du formulaire CPT30 rempli et signé pour choisir de cesser de cotiser au RPC;
  • les gains reçus avant et pendant le mois où l'employé vous a fourni un formulaire CPT30 rempli et signé pour recommencer à cotiser au RPC;
  • les gains reçus alors que l'employé est considéré comme invalide en vertu du RPC ou du RRQ;
  • le revenu d’emploi, les avantages et les paiements sur lesquels vous n’avez pas à retenir de cotisations au RPC.
• equals Gains ouvrant droit à pension pour la période d'emploi
• minus Maximum des gains ouvrant droit à pension  de l'employé
  Comment calculer le maximum des gains ouvrant droit à pension au prorata

  • Maximum des gains annuels ouvrant droit à pension 
  • multiply by Nombre de mois pendant lesquels l'employé occupe un emploi ouvrant droit à pension
  • equals Résultat de la première étape du calcul au prorata
  • divide by 12 mois
  • equals Maximum des gains ouvrant droit à pension après le calcul au prorata
   
• equals Un montant positif signifie que votre employé a dépassé le premier plafond des gains annuels ouvrant droit à pension

•  Ne passez pas à l'étape suivante si le montant est nul ou négatif.

  Dans ce cas, vous ne devez pas retenir de cotisations au RPC2.

  Vous devez allez à : Calculer les retenues de cotisations au RPC.

•  Passez à l'étape suivante si le montant est positif.

Confirmer le montant des gains ouvrant droit à pension au RPC 2 pour la période d'emploi

• Maximum supplémentaire des grains ouvrant droit à pension  de l'employé
• minus Maximum des gains annuels ouvrant droit à pension  de l'employé
• equals Résultat

• Si le montant à l'étape 1 est plus que votre résultat, utilisez ce résultat comme gains ouvrant droit à pension au RPC2 pour la période d'emploi.
• Si le montant à l'étape 1 est moins que votre résultat, utilisez le montant de l'étape 1 comme gains ouvrant droit à pension au RPC2 pour la période d'emploi.

Déterminer le montant des cotisations au RPC2 requises pour la période d'emploi

• Gains ouvrant droit à pension au RPC2 pour la période d'emploi (étape 2)
• multiply by 4 % (Taux du RPC2 )
• equals Cotisations au RPC2 requises de l'employé pour la période d'emploi

Déterminer si vous avez versé le bon montant ou un montant insuffisant ou supérieur au montant requis pour la périod d'emploi

• Cotisations au RPC2 requises de l'employé pour la période d'emploi (étape 3)
• minus Cotisations au RPC2 que vous avez retenues sur la paie de l'employé pour la période d'emploi
• equals Si vous avez retenu le bon montant, ce montant devrait être de 0 $

•  Si le montant est positif, vous n'avez pas retenu assez de cotisations pour la période d'emploi.
• Si le montant est négatif, vous en avez trop retenu pour la période d'emploi.

Pour corriger une erreur de retenue :

• Si vous n'avez pas produit la déclaration de renseignements, consultez : Apportez des corrections avant de produire votre déclaration.
• Si vous avez déjà produit la déclaration de renseignements, consultez : Apportez des corrections après avoir produit votre déclaration.