Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Cahier de transition du sous ministre d’IRCC 2019 – Structure de la gouvernance ministérielle

Objet

Donner un aperçu de la structure de gouvernance ministérielle actuelle d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC).

Contexte

Compte tenu de la croissance importante du Ministère, la haute gestion estimait qu’il était temps d’adopter une nouvelle culture et un nouveau modèle qui donnent plus de pouvoir aux SMAs et simplifient l’approche à l’égard de la prise de décisions.

En mars 2018, un examen de la gouvernance a été réalisé dans le but de :

Structure du Comité décisionnel d’IRCC

Graphique de la Structure du Comité décisionnel d’IRCC; version texte ci-dessous
Version texte : Structure du Comité décisionnel d’IRCC

Governance Ministérielle

  • Le comité Ministre – Sous-Ministre (MIN-SM) – hebdomadaire
    • MIN-SM fournit des mises à jour sur les priorités en fonction des engagements prévus au mandat. Il sert aussi de tribune d’information en ce qui concerne les sujets en demande et les dossiers chauds du Ministère.
  • Le Comité Exécutif (ComEx) – hebdomadaire
    • ComEx est un comité permanent présidé par la sous-ministre qui agit comme organe responsable de la prise de décisions et de la surveillance pour les questions concernant l’ensemble du Ministère et qui établit les priorités et orientations stratégiques de haut niveau du Ministère. Le ComEx joue aussi le rôle de comité préparatoire en prévision de séances d’information ministérielles, au besoin.
    • Mène à MIN-SM
  • Le Comité de Transformation (ComTrans) – mensuel
    • ComTrans est présidé par la sous-ministre et fournit un leadership à l’échelle du Ministère pour atteindre la vision, les objectifs et les résultats de transformation des services à IRCC.
  • Le Prospectif – hebdomadaire
    • Le Prospectif est un comité d’échange d’information présidé par la sous-ministre.

Gouvernance Opérationnelle

  • Le Comité Directeur de la Transformation (CDT) – bihebdomadaire
    • CDT est présidé par des sous-ministres adjoints (SMAs), il constitue un forum de discussions et de prise de décisions. Ses activités principales son l’élimination des obstacles, la résolution des problèmes et le suivi des plans de transformation.
    • Mène à ComTrans
  • Le Comité Corporatif et Financier (CCF) – bihebdomadaire
    • CCF est un comité décisionnel présidé par des sous-ministres adjoints (SMAs) et dont les membres formulent des conseils et des recommandations stratégiques fondés sur les risques et prennent des décisions qui appuient l’excellence et l’imputabilité en matière de finances et de gestion.
    • Mène à ComEX
    • Précédée par les Comités de liaison
  • Le Comité de Gestion des Enjeux (CGE) – bihebdomadaire
    • CGE est un comité décisionnel co-présidé par des sous- ministres adjoints (SMAs) et dont ses membres tiennent des discussions approfondies et prennent des décisions à l’échelle de la haute gestion sur des questions et des défis précis concernant les programmes, les politiques et les priorités opérationnelles
    • Mène à ComEX
    • Précédée par les Comités de liaison

Comités présidés par la SM/SMD

  • Le Comité ministériel d’Audit (CMA)
    • CMA fournit des conseils et des recommandations sur le caractère suffisant, la qualité et les résultats de l’assurance quant à la pertinence et le fonctionnement des cadres et des processus de gestion de risques, de contrôle et de gouvernance d’IRCC, y compris les systèmes de responsabilisation et de vérification.
  • Le Comité de la mesure du rendement et de l’évaluation (CMRE)
    • CMRE utilise les données de mesure de rendement et d’évaluation afin d’améliorer l’efficacité des programmes du Ministère. Il assure en temps opportun la correction de parcours pour renforcer les résultats des programmes.
  • Le Comité de la sécurité nationale (CSN)
    • CSN doit renforcer la sensibilisation sur les questions liées à la sécurité nationale du Ministère, ainsi que définir les priorités et élaborer des conseils en matière de sécurité nationale.
  • Le Comité de gestion des questions juridiques (CGQJ)
    • CGQJ offre un support à la sous-ministre vis-à-vis les enjeux juridiques importants et les risques découlant des opérations, des politiques, des procédures et des litiges, et à renforcer la gestion des frais juridiques engagés par le Ministère

Présidence

Comités de la sous-ministre (SM)

Comités de la sous-ministre déléguée (SMD)

La SM et la SMD dirigent quatre comités, lesquels sont responsables des aspects suivants :

Comités des sous-ministres adjoints (SMAs)

Membres – Gouvernance ministérielle de la SM

ComEx

Présidente
Sous-ministre

Vice-présidente
Sous-ministre déléguée

Membres (10)

Membres d’office

Autres
Invités - discrétion de la présidente

ComTrans

Présidente
Sous-ministre

Vice-présidente
Sous-ministre déléguée

Membres (10)

Membres d’office

Autres
Invités - discrétion de la présidente

Prospectif

Présidente
Sous-ministre

Vice-présidente
Sous-ministre déléguée

Membres (7) + cabinet du ministre

Membres d’office

Autres
Invités - discrétion de la présidente

MIN-SM Hussen

Présidente
Sous-ministre

Vice-présidente
Sous-ministre déléguée

Membres (8) + cabinet du ministre

Membres d’office

Autres
Invités - discrétion de la présidente

MIN-SM Blair

Présidente
Sous-ministre

Vice-présidente
Sous-ministre déléguée

Membres (4) + cabinet du ministre

Membres d’office

Autres
Invités - discrétion de la présidente

Forums d’engagement des EX

Tout au long de l’année, les forums d’engagement des EX donnent l’occasion aux membres de la direction de nouer des liens dans tous les secteurs et toutes les disciplines, d’établir des orientations et des priorités, de communiquer de l’information et de renforcer la communauté des EX.

Séance de réflexion du ComEx

Durée : 1 jour

Buts : Discuter des initiatives prioritaires clés pour les 6 à 12 mois suivants, les situer stratégiquement et les planifier. Amorcer des discussions sur les tendances à moyen terme en matière de politique.

Présidente(s) : SM/SMD

Membres : SMA, SMAD, DG (à la discrétion des présidentes)

Comité de gestion du Ministère (CGM)

Durée : 1 heure

But : Communiquer de l’information ainsi que des priorités et des messages clés aux membres de l’équipe de la haute gestion.

Présidente(s) : SM/SMD

Membres : SMA, SMAD, DG

Séance de discussion ouverte avec les EX

Durée : 3 heures

But : Consulter les cadres supérieurs relativement aux priorités, aux stratégies et aux changements comportementaux, et communiquer des mises à jour et des messages clés. Présenter les comptes rendus des champions.

Présidente(s) : SM/SMD

Membres : SMA, SMAD, Tous les EX de l’AC, des régions et de l’étranger

Conférence des EX

Durée : 1-2 jours

But : Renforcer les relations de travail au sein de la communauté des EX du Ministère et discuter principalement des grands enjeux, de l’innovation et de la gestion.

Présidente(s) : SM/SMD

Membres : SMA, SMAD, Tous les EX de l’AC, des régions et de l’étranger

Calendrier des forums d’engagement des EX

Graphique du calendrier des forums d’engagement des EX; version texte ci-dessous
Version texte : Calendrier des forums d’engagement des EX
  • Séance de réflexion du ComEx (Septembre)
  • CGM (Octobre)
  • Séance de discussion (Novembre)
  • CGM (Décembre)
  • Séance de réflexion du ComEx (Janvier)
  • Séance de discussion (Février)
  • CGM (Mars)
  • Conférence des EX (Avril)
  • CGM (Mai/juin)

*Exceptionnellement cette année, la conférence des EXs aura lieu en septembre.

Détails de la page

Date de modification :