Groupe des alcools – Fiche d'information

Publications résumées

• Ébauche d'évaluation préalable pour le Groupe des alcools (publiée le 12 mars 2022 pour une période de consultation publique de 60 jours se terminant le 11 mai 2022)
• Cadre de gestion des risques pour le Groupe des alcools – méthanol, butan-1-ol et alcool benzylique (publié le 12 mars 2022 pour une période de consultation publique de 60 jours se terminant le 11 mai 2022). Une gestion des risques est proposée.
• Avis connexe : Gazette du Canada, Partie I : vol. 156, No 11 – le 12 mars 2022

Sur cette page

• Aperçu
• À propos de ces substances
• Exposition des humains et de l'environnement
• Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
• Résultats de l'évaluation des risques
  • Conclusions proposées de l'évaluation préalable
• Mesures préventives et réduction des risques
  • Autres facteurs à considérer
  • Où trouver des mises à jour sur les mesures de gestion des risques?
• Ressources connexes

Aperçu

• Le gouvernement du Canada procède à une évaluation des risques associés aux substances chimiques en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] afin de déterminer si elles présentent ou peuvent présenter un risque pour la santé humaine ou l'environnement.
  • Les risques posés par une substance sont déterminés à la fois par ses propriétés dangereuses (possibilité de causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et par sa concentration ou le niveau d'exposition des personnes et de l'environnement.
  • Au besoin, le gouvernement adopte des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE (1999) et d'autres lois fédérales pour aider à prévenir ou à réduire les dommages potentiels.
• Le potentiel de danger pour l'environnement et le potentiel d'exposition des substances du Groupe des alcools ont été classés en utilisant l'approche de la Classification des risques écologiques des substances organiques (CRE).
• Le gouvernement propose de conclure que le méthanol, le butan-1-ol et le benzèneméthanol (désigné dans la présente par son nom commun, l'alcool benzylique) peuvent être nocifs pour la santé humaine pour les raisons suivantes :
  • l'exposition par inhalation au méthanol due à l'utilisation de certains décapants pour peinture et vernis;
  • l'exposition par inhalation au butan-1-ol due à l'utilisation de certains produits de laquage;
  • l'exposition cutanée à l'alcool benzylique due à l'utilisation de certains cosmétiques, produits de santé naturels et médicaments en vente libre.
• Le méthanol et le butan-1-ol sont associés à des effets sur le développement et l'alcool benzylique est associé à des effets sur le système nerveux.
• Le gouvernement propose des mesures réglementaires et autres pour aider à réduire l'exposition humaine potentielle par inhalation ou par voie cutanée au méthanol, au butan-1-ol et à l'alcool benzylique présent dans certains produits. Les mesures proposées de gestion des risques sont décrites ci-dessous.
• Certaines substances de ce groupe sont considérées comme présentant un faible risque pour la santé humaine. Toutefois, d'autres sont associées à des effets sur la santé, notamment la possibilité de causer le cancer (1,3-DCP). Pour ce qui est des 18 autres substances de ce groupe, le gouvernement ne propose pas de les considérer comme des substances dangereuses pour la santé humaine. De plus, il ne propose pas de considérer aucune des 21 substances de ce groupe comme étant dangereuse pour l'environnement aux niveaux d'exposition examinés dans l'évaluation.

À propos de ces substances

• Les publications mentionnées dans le résumé ci-dessus pour le Groupe des alcools comprennent de plus amples renseignements sur les noms des substances et les numéros de registre CAS (Chemical Abstracts Service) .
• L'évaluation préalable porte sur 21 substances désignées collectivement sous le nom « Groupe des alcools », et est réalisée dans le cadre de la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
• Les substances de ce groupe sont évaluées en sous-groupes (alcools à longue chaîne, alcools en C6 et alcools aromatiques) ou individuellement (noms communs : alcools de lanoline; méthanolate de sodium; méthanol; butan-1-ol; 2-éthylhexan-1-ol; 1,3-dichloropropan-2-ol [aussi appelé 1,3-DCP]; alcool allylique).
• Toutes ces substances sont des produits chimiques industriels. Certaines sont également présentes naturellement dans l'environnement et dans les aliments, comme le méthanol et l'alcool benzylique, qui sont aussi des additifs alimentaires autorisés. Le 1,3-DCP peut se former lors de la transformation de certains aliments.
• Selon les renseignements recueillis par le gouvernement, bon nombre des substances de ce groupe au Canada sont utilisées dans des produits disponibles aux consommateurs, notamment les produits de nettoyage, les cosmétiques, les produits de santé naturels, les médicaments en vente libre et sur ordonnance, les produits d'entretien automobile et les peintures et revêtements. Certaines sont également des additifs alimentaires autorisés, d'autres peuvent être utilisées comme agents aromatisants alimentaires, dans la fabrication de matériaux d'emballage alimentaire ou encore dans des additifs accessoires qui sont utilisés dans les établissements de transformation alimentaire.
• Les alcools de ce groupe sont également utilisés pour fabriquer d'autres produits chimiques (p. ex., en tant que solvants) ou dans l'exploitation minière.

Exposition des humains et de l'environnement

• Les Canadiens peuvent être exposés aux substances du Groupe des alcools en raison de leur utilisation dans divers produits disponibles aux consommateurs, décrits ci-dessus. L'exposition peut être due à la présence des substances dans l'environnement (p. ex., dans l'air) et peut se produire par inhalation (respiration), par contact cutané (peau) et par ingestion (aliments).
• Selon les renseignements examinés dans le cadre de l'approche CRE, on a déterminé que toutes les substances du Groupe des alcools occasionnent un faible potentiel d'exposition dans l'environnement, à l'exception du méthanol. Il a été établi que le méthanol présente un potentiel d'exposition élevé en raison de son grand volume d'utilisation et de sa capacité à rester longtemps dans l'air.

Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement

• Plusieurs substances de ce groupe ont été examinées au niveau international par diverses organisations, notamment l'Agence européenne des produits chimiques, l'Organisation de coopération et de développement économiques et l'Environnemental Protection Agency des États-Unis, entre autres. Ces examens et évaluations ont été utilisés pour étayer la caractérisation des effets sur la santé dans l'évaluation préalable.
• Les substances du sous-groupe des alcools à longue chaîne, les alcools de lanoline et le méthanolate de sodium ont été jugés peu dangereux pour la santé humaine.
• Les effets critiques pris en compte pour l'évaluation des effets sur la santé du méthanol étaient les effets sur le développement, notamment les malformations squelettiques (développement anormal des os) et la diminution du poids du cerveau, comme l'ont montré des études en laboratoire.
• L'évaluation du butan-1-ol a permis de relever des effets sur le développement, considérés comme des effets critiques.
• Pour l'alcool benzylique, qui fait partie du sous-groupe des alcools aromatiques, les effets critiques consistaient en effets sur le système nerveux.
• Le 1,3-DCP a été examiné par le Comité d'experts FAO/OMS sur les additifs alimentaires (JECFA) et classé par le Centre international de recherche sur le cancer comme une « substance cancérogène potentielle pour l'humain ». La cancérogénicité (potentiel de causer un cancer) ainsi que l'augmentation du poids du foie et des reins étaient les effets critiques utilisés dans l'ébauche d'évaluation de cette substance.
• De plus amples renseignements sur les effets critiques pris en compte pour chaque substance ou sous-groupe du Groupe des alcools sont présentés dans l'évaluation préalable.
• D'après les renseignements examinés dans le cadre de l'approche CRE, toutes les substances du Groupe des alcools présentent un faible potentiel de danger pour l'environnement, à l'exception des substances suivantes :
  • trois des alcools à longue chaîne présentent un potentiel de danger modéré en raison de leur potentiel de bioaccumulation
  • les alcools de lanoline présentent un potentiel de danger élevé en raison de leur écotoxicité potentielle;
  • le 1,3-DCP présente un potentiel de danger modéré en raison de son écotoxicité accrue.

Résultats de l'évaluation des risques

• À la suite de l'ébauche d'évaluation préalable, il a été déterminé que les niveaux d'exposition au méthanol par inhalation découlant de l'utilisation de certains décapants pour peinture et vernis peuvent présenter un risque pour la santé humaine.
• Selon une comparaison des niveaux auxquels les Canadiens et les Canadiennes peuvent être exposés au butan-1-ol par inhalation lors de l'utilisation de laques et des niveaux associés à des effets critiques sur la santé, le butan-1-ol peut également présenter un risque pour la santé humaine.
• De même, une comparaison des niveaux auxquels la population canadienne peut être exposée par la peau (exposition cutanée) à l'alcool benzylique en raison de l'utilisation de certains cosmétiques, produits de santé naturels et médicaments en vente libre (notamment les écrans solaires, les crèmes et les hydratants pour le corps, les crèmes pour le visage et les désodorisants et antisudorifiques), et des niveaux associés aux effets sur la santé, indique que l'alcool benzylique peut présenter un risque pour la santé humaine.
• L'exposition humaine par les aliments et dans l'environnement a été prise en compte, et aucun risque pour la santé humaine n'a été relevé pour ces sources.
• Sur la base des renseignements contenus dans l'ébauche d'évaluation préalable, le risque pour la santé humaine des 18 autres substances du groupe devrait être faible aux niveaux d'exposition actuels.
• Selon les résultats de l'approche CRE, ces 21 alcools sont considérés comme peu susceptibles de causer des dommages à l'environnement.

Conclusions proposées de l'ébauche d'évaluation préalable

• Le gouvernement propose de conclure que 3 substances du groupe (méthanol, butan-1-ol et alcool benzylique) peuvent être nocives pour la santé humaine aux niveaux d'exposition examinés dans l'évaluation. Il propose également de conclure que les 18 autres substances du Groupe des alcools ne soient pas considérées comme dangereuses pour la santé humaine aux niveaux d'exposition examinés dans l'évaluation.
• Le gouvernement propose également de conclure qu'aucune des 21 substances du Groupe des alcools ne pénètre dans l'environnement à des niveaux dangereux.
• Il est proposé de conclure que le méthanol réponde aux critères de persistance mais non de bioaccumulation et que le butan-1-ol et l'alcool benzylique ne répondent pas aux critères de persistance ou de bioaccumulation énoncés dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation pris en vertu de la LCPE (1999).

Mesures préventives et réduction des risques

• Si les conclusions proposées sont confirmées dans l'évaluation préalable finale, le gouvernement envisagera d'ajouter le méthanol, le butan-1-ol et l'alcool benzylique à l'annexe 1 de la LCPE (1999), aussi appelée Liste des substances toxiques – Annexe 1 . L'inscription d'une substance sur cette liste ne restreint pas son usage, sa production, ni son importation. Elle permet plutôt au gouvernement de prendre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE (1999).
• La publication du cadre de gestion des risques vise à informer les parties intéressées des options de gestion des risques proposées et à lancer des discussions sur leur élaboration. Le gouvernement envisage les mesures suivantes de gestion des risques pour la santé humaine :

Méthanol :

• mesure réglementaire ou autre pour aider à réduire, à des niveaux qui protègent la santé humaine, l'exposition par inhalation au méthanol présent dans les produits décapants pour peinture et vernis offerts aux consommateurs.

Butan-1-ol :

• mesure réglementaire ou autre pour aider à réduire, à des niveaux qui protègent la santé humaine, l'exposition par inhalation au butan-1-ol présent dans produits de laquage offerts aux consommateurs. Ces mesures peuvent viser à réduire la concentration de butan-1-ol dans les produits de laquage.

Alcool benzylique :

• mesures visant à réduire l'exposition cutanée à l'alcool benzylique présent dans certains produits de santé naturels et de médicaments en vente libre en révisant l'inscription de l'alcool benzylique dans la Base de données sur les ingrédients des produits de santé naturels (BDIPSN).
• mesures visant à réduire l'exposition cutanée à l'alcool benzylique provenant de certains cosmétiques en inscrivant cette substance comme ingrédient interdit ou restreint sur la Liste critique des ingrédients des cosmétiques de Santé Canada. La Liste critique est utilisée pour faire savoir qu'il est possible que certaines substances ne soient pas conformes aux exigences de la Loi sur les aliments et drogues ou du Règlement sur les cosmétiques. En vertu de la législation canadienne, il est interdit de vendre des cosmétiques qui contiennent des substances nocives pour l'utilisateur.

• Le gouvernement cherche à obtenir des renseignements pour étayer la prise de décision sur la gestion des risques. On trouvera des détails à cet effet dans le cadre de gestion des risques, y compris les coordonnées pour envoyer de tels renseignements pendant la période de consultation publique se terminant le 12 mai 2022.
• Les mesures de gestion des risques peuvent évoluer en raison des évaluations et des options de gestion des risques pour d'autres substances. Ceci assurera une prise de décision efficace, coordonnée et cohérente.

Autres facteurs à considérer

• Bien que le 1,3-DCP ne soit pas considéré comme dangereux pour la santé humaine ou l'environnement aux niveaux d'exposition actuels, cette substance a des effets préoccupants en raison de son potentiel cancérogène. Il pourrait y avoir un risque si l'exposition au 1,3-DCP devait augmenter.
• C'est pourquoi des activités de suivi des modifications des profils d'exposition ou d'utilisation commerciale du 1,3-DCP sont envisagées.
• Les parties intéressées sont encouragées à fournir tout renseignement concernant le 1,3-DCP qui pourrait contribuer à éclairer le choix des activités de suivi, pendant la période de consultation publique de 60 jours sur l'évaluation. Ces renseignements peuvent porter sur l'importation, la production ou l'utilisation, nouvelles ou prévues, de la substance.

Où trouver des mises à jour sur la gestion des risques?

• On peut obtenir des renseignements supplémentaires sur la gestion des risques de substances chimiques examinées dans le cadre du PGPC.
• L'outil Recherche de substances permet de trouver les substances qui sont mentionnées dans certains instruments législatifs ou réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.

Ressources connexes

• Certaines des substances du Groupe des alcools sont présentes dans les produits disponibles aux consommateurs. Les consommateurs canadiens doivent suivre toutes les mises en garde et instructions relatives aux produits et les éliminer de façon responsable.
• En particulier, le méthanol, également appelé alcool méthylique, présente une toxicité aiguë en cas d'ingestion. L'ingestion de méthanol peut entraîner un empoisonnement, voire la mort. Certains produits chimiques de consommation qui contiennent du méthanol sont assujettis aux exigences d'étiquetage et d'emballage du Règlement sur les produits chimiques et contenants de consommation (2001) (RPCCC, 2001), en vertu de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC). De plus, d'autres produits, comme les cosmétiques et les produits de santé naturels qui contiennent du méthanol, sont assujettis à des exigences d'emballage afin de protéger les enfants contre une ingestion accidentelle.
• L'étiquette d'un produit cosmétique doit comprendre une liste de tous les ingrédients du produit selon le système de nomenclature internationale des ingrédients cosmétiques (INCI). L'alcool benzylique est un nom utilisé dans la nomenclature INCI.
• L'alcool benzylique a été trouvé dans les produits de vapotage. Les produits de vapotage (connus également sous le nom de cigarettes électroniques) peuvent représenter une source supplémentaire d'exposition à cette substance. L'évaluation des risques pour la population canadienne découlant de cette utilisation, dont le risque par rapport à celui qui est associé aux cigarettes classiques, et les options possibles pour atténuer les risques associés à ces produits, sont pris en charge par un cadre législatif et réglementaire distinct.
• Visitez le site Faites-le pour une maison saine pour en savoir plus sur la sécurité chimique à l'intérieur et à proximité de la maison, notamment sur le méthanol, le butan-1-ol et l'alcool benzylique (information à l'intention des consommateurs).
• L'évaluation préalable a porté sur les risques d'exposition de la population générale du Canada plutôt que sur l'exposition professionnelle. Les dangers associés aux produits chimiques utilisés en milieu de travail sont définis dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Pour en savoir plus sur la santé et sécurité au travail et les étapes à suivre sur le lieu de travail, les Canadiens doivent consulter leur employeur ou l'organisme de réglementation de la santé et de la sécurité au travail de leur province ou de leur territoire.