Le risque que pose une substance est déterminé en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité de causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et les niveaux d'exposition des personnes et de l'environnement.
Au besoin, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE (1999) et d'autres lois fédérales pour aider à prévenir ou à réduire les dommages potentiels.
Le gouvernement a conclu que le PHMB peut être dangereux pour la santé humaine, mais pas pour l'environnement.
Des mesures de gestion des risques sont proposées pour contribuer à réduire l'exposition au PHMB provenant des cosmétiques et d'autres produits offerts aux consommateurs, en particulier lorsqu'il existe un risque d'inhalation.
Il a été conclu que les trois autres substances de ce groupe n'étaient pas nocives pour la santé humaine ou l'environnement aux niveaux d'exposition qui prévalaient au moment de l'évaluation.
Ces substances avaient été précédemment évaluées dans le cadre de la deuxième phase de l'évaluation préalable rapide des polymères, et il avait été établi qu'elles nécessitaient un examen approfondi des risques pour la santé humaine. Par conséquent, le potentiel d'effets nocifs sur la santé humaine de la résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA, du PHMB, de la résine alkyde de soja et du polyuréthane 33 a été examiné plus en profondeur.
La résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA et le PHMB ne sont pas présents naturellement dans l'environnement.
Selon les renseignements recueillis par le gouvernement, la résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA est utilisée comme liant, agent d'étanchéité et composant réactif dans les secteurs des revêtements, de l'automobile et des adhésifs. La résine alkyde de soja et le polyuréthane 33 sont utilisés comme ingrédients dans des revêtements comme la peinture. Le PHMB est utilisé dans le monde comme agent de conservation ou agent antimicrobien dans des cosmétiques, des produits de santé naturels, des médicaments en vente libre, des pesticides, des assouplissants, des solutions pour lentilles de contact et des nettoyants pour les mains (y compris des désinfectants).
Exposition des humains et de l'environnement
Il a été établi que l'exposition des Canadiens à la résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA est limitée, car les composants de cette résine sont fabriqués de manière à réagir complètement pour former une partie d'une matrice polymère stable.
Les Canadiens peuvent être exposés au PHMB par l'intermédiaire de plusieurs produits, dont des médicaments en vente libre, des produits de santé naturels, des cosmétiques et d'autres produits offerts aux consommateurs, ainsi que par des aliments.
Comme la résine alkyde de soja et le polyuréthane 33 satisfont aux critères décrivant les polymères peu préoccupants aux termes du Règlement sur les renseignements concernant lessubstances nouvelles(substances chimiques et polymères), l'exposition des Canadiens n'a pas été décrite en détail.
Le potentiel d'exposition de l'environnement a été évalué dans le cadre de la deuxième phase de l'évaluation préalable rapide des polymères. Les données disponibles indiquent qu'il est faible pour les substances du Groupe des autres polymères.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
Les effets critiques cernés pour la caractérisation des risques pour la santé humaine de la résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA sont des effets sur la prostate et la sensibilisation de la peau.
Pour le PHMB, l'effet critique relevé pour la caractérisation des risques pour la santé humaine est le potentiel d'effets respiratoires nocifs, notamment une inflammation des voies respiratoires. Le PHMB peut également provoquer une irritation des yeux et de la peau et s'est révélé être un sensibilisant cutané.
Comme la résine alkyde de soja et le polyuréthane 33 satisfont aux critères définissant les polymères peu préoccupants, les dangers pour la santé n'ont pas été décrits.
Les effets nocifs potentiels sur l'environnement ont été évalués lors de la deuxième phase de l'évaluation préalable rapide des polymères. Aucune préoccupation pour l'environnement n'a été cernée pour la résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA et la résine alkyde de soja. Le potentiel de danger du polyuréthane 33 pour l'environnement a été classé comme modéré, et celui du PHMB (nos CAS 32289-58-0 et 27083-27-8), comme élevé, selon les données prises en compte dans la deuxième phase de l'évaluation préalable rapide des polymères.
Prise en compte des sous-populations qui peuvent être plus sensibles ou fortement exposées
Il y a des groupes de personnes au sein de la population canadienne qui, en raison d'une susceptibilité accrue ou d'une exposition accrue, peuvent courir un risque plus grand que la population générale de connaître des effets nocifs pour la santé dus à l'exposition à des produits chimiques.
Certaines sous-populations sont systématiquement prises en compte durant tout le processus d'évaluation préalable, comme les nourrissons, les enfants et les personnes en âge de procréer. Par exemple, les expositions en fonction de l'âge sont régulièrement estimées, et des études de toxicité pour le développement et la reproduction sont examinées afin de trouver les effets nocifs potentiels sur la santé. Ces sous-populations ont été prises en compte dans les résultats de l'évaluation des risques pour certaines substances du Groupe des autres polymères.
Résultats de l'évaluation des risques
D'après les renseignements disponibles, le risque pour la santé humaine présenté par la résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA, la résine alkyde de soja et le polyuréthane 33 est faible.
Une comparaison des niveaux d'exposition des Canadiens au PHMB par contact cutané et inhalation aux niveaux d'exposition associés à des effets critiques sur la santé indique que le risque pour la santé humaine associé à cette substance est faible.
Compte tenu de tous les renseignements présentés, il a été établi que le risque d'effets nocifs sur l'environnement posé par les substances du Groupe des autres polymères est faible.
Conclusions de l'évaluation préalable
Le gouvernement a conclu que le PHMB peut être nocif pour la santé humaine lorsqu'il y a un risque d'inhalation, et qu'il existe un risque de sensibilisation cutanée. Il a aussi conclu que les trois autres substances ne sont pas nocives pour la santé humaine.
Le gouvernement a également conclu que les quatre substances du Groupe des autres polymères ne pénètrent pas dans l'environnement à des concentrations nocives.
Le gouvernement a l'intention d'inscrire le PHMB à l'annexe 1 de la LCPE (1999), aussi appelée Liste des substances toxiques. L'inscription d'une substance sur cette liste n'en restreint pas l'usage, la production, ni l'importation. Elle permet plutôt au gouvernement de prendre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE (1999).
La publication de l'approche de gestion des risques vise à informer les parties intéressées des mesures de gestion des risques proposées et à poursuivre la discussion sur leur élaboration. Comme l'indique cette approche, le gouvernement envisage de répondre aux préoccupations en matière de santé humaine en prenant les mesures suivantes :
Pour les cosmétiques : prendre des mesures pour réduire les expositions de la population générale au PHMB provenant des produits cosmétiques à application cutanée, y compris les applications topiques et par pulvérisation, en décrivant le PHMB comme un ingrédient à usage interdit ou restreint sur la Liste critique des ingrédients de cosmétiques de Santé Canada. La Liste critique sert à indiquer que certaines substances peuvent ne pas satisfaire aux exigences de la Loi sur les aliments et drogues ou aux dispositions du Règlement sur les cosmétiques.
Pour les autres produits offerts aux consommateurs : appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) en vertu de la LCPE (1999). Ces dispositions exigeraient que toute personne proposant de nouvelles activités spécifiées liées au PHMB en avise le gouvernement et fournisse des renseignements afin que les nouvelles activités soient évaluées, avant d'être entreprises, pour déterminer si elles présentent des risques pour la santé humaine et l'environnement. Ces dispositions seraient appliquées aux produits à partir desquels il est proposé ou prévu que la substance soit diffusée dans l'air ou libérée sous forme de vapeur, de bruine ou d'aérosol. Les produits contenant du PHMB peuvent être assujettis à des exigences d'homologation en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires.
Les mesures de gestion des risques peuvent évoluer après l'examen d'évaluations et de mesures de gestion des risques publiées pour d'autres substances. Le but est d'assurer une prise de décisions efficace, coordonnée et cohérente en matière de gestion des risques.
Où trouver les mises à jour sur les mesures de gestion des risques
Utilisez l'outil Recherche de substances pour trouver les substances mentionnées dans certains instruments législatifs ou réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.
Renseignements connexes
Les substances de ce groupe peuvent être présentes dans des produits offerts aux consommateurs. Les Canadiens doivent suivre les mises en garde et les instructions indiquées sur les étiquettes des produits et éliminer les produits de façon responsable.
Veuillez consulter la page Faites-le pour une maison saine pour d'autres renseignements sur la sécurité des produits chimiques utilisés à l'intérieur et autour de la maison, y compris le PHMB.
L'étiquette des cosmétiques doit comporter une liste de tous les ingrédients du produit conforme au système de nomenclature internationale d'ingrédients cosmétiques (INCI). Le nom INCI du PHMB est polyaminopropyl biguanide.
