Groupe des autres polymères - fiche d'information

Sur cette page

• Aperçu
• À propos de ces substances
• Exposition des humains et de l’environnement
• Effets principaux (dangers) sur la santé et l’environnement)
• Résultats de l’évaluation des risques
  • Conclusions de l’évaluation préalable proposées
• Mesures préventives et réduction des risques
• Renseignements connexes

Aperçu

• Le gouvernement du Canada a réalisé une évaluation scientifique appelée une évaluation préalable, afin de déterminer le potentiel de risque posé aux Canadiens et à l’environnement par les substances du groupe des autres polymères.
• En vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE (1999)], le risque que pose une substance est déterminé en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité de causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l’environnement) et les niveaux d’exposition des personnes et de l’environnement. Une substance peut avoir des propriétés dangereuses, mais le risque pour la santé humaine ou l’environnement peut être faible selon le niveau d’exposition.
  • De plus amples renseignements sur l’évaluation des risques sont disponibles dans l’Aperçu de l’évaluation des risques de substances chimiques et les fiches de données, en particulier dans les Types de documents relatifs à l’évaluation des risques et la Boîte à outils sur l’évaluation des risques.
• Suite à l’ébauche d’évaluation préalable, le gouvernement propose de conclure que le PHMB (NE CAS 32289-58-0 et 27083-27-8) est nocif pour la santé humaine, mais pas pour l’environnement.
• Le gouvernement propose également de conclure que la résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA, la résine alkyde de soja et le polyuréthane 33 ne sont pas nocif pour la santé humaine et l’environnement aux concentrations actuelles de l’exposition.

À propos de ces substances

• La présente évaluation préalable porte sur quatre substances, appelées collectivement le Groupe des autres polymères dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Ces substances sont la résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA, le PHMB (NE CAS 32289-58-0 et 27083-27-8 sont interchangeables pour l’identification de cette substance), la résine alkyde de soja et le polyuréthane 33.
• Ces substances ont été évaluées dans le cadre de la Deuxième phase de la méthode d’examen préalable rapide des polymères, et il a été établi qu’elles nécessitaient une évaluation approfondie des risques pour la santé humaine. Conformément à l’examen préalable rapide, le potentiel de la résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA, du PHMB, de la résine alkyde de soja et du polyuréthane 33 à causer des effets nocifs pour la santé humaine a été évalué davantage en profondeur.
• La résine alkyde de soja et le polyuréthane 33 sont utilisés comme ingrédients dans des revêtements comme la peinture. Il a été établi que ces substances satisfont aux critères décrivant les polymères peu préoccupants. Les polymères peu préoccupants ont un pourcentage limité de composants à faibles poids moléculaires, sont chimiquement stables et ne contiennent aucun composant réactif. Ils présentent un danger faible pour l’environnement et la santé humaine. Par conséquent, l’exposition des Canadiens et les dangers pour la santé n’ont pas été décrits en détail dans l’évaluation préalable de ces substances.
• La résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA et le PHMB ne sont pas présents naturellement dans l’environnement.
• Au Canada, la résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA est utilisée comme liant, produit d’étanchéité et composant réactif dans les revêtements, les automobiles et les produits adhésifs.
• Le PHMB est utilisé comme agent de conservation antimicrobien dans les cosmétiques, les produits pharmaceutiques, les produits de santé naturelle et d’autres produits disponibles aux consommateurs. Le PHMB peut également servir d’assainissant dans les installations de transformation des aliments.

Exposition des humains et de l’environnement

• Il a été établi que l’exposition des Canadiens à la résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA est limitée, car ses composants sont conçus pour réagir complètement pour former une partie d’une matrice en polymère stable.
• Les Canadiens peuvent être exposés au PHMB par les voies orale et cutanée, et par inhalation, lequel est présent dans plusieurs produits dont les produits pharmaceutiques, les produits de santé naturelle, les cosmétiques et d’autres produits disponibles aux consommateurs, ainsi que dans les aliments.
• Comme la résine alkyde de soja et le polyuréthane 33 satisfont aux critères décrivant les polymères peu préoccupants, l’exposition des Canadiens n’a pas été décrite en détail.
• Le potentiel d’exposition a été évalué dans le cadre de la Deuxième phase de la méthode d’examen préalable rapide des polymères. D’après les données disponibles, les substances du Groupe des autres polymères ont un potentiel faible d’exposition de l’environnement.

Effets principaux (dangers) sur la santé et l’environnement

• Pour la résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA, l’effet sur le poids de la prostate a été considéré comme l’effet important ou critique pour la caractérisation des risques pour la santé humaine.
• Pour le PHMB, l’effet critique établi pour la caractérisation des risques pour la santé humaine est le potentiel de causer des effets nocifs pour les voies respiratoires. Le PHMB peut causer une irritation aux yeux et à la peau, et une réaction inflammatoire aux voies respiratoires lorsque présent en concentrations élevées. Il a été également établi que le PHMB est un sensibilisant cutané.
• Comme la résine alkyde de soja et le polyuréthane 33 satisfont aux critères décrivant les polymères peu préoccupants, aucune description des dangers pour la santé n’a été donnée.
• Le potentiel de nuire à l’environnement a été évalué dans le cadre de la Deuxième phase de la méthode d’examen préalable rapide des polymères. La résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA et la résine alkyde de soja ne sont pas préoccupantes pour l’environnement. Le potentiel de danger du polyuréthane 33 pour l’environnement a été classé comme modéré et celui du PHMB (NE CAS 32289-58-0 et 27083-27-8) comme élevé, selon les données prises en compte dans la Deuxième phase de la méthode d’examen préalable rapide des polymères.

Résultats de l’évaluation des risques

• D’après les renseignements disponibles, le risque que la résine de bis(prop-2-ènoate) de DGEBA, la résine alkyde de soja et le polyuréthane 33 causent des effets nocifs pour la santé est faible.
• Au moyen d’une comparaison des concentrations d’exposition des Canadiens au PHMB (par application cutanée et par les applications par lesquelles la substance peut être diffusée dans l’air) avec les concentrations d’exposition associées aux effets critiques pour la santé, il a été établi que cette substance peut poser un risque pour la santé humaine.
• Compte tenu de tous les renseignements présentés, il a été établi que le risque que les substances du groupe des autres polymères causent des effets nocifs pour l’environnement est faible.
• Le gouvernement du Canada a publié l’Ébauche d’évaluation préalable pour les substances du groupe des autres polymères le 3 octobre, 2020. Le public est invité à formuler des commentaires sur cette évaluation pendant la consultation publique de 60 jours se terminant le 2 décembre, 2020.

Conclusions de l’évaluation préalable proposées

• Par suite de l’ébauche d’évaluation préalable, le gouvernement du Canada propose de conclure que le PHMB (NE CAS 32289-58-0 et 27083-27-8) peut être nocif pour la santé humaine aux concentrations d’exposition actuelles. Il est également proposé de conclure que les trois autres substances ne sont pas nocives pour la santé humaine aux concentrations d’exposition actuelles.
• Le gouvernement propose également de conclure que les substances du groupe des autres polymères ne pénètrent pas dans l’environnement à des concentrations qui sont nocives pour l’environnement.

Mesures préventives et réduction des risques

• Le gouvernement du Canada a publié le Cadre de gestion des risques pour le PHMB le 3 octobre, 2020. Le public est invité à formuler des commentaires sur ce Cadre pendant la consultation publique de 60 jours se terminant le 27 mai, 2020.
• Si la conclusion proposée est confirmée dans le rapport final de l’évaluation préalable, le gouvernement envisagera l’ajout du PHMB à l’annexe 1 de la LCPE (1999), aussi appelée Liste des substances toxiques. Le gouvernement envisage également de prendre les mesures suivantes pour atténuer les préoccupations :
  • pour les cosmétiques : communiquer les mesures de réduction de l’exposition des Canadiens au PHMB présent dans certains cosmétiques, y compris les produits appliqués sur la peau et ceux appliqués par pulvérisation, en indiquant que le PHMB est un ingrédient interdit ou à usage restreint figurant sur la Liste critique des ingrédients de cosmétiques de Santé Canada. La Liste critique est utilisée pour faire savoir qu’il est possible que certaines substances ne soient pas conformes aux exigences de la Loi sur les aliments et drogues ou du Règlement sur les cosmétiques. Selon la législation canadienne, il est interdit de vendre des cosmétiques qui contiennent des substances qui sont nocives pour l’utilisateur;
  • pour les autres produits disponibles aux consommateurs : appliquer les Dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la LCPE (1999) qui demanderaient que toute nouvelle fabrication, importation ou distribution proposée pour la vente de produits disponibles aux consommateurs contenant du PHMB, qui représente une nouvelle activité, soit déclarée au gouvernement et fasse l’objet d’une évaluation plus approfondie. Les dispositions relatives aux nouvelles activités seraient appliquées aux produits à partir desquels il est proposé ou visé que du PHMB soit diffusé ou libéré sous forme de vapeur, de bruine ou d’aérosols.
• Le gouvernement demande des données pouvant l’éclairer dans la prise de décision en matière de gestion des risques. Pour de plus amples renseignements, dont les coordonnées pour envoyer de l’information pendant la consultation publique se terminant le 2 décembre, 2020, veuillez consulter le Cadre de gestion des risques.
• Les mesures de gestion des risques peuvent évoluer en fonction des conclusions du rapport final de l’évaluation préalable ou par suite des mesures de gestion des risques publiées pour d’autres substances. Cette évolution vise à assurer une prise de décision en matière de gestion des risques qui soit efficace, coordonnée et cohérente.
• Pour de plus amples renseignements et les mises à jour sur les mesures de gestion des risques concernant les substances gérées par le PGPC, veuillez consulter le Tableau des mesures de gestion des risques et l’Échéancier des activités de gestion des risques et des consultations sur un horizon mobile de deux ans.

Renseignements connexes

• Les substances du groupe des autres polymères peuvent être présentes dans des produits disponibles aux consommateurs. Les Canadiens doivent suivre les mises en garde et les instructions indiquées sur les étiquettes des produits et éliminer les produits de façon responsable.
• L’évaluation préalable s’est concentrée sur les risques potentiels d’exposition à la population générale du Canada, plutôt qu’à l’exposition professionnelle. Les dangers reliés aux produits chimiques utilisés en milieu de travail sont définis dans le Système d’information sur les matières dangereuses. Pour des informations sur la santé et la sécurité au travail et sur les étapes à prendre dans le milieu du travail, les canadiens devraient consulter leur employeur et/ou l’Organisme de réglementation responsable de la santé et de la sécurité au travail dans leur région.