Calculer les cotisations et les retenues au RPC

Calculer les retenues de cotisations au RPC

À compter du 1er janvier 2024, vous devez commencer à calculer la deuxième cotisation supplémentaire au RPC (RPC2) sur les gains qui dépassent le maximum des gains annuels ouvrant droit à pension.

Vous cherchez peut-être :   Taux de cotisations au RPC, les maximums et les exemptions

Comment utiliser les tables de cotisations au RPC et comment calculer manuellement le montant à retenir.

Si la province d'emploi de l'employé est le Québec, vous devez retenir les cotisations au Régime de rentes du Québec (RRQ) et non les cotisations au RPC. Consultez : Cotisations au Régime de rentes du Québec | Revenu Québec.

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Méthodes de calcul

 Rappel : Il existe un calculateur en ligne qui vous permet de calculer le montant des cotisations au RPC.

Calculez les cotisations au RPC en fonction du type de paiement :

Vous pouvez utiliser la méthode de calcul manuel pour calculer la cotisation au RPC à retenir pour tous les paiements réguliers versés à vos employés au cours d'une période de paie sans utiliser les tables de cotisations au RPC.

Passez à d'autres onglets pour d'autres types de paiements particuliers.

Étapes

  1. Déterminer si votre employé a atteint le maximum des cotisations

    Utilisez le calcul applicable si votre employé a un emploi ouvrant droit à pension durant toute l'année ou seulement une partie de l'année (calcul au prorata) .

    L'employé a plus d'une employeur

    Vous devez retenir les cotisations au RPC jusqu'à ce que votre employé atteigne le maximum, sans tenir compte des retenues effectuées par un autre employeur.

    Calcul – Gains ouvrant droit à pension de l'employé pour une année complète
    • Cotisations annuelles maximales de l'employé au RPC  dans le cadre de son emploi avec vous
    • minus Cotisations de l'employé pour l'année à ce jour dans le cadre de son emploi avec vous
    • equals Montant maximal de cotisations au RPC que vous pouvez retenir sur le salaire de votre employé pour le reste de l’année
    Exemple avec calcul

    Tous les gains d'emploi de Joseph ouvrent droit à pension pour l'année 2024. Vous avez déjà retenu 300 $ de cotisations au RPC de ses gains cette année.

    • 3 867,50 $ Cotisations annuelles maximales au RPC pour 2024
    • minus 300 $ Montant de cotisation que Joseph a payé pour l'année à ce jour (dans le cadre de son emploi avec vous)
    • equals 3 567,50 $ Montant maximal de cotisations au RPC que vous pouvez retenir
    Calcul – Gains ouvrant droit à pension de l'employé seulement pour une partie de l'année (au prorata)
    • Maximum des gains annuels ouvrant droit à pension 
    • minus Exemption de base (3 500 $)
    • equals Montant maximum des gains cotisables au RPC
    • multiply by Nombre de mois pendant lesquels l'employé occupe un emploi ouvrant droit à pension
    • equals Résultat de la première étape du calcul au prorata
    • divide by 12 mois
    • equals Maximum des gains ouvrant droit à pension après le calcul au prorata
    • multiply by Taux du RPC 
    • equals Cotisation maximale au RPC, après le calcul au prorata, dans le cadre de son emploi avec vous
    • minus Cotisations de l'employé pour l'année à ce jour dans le cadre de son emploi avec vous
    • equals Cotisations maximales au RPC que vous pouvez retenir sur le salaire de votre employé pour le reste de l'année
    Exemple avec calcul

    Joseph a 70 ans le 24 février 2024 et son emploi ouvre droit à pension pendant 2 mois. Vous avez déjà retenu 300 $ de cotisations au RPC des gains que lui a procuré son emploi avec vous cette année.

    • 68 500 $ Maximum des gains annuels ouvrant droit à pension de Joseph dans le cadre de son emploi avec vous
    • minus 3 500 $ Montant de l’exemption de base
    • equals 65 000 $ Maximum des gains cotisables au RPC
    • multiply by 2 mois Nombre de mois pendant lesquels l’emploi de Joseph ouvre droit à pension
    • equals 130 000 $ Résultat de la première étape du calcul du prorata
    • divide by 12 mois
    • equals 10 833,33 $ Maximum des gains ouvrant droit à pension de Joseph après le calcul au prorata
    • multiply by 5,95 % Taux du RPC de 2024
    • equals 644,58 $ Cotisations maximales de Joseph au RPC compte tenu du nombre de mois où il était à votre emploi (calcul au prorata)
    • minus 300,00 $ Cotisations de Joseph pour l’année à ce jour dans le cadre de son emploi chez vous
    • equals 344,58 $ Cotisations maximales au RPC que vous pouvez retenir de la paie de Joseph pour le reste de l’année

    Vous ne devez retenir aucune cotisation au RPC après la fin de février 2024.

  2. Calculer l'exemption de base pour les périodes de paie

    Utilisez le montant d'exemption de base  qui correspond à votre période de paie.

  3. Calculer les gains totaux ouvrant droit à pension

    • Salaire brut de l'employé pour la période de paie
    • plus Avantages et allocations imposables de l'employé pour la période de paie
    • minus Gains n'ouvrant pas droit à pension de l'employé
      Qu'est-ce qu'un gain n'ouvrant pas droit à pension

      Les gains n'ouvrant pas droit à pension sont :

      • les gains reçus avant et pendant le mois où l'employé atteint l'âge de 18 ans;
      • les gains reçus après le mois où il atteint 70 ans;
      • les gains reçus après la date d'entrée en vigueur du formulaire CPT30 rempli et signé pour choisir de cesser de cotiser au RPC;
      • les gains reçus avant et pendant le mois où l'employé vous a fourni un formulaire CPT30 rempli et signé pour recommencer à cotiser au RPC;
      • les gains reçus alors que l’employé est considéré comme invalide en vertu du RPC ou du RRQ;
      • le revenu d’emploi, les avantages et les paiements sur lesquels vous n’avez pas à retenir de cotisations au RPC.
    • equals Revenu total ouvrant droit à pension

    Si la cotisation maximale au RPC est atteinte pendant la période de paie, utilisez seulement la partie de leurs gains ouvrant droit à pension pour la période de paie jusqu'au premier plafond des gains annuels ouvrant droit à pension pour déterminer leur revenu total ouvrant droit à pension pour la période de paie.

    Exemple avec calcul

    Joseph, qui est payé chaque semaine, reçoit un salaire de 500 $ et 50 $ en avantages imposable.

    • 500 $ Salaire brut de Joseph pour la période de paie
    • plus 50 $ Avantage imposable de Joseph pour la période de paie
    • minus 0 $ (parce que vous devez retenir des cotisations au RPC sur tous les gains de Joseph)
    • equals 550 $ Revenu total ouvrant droit à pension de Joseph pour la période de paie
  4. Déterminer le montant des cotisations au RPC à retenir

    • Total du revenu ouvrant droit à pension (étape 3)
    • minus Exemption de base pour la période de paie (étape 2)
    • equals Gains cotisables au RPC
    • multiply by Taux du RPC 
    • equals Montant de cotisations au RPC à retenir
    Exemple avec calcul

    Le total du salaire brut et des avantages imposables de Joseph pour la période de paie hebdomadaire est de 550 $. Vous devez retenir des cotisations au RPC sur tous les gains de Joseph.

    • 550 $ Total du revenu ouvrant droit à pension de Joseph
    • minus 67,30 $ Exemption de base de Joseph pour la période de paie
    • equals 482,70 $ Gains cotisables au RPC de Joseph
    • multiply by 5,95 % Taux du RPC de 2024
    • equals 28,72 $ Montant de cotisations au RPC à retenir
  5. Calculer le montant des cotisations au RPC que vous devez retenir

    Utilisez l’un des montants suivants qui s’appliquent à votre situation :

    • Si le montant de l'étape 4 est moins grand que celui à l'étape 1, retenez le montant de l'étape 4.
    • Si le montant de l'étape 4 est plus grand que celui de l'étape 1, retenez le montant de l'étape 1.
  6. Calculer le montant des cotisations au RPC que vous devez verser

    • Cotisations au RPC que vous devez retenir sur la paie de votre employé (étape 5)
    • multiply by 2 (cotisation correspondante de l'employeur au RPC)
    • equals Montant total que vous devez verser (la part de votre employé et votre part de la cotisation au RPC)
    Exemple avec calcul

    Vous avez calculé que les cotisations au RPC à retenir sur les gains de Joseph au cours de la période de paie est de 28,72 $. Vous avez aussi vérifié que ce montant ne dépasse pas le montant restant des cotisations au RPC que vous pouvez retenir pour le reste de l'année.

    • 28,72 $ Cotisations de Joseph au RPC que vous devez retenir (étape 5)
    • multiply by 2 (votre cotisation correspondante au RPC)
    • equals 57,44 $ Total des cotisations au RPC à verser (la part de Joseph et votre part)

Références

Multimédia

Lois et mesures législatives

RPC : 8
Cotisations payées par les employés à l'égard de l'emploi ouvrant droit à pension
RPC : 9
Cotisations payées par les employeurs à l'égard de l'emploi ouvrant droit à pension
RPC : 11.1
Taux de cotisation
RPC : 12
Traitement et salaire cotisables
RPC : 19
Exemption de base
RPC : 20
Exemption de base de l'année
RPC : 21(2)
Montant devant être déduit et remis par l'employeur
Règlement du RPC : 4
Calcul de la cotisation de l'employé
Règlement du RPC : 5
Calcul de la cotisation de l'employé
Règlement du RPC : 5(5)
Exemption de base par période de paie
Règlement du RPC : 7
Cotisations de l'employeur

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