Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 7/07

3015-0

Achats écologiques

changement administratif mineur

5

5

4007-1

Rapport et enquête en cas d'incendie ou d'incident

5 et 6

5 et 6

4007-4

Programme de maintien de la condition physique des pompiers

7 et 8

7 et 8

5002-4

Réserve supplémentaire

modifiée

1 à 14

1 à 14

5003-6

Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels

changement administratif mineur

5, 6, et
9 et 10

5, 6, et
9 et 10

5003-7

Service à bord des sous-marins

1 à 7

1 à 7

5019-1

Relations personnelles et fraternisation

5 à 8

5 à 8

5019-2

Examen administratif

1 à 4 et
7 à 11

1 à 4 et
7 à 11

5023-1

Critères minimaux d'efficacité opérationnelle
liés à l'universalité du service

9 et 10

9 et 10

5023-2

Programme de conditionnement physique

3 et 4 et
23 et 24

3 et 4 et
23 et 24

5031-2

Cadre de gestion de l'instruction individuelle et de l'éducation

3, 4 et
11 à 14

3, 4 et
11 à 14

5031-7

Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat

changement administratif mineur

3, 4, 7 et 8

3, 4, 7 et 8

5031-8

Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes

1, 2 et
11 et 12

1, 2 et
11 et 12

5049-1

Service obligatoire

1 à 4 et
7 et 8

1 à 4 et
7 et 8

5050-1

Dossiers personnels des militaires du Directeur général - Recrutement et carrières militaires et du Directeur - Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général

1 à 13

1 à 13

5059-0

Évaluation du rendement des militaires

3

3

7000-0

Affidavits et déclarations solennelles

1 et 2

1 et 2

7000-1

Établissement des affidavits et des déclarations solennelles

1 et 2

1 et 2

7001-0

Actions en justice devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle

1 et 2

1 et 2

7001-1

Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle

changement administratif mineur

1 à 4

1 à 4

7001-2

Signification de documents juridiques relatifs à des actions en justice au civil et au criminel

1 et 2

1 et 2

7016-0

Réhabilitation

1 et 2

1 et 2

7016-1

Demande de réhabilitation

1 et 2

1 et 2

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Table des matières

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1 à 7

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