Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes – fiche d’information
Membre du Groupe des terpènes et des terpénoïdes
Résumé des publications
- Ébauche d'évaluation du Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes (terpènes et terpénoïdes) (publiée le 1 mars 2025 pour une période de consultation publique de 60 jours se terminant le 30 avril 2025).
- Cadre de gestion des risques pour le Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes : essences de bois de cèdre, essences de bois de cèdre du Texas, énoxolone, essences de mimosa et extraits de lierre (publié le 1 mars 2025 pour une période de consultation publique de 60 jours se terminant le 30 avril 2025).
- Avis connexe : Gazette du Canada, Partie I : vol. 159, No9 – le 1 mars 2025.
Sur cette page
- Aperçu
- À propos de ces substances
- Exposition des humains et de l'environnement
- Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
- Prise en compte des sous-populations qui peuvent avoir une susceptibilité accrue ou une exposition accrue
- Résultats de l'évaluation des risques
- Mesures de prévention et réduction des risques
- Ressources connexes
Aperçu
- Le gouvernement du Canada réalise des évaluations des risques des substances chimiques en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE) pour déterminer si ces substances présentent ou peuvent présenter un risque pour la santé humaine ou l'environnement.
- Les risques posés par une substance sont déterminés en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité de causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et le niveau et l'étendue de l'exposition des personnes ou de l'environnement.
- S'il y a lieu, le gouvernement met en application des instruments de gestion des risques, en vertu de la LCPE et d'autres lois fédérales, pour contribuer à prévenir ou à réduire les effets nocifs potentiels.
- Suite à l'évaluation, le gouvernement propose que les essences de bois de cèdre, les essences de bois de cèdre du Texas, l'énoxolone, les essences de mimosa et les extraits de lierre peuvent être nocifs pour la santé humaine aux niveaux d'exposition qui prévalaient au moment de l'évaluation.
- Les sources préoccupantes d'exposition sont liées à une diversité de cosmétiques, de produits de santé naturels (PSN), de médicaments en vente libre et d'autres produits disponibles aux consommateurs. L'utilisation d'huiles essentielles ou de produits contenant certaines de ces substances dans des applications faites soi-même, comme des diffuseurs d'arôme ou des huiles de massage, est également préoccupante. Ces cinq substances sont associées à des effets sur la santé humaine.
- Des mesures de gestion des risques sont proposées pour aider à réduire l'exposition de la population du Canada à ces cinq substances qui découle de certains cosmétiques, PSN, médicaments en vente libre, produits de consommation (y compris les produits et les huiles essentielles) et aliments, comme il est décrit ci-dessous.
- Le gouvernement propose également que l'alpha-cédrène, le thujopsène, l'alpha-gurjunène, le bêta-patchoulène, le bêta-cédrène, les terpènes et terpénoïdes de l'essence de cèdre, l'acétate amboryle, l'acide glycyrrhétinique préparé avec l'allantoïne, et l'extrait de ginseng à cinq folioles ne sont pas nocifs pour la santé humaine aux niveaux d'exposition qui prévalaient au moment de l'évaluation.
- Le danger pour l'environnement et les expositions potentielles des 14 substances de ce groupe ont été classés selon l'Approche de classification des risques écologiques des substances organiques (CRE). Le gouvernement propose de conclure qu'aucune des 14 substances de ce groupe n'est nocive pour l'environnement.
À propos de ces substances
- Le Groupe des terpènes et des terpénoïdes, évalué dans le cadre de la troisième phasedu Plan de gestion des produits chimiques (PGPC), compte 76 substances. Des renseignements à leur sujet figurent dans les évaluations correspondantes, qui sont présentées dans la section sur le contexte de la page Web sur le Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes.
- La plupart de ces substances terpéniques et terpénoïdiques sont d'origine naturelle et sont soit des huiles essentielles, des extraits de plantes ou des composants d'huiles essentielles ou d'extraits d'une grande variété de plantes. Les huiles essentielles sont des mélanges de composés organiques volatils qui contribuent à la saveur et au parfum de la plante. Elles comptent de nombreux composants et peuvent être extraites de différentes parties de la plante (par exemple, feuilles, graines, tiges, fleurs, racines, fruits, bois, écorce, herbe, gomme, bulbes et bourgeons d'arbres ou de fleurs).
- L'évaluation résumée ici s'axe sur 14 substances, désignées sous le nom de Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes. Pour l'évaluation relative à la santé humaine, 10 des substances sont réparties en deux sous-groupes de la façon suivante, en raison des similitudes de leur structure chimique, de leurs propriétés ou de leur toxicité :
- Le sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques comprend huit substances : l'alpha-cédrène, le thujopsène, l'alpha-gurjunène, le bêta-patchoulène, le bêta-cédrène, les essences de bois de cèdre, les terpènes et terpénoïdes de l'essence de cèdre, et les essences de bois de cèdre du Texas.
- Le sous-groupe 2 des triterpénoïdes comprend deux substances : l'énoxolone et l'acide glycyrrhétinique préparé avec l'allantoïne.
- Les quatre autres substances (acétate amboryle, essences de mimosa, extraits de lierre et extrait de ginseng à cinq folioles) sont évaluées individuellement.
- Des renseignements supplémentaires sur le nom et le numéro au registre CAS des 14 substances de ce groupe se trouvent dans la section sur le résumé des publications de la page Web sur le Groupe des sesquiterpènes tricycliques et des triterpénoïdes.
- Selon les renseignements recueillis par le gouvernement, les substances de ce groupe sont généralement utilisées comme parfums dans des cosmétiques, des PSN, des médicaments en vente libre, des produits de nettoyage et des assainisseurs d'air. Certaines sont également présentes dans des produits antiparasitaires en tant que formulants. Les essences de bois de cèdre sont un ingrédient actif utilisé uniquement pour fabriquer des produits antiparasitaires destinés à l'exportation hors du Canada. De plus, certaines de ces substances sont présentes à l'état naturel dans des aliments et sont possiblement utilisées comme aromatisants alimentaires.
- En outre, certaines substances terpéniques et terpénoïdiques du groupe ayant des propriétés aromatiques sont offertes aux consommateurs sous forme de produits ou d'huiles essentielles à une concentration pouvant atteindre 100 %. Il est possible qu'elles servent à créer des produits faits soi-même, comme des diffuseurs d'arôme, des huiles de massage, des produits pour le bain, des hydratants pour le corps et des brumisateurs faciaux.
Exposition des humains et de l'environnement
- L'évaluation indique que l'exposition de la population canadienne aux substances de ce groupe en raison de leur présence dans l'environnement ne devrait pas avoir d'effets sur la santé humaine.
- La population canadienne peut être exposée à ces substances par le biais de certains cosmétiques, PSN, médicaments en vente libre, aromatisants alimentaires, produits de nettoyage et assainisseurs d'air. Il peut également y avoir exposition en raison de l'utilisation de ces substances dans des applications faites soi-même, par exemple lorsque des produits ou des huiles essentielles entrent dans la fabrication artisanale d'huiles de massage ou de diffuseurs d'arôme.
- Outre une exposition alimentaire limitée à certaines de ces substances, aucune source d'exposition de la population générale n'a été trouvée pour le thujopsène, l'alpha-gurjunène, le bêta-patchoulène, le bêta-cédrène, l'acétate amboryle et l'acide glycyrrhétinique préparé avec l'allantoïne.
- Selon les renseignements examinés à l'aide de l'Approche de CRE, il s'est avéré que 13 des substances du groupe étaient associées à un faible risque d'exposition de l'environnement. Il a été déterminé que les essences de mimosa présentaient un risque modéré d'exposition de l'environnement en raison de leur persistance globale (capacité de rester dans l'environnement pendant une longue période) et de leurs quantités d'utilisation modérées.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
- Pour mieux caractériser les effets sur la santé dans son évaluation, le gouvernement a tenu compte des données sur ces substances ou sur des substances semblables que l'on peut trouver dans des rapports nationaux ou internationaux. Ces rapports comprennent notamment des évaluations de l'Environmental Protection Agency des États-Unis et de l'Agence européenne des produits chimiques.
- Les données relatives aux effets sur la santé étaient limitées pour quelques substances de ce groupe. Par conséquent, les données sur les principaux composants des substances ou une approche comparative utilisant des substances chimiques similaires, appelée lecture croisée, ont servi à évaluer les effets potentiels sur la santé. Les effets critiques sur la santé reposent sur des études chez l'humain et en laboratoire.
- Les renseignements sur les dangers des essences de bois de cèdre ont été utilisés pour éclairer l'évaluation des risques des substances du sous-groupe 1 des sesquiterpènes tricycliques (alpha-cédrène, thujopsène, alpha-gurjunène, bêta-patchoulène, bêta-cédrène, essences de bois de cèdre, terpènes et terpénoïdes de l'essence de cèdre et essences de bois de cèdre du Texas). Les effets critiques examinés pour ces substances sont les effets sur le thymus et les changements des hormones thyroïdiennes.
- Dans le cas du sous-groupe 2 (énoxolone et acide glycyrrhétinique préparé avec l'allantoïne), des essences de mimosa et des extraits de lierre, l'effet critique sur la santé examiné aux fins de la caractérisation des risques est la neurotoxicité pour le développement.
- Aucun effet préoccupant sur la santé humaine n'a été relevé pour l'acétate amboryle et l'extrait de ginseng à cinq folioles.
- Selon les renseignements examinés en suivant l'Approche de CRE :
- huit des 14 substances (alpha-cédrène, bêta-patchoulène, bêta-cédrène, essences de bois de cèdre, terpènes et terpénoïdes de l'essence de cèdre, essences de bois de cèdre du Texas, essences de mimosa et extraits de lierre) ont été classées comme présentant un faible potentiel de danger pour l'environnement;
- le thujopsène, l'alpha-gurjunène, l'énoxolone et l'acide glycyrrhétinique préparé avec l'allantoïne ont été classés comme présentant un potentiel de danger élevé en raison de leur potentiel élevé à causer des effets nocifs dans les réseaux trophiques aquatiques. L'énoxolone risque aussi d'être fortement écotoxique;
- l'extrait de ginseng à cinq folioles a été classé comme présentant un potentiel de danger élevé. Cependant, étant donné la faible exposition à cette substance, ses effets potentiels sur l'environnement n'ont pas été étudiés en profondeur;
- l'acétate amboryle a été classé comme présentant un potentiel de danger modéré en raison de son potentiel modéré d'effets nocifs dans les réseaux trophiques aquatiques.
Prise en compte des sous-populations qui peuvent avoir une susceptibilité accrue ou une exposition accrue
- Certains groupes de personnes au sein de la population canadienne pourraient, en raison d'une sensibilité ou d'une exposition accrues, être plus susceptibles que la population générale de subir des effets nocifs sur la santé à la suite d'une exposition à des substances chimiques.
- Certaines sous-populations, comme les nourrissons, les enfants et les personnes en âge de procréer, sont régulièrement étudiées tout au long de l'évaluation. Par exemple, les expositions spécifiques à l'âge sont systématiquement estimées et les études de toxicité pour le développement et la reproduction sont examinées à la recherche de potentiels effets nocifs sur la santé. Ces sous-populations ont été prises en compte dans les résultats de l'évaluation des risques associés aux substances de ce groupe.
Résultats de l'évaluation des risques
- Les évaluations sont axées sur les renseignements essentiels à la détermination de la nocivité des substances pour la santé humaine ou l'environnement au sens de la LCPE. À cette fin, elles tiennent compte des renseignements scientifiques, y compris les données connues sur les sous-populations susceptibles de présenter une sensibilité ou une exposition accrues, sur les milieux vulnérables et sur les effets cumulatifs, et reposent sur les principes du poids de la preuve et de précaution.
- Au moyen d'une comparaison des concentrations d'exposition potentielle des personnes vivant au Canada aux essences de bois de cèdre, aux essences de bois de cèdre du Texas, à l'énoxolone, aux essences de mimosa et aux extraits de lierre avec les concentrations d'exposition associées aux effets critiques pour la santé, il a été établi que ces substances peuvent poser un risque pour la santé humaine. Comme l'indique l'évaluation, les préoccupations varient selon le groupe d'âge, la durée d'utilisation et la manière dont les personnes sont exposées aux substances (par exemple, par la peau ou par inhalation).
- Il a été déterminé que les essences de bois de cèdre peuvent poser un risque pour la santé humaine qui découle de l'exposition cutanée à des huiles de massage, à des parfums, à des déodorants ou antisudorifiques (solides), à des hydratants (pour le corps et le visage), à des revitalisants (sans rinçage), à des exfoliants pour le corps, à des produits après-rasage (pour le visage) à des produits pour la peau (du corps) après épilation, à des nettoyants antiseptiques pour la peau (pulvérisateurs; PSN), à des contre-irritants (pulvérisateurs; PSN) et à des baumes de soulagement de l'irritation (PSN). L'exposition par inhalation à des essences de bois de cèdre dans des parfums peut également présenter un risque. De plus, il a été établi que l'exposition cutanée aux essences de bois de cèdre due aux produits faits soi-même suivants peut poser un risque pour la santé humaine : diffuseurs d'arôme ou assainisseurs d'air, huiles de massage, hydratants pour le corps et brumisateurs faciaux. L'exposition par inhalation causée par les utilisations des essences de bois de cèdre dans des diffuseurs d'arôme ou des assainisseurs d'air faits soi-même et des brumisateurs faciaux faits soi-même peut également présenter un risque.
- Les essences de bois de cèdre du Texas peuvent poser un risque pour la santé humaine en cas d'exposition cutanée à cette substance dans des huiles de massage, des parfums, des déodorants ou antisudorifiques (solides) et des hydratants (pour le corps et le visage). Des risques sont également présents en cas d'exposition cutanée aux essences de bois de cèdre du Texas utilisées dans les produits faits soi-même suivants : diffuseurs d'arôme ou assainisseurs d'air, huiles de massage, hydratants pour le corps et brumisateurs faciaux. L'exposition par inhalation en présence de diffuseurs d'arôme ou assainisseurs d'air faits soi-même et de brumisateurs faciaux faits soi-même pourrait aussi poser un risque.
- L'énoxolone peut poser un risque pour la santé humaine lors de l'exposition due à des hydratants pour le visage, à des hydratants pour le corps (pulvérisateurs et lotions), à des colorants capillaires permanents, à des écrans solaires (crèmes; PSN et médicaments en vente libre), à des timbres analgésiques (PSN), à des produits de traitement contre l'acné (crèmes; PSN), à des produits médicamenteux de soins de la peau (crèmes; PSN), à du thé à la réglisse et à des bonbons à la réglisse noire.
- Il a été établi que les essences de mimosa peuvent présenter un risque pour la santé humaine en cas d'exposition à cette substance dans des parfums (applicateurs à bille et pulvérisateurs), des hydratants pour le corps, des hydratants pour le visage, des huiles de massage, des pains de massage, des produits autobronzants, du maquillage pour le visage (fonds de teint liquides), des rouges à lèvres et des écrans solaires (lotions; PSN). Des risques sont également présents en cas d'exposition aux essences de mimosa utilisées dans les produits faits soi-même suivants : diffuseurs d'arôme ou assainisseurs d'air, huiles de massage et hydratants pour le corps.
- Les extraits de lierre peuvent poser un risque pour la santé humaine découlant de l'exposition à cette substance due à des huiles de massage, à des hydratants pour le corps, à des hydratants pour le visage, à des fixateurs de maquillage facial (pulvérisateurs), à des exfoliants pour le corps et à des revitalisants capillaires (sans rinçage). Il découle également un risque de leur utilisation dans des huiles de massage faites soi-même et des hydratants pour le corps faits soi-même.
- Une comparaison des concentrations d'exposition potentielle des personnes au Canada aux terpènes et terpénoïdes de l'essence de cèdre par ingestion d'aliments (en raison de leur utilisation comme aromatisants alimentaires) avec les concentrations d'exposition associées à des effets sur la santé indique que le risque pour la santé humaine découlant de l'exposition à cette substance est faible. Aucune autre source d'exposition aux terpènes et terpénoïdes de l'essence de cèdre n'a été recensée.
- De plus, une comparaison des concentrations d'exposition potentielle des humains à l'alpha-cédrène avec les concentrations d'exposition associées à des effets sur la santé montre que le risque posé par cette substance est faible.
- Étant donné qu'aucun effet préoccupant sur la santé n'a été relevé pour l'acétate amboryle et l'extrait de ginseng à cinq folioles et qu'aucune source d'exposition n'a été recensée pour l'acétate amboryle, ces deux substances sont peu préoccupantes pour la santé humaine. De même, le risque pour la santé humaine est considéré comme faible pour le thujopsène, l'alpha-gurjunène, le bêta-patchoulène, le bêta-cédrène et l'acide glycyrrhétinique préparé avec l'allantoïne puisqu'aucune source d'exposition n'a été recensée.
- D'après les résultats de l'Approche de CRE, il est peu probable que les 14 substances de ce groupe soient nocives pour l'environnement.
Conclusions de l'évaluation proposées
- Le gouvernement propose de conclure que les essences de bois de cèdre, les essences de bois de cèdre du Texas, l'énoxolone, les essences de mimosa et les extraits de lierre peuvent être nocifs pour la santé humaine aux niveaux d'exposition qui prévalaient au moment de l'évaluation. Il propose également de conclure que l'alpha-cédrène, le thujopsène, l'alpha-gurjunène, le bêta-patchoulène, le bêta-cédrène, les terpènes et terpénoïdes de l'essence de cèdre, l'acétate amboryle, l'acide glycyrrhétinique préparé avec l'allantoïne, et l'extrait de ginseng à cinq folioles ne sont pas nocifs pour la santé humaine aux niveaux d'exposition qui prévalaient au moment de l'évaluation.
- De plus, le gouvernement propose de conclure qu'aucune des 14 substances de ce groupe ne pénètre dans l'environnement à des concentrations qui sont nocives.
Mesures préventives et réduction du risque
- Si la conclusion proposée est confirmée dans l'évaluation définitive, le gouvernement envisagera de proposer d'inscrire les essences de bois de cèdre, les essences de bois de cèdre du Texas, l'énoxolone, les essences de mimosa et les extraits de lierre à la partie 2 de l'annexe 1. L'ajout d'une substance à l'annexe 1 ne restreint pas, en soi, son utilisation, sa fabrication ou son importation. Il permet plutôt au gouvernement de prendre des mesures exécutoires de gestion des risques en vertu de la LCPE.
- Les substances toxiques qui présentent le risque le plus élevé (c'est-à-dire qui répondent à certains critères) sont ajoutées à la partie 1 de l'annexe 1. Elles sont classées par ordre de priorité en vue d'une interdiction totale, partielle ou conditionnelle.
- D'autres substances toxiques sont inscrites à la partie 2 de l'annexe 1 et sont classées par ordre de priorité en vue de l'application de mesures de prévention de la pollution, qui peuvent comprendre une interdiction.
- Des règlements précisant les critères de classification des substances qui présentent le risque le plus élevé ou qui sont cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction seront élaborés. Après l'établissement de ces critères, certaines substances dont l'ajout à la partie 2 de l'annexe 1 était envisagé pourraient plutôt être candidates à un ajout à la partie 1 de l'annexe 1.
- La publication du cadre de gestion des risques vise à informer les parties intéressées des options de gestion des risques proposées et à engager des discussions sur leur élaboration. Le gouvernement envisage de prendre les mesures suivantes pour atténuer les préoccupations en matière de santé humaine :
Produits de consommation, y compris les produits et les huiles essentielles vendus directement aux consommateurs dans des flacons à des fins d'utilisation dans des applications faites soi-même
- Mesures réglementaires ou non réglementaires visant à réduire les expositions cutanées ou par inhalation aux essences de bois de cèdre, aux essences de bois de cèdre du Texas, aux essences de mimosa et aux extraits de lierre dues à certains produits de consommation.
- Une approche de communication publique portant sur les huiles essentielles préoccupantes pour la santé humaine que l'on trouve dans des produits de consommation faits soi-même est également envisagée.
Aliments
- Mesures réglementaires ou non réglementaires visant à réduire les expositions par voie orale à l'énoxolone qui sont dues aux thés à la réglisse et aux bonbons à la réglisse noire.
Cosmétiques
- Inscription des essences de bois de cèdre, des essences de bois de cèdre du Texas, de l'énoxolone, des essences de mimosa et des extraits de lierre parmi les ingrédients interdits ou d'usage restreint dans la Liste critique des ingrédients des cosmétiques de Santé Canada, en vue de réduire les expositions cutanées, par inhalation et par voie orale à ces substances dues à certains cosmétiques. La Liste critique est utilisée pour faire savoir qu'il est possible que certaines substances ne soient pas conformes aux exigences de la Loi sur les aliments et drogues ou du Règlement sur les cosmétiques. Selon la législation canadienne, il est interdit de vendre des cosmétiques qui contiennent des substances nocives pour l'utilisateur.
PSN et médicaments en vente libre
- Inscription des essences de bois de cèdre, de l'énoxolone et des essences de mimosa parmi les ingrédients à usage restreint dans la Base de données sur les ingrédients des produits de santé naturels de Santé Canada, de sorte à réduire l'exposition cutanée à ces substances due à certains médicaments en vente libre ou PSN topiques. Les mesures peuvent viser à diminuer la concentration de ces substances à des niveaux qui protègent la santé humaine lorsqu'elles sont utilisées en tant qu'ingrédients non médicinaux dans certains médicaments en vente libre ou PSN topiques.
- Le gouvernement cherche à obtenir des renseignements supplémentaires afin de pouvoir prendre des décisions éclairées en matière de gestion des risques. Le cadre de gestion des risques fournit des précisions et indique notamment où envoyer de l'information pendant la période de consultation publique, qui se termine le 30 avril 2025.
- Les options de gestion des risques peuvent évoluer à la lumière des évaluations et des mesures de gestion des risques publiées pour d'autres substances. Ainsi, on assure une prise de décisions efficace, coordonnée et cohérente en matière de gestion des risques.
Où trouver les mises à jour sur les mesures de gestion des risques?
- Des renseignements supplémentaires sur la gestion des risques de substances chimiques ainsi qu'un tableau des mesures de gestion des risques liés aux substances évaluées dans le cadre du PGPC sont accessibles en ligne.
- Utilisez l'outil de recherche de substances pour trouver les substances mentionnées dans certains textes législatifs ou réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.
Ressources connexes
- Certaines substances de ce groupe peuvent être présentes dans des produits disponibles aux consommateurs. La population canadienne devrait respecter les mises en garde et les directives concernant les produits, et éliminer ces derniers de manière responsable.
- Consultez la page Maison saine pour obtenir de l'information sur la sécurité des produits chimiques à la maison et aux alentours, notamment sur l'énoxolone ainsi que les huiles essentielles et les extraits botaniques (destinés aux consommateurs).
- L'étiquette de produit des cosmétiques doit comprendre une liste de tous les ingrédients selon le système de la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques (INCI) ou le nom chimique, lorsqu'il n'y a pas de nom dans l'INCI. Les noms « Cedrus atlantica bark oil » (huile d'écorce de Cedrus atlantica), « Cedrus atlantica wood oil » (huile de bois de Cedrus atlantica), « Juniperus virginiana oil » (huile de Juniperus virginiana), « Juniperus mexicana oil » (huile de Juniperus mexicana), « Glycyrrhetinic acid » (acide glycyrrhétinique), « Hedera helix (ivy) leaf/stem extract » (extrait de feuille/tige de Hedera helix [lierre]) et « Hedera helix (ivy) stem extract » (extrait de tige de Hedera helix [lierre]) sont tous des noms de l'INCI. La liste des produits botaniques doit comprendre au moins les parties du nom de l'INCI indiquant le genre et l'espèce (par exemple, les produits « Cedrus atlantica bark oil » et « Cedrus atlantica wood oil » peuvent être inscrits en tant que « Cedrus atlantica »).
- L'alpha-cédrène et l'alpha-gurjunène ont été recensés comme des ingrédients possibles dans les produits de vapotage (comme les cigarettes électroniques et les dispositifs de vapotage contenant du cannabis), ce qui peut représenter une autre source d'exposition à ces substances. Les produits de vapotage qui ne contiennent pas de cannabis sont gérés au moyen de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage. Les produits de cannabis pouvant comprendre ces substances (comme les produits topiques ou de vapotage) sont gérés au moyen du cadre législatif du cannabis.
- Les évaluations réalisées au titre de la LCPE portent sur les risques d'exposition de la population générale, incluant les populations qui pourraient être touchées de façon disproportionnée. Les dangers liés aux produits chimiques utilisés en milieu professionnel sont définis dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Le gouvernement du Canada reconnaît qu'il incombe aux organismes fédéraux, provinciaux et territoriaux responsables de la santé et de la sécurité au travail de coordonner la législation sur l'utilisation sécuritaire des produits chimiques en milieu de travail. Il s'efforce de soutenir ce rôle en tenant compte des renseignements, des outils et de l'expertise technique du PGPC et du Programme des produits dangereux utilisés au travail de Santé Canada.
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