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Organismes de bienfaisance : l'Agence et la COVID-19

Demandes d’enregistrement à titre d’organisme de bienfaisance

Mis à jour le 1er septembre 2020

L’ARC a mis en œuvre son plan de reprise des activités, et elle continue d’accélérer la cadence de ses opérations, dont l’examen des demandes d’enregistrement à titre d’organisme de bienfaisance.

Avant de présenter une demande, les organismes qui veulent offrir des programmes de lutte contre la pandémie devraient envisager de faire des dons ou de fournir leurs services à des organismes de bienfaisance enregistrés qui ont l’expérience, les ressources et l’infrastructure nécessaires pour répondre aux besoins des Canadiens. Cependant, si des organismes souhaitent demander l’enregistrement pour faire face à la pandémie, nous leur demandons de présenter leur demande en ligne.

Plusieurs organismes qui ont déjà présenté leur demande réclament un examen accéléré de celle-ci. Nous comprenons que de nombreux organismes offrent actuellement des services essentiels au sein de leur communauté, et qu’ils ont besoin d’obtenir du financement et de pouvoir remettre des reçus officiels de dons.

Même si l’ARC s’est remise à examiner les demandes électroniques et sur papier, les précautions à prendre en lien avec la pandémie de COVID-19 ont entravé sa capacité à respecter les normes de service publiées relativement aux demandes sur papier. Des retards sont donc à prévoir. Nous vous recommandons d’utiliser nos services numériques pour présenter votre demande et les documents à l’appui. Ainsi, vous aiderez à raccourcir les délais. À mesure que nous reprenons de plus en plus d’activités au cours des quelques prochains mois, notre capacité à respecter les normes de service devrait s’améliorer.

Reprise des activités du centre d’appels de la Direction des organismes de bienfaisance

Mis à jour le 28 avril 2020

Le centre d’appels de la Direction des organismes de bienfaisance a repris ses activités. La Direction reprendra progressivement ses autres activités.

Les activités liées aux vérifications sont toujours suspendues jusqu’à nouvel ordre. Par contre, nous sommes en mesure de recevoir les réponses que vous souhaitez fournir, et vous pouvez communiquer avec nous pour nous poser des questions concernant des activités liées à une vérification.

Numéro de téléphone

1-888-892-5667

Heures
Coordonnées
Jour Heures
Lundi au vendredi 9 h à 17 h, heure locale
Samedi et dimanche Fermé

Jours fériés fermé

 

Date limite de production des déclarations T3010 repoussée

Mis à jour le 20 mars 2020

Les organismes de bienfaisance qui devaient produire un formulaire T3010, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés, entre le 18 mars et le 31 décembre 2020 ont maintenant jusqu’au 31 décembre 2020 pour le faire.

Renseignement détaillés : Organismes de bienfaisance et dons

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