Quoi de neuf

Les dernières nouvelles et mises à jour sur nos pages Web.

Conseil

Pour recevoir des mises à jour lorsque nous ajoutons de nouveaux renseignements, vous pouvez :

     Vous abonner à la liste d'envois électroniques « Organismes de bienfaisance et dons - Quoi de neuf ».

      Ajouter le fil RSS « Organismes de bienfaisance et dons - Quoi de neuf » à votre lecteur de nouvelles.

Février 2020

2020-02-06

Webinaires informatifs pour les organismes de bienfaisance

L’Agence du revenu du Canada est fier d’offrir une série de webinaires. Que vous soyez membre du conseil d’administration d’un organisme de bienfaisance, ou encore trésorier, bénévole ou employé, il s’agit d’une excellente occasion de se renseigner sur les obligations de votre organisme. Nous commencerons par la séance suivante :

Décembre 2019

2019-12-30

Le Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance est un forum de consultation. Il permet au gouvernement du Canada d’ouvrir un dialogue constructif avec le secteur de la bienfaisance, de faire progresser la compréhension des nouveaux enjeux liés aux organismes de bienfaisance, et de veiller à ce que l’environnement réglementaire appuie le travail important de ces organismes. Le Comité a été formé en août 2019.

La première réunion en personne du Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance a eu lieu les 17 et 18 décembre 2019. Voici un compte-rendu de la réunion.

Septembre 2019

2019-09-06

  • Le 1er juin 2019, l’Agence du revenu du Canada (ARC) a lancé une série de services numériques, y compris un formulaire en ligne pour présenter une demande d’enregistrement qui remplace le formulaire T2050, Demande d'enregistrement d'un organisme de bienfaisance en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu. La nouvelle demande d’enregistrement en ligne est disponible dans Mon dossier d’entreprise de l’ARC.

Quoique nous continuerons à traiter les demandes d’enregistrement complètes présentées sur le formulaire T2050 jusqu’au 30 septembre 2019, nous vous encourageons à faire votre demande d’enregistrement en utilisant le formulaire en ligne. Ce dernier contient les questions les plus à jour conçues pour nous aider à traiter votre demande d’enregistrement plus rapidement.

Pour aider les organismes demandeurs à utiliser le service en ligne, nous avons ajouté plus d’information sur nos pages web Mon dossier d'entreprise pour les organismes de bienfaisance et Présenter votre demande. Veuillez consulter ces pages avant de présenter une demande d’enregistrement ou de réenregistrement à titre d’organisme de bienfaisance.

Si vous avez besoin d’aide pour accéder à nos services numériques, ou que vous avez des questions au sujet du processus de demande, vous pouvez communiquer avec la Direction des organismes de bienfaisance.

Juin 2019

2019-06-06

La Direction des organismes de bienfaisance de l’Agence du revenu du Canada vous annonce le lancement des nouveaux services numériques pour les organismes de bienfaisance par l’intermédiaire du portail Mon dossier d’entreprise.

Les organismes de bienfaisance enregistrés, et les organismes qui veulent s’enregistrer, peuvent maintenant aller en ligne pour :

• effectuer une demande d’enregistrement (ce qui remplace le formulaire T2050)
• produire leur Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés (T3010)
• mettre à jour les renseignements de l’organisme de bienfaisance
• correspondre avec la Direction des organismes de bienfaisance

Ouvrez une session dans Mon dossier d’entreprise et joignez-vous à nous dans cette nouvelle ère numérique pour les organismes de bienfaisance!

Mai 2019

2019-05-14

L’Agence du revenu du Canada (ARC) est constamment à la recherche de façons novatrices de communiquer avec les organismes de bienfaisance et autres donataire reconnus, et nous voulons recevoir vos commentaires.

Nous avons organisé une consultation en ligne sur le site Web Mobilisation de l’ARC où vous pouvez donner vos commentaires sur nos vidéos, notre contenu pour les médias sociaux et nos autres initiatives éducatives. Vous pouvez aussi nous dire comment vous préférez recevoir nos renseignements et nous proposer de nouvelles idées. La consultation se déroule jusqu’au 30 juin 2019.

2019-05-14

Nous avons ajouté de nouvelles villes aux séances d'information pour les organismes de bienfaisance du printemps : Laval et Montréal (QC), Toronto (ON), Saskatoon et Regina (SK), Winnipeg (MB), et Victoria (BC). Inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscriptions à venir pour les séances à Abbotsford et Vancouver (BC).

2019-05-14

En raison de la modernisation de nos systèmes de TI pour les organismes de bienfaisance, la Liste des organismes de bienfaisance a été déplacée et légèrement modifiée. Par l’entremise de cette liste, vous avez accès aux données tirées des déclarations de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés (T3010) produites par un organisme de bienfaisance au cours de ses cinq derniers exercices. Si vous souhaitez obtenir des données T3010 remontant à plus de cinq ans, vous devez utiliser le formulaire de demande de données accessibles au public.

Avril 2019

2019-04-29

Les inscriptions aux prochaines séances d'information pour les organismes de bienfaisance de 2019 à Ottawa (ON), Halifax (NS), Charlottetown (PE), Québec (QC) et Moncton (NB) sont ouvertes.

Les inscriptions aux séances à Laval et Montréal (QC), Toronto (ON), Saskatoon et Regina (SK), Winnipeg (MB), Victoria, Vancouver et Abbotsford (BC) ouvriront bientôt. Restez à l’affût!

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :