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Juin 2021

2021-06-08

Vous vous apprêtez à produire votre T3010?

L’exercice financier de plus de la moitié des organismes de bienfaisance enregistrés se termine le 31 décembre. Ces organismes doivent donc produire leur déclaration de renseignements annuelle avant le 30 juin. Puisque cette date approche à grands pas, nous vous présentons une série d’astuces utiles pour vous aider à produire votre déclaration en ligne dans le confort de votre foyer.

Déclaration en ligne : quels sont les avantages pour vous?

Nous encourageons tous les organismes de bienfaisance à produire leur déclaration de renseignements annuelle à partir de Mon dossier d'entreprise (MDE). De nombreux organismes de bienfaisance ont produit leur déclaration en ligne pour la première fois en 2020 et ont pris connaissance de nombreux avantages :

  • Notre système de déclaration en ligne détermine tous les formulaires, sections et annexes que vous devez remplir et vous rappelle de joindre tous les documents nécessaires, comme les états financiers.
  • MDE vous confirme immédiatement que votre déclaration a été produite. Vous n’avez pas besoin d’envoyer de copies additionnelles par la poste ou par télécopieur. 
  • La date à laquelle vous produisez votre déclaration dans MDE correspond à la date officielle où nous la recevons.
  • La déclaration en ligne fait en sorte que les renseignements sur votre organisme figurent bien dans la Liste des organismes de bienfaisance.

Si ce n’est pas déjà fait, inscrivez-vous à MDE ou, si vous êtes un représentant autorisé, inscrivez-vous pour représenter un client. Vous pouvez aussi consulter le guide de référence MDE pour obtenir des directives étape par étape pour inscrire votre organisme de bienfaisance et accéder à votre compte en ligne.

Besoin d’aide? Nous sommes là!

Si vous avez besoin d’aide avec MDE ou pour produire la déclaration de renseignements de votre organisme de bienfaisance, communiquez avec le Service à la clientèle de la Direction des organismes de bienfaisance, au 1-888-892-5667. Nos représentants sont là pour vous aider du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h, heure locale.

Mai 2021

2021-05-13

Les webinaires d’information pour les organismes de bienfaisance

Nous sommes heureux de vous annoncer les webinaires d’information pour les organismes de bienfaisance. Les prochains webinaires porteront sur les dons et reçus, et auront lieu les 25 et 26 mai 2021. Pour en savoir plus, notamment pour connaître l'horaire et avoir de l’information sur l’inscription, consultez la page Séances d’information pour les organismes de bienfaisance.

Ces webinaires sont offerts gratuitement aux représentants de tous les organismes de bienfaisance enregistrés et aux autres donataires reconnus dans l’ensemble du Canada. Que vous soyez membre du conseil d’administration d’un organisme de bienfaisance, un trésorier, bénévole ou employé, ou encore un professionnel qui offre des services à des organismes de bienfaisance, il s’agit d’une excellente occasion de se renseigner sur certaines obligations pour votre organisme.

Les places sont limitées, nous vous invitons donc à vous inscrire dès maintenant!

Avril 2021

2021-04-01

Mise à jour de la page sur les activités de bienfaisance

Nous avons récemment mis à jour notre page sur les activités de bienfaisance pour y ajouter de l’information sur les activités de dialogue sur les politiques publiques ou leur élaboration par les organismes de bienfaisance.

Mars 2021

2021-03-22

Les webinaires d’information pour les organismes de bienfaisance sont de retour!

Nous sommes heureux de vous annoncer les webinaires d’information pour les organismes de bienfaisance. Les prochains webinaires porteront sur les dons et reçus, et auront lieu les 30 et 31 mars 2021. Pour en savoir plus, notamment pour connaître les dates et avoir de l’information sur l’inscription, consultez la page Séances d’information pour les organismes de bienfaisance.

Ces webinaires sont offerts gratuitement aux organismes de bienfaisance enregistrés et aux autres donataires reconnus dans l’ensemble du Canada. Que vous soyez membre du conseil d’administration d’un organisme de bienfaisance, un trésorier, bénévole ou employé, ou encore un professionnel qui offre des services à des organismes de bienfaisance, il s’agit d’une excellente occasion de se renseigner sur certaines obligations pour votre organisme.

Les places sont limitées; nous vous invitons donc à vous inscrire dès maintenant!

2021-03-12

Premier rapport du Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance

Au nom du Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance, nous sommes heureux de vous annoncer que son premier rapport, qui a été fourni à la ministre du Revenu national et au commissaire de l’Agence du revenu du Canada est maintenant disponible.

Les recommandations du comité viennent après des mois de réunions et de consultations avec le secteur de la bienfaisance. Ce rapport a été présenté dans le cadre du mandat du comité de faire progresser les nouveaux enjeux liés aux organismes de bienfaisance et de s’assurer que l’environnement réglementaire appuie le travail important que font les organismes de bienfaisance.

Il s’agit d’un jalon important dans le soutien et le renforcement du secteur de la bienfaisance du Canada. J’aimerais exprimer ma gratitude aux coprésidents du secteur, Bruce MacDonald et Hilary Pearson, et à chacun des membres du secteur qui ont consacré leur temps, leur énergie et leur expertise à l’élaboration de ce rapport. Nous nous réjouissons à l’idée de poursuivre la collaboration et le dialogue avec les membres du comité dans la préparation des prochains rapports.

Février 2021

2021-02-03

Rapport sur le Programme des organismes de bienfaisance 2018 à 2020

Nous sommes heureux d’annoncer que le Rapport sur le Programme des organismes de bienfaisance 2018 à 2020 de l’Agence du revenu du Canada (ARC) a été publié.

Ce rapport détaille le travail de la Direction des organismes de bienfaisance, y compris les mises à jour apportées aux services, aux politiques, aux relations externes et aux activités opérationnelles. Nous avons fourni les données des exercices 2018 à 2019 et 2019 à 2020, et nous espérons que celles-ci permettent de mieux comprendre l’environnement du secteur de la bienfaisance au Canada.

Le rapport explique de comment l’ARC a continué à appuyer et travailler avec le secteur de la bienfaisance durant la pandémie de COVID-19. Nous savons que cette pandémie a posé et continue de poser son lot de difficultés pour le secteur de la bienfaisance. Nous tenons à vous remercier du travail que vous faites pour servir le public canadien.

Décembre 2020

2020-12-21

Report de l’échéance de production des formulaires T3010 – Dernière semaine pour soumettre la déclaration de renseignements de votre organisme de bienfaisance

À partir d’aujourd’hui, il reste une semaine avant la nouvelle date limite accordée aux organismes qui devaient produire leur formulaire T3010, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés, entre le 18 mars et le 31 décembre 2020, conformément aux mesures prises par l’Agence du revenu du Canada en réponse à la pandémie de COVID-19.

Produisez votre déclaration en ligne, à la maison

La façon la plus facile de produire un formulaire T3010, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés, est d’utiliser Mon dossier d’entreprise pour les organismes de bienfaisance (MDE). Saviez-vous que nous avons préparé un outil éducatif pour vous aider à vous y retrouver sans problème dans nos services numériques? Obtenez l’aide dont vous avez besoin en consultant notre Guide de référence pour MDE pour savoir comment vous inscrire à MDE et accéder au compte en ligne de votre organisme de bienfaisance.

Vous aider à aider les autres

N’hésitez surtout pas à communiquer avec la Direction des organismes de bienfaisance si vous avez besoin d’aide pour remplir la déclaration de renseignements de votre organisme. Nos représentants sont à votre disposition du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h, heure locale. Comme la date limite du 31 décembre approche, nous nous attendons à recevoir plus d’appels que d’habitude, et nous vous sommes reconnaissants de votre patience.

Notre page Web Organismes de bienfaisance et dons fournit également toute une panoplie de renseignements qui peuvent vous aider à produire la déclaration de votre organisme de bienfaisance.

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