Le risque que pose une substance est déterminé à la fois par ses propriétés dangereuses (la capacité de causer des effets nocifs pour la santé humaine ou l'environnement) et par les concentrations d'exposition des personnes et de l'environnement.
Par suite de l'ébauche d'évaluation préalable, le gouvernement propose de conclure que le 2-mercaptobenzothiazole (MBT) et ses précurseurs, y compris les six substances du sous-groupe des benzothiazoles, sont dangereux pour l'environnement en raison de leurs rejets par les secteurs préoccupants relevés dans l'ébauche d'évaluation préalable. En outre, le gouvernement propose de conclure que les 15 substances du groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles ne sont pas nocives pour la santé humaine aux concentrations d'exposition actuelles. Bien que les six substances du sous-groupe des benzothiazoles soient associées à des effets préoccupants sur la santé, le risque pour la santé humaine est faible aux concentrations d'exposition examinées dans l'évaluation.
En outre, le gouvernement a publié le Cadre de gestion des risques pour le MBT et ses précurseurs afin d'entamer avec les intervenants une discussion sur l'élaboration d'options de gestion des risques.
À propos de cette substance
La présente évaluation préalable porte sur 15 des 17 substances appelées collectivement substances du « groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles » conformément au Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Les 15 substances examinées dans l'évaluation préalable sont divisées en deux sous-groupes :
sous-groupe des benzotriazoles (comprend : benzotriazole, UV-329, UV-320, UV-326, tolyltriazole, UV-350, UV-234, no CAS 80595-74-0 et no CAS 94270-86-7);
sous-groupe des benzothiazoles (comprend : TBBS, CBS, MBTS, MBT, SMBT et DCBS).
Les substances du sous-groupe des benzotriazoles ne devraient pas être naturellement présentes dans l'environnement, tandis que la présence des substances du sous-groupe des benzothiazoles à l'état naturel devrait être rare.
les substances du sous-groupe des benzotriazoles sont utilisées dans les cosmétiques, les emballages alimentaires, les lubrifiants et les graisses. Certaines de ces substances sont également utilisées comme stabilisateurs des rayons UV et inhibiteurs de corrosion.
les substances du sous-groupe des benzothiazoles sont principalement utilisées dans les produits automobiles, les produits en caoutchouc, les lubrifiants et les graisses, ainsi que dans l'industrie minière.
L'entité MBT a été identifiée comme étant la partie clé de la molécule du sous-groupe des benzothiazoles, qui peut être rejetée dans l'environnement canadien soit par l'utilisation et le rejet directs du MBT, soit par son rejet indirect en raison de la décomposition des composés d'origine. Par conséquent, le MBT et ses composés d'origine (c.-à-d., les précurseurs) ont été visés par l'évaluation environnementale, car les précurseurs du MBT contribueront à la présence de celui-ci dans l'environnement.
Exposition des humains et de l'environnement
Sous-groupe des benzotriazoles
Les Canadiens peuvent être exposés à ces substances par l'eau potable, l'air intérieur, la consommation de certains poissons et fruits de mer, le lait maternel et par l'utilisation de produits de consommation, dont les cosmétiques (p. ex., les produits pour ongles et le maquillage), les stylos à encre et les produits automobiles (p. ex., les lubrifiants).
On s'attend à ce que la population canadienne ne soit pas exposée à l'UV-320.
Selon les renseignements examinés dans l'approche de Classification du risque écologique (CRE), on a jugé que les 9 substances du sous-groupe des benzotriazoles présentent un faible potentiel d'exposition de l'environnement.
Sous-groupe des benzothiazoles
Les Canadiens peuvent être exposés à ces substances par l'eau potable, certains poissons et fruits de mer et l'utilisation de produits de consommation tels que les granulés de caoutchouc utilisés pour le gazon synthétique, et les lubrifiants automobiles.
Les substances du sous-groupe des benzothiazoles, qui sont considérées comme des précurseurs du MBT, peuvent être rejetées dans le milieu aquatique, principalement lors de la fabrication de pneus et d'autres produits en caoutchouc, de leur utilisation dans les liquides métallurgiques et dans certains sous-secteurs de l'industrie minière. Des rejets de MBT ont été déclarés à l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP), leur source principale étant la fabrication de produits en caoutchouc dans l'industrie automobile (pneus et autres produits en caoutchouc).
Les systèmes de traitement des eaux usées pourraient également causer des rejets indirects dans le sol.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
Les détails sur les effets critiques qui ont été pris en compte pour chaque substance du sous-groupe des benzotriazoles, ainsi que l'utilisation de la méthode d'extrapolation pour ces substances, sont disponibles dans l'ébauche d'évaluation préalable.
Pour le sous-groupe des benzothiazoles :
Le CIRC a classé le MBT comme étant « probablement cancérogène pour les humains », et l'effet préoccupant du MBT pour la santé est le cancer de la vessie.
Comme les données concernant les effets sur la santé étaient limitées pour le TBBS, le CBS, le MBTS, le SMBT et le DCBS, on a eu recours à une approche comparative faisant appel au MBT de structure apparentée (méthode dite d'extrapolation) pour évaluer les effets cancérogènes potentiels de ces substances sur la santé. Les effets non cancérogènes, soit les effets sur les reins et sur la reproduction dus au CBS et les variations du poids de l'organisme et du foie dues au MBTS, au MBT et au SMBT, ont également été pris en compte dans l'évaluation des effets sur la santé humaine.
Selon les renseignements examinés dans le cadre de l'approche CRE, on a constaté que trois substances du sous-groupe des benzotriazoles présentent un faible potentiel de danger pour l'environnement. Six substances de ce sous-groupe présentent également un danger potentiel élevé en raison de leur écotoxicité potentielle et de leur potentiel d'accumulation dans les organismes aquatiques.
Enfin, des études ont montré que le MBT et ses précurseurs ont le potentiel de causer des dommages aux organismes aquatiques à de faibles concentrations, tels que des effets sur la croissance et le développement.
Résultats de l'évaluation des risques
En comparant les concentrations de substances des deux sous-groupes, sauf l'UV-350, auxquelles les Canadiens peuvent être exposés, avec celles associées aux effets sur la santé, on a constaté que ces substances présentaient un faible risque pour la santé humaine.
Selon l'approche basée sur le SPT pour certaines substances, l'UV-350 est considéré comme peu préoccupant pour la santé humaine aux concentrations d'exposition prises en compte dans l'évaluation.
D'après les résultats de l'approche de la CRE, il est peu probable que les substances du sous-groupe des benzotriazoles causent des effets nocifs sur l'environnement.
Compte tenu de tous les renseignements présentés dans l'ébauche d'évaluation préalable, le MBT et ses précurseurs, y compris les substances du sous-groupe des benzothiazoles, pourraient présenter un risque pour l'environnement.
Par suite de l'ébauche d'évaluation préalable, le gouvernement propose de conclure que les substances du groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles ne sont pas nocives pour la santé humaine aux concentrations d'exposition prises en compte dans l'évaluation.
Le gouvernement propose également de conclure que le MBT et ses précurseurs, y compris les six substances du sous-groupe des benzothiazoles, pénètrent dans l'environnement à des concentrations pouvant être nocives pour l'environnement. Il propose aussi de conclure que les neuf substances du sous-groupe des benzotriazoles ne sont pas nocives pour l'environnement aux concentrations prises en compte dans l'évaluation.
Enfin, le gouvernement propose de conclure que le MBT répond aux critères de persistance, mais non aux critères de bioaccumulation, énoncés dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation pris en application de la LCPE 1999. Les autres substances du sous-groupe des benzothiazoles ne répondent pas aux critères de persistance et de bioaccumulation énoncés dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation pris en application de la LCPE 1999.
Si l'évaluation préalable finale confirme les conclusions proposées, le gouvernement envisagera d'ajouter le MBT et ses précurseurs à l'annexe 1 de la LCPE (1999), également appelée Liste des substances toxiques. L'ajout d'une substance à la liste n'interdit pas son utilisation, sa fabrication ou son importation. Elle permet plutôt au gouvernement de prendre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE (1999).
Le gouvernement envisagera également de prendre les mesures suivantes pour répondre aux préoccupations en matière d'environnement :
Il mettra en œuvre certains instruments de gestion des risques, tels que des règlements, des directives sur les rejets dans l'environnement, des codes de pratique, des ententes sur la performance environnementale, des avis de planification de la prévention de la pollution et un écoétiquetage, afin de réduire les rejets de l'entité MBT dans les plans d'eau dus à l'utilisation industrielle du MBT et de ses précurseurs.
Les principaux secteurs où l'exposition est préoccupante pour l'environnement sont le secteur de la fabrication des pneus et d'autres produits en caoutchouc, le secteur des liquides pour le travail du métal et certains sous-secteurs de l'industrie minière.
Le gouvernement désire obtenir des renseignements afin d'éclairer la prise de décisions en matière de gestion des risques. On trouvera plus de détails à ce sujet dans le cadre de gestion des risques, y compris l'adresse où envoyer ces renseignements pendant la période de consultation publique qui se termine le 5 mai 2021.
Les mesures de gestion des risques peuvent évoluer en fonction des conclusions de l'évaluation préalable finale, ou par suite de mesures de gestion des risques publiées pour d'autres substances. Le but est d'assurer une prise de décisions efficace, coordonnée et cohérente en matière de gestion des risques.
Bien que le TBBS, le CBS, le MBTS, le MBT, le SMBT et le DCBS ne soient pas considérés comme nocifs pour la santé humaine aux concentrations d'exposition prises en compte dans l'évaluation, ils pourraient être préoccupants si l'exposition à ces substances devait augmenter. C'est pourquoi des activités de suivi visant à suivre l'évolution de l'exposition à ces substances sont envisagées.
Les renseignements recueillis pour éclairer les options de gestion des risques posés par ces substances peuvent contribuer à éclairer le choix des mesures de suivi de l'évolution de l'exposition des personnes.
Renseignements connexes
Le MBT et ses précurseurs peuvent être présents dans les produits disponibles pour les consommateurs. Les Canadiens doivent suivre les mises en garde et le mode d'emploi des produits et éliminer les produits de façon responsable.