Les risques que présentent une substance sont déterminés à la fois par ses propriétés dangereuses (c.-à-d. la capacité de causer des effets nocifs pour la santé humaine ou l'environnement) et les concentrations auxquelles les personnes et l'environnement sont exposés.
S'il y a lieu, le gouvernement met en application des instruments de gestion des risques, en vertu de la LCPE et d'autres lois fédérales, pour contribuer à prévenir ou à réduire les effets nocifs potentiels.
Le gouvernement a conclu que le MBT et ses précurseurs, y compris les six substances du sous-groupe des benzothiazoles, pénètrent dans l'environnement à des concentrations qui peuvent être nocives, en raison du risque possible pour les organismes aquatiques. Le gouvernement a l'intention d'appliquer des mesures de gestion des risques dans la fabrication de pneus et d'autres produits en caoutchouc, la métallurgie et certains sous-secteurs de l'industrie minière.
Les six benzothiazoles de ce groupe sont associés à des effets sur la santé, mais ne sont pas nocifs pour les humains aux concentrations d'exposition examinées dans l'évaluation. Les neuf substances du groupe des benzotriazoles sont jugées peu préoccupantes pour la santé humaine et l'environnement.
À propos de ces substances
Le résumé des publications de la page Web sur le groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles comprend plus de renseignements sur les noms des substances et leurs numéros CAS.
L'évaluation a principalement porté sur 15 substances désignées collectivement sous le nom de « groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles », et a été réalisée dans le cadre de la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Les 15 substances examinées dans l'évaluation préalable sont divisées en deux sous-groupes :
le sous-groupe des benzotriazoles (comprend le benzotriazole, UV-329, UV-320, UV-326, tolyltriazole, UV-350, UV-234, nos CAS 80595-74-0 et 94270-86-7);
le sous-groupe des benzothiazoles (comprend le TBBS, CBS, MBTS, MBT, SMBT et DCBS).
D'autres approches ont permis de déterminer que les deux autres substances du groupe sont peu préoccupantes :
Le groupement 2-mercaptobenzothiazole (MBT) a été identifié comme la partie principale de la molécule du sous-groupe des benzothiazoles. Il peut être rejeté dans l'environnement soit par l'utilisation et le rejet directs du MBT, soit par le rejet indirect dû à la décomposition des composés d'origine. Par conséquent, le MBT et ses composés d'origine (c.-à-d. les précurseurs) ont été ajoutés dans l'évaluation des effets sur l'environnement, car les précurseurs du MBT contribueront à la présence du MBT dans l'environnement.
Les substances du sous-groupe des benzotriazoles ne devraient pas être présentes naturellement dans l'environnement. Les substances du sous-groupe des benzothiazoles devraient rarement être présentes à l'état naturel.
les substances du sous-groupe des benzotriazoles sont utilisées dans les cosmétiques, les emballages alimentaires, les lubrifiants et les graisses. Certaines de ces substances sont également employées comme stabilisants anti-UV et inhibiteurs de corrosion;
les substances du sous-groupe des benzothiazoles sont principalement utilisées dans les produits automobiles, les produits en caoutchouc, les lubrifiants et les graisses, ainsi que dans l'industrie minière.
Exposition des humains et de l'environnement
Sous-groupe des benzotriazoles
L'évaluation a indiqué que la population du Canada peut être exposée à ces substances par l'eau potable, l'air intérieur, la consommation de certains poissons et fruits de mer, le lait maternel et l'utilisation de produits disponibles aux consommateurs, tels que les cosmétiques (p. ex., le maquillage et les produits pour les ongles), les stylos et les produits automobiles (p. ex., les lubrifiants).
La population canadienne ne devrait pas être exposée à l'UV-320.
Le risque associé à l'UV-350 pour la santé humaine a été caractérisé selon l'Approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. L'estimation de l'exposition calculée pour l'UV-350 était inférieure à la valeur du SPT, ce qui indique que la substance est peu préoccupante pour la santé humaine d'après les concentrations d'exposition prises en compte dans l'approche.
Selon les renseignements examinés dans l'approche de Classification du risque écologique (CRE), on a jugé que les neuf substances du sous-groupe des benzotriazoles présentent un faible potentiel d'exposition de l'environnement.
Sous-groupe des benzothiazoles
L'évaluation indique que la population canadienne peut être exposée à ces substances par l'eau potable, par la consommation de certains poissons et fruits de mer et par l'utilisation de produits disponibles aux consommateurs, tels que les granulés de caoutchouc employés dans les pelouses synthétiques et les lubrifiants automobiles.
Les substances du sous-groupe des benzothiazoles, qui sont considérées comme des précurseurs du MBT, peuvent être rejetées dans le milieu aquatique, principalement lors de la fabrication de pneus et d'autres produits en caoutchouc, de leur utilisation dans les fluides pour le travail des métaux et dans certains sous-secteurs de l'industrie minière. Les rejets de MBT ont été déclarés à l' Inventaire national des rejets de polluants (INRP), la principale source étant la fabrication de pneus et d'autres produits en caoutchouc.
Il peut y avoir des rejets indirects dans le sol par les systèmes de traitement des eaux usées, en raison de l'épandage de biosolides sur les terres.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
Des renseignements concernant les effets critiques de chaque substance du sous-groupe des benzotriazoles pris en compte, ainsi que l'utilisation de la méthode de la lecture croisée relativement à ces substances, sont présentés dans l'évaluation.
En ce qui a trait au sous-groupe des benzothiazoles :
le CIRC a classé le MBT comme substance « probablement cancérogène pour l'Homme », et l'effet préoccupant du MBT pour la santé est le cancer de la vessie.
Comme les données relatives aux effets du TBBS, CBS, MBTS, SMBT et DCBS sur la santé étaient limitées, on a eu recours à une approche comparative, dite méthode de lecture croisée, faisant appel à une substance de structure apparentée au MBT pour évaluer les effets cancérogènes potentiels de ces substances sur la santé. Les effets non cancérogènes, soit les effets sur les reins et sur la reproduction, attribuables au CBS et les variations du poids du foie dues au MBTS, au MBT et au SMBT, ont également été pris en compte dans l'évaluation des effets sur la santé humaine.
Selon les renseignements examinés dans le cadre de l'approche de la CRE, trois substances du sous-groupe des benzotriazoles présentent un faible potentiel de danger pour l'environnement. Six substances de ce sous-groupe pourraient, toutefois, avoir un potentiel de danger élevé en raison de leur écotoxicité et de leur potentiel d'accumulation dans les organismes aquatiques.
Pour le sous-groupe des benzothiazoles, les études de toxicité indiquent qu'à de faibles concentrations, le MBT peut être nocif pour les organismes aquatiques.
Prise en compte des sous-populations qui peuvent avoir une susceptibilité accrue ou une exposition accrue
Il existe au sein de la population canadienne des groupes de personnes qui, en raison d'une plus grande sensibilité ou d'une plus grande exposition, peuvent être plus vulnérables aux effets nocifs pour la santé de l'exposition à des substances.
Certains sous-groupes de la population sont systématiquement pris en compte tout au long du processus d'évaluation, comme les nourrissons, les jeunes enfants et les personnes en âge de procréer. Par exemple, les expositions sont systématiquement estimées selon les différentes tranches d'âge et les études de toxicité pour le développement et la reproduction sont évaluées pour déterminer les effets nocifs potentiels pour la santé. Ces sous-groupes de la population ont été pris en compte dans les résultats de l'évaluation des risques liés aux substances du groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles.
Résultats de l'évaluation des risques
Les évaluations sont axées sur les renseignements essentiels permettant de déterminer si les substances sont nocives pour la santé humaine ou l'environnement au sens de la LCPE. Pour ce faire, elles prennent en considération les données scientifiques, y compris, le cas échéant, les renseignements sur les sous-groupes de la population pouvant être plus sensibles ou plus exposés, les milieux vulnérables et les effets cumulatifs, et elles comportent une approche fondée sur les principes du poids de la preuve et de précaution. Pour prendre en compte les effets cumulatifs potentiels, on a examiné l'exposition cumulative à la grande classe des benzothiazoles qui sont des précurseurs du MBT. En outre, dans cette évaluation, on a pris en considération le potentiel de causer des effets cumulatifs en examinant les expositions cumulatives par voies orale et cutanée (peau) à un sous-ensemble de benzothiazoles (c.-à-d. le MBT, le MBTS et le CBS) qui peuvent être présents simultanément dans les granulés de caoutchouc.
En comparant les concentrations des substances des deux sous-groupes, sauf celles de l'UV-350, auxquelles les Canadiens peuvent être exposés, avec celles associées aux effets sur la santé, on a constaté que ces substances présentaient un risque faible pour la santé humaine.
Selon l'approche basée sur la valeur du SPT de certaines substances, l'UV-350 est jugé peu préoccupant pour la santé humaine aux concentrations d'exposition prises en compte dans l'évaluation.
D'après les résultats de l'approche de la CRE, il est peu probable que les neuf substances du sous-groupe des benzotriazoles causent des effets nocifs pour l'environnement.
Selon les scénarios d'exposition relatifs à la fabrication de pneus et d'autres produits en caoutchouc et leur utilisation dans les lubrifiants et certains sous-secteurs miniers, le MBT et ses précurseurs présentent un risque pour les organismes aquatiques.
Conclusions de l'évaluation
Le gouvernement a conclu que les substances du groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles ne sont pas nocives pour la santé humaine aux concentrations d'exposition examinées dans l'évaluation.
Le gouvernement a également conclu que le MBT et ses précurseurs, dont les six substances du sous-groupe des benzothiazoles, pénètrent dans l'environnement à des concentrations pouvant être nocives.
En outre, certaines substances faisant partie du sous-ensemble formé du MBT et de ses précurseurs satisfont au critère de persistance, mais le MBT et ses précurseurs ne satisfont pas aux critères de bioaccumulation énoncés dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation pris en application de la LCPE.
Mesures préventives et réduction des risques
Le gouvernement a l'intention de proposer l'ajout du MBT et de ses précurseurs à la partie 2 de l'annexe 1 de la LCPE. L'ajout d'une substance à l'annexe 1 ne limite pas son utilisation, sa fabrication ou son importation. Cela permet plutôt au gouvernement de prendre des mesures exécutoires de gestion des risques en vertu de la LCPE, à l'aide d'une approche à deux voies pour gérer les risques.
Les substances toxiques qui présentent le risque le plus élevé (c.-à-d. qui répondent à certains critères) sont ajoutées à la partie 1 de l'annexe 1. Elles sont classées par ordre de priorité en vue d'une interdiction totale, partielle ou conditionnelle.
D'autres substances toxiques sont ajoutées à la partie 2 de l'annexe 1 et sont jugées prioritaires pour ce qui est de la prévention de la pollution, qui peuvent inclure une interdiction.
Le gouvernement pourrait élaborer des règlements précisant les critères de classification des substances qui présentent le risque le plus élevé ou qui sont cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. Lorsque des critères sont disponibles, certaines substances dont on envisage l'ajout à la partie 2 de l'annexe 1 pourraient plutôt être ajoutées à la partie 1 de l'annexe 1.
La publication de l'approche de gestion des risques vise à informer les intervenants des mesures de gestion des risques proposées et à poursuivre le débat sur leur élaboration. Pour répondre aux préoccupations d'ordre environnemental, l'approche de gestion des risques indique que le gouvernement envisage de prendre les mesures suivantes:
Secteur de la fabrication de pneus et d'autres produits en caoutchouc : Élaborer des directives sur les rejets, en vertu de de la LCPE,visant le secteur de la fabrication de pneus et de produits en caoutchouc afin de réduire les rejets de multiples substances, dont le MBT et ses précurseurs. L'application des meilleures pratiques de gestion décrites dans le Code de pratique pour la gestion écologiquement rationnelle des substances chimiques dans les secteurs des produits chimiques, des plastiques et du caoutchouccontribuerait également à la gestion des risques liés au MBT et à ses précurseurs. D'autres instruments réglementaires et non réglementaires pourraient également être envisagés pour atteindre l'objectif de gestion des risques.
Secteur des fluides pour le travail des métaux : Continuer à surveiller l'utilisation potentielle du MBT et de ses précurseurs dans le secteur des fluides pour le travail des métaux au Canada afin de déterminer s'il y a lieu de prendre des mesures de gestion des risques à l'avenir.
Certains sous-secteurs de l'industrie minière : Effectuer des activités de suivi et de surveillance dans certains sous-secteurs de l'industrie minière afin de mesurer les concentrations de MBT dans les effluents industriels et dans les eaux de surface des milieux récepteurs, lorsqu'une méthode d'analyse aura été mise au point. Cela permettra à Environnement et Changement climatique Canada de déterminer les mesures de gestion des risques à élaborer pour ces installations, le cas échéant.
Le gouvernement prévoit de recueillir et d'analyser des données sur la présence de MBT dans les eaux de surface et les sédiments afin d'établir des concentrations de référence dans l'environnement et, après la mise en œuvre des mesures de gestion des risques, de mesurer les progrès accomplis eu égard à l'objectif environnemental.
Le gouvernement cherche à obtenir des renseignements supplémentaires pour combler les lacunes dans les données et éclairer la prise de décision en matière de gestion des risques. L'approche de la gestion des risques donne plus de renseignements, y compris l'adresse où envoyer les renseignements pendant la période de consultation de public se terminant le 7 mai 2025.
Les mesures de gestion des risques peuvent évoluer en fonction des évaluations et des mesures de gestion des risques publiées pour d'autres substances. Le but est d'assurer une prise de décisions efficace, coordonnée et cohérente en matière de gestion des risques.
Considérations additionnelles
Bien que le TBBS, CBS, MBTS, MBT, SMBT et DCBS ne soient pas considérés comme nocifs pour la santé humaine aux concentrations d'exposition examinées dans l'évaluation, il pourrait y avoir une préoccupation pour la santé humaine si l'exposition à ces substances devait augmenter. Par conséquent, ces substances pourraient être prises en compte dans des initiatives futures visant à suivre leur profil d'emploi commercial ou à relever de nouvelles utilisations ou expositions. La surveillance du MBT dans les eaux de surface et les sédiments, prévue dans le volet environnement de l'évaluation de la mesure du rendement, permettra également de suivre l'exposition des humains. Les méthodes d'analyse devront être mises au point avant les activités de surveillance.
Où trouver des mises à jour sur les mesures de gestion des risques
L'outil Recherche de substances permet de trouver les substances qui sont mentionnées dans certains instruments législatifs ou réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.
Ressources connexes
Le MBT et ses précurseurs peuvent être présents dans des produits disponibles aux consommateurs. Les Canadiens doivent suivre les mises en garde et le mode d'emploi des produits et éliminer les produits de façon responsable.
Les évaluations réalisées en vertu de la LCPE sont axées sur les risques associés à l'exposition de la population générale. Les dangers liés aux produits chimiques utilisés sur les lieux de travail sont définis dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Si une substance est nocive pour la population générale, elle peut également être préoccupante pour les particuliers lorsque la substance est utilisée en grand volume ou sur une longue période (p. ex., au travail). Le gouvernement du Canada signale qu'il incombe aux organismes fédéraux, provinciaux et territoriaux de santé et de sécurité au travail de coordonner leur législation relative à l'utilisation sécuritaire des produits chimiques sur les lieux de travail. Nous nous efforçons de soutenir ce rôle en prenant en compte les renseignements, les outils et l'expertise technique du PGPC et du Programme des produits dangereux au travail de Santé Canada.
