Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles - RMR - 2013-14

Sources des revenus disponibles et non disponibles

Revenus disponibles (en millions de dollars)
Programme Revenus réels 2011–2012 Revenus réels 2012–2013 2013-2014
Budget principal des dépenses Revenus prévus Autorisations totales Revenus Réels
Disponibilité opérationnelle de l'armée de terre
Recouvrements des membres 19 19 19 19 19 20
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 1 1 0 0 0 1
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 0 0 0 0 0 0
Autres recouvrements 4 5 5 5 5 5
Disponibilité opérationnelle commune et interarmées
Recouvrements des membres 8 9 8 8 8 10
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 2 2 2 2 2 3
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 0 0 0 0 0 0
Autres recouvrements 3 4 3 3 3 4
Disponibilité opérationnelle de la force maritime
Recouvrements des membres 5 5 5 5 5 4
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 2 3 2 2 2 3
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 1 6 5 5 5 5
Autres recouvrements 7 2 1 1 1 2
Disponibilité opérationnelle de la force aérospatiale
Recouvrements des membres 6 6 6 6 6 6
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 1 0 0 0 0 1
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 1 4 2 2 2 6
Autres recouvrements 12 9 10 10 10 8
Acquisition et disposition d'équipement
Recouvrements des membres 0 0 0 0 0 0
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 0 0 0 0 0 0
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 0 0 0 0 0 0
Autres recouvrements 0 0 0 0 0 0
Recrutement et formation initiale du personnel
Recouvrements des membres 1 1 1 1 1 0
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 0 0 0 0 0 0
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 1 0 0 0 0 0
Autres recouvrements 0 1 2 2 2 1
Acquisition et disposition d'infrastructure de biens immobiliers
Recouvrements des membres 0 0 0 0 0 0
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 0 0 0 0 0 0
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 0 0 0 0 0 0
Autres recouvrements 0 0 0 0 0 0
Science et technologie de la Défense
Recouvrements des membres 0 0 0 0 0 0
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 0 0 0 0 0 0
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 0 0 0 0 0 0
Autres recouvrements 1 1 3 3 3 1
Connaissance de la situation
Recouvrements des membres 0 0 0 0 0 0
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 0 0 0 0 0 0
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 0 0 0 0 0 0
Autres recouvrements 0 0 0 0 0 0
Paix, stabilité, et sécurité au Canada
Recouvrements des membres 0 0 0 0 0 2
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 0 0 0 0 0 0
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 0 0 0 0 0 1
Autres recouvrements 0 0 0 0 0 0
Paix, stabilité et sécurité du continent
Recouvrements des membres 0 0 0 0 0 0
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 0 0 0 0 0 0
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 0 0 0 0 0 0
Autres recouvrements 0 1 0 0 0 1
Paix, stabilité, et sécurité sur la scène internationale
Recouvrements des membres 1 2 0 0 0 0
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 9 25 9 9 9 10
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 136 147 145 145 145 133
Autres recouvrements 16 9 2 2 2 5
Soutien au personnel de l'Équipe de la Défense
Recouvrements des membres 95 96 101 101 101 98
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 0 0 0 0 0 1
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 0 6 5 5 5 1
Autres recouvrements 12 8 6 6 6 9
Identité canadienne
Recouvrements des membres 0 0 0 0 0 0
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 0 0 0 0 0 0
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 0 0 0 0 0 0
Autres recouvrements 0 0 0 0 0 0
Protection et gérance de l'environnement
Recouvrements des membres 0 0 0 0 0 0
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 0 0 0 0 0 0
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 0 0 0 0 0 0
Autres recouvrements 0 0 0 0 0 0
Soutiens non reliés à la sécurité
Recouvrements des membres 0 0 0 0 0 0
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 0 1 0 0 0 0
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 1 0 1 1 1 0
Autres recouvrements 0 0 0 0 0 0
Services internes
Recouvrements des membres 11 11 14 14 14 11
Recouvrements des autres ministères du gouvernement 1 2 1 1 1 3
Recouvrements d'autres gouvernements/de l'ONU/de l'OTAN 1 1 1 1 1 1
Autres recouvrements 31 42 40 40 98 62
Total des revenus disponibles 389 429 399 399 457 417

Sources : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministère)
Les chiffres ayant été arrondis, leur somme ne correspond pas nécessairement au total indiqué.
Note: Les catégories de revenus sont conformes avec l’établissement de rapports dans le volume II des comptes publics.

Revenus non disponibles (en millions de dollars)
Programme Revenus
réels
2011-2012
Revenus
réels
2012-2013
2013-2014
Revenus prévus Revenus réels
Disponibilité opérationnelle de l'armée de terre 2 2 1 3
Disponibilité opérationnelle commune et interarmées 4 3 0 2
Disponibilité opérationnelle de la force maritime 2 4 1 4
Disponibilité opérationnelle de la force aérospatiale 1 3 0 2
Acquisition et disposition d'équipement 2 4 2 8
Recrutement et formation initiale du personnel 0 0 0 0
Acquisition et disposition d'infrastructure de biens immobiliers 0 0 0 0
Science et technologie de la Défense 3 2 1 1
Connaissance de la situation 3 20 0 0
Paix, stabilité, et sécurité au Canada 0 0 0 0
Paix, stabilité et sécurité du continent 0 1 0 0
Paix, stabilité, et sécurité sur la scène internationale 14 0 0 11
Soutien au personnel de l'Équipe de la Défense 0 0 0 2
Identité canadienne 0 0 0 0
Protection et gérance de l'environnement 0 0 0 0
Soutiens non reliés à la sécurité 0 0 0 0
Services internes 157 89 0 91
Total des revenus non disponibles 189 129 5 124

Sources : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministère)
Les chiffres ayant été arrondis, leur somme ne correspond pas nécessairement au total indiqué.

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