Chapitre 3 – Alerte rapide

Le principe

Soutenir les efforts déployés par les Nations Unies en vue de surveiller, de signaler, de détecter et de traiter les indicateurs d’alerte rapide concernant le recrutement et l’utilisation d’enfants soldats, en reconnaissant que de tels actes peuvent s’apparenter à des crimes de guerre et être les précurseurs d’autres crimes de guerre, y compris les attaques dirigées contre des civils et des biens de caractère civil, les crimes contre l’humanité et le génocide.

Pourquoi ce principe est-il important?

La capacité à identifier et à agir sur les indicateurs d’alerte rapide du recrutement et de l’utilisation d’enfants soldats peut permettre d’importantes mesures préventives. Si ces signaux d’avertissement peuvent être identifiés le plus tôt possible, davantage d’options, à de moindres coûts, peuvent être mises à la disposition des États membres afin d’empêcher le recrutement et l’utilisation d’enfants soldats et de prévenir l’escalade des conflits. En effet, les indicateurs d’alerte rapide du recrutement et de l’utilisation d’enfants soldats peuvent être un précurseur d’autres violations graves ou crimes de guerre, et peuvent servir à signaler des conflits émergents (ou réémergents) de façon plus générale.

« Reconnaît que de graves abus et violations des droits de la personne ou des violations du droit international humanitaire, y compris à l’encontre des enfants, peuvent être une indication précoce d’un conflit ou de l’escalade d’un conflit, ainsi qu’une conséquence de ce conflit^{Note de bas de page 36}. »

Dans les Principes de Vancouver, le principe d’alerte rapide est distinct des principes énoncés au chapitre 8 (Prévention), ainsi qu’au chapitre 6 (Surveillance et communication de l’information). Aux fins des présentes lignes directrices de mise en oeuvre, l’alerte rapide comprend la détermination des facteurs de risque latents pour le recrutement et l’utilisation d’enfants soldats dans le cadre d’une mission de maintien de la paix. La prévention comprend des mesures directes visant à empêcher le recrutement et l’utilisation d’enfants soldats dans le cadre d’une mission de maintien de la paix. La surveillance et la communication de l’information comprennent la collecte de renseignements sur les violations graves une fois qu’elles se sont produites. Bien que distincts, ces principes sont inextricablement liés et se renforcent mutuellement.

Comment ce principe peut-il être mis en œuvre?

Dresser une liste des facteurs de risque concernant le recrutement et l’utilisation d’enfants soldats, en consultation avec des spécialistes de la protection de l’enfance : Fondamentalement, l‘alerte rapide consiste à examiner les facteurs de risque liés au recrutement et à l’utilisation d’enfants soldats. Ces facteurs comprennent des comportements, des circonstances ou des éléments pouvant soit créer un environnement propice au recrutement et à l’utilisation d’enfants soldats, soit indiquer le potentiel, la probabilité ou le risque de recrutement et d’utilisation d’enfants soldats. Les facteurs de risque ne sont pas tous les mêmes : certains sont de nature structurelle, tandis que d’autres sont liés à des circonstances ou à des événements plus dynamiques. Ces facteurs de risque comprennent notamment les suivants :

• Les mesures, les lois et les institutions nationales de protection de l’enfance faibles ou inexistantes;
• Les pressions démographiques, comme une « poussée de la population jeune », ou une pénurie d’adultes pour le recrutement ou la conscription;
• La discrimination systématique contre des groupes identifiables;
• Le recours à la conscription, à l’enlèvement ou à d’autres formes de recrutement forcé par des forces armées ou des groupes armés;
• Un nombre important d’enfants déplacés à l’intérieur de leur propre pays, ou d’enfants séparés de leurs familles;
• Un historique ou une présence de forces armées ou de groupes armés avec des antécédents de violations du droit international humanitaire (DIH) et du droit international en matière des droits de la personne (DIDP), y compris des violations graves commises contre les enfants;
• La prolifération et la disponibilité d’armes légères peu coûteuses;
• La promotion de l’engagement des jeunes dans des mouvements politiques, des activités violentes, des forces armées ou des groupes armés;
• Un nombre important d’enfants qui n’ont pas accès à l’éducation, à l’emploi ou à des biens de première nécessité;
• Les forces armées ou les groupes armés situés à proximité des centres de population civile.

Ce ne sont pas tous les facteurs de risque qui doivent être présents pour évaluer et conclure qu’il y a un risque important de recrutement et d’utilisation d’enfants soldats. Cela dit, plus il y a de facteurs de risque, plus il est possible que le recrutement et l’utilisation d’enfants soldats surviennent. Les facteurs de risque ne sont pas classés par importance, et chacun doit être soigneusement évalué dans un contexte précis, sensible à une dynamique sexospécifique unique, et en consultation avec les experts locaux et de protection de l’enfance, le cas échéant.

Recueillir systématiquement l’information associée aux indicateurs d’alerte rapide du recrutement et de l’utilisation d’enfants soldats : Les soldats de la paix devraient être prêts à recueillir des renseignements fiables associés aux indicateurs d’alerte rapide du recrutement et de l’utilisation d’enfants soldats. Dans la mesure du possible, les renseignements recueillis sur ces indicateurs d’alerte rapide doivent être ventilés selon l’âge et le genre. Les soldats de la paix devraient se reporter à la directive sur la protection de l’enfance du commandant de la force ou du commissaire de police pour obtenir de plus amples directives sur l’établissement et le signalement des indicateurs d’alerte rapide.

Signaler les indicateurs d’alerte rapide du recrutement et de l’utilisation d’enfants soldats aux autorités de la mission appropriées en temps opportun : Les soldats de la paix devraient identifier tout indicateur d’alerte rapide porté à l’attention du point de contact à la protection de l’enfance (PCPE) pertinent, ainsi qu’à la chaîne de commandement nationale du soldat de la paix^{Note de bas de page 37}. En signalant les indicateurs d’alerte rapide aux autorités compétentes de la mission, les soldats de la paix peuvent éclairer la prise de décision, la planification et, en fin de compte, les mesures préventives appropriées. Les États membres pourraient également envisager de communiquer de l’information sur les indicateurs d’alerte rapide directement au Représentant spécial du Secrétaire général pour les enfants et les conflits armés (RSSG-ECA), qui agit à titre de point de contact pour les enfants et les conflits armés (ECA) au sein du Secrétariat de l’ONU. S’il y a un doute quant à savoir si l’information devrait être signalée, l’action par défaut est de la signaler.

Exemples et ressources

“JSP 1325 : Human Security in Military Operations” : Publié par le ministère de la Défense du Royaume-Uni, ce document en deux parties ordonne aux Forces armées du Royaume-Uni de mettre en oeuvre la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU (RCSNU) et les RCSNU subséquentes relatives aux femmes, à la paix et à la sécurité, tout en abordant aussi des considérations plus larges liées à la protection des civils, y compris les enfants et les conflits armés, ainsi que la traite des personnes. La partie deux de JSP 1325 aborde spécifiquement le sujet des « alertes rapides et indicateurs », et offre une liste détaillée des indicateurs d’alerte rapide relatifs aux violations des droits de la personne^{Note de bas de page 38}.

Liste de vérification pour la mise en œuvre

Pour mettre en œuvre ce principe, les États membres devraient entreprendre les tâches suivantes :

• Dresser une liste des facteurs de risque concernant le recrutement et l’utilisation d’enfants soldats, en consultation avec des spécialistes de la protection de l’enfance.
• Recueillir systématiquement l’information associée aux indicateurs d’alerte rapide du recrutement et de l’utilisation d’enfants soldats, ventilée selon l’âge et le genre, dans la mesure du possible.
• Signaler les indicateurs d’alerte rapide du recrutement et de l’utilisation d’enfants soldats aux autorités de la mission appropriées en temps opportun.