Liste des références, des rapports et des sources de données pour le Centre de données sur la conduite et la culture
Une liste alphabétique de toutes les références, rapports et sources de données utilisés dans le Centre de données sur la conduite et la culture. Le cas échéant, nous avons fourni un lien où vous pouvez trouver plus d’information.
- A les sujets
- B les sujets
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- T les sujets
- U les sujets
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- Z les sujets
- # les sujets
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus)
- La page de l’analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus) du site Web de la Défense fournit une définition de l’ACS plus et des tableaux supplémentaires sur la capacité du MDN et des FAC en matière d’ACS Plus, et sur la façon dont le MDN et les FAC envisagent d’améliorer la gouvernance de l’ACS Plus au sein du Ministère.
- Article 4.02 des ORFC
- L’article 4.02 des Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes, Responsabilités générales des officiers, précise que tous les officiers ont le devoir de signaler aux autorités compétentes toute infraction aux lois, règlements, règles, ordres et directives pertinents qui régissent la conduite de toute personne justiciable du code de discipline militaire.
- Article 5.01 des ORFC
- L’article 5.01 des Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes, Responsabilités générales des militaires du rang, précise que tous les militaires du rang ont le devoir de signaler aux autorités compétentes toute infraction aux lois, règlements, règles, ordres et directives pertinents qui régissent la conduite de toute personne justiciable du code de discipline militaire.
- Au sujet de la Loi sur l’équité en matière d’emploi
- La page du site Web de la Commission canadienne des droits de la personne qui donne un aperçu de la Loi sur l’équité en matière d’emploi.
- À propos du Centre de soutien et de ressources sur l’inconduite sexuelle
- Un aperçu, sur le site Web de la Défense, du Centre de soutien et de ressources sur l’inconduite sexuelle (CSRIS) qui fournit des services de soutien aux membres des Forces armées canadiennes (FAC) actuellement en service, aux anciens membres des FAC et aux employés de la fonction publique du ministère de la Défense nationale (MDN) qui sont affectés par l’inconduite sexuelle.
- Base de données sur la prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail (PHVMT)
- Un système interne de suivi des incidents conçu pour obtenir des données statistiques sur les cas de harcèlement pour le MDN et les FAC.
- Code canadien du travail
- La partie II du Code canadien du travail comprend une définition du harcèlement et de la violence.
- Centre de services de gestion des conflits et des plaintes
- Les coordonnées des ressources pour obtenir de l’aide se trouvent sur la page Web du Centre des services de gestion des conflits et des plaintes sur le site Internet de la Défense.
- CSRIS : Obtenir des services de soutien
- Page du site Web de la Défense décrivant comment communiquer avec le Centre de soutien et de ressources sur l’inconduite sexuelle (CSRIS).
- Code de valeurs et d’éthique du secteur public
- Page du site Web du gouvernement du Canada qui décrit les valeurs et les comportements attendus qui orientent les fonctionnaires dans toutes les activités liées à leurs fonctions professionnelles.
- Changements apportés aux Instructions sur la tenue des Forces canadiennes
- Les changements apportés à la page des Instructions sur la tenue des Forces canadiennes sur le site Web de la Défense, qui traite des questions fréquemment posées concernant les changements aux instructions sur la tenue des FAC.
- Code de valeurs et d’éthique de MDN et des FAC
- Le Code de valeurs et d’éthique du ministère de la Défense nationale (MDN) et des Forces armées canadiennes (FAC) établit une norme en ce qui a trait aux comportements attendus de tous les membres du personnel du MDN et des FAC.
- Déclaration du ministre de la Défense nationale concernant le Rapport du Fonds Purge LGBT
- Déclaration du ministre de la Défense nationale concernant le Rapport du Fonds Purge LGBT.
- Distinctions honorifiques et récompenses
- La page du site Web du gouvernement du Canada qui présente les distinctions honorifiques et les récompenses militaires canadiennes, y compris les ordres, les décorations, les médailles, les insignes, les récompenses ministérielles et les prix commémoratifs.
- DOAD 5012-0
- La Directive et l’ordonnance administrative de la Défense (DOAD) 5012-0 sur la prévention et la résolution du harcèlement donne la définition du harcèlement.
- DOAD 5019-0
- La Directive et l’ordonnance administratives de la Défense (DOAD) 5019-0 sur le manquement à la conduite et au rendement donne la définition de la conduite haineuse.
- DOAD 5039-0
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La Directive et l’ordonnance administratives de la Défense (DOAD) 5039-0 précise que le MDN et les FAC sont déterminés à respecter leurs obligations en matière de langues officielles, conformément à la Loi sur les langues officielles.
- DOAD 9005-1
- La Directive et l’ordonnance administratives de la Défense (DOAD) 9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle inclut une définition de l’inconduite sexuelle.
- Directive sur l’institutionnalisation du système de suivi et d’analyse de l’Opération Honour (SSAOPH)
- Les directives précisant que tous les cas d’inconduite sexuelle connus de la chaîne de commandement impliquant des membres des FAC ou des employés civils du MDN seront enregistrés et mis à jour dans le Système de suivi et d’analyse de l’opération HONOUR (SSAOPH) pour garantir que les FAC possèdent une source de données précise et fiable sur l’inconduite sexuelle.
- Engagement des FAC : Plan d’équité en matière d’emploi 2021-2026
- Le communiqué sur le Plan d’équité en matière d’emploi des Forces armées canadiennes 2021-2026.
- Examen interne sur l’inconduite sexuelle et le harcèlement sexuel dans les FAC
- Cet examen externe est un rapport préparé par l’ancienne juge de la Cour suprême Marie Deschamps (responsable de l’examen externe) en 2015 qui avait le mandat d’examiner les politiques, les procédures et les programmes des FAC en matière de harcèlement sexuel et d’agression sexuelle, y compris l’efficacité avec laquelle ces politiques sont actuellement mises en œuvre.
- Entente de règlement définitive concernant le recours collectif Heyder Beattie
- Les faits et les détails clés sur l’entente de règlement définitive concernant le recours collectif Heyder Beattie sur le site Web de la Défense.
- Examen externe indépendant et complet (EEIC)
- L’examen externe indépendant et complet a été présenté au ministère de la Défense nationale (MDN) par l’ancienne juge de la Cour suprême Louise Arbour. Il contient 48 recommandations à l’intention du MDN et des Forces armées canadiennes (FAC) pour régler les problèmes culturels actuels au sein de l’organisation.
- Examen externe complet et indépendant du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes - Rapport final et prochaines étapes, Document d’information
- Document d’information sur le site Web de la Défense qui décrit l’examen externe complet et indépendant et les efforts continus du MDN et des FAC, ainsi que les prochaines étapes vers la mise en œuvre des recommandations du rapport.
- Entente de règlement définitive concernant la Purge LGBT
- Les faits et les détails clés sur l’entente de règlement définitive concernant la Purge LGBT sur le site Web de la Défense.
- Exigences d’ancienneté pour la promotion
- Cet ensemble de données représente le nombre d’années d’ancienneté requises pour la promotion, par grade.
- Groupes consultatifs de la Défense
- La page du Groupe consultatif de la Défense (GCD) sur le site Web de la Défense couvre ce que sont les GCD, qui sont leurs membres, ce qu’ils font, pourquoi ils sont si importants, quels groupes représentent les GCD et comment se joindre à un GCD.
- Glossaire sur l’inconduite sexuelle
- La page du site Web du gouvernement du Canada contenant une liste de termes et de définitions liés à l’inconduite sexuelle qui sont utilisés par les Forces armées canadiennes.
- Gardien
- Une base de données interne du MDN et des FAC sur les ressources humaines des Forces armées canadiennes, y compris les membres de la Force régulière et de la Première réserve.
- Guide de la terminologie liée à l’équité, la diversité et l’inclusion
- La page du site Web du gouvernement du Canada qui fournit un guide sur la terminologie de l’équité, de la diversité et de l’inclusion
- Groupe consultatif du Ministère
- Communiqué sur la mise sur pied d’un groupe consultatif sur le racisme et la discrimination systémiques, qui se concentrera sur le racisme anti-Autochtones et anti-Noirs, les préjugés envers les communautés LGBTQ2+, la discrimination sexuelle et la suprématie blanche.
- Inclusion
- Cet article sur l’établissement d’une culture d’équipe de la Défense plus inclusive est publié sur le site Web des nouvelles de la Défense nationale. L’article comprend une définition de l’inclusion.
- Instructions sur la tenue des Forces canadiennes
- Les instructions sur la tenue des Forces canadiennes fournissent au personnel des Forces canadiennes les instructions sur la tenue et l’apparence personnelle, les insignes et les articles d’habillement autorisés et le port de différents uniformes et insignes.
- La Force de Réserve
- La page sur le site Web du gouvernement du Canada au sujet de la Force de réserve des FAC qui fournit de l’information sur les réservistes et sur ce qu’ils font.
- Loi canadienne sur l’accessibilité (LCA)
- La Loi canadienne sur l’accessibilité (LCA) est une loi qui a pour objet la transformation du Canada, dans le champ de compétence législative du Parlement, en un pays exempt d’obstacles au plus tard le 1er janvier 2040, à l’avantage de tous, notamment des personnes handicapées, particulièrement par la reconnaissance et l’élimination d’obstacles – ainsi que la prévention de nouveaux obstacles.
- L’ordonnance de l’Armée canadienne 11-82 Conduite haineuse
- La présente ordonnance de l’Armée canadienne (OAC) s’applique à l’ensemble du personnel de la Force régulière de l’Armée canadienne (AC) en tout temps, ainsi qu’aux membres de la Force de réserve de l’AC lorsqu’ils sont assujettis au Code de discipline militaire, conformément à l’article 60 de la Loi sur la Défense nationale.
- Loi canadienne sur les droits de la personne : Motifs de distinction illicite
- La page de la Loi canadienne sur les droits de la personne sur le site Web du gouvernement du Canada contenant des renseignements sur les motifs de discrimination illicite.
- La ministre de la Défense Anand modifie les règlements liés au devoir de signaler afin d’accorder une exception pour les personnes participantes au programme de Démarches réparatrices
- Communiqué de la ministre de la Défense Anand sur la modification des règlements liés au devoir de signaler afin d’accorder une exception pour les personnes participant au programme de Démarches réparatrices.
- Loi sur les langues officielles
- La Loi sur les langues officielles a pour objet « d’assurer le respect du français et de l’anglais à titre de langues officielles du Canada, leur égalité de statut et l’égalité de droits et privilèges quant à leur usage dans les institutions fédérales ».
- Loi sur l’emploi dans la fonction publique
- La Loi sur l’emploi dans la fonction publique vise à aider les membres des Forces armées canadiennes et les vétérans à accéder aux possibilités d’emploi dans la fonction publique fédérale.
- Matériel de formation et matériel pédagogique au sujet de l’inconduite sexuelle
- Liste du matériel de formation et du matériel pédagogique ayant pour but d’aider le personnel de l’Équipe de la Défense à prévenir l’inconduite sexuelle, à intervenir en cas d’incidents et à soutenir les personnes affectées.
- Membres de la Force régulière des Forces armées canadiennes par rang
- Page figurant sur le site Web du gouvernement ouvert avec un lien vers un fichier CSV indiquant les grades et les titres des FAC.
- Obtenir de l’aide en santé mentale dans les FAC
- La page sur le site Web du gouvernement du Canada qui présente les services de soutien offerts aux membres des FAC qui veulent obtenir de l’aide en matière de santé mentale.
- Prix et reconnaissance
- La page du site Web du gouvernement du Canada qui décrit les divers prix offerts pour souligner le travail acharné et le dévouement des Canadiens et des Canadiennes.
- Prestations pour les militaires malades ou blessés
- La page du site Web de la Défense qui décrit les prestations offertes aux membres des Forces armées canadiennes (FAC) et à leur famille en cas de maladie ou de blessure.
- Promotions d’officiers de la Force régulière des Forces armées canadiennes par sexe
- Cet ensemble de données représente le nombre de promotions pour les officiers de la Force régulière des Forces armées canadiennes (FAC) par sexe de 1998 à 2022.
- Programme d’aide aux membres des FC (PAM FC)
- Le Programme d’aide aux membres des Forces canadiennes (PAMFC) est un partenariat entre le ministère de la Défense nationale (MDN) et les Services d’aide aux employés (SAE) de la Direction des services de santé spécialisés de Santé Canada. Le PAMFC offre des services confidentiels de relation d’aide à court terme, sur une base volontaire, pour aider les militaires et leur famille immédiate à résoudre bon nombre des facteurs de stress d’aujourd’hui qui se manifestent à domicile ou au travail.
- Plan d’accessibilité du ministère de la Défense nationale
- Le Plan d’accessibilité du ministère de la Défense nationale présente les commentaires et les mesures à prendre dans huit domaines prioritaires pour éliminer les obstacles à l’accessibilité au sein de l’Équipe de la Défense.
- Programme de solutions et services en matière de conflits (SSC)
- La page des solutions et services en matière de conflits (SSC) sur le site Web de la Défense affiche les coordonnées des bureaux régionaux des Services de gestion des conflits et des plaintes (SGCP).
- Programme des langues officielles (lien disponible uniquement sur l’intranet de la Défense)
- Le Programme des langues officielles du MDN et des FAC est une stratégie et un plan d’action visant à appliquer la Loi sur les langues officielles, qui ont pour but de contribuer à un effectif de la Défense sain et productif qui représente et respecte la valeur canadienne fondamentale de la dualité linguistique.
- PeopleSoft
- Une base de données interne du gouvernement du Canada qui contient les données sur les ressources humaines pour les employés de la fonction publique.
- Politique sur les langues officielles
- Page du site Web du gouvernement du Canada qui présente la Politique sur les langues officielles, qui facilite la conformité des institutions à la Loi sur les langues officielles et à ses règlements et en assure la mise en œuvre efficace.
- Point de vue sur les Forces armées canadiennes - Étude de suivi 2021-2022
- Ce résumé présente les principaux résultats de séances de discussion et d’un sondage téléphonique et en ligne réalisés par Earnscliffe Strategy Group pour le compte du ministère de la Défense nationale. La recherche a été menée en février, juillet et août 2020.
- Programme de démarches réparatrices
- Page du site Web de la Défense nationale au sujet du Programme de Démarches réparatrices, qui permet aux membres du Règlement du recours collectif Forces armées canadiennes (FAC) – ministère de la Défense nationale (MDN) pour inconduite sexuelle de partager leur(s) expérience(s) en matière d’inconduite sexuelle, l’impact que cela a eu sur leur vie et leur carrière et/ou de fournir leurs connaissances, leurs idées et leurs points de vue sur la façon d’améliorer et de contribuer au changement de culture au sein des FAC et du MDN.
- Programme de la prévention du harcèlement et de la violence dans le lieu de travail visant les employés de la fonction publique de l’Équipe de la Défense
- Page du site Web de la Défense nationale avec de l’information sur le Programme de prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail.
- Rapport sur l’équité en matière d’emploi des FAC 2021-2022
- Un rapport interne annuel du MDN et des FAC décrivant les sujets tirés des rapports annuels sur l’équité en matière d’emploi, comme l’effectif, les libérations et les promotions par groupe visé par l’équité des FAC.
- Rapport « Au lendemain de la Purge »
- Tiré du rapport sur la Purge publié en mai 2021 par le Fonds Purge LGBT, une société à but non lucratif qui a été créée pour gérer les fonds du recours collectif entre le gouvernement canadien et les membres LGBT des FAC qui ont été systématiquement victimes de discrimination.
- Rapport final du Groupe consultatif du Ministère sur le racisme systémique et la discrimination
- Le rapport produit par le Groupe consultatif du Ministère, qui résume les faits qui ont mené à l’état actuel du racisme et de la discrimination au sein de l’Équipe de la Défense, énonce une série de principes de vision pour le MDN et les FAC qui précise ce à quoi devrait ressembler une Équipe de la Défense et formule des recommandations sur les changements à apporter dans l’ensemble de l’organisation.
- Reconnaître et remercier nos groupes consultatifs de la Défense
- Message du sous-ministre et chef d’état-major de la Défense de décembre 2022 visant à reconnaître et à remercier nos groupes consultatifs de la Défense sur le site Web de la Défense.
- Rapport au Parlement sur les changements culturels
- Rapport déposé au Parlement en décembre 2022 par la ministre de la Défense nationale, décrivant le travail du MDN et des FAC pour mettre en œuvre les recommandations de l’EEIC.
- Rapport : L’éthos des Forces armées canadiennes : Digne de servir
- Rapport et publication sur l’éthos des Forces armées canadiennes : Digne de servir présentés sur le site Web de la Défense.
- Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux 2020 (SAFF) : rapport méthodologique
- Ce rapport de recherche sur l’opinion publique présente les résultats d’un sondage en ligne mené par Advanis Inc. pour le compte du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. La recherche a été réalisée entre le 30 novembre 2020 et le 29 janvier 2021 auprès de 188 786 employés de la fonction publique fédérale.
- Stratégie de maintien des effectifs des FAC
- La Stratégie de maintien des effectifs des FAC fournit une orientation aux organisations de N1 et de N2 pour l’élaboration et la mise en œuvre de mesures visant à améliorer le maintien des effectifs des FAC. Elle répond aux besoins cernés par le gouvernement du Canada et les organisations de surveillance associées, ainsi qu’à la vision des FAC présentée dans la politique de défense Protection, Sécurité, Engagement.
- Services de bien-être et moral des Forces canadiennes (SBMFC)
- Les SBMFC mènent des activités au nom du chef d’état-major de la défense, sous l’autorité du ministre de la Défense nationale. Les SBMFC offrent des programmes et des services qui contribuent à l’état de préparation opérationnelle en rendant les membres des FAC plus forts au niveau individuel et communautaire.
- Services d’aide aux employés (SAE)
- Les Services d’aide aux employés (SAE) relèvent de Santé Canada. Ils aident les ministères fédéraux à réaliser leurs initiatives de mieux-être au travail, ce qui comprend le Programme d’aide aux employés (PAE) ainsi que le soutien après un traumatisme ou un incident. Ils offrent aussi des programmes conçus expressément pour les employés qui sont exposés à des risques dans l’exercice de leurs fonctions.
- Solutions et services en matière de conflits (SSC)
- Les solutions et services en matière de conflits (SSC) aident les membres de l’Équipe de la Défense à soumettre, suivre et résoudre les plaintes.
- Santé mentale et bien-être de l’Équipe de la Défense
- La page Santé mentale et mieux-être de l’Équipe de la Défense présente des ressources et de l’information pour aider à maintenir et à améliorer la santé mentale et le mieux-être personnel général du MDN et des FAC.
- Stratégie de santé globale et de mieux-être de l’Équipe de la Défense
- La Stratégie de santé globale et de mieux-être de l’Équipe de la Défense décrit une stratégie visant à améliorer le mieux-être de l’Équipe de la Défense pour un effectif renforcé.
- Système de suivi des incidents de conduite haineuse (SSICH)
- Un système interne de suivi des incidents conçu pour obtenir des données statistiques sur les cas de conduite haineuse dans les FAC.
- Santé et bien-être (en anglais seulement)
- Page du site Web de l’Organisation mondiale de la Santé qui traite de la santé et du bien-être et fournit une définition de la santé mentale.
- Services d’aide aux militaires et à leur famille
- La page sur le site Web du gouvernement du Canada contenant de l’information sur les services d’aide aux militaires et à leurs familles, y compris les détails sur l’admissibilité et la façon d’accéder aux services.
- Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux (SAFF)
- Sondage administré aux deux ans par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et Statistique Canada. Ce sondage, réalisé à l’échelle de la fonction publique fédérale, vise à fournir des renseignements pour appuyer l’amélioration continue des pratiques de gestion du personnel dans la fonction publique fédérale.
- Sondage sur la qualité de vie des familles militaires : Une enquête auprès des conjoints et partenaires des militaires
- Un sondage interne mené par le Directeur général – Recherche et analyse du personnel militaire (DGRAPM) sur l’incidence de la vie militaire sur les conjoints et les familles des membres de la Force régulière et de la Première réserve des FAC.
- Sanction royale du projet de loi C-66
- Déclaration sur la sanction royale du projet de loi C-66, Loi sur la radiation de condamnations constituant des injustices historiques, de l’honorable Ralph Goodale, ancien ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile, et de l’honorable Randy Boissonnault, ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et des Langues officielles.
- Système de suivi des incidents d’inconduite sexuelle (SSIIS)
- Un système interne de suivi des incidents utilisé par la chaîne de commandement pour consigner et suivre les incidents d’inconduite sexuelle dans les FAC et effectuer des analyses des tendances.
- Statistique Canada : Âge (en années), âge moyen et âge médian et genre
- Page du site Web de Statistique Canada qui fournit des données sur l’âge (en années), l’âge moyen et l’âge médian et le genre de la population canadienne.
- Statistique Canada : Première langue officielle parlée selon la langue parlée le plus souvent à la maison
- Page du site Web de Statistique Canada qui fournit des données sur la première langue officielle parlée selon la langue parlée le plus souvent à la maison de la population canadienne.
- Statistique Canada : Langues utilisées au travail selon les statistiques du revenu d’emploi, le statut d’immigrant et le plus haut certificat, diplôme ou grade
- Page du site Web de Statistique Canada qui fournit des données sur les langues utilisées au travail selon les statistiques du revenu d’emploi, le statut d’immigrant et le plus haut certificat, diplôme ou grade de la population canadienne.
- Statistique Canada : Personnes avec et sans incapacités âgées de 15 ans et plus
- Page du site Web de Statistique Canada qui fournit des données sur les personnes avec et sans incapacités âgées de 15 ans et plus dans la population canadienne.
- Sondage sur les inconduites sexuelles dans les Forces armées canadiennes (SISFAC)
- Le Sondage sur les inconduites sexuelles dans les Forces armées canadiennes (SISFAC) recueille des renseignements sur les expériences en matière d’inconduites sexuelles dans le milieu de travail militaire.
- Sondage sur les inconduites sexuelles dans les Forces armées canadiennes (SISFAC)
- Un sondage externe administré par Statistique Canada sur les comportements et les incidents de victimisation sexuelle des membres des FAC en milieu de travail.
- Sondage À vous la parole : Programmes et politiques
- Un sondage interne mené par le Directeur général – Recherche et analyse du personnel militaire (DGRAPM) sur les points de vue des membres des FAC sur les politiques et les programmes.
- Transition vers la fonction publique fédérale
- La page Transition vers la fonction publique fédérale du site Web de la Défense fournit aux membres des FAC et aux anciens combattants de l’information sur l’accès aux possibilités d’emploi dans la fonction publique fédérale.
- Valeurs et éthos : Digne de servir
- Section du site Web des FAC qui décrit l’éthos des FAC : Digne de servir.
- Votre opinion compte : Sondage de l’Équipe de la Défense sur le bien-être
- Un sondage interne mené par le Directeur général – Recherche et analyse du personnel militaire (DGRAPM) pour aider à cerner les facteurs de l’environnement de travail qui ont une incidence sur le bien-être et sur la décision de rester en service ou non des membres de l’Équipe de la Défense, et aider à optimiser le bien-être du personnel des FAC et l’élaboration d’initiatives de maintien en poste.
- Valeurs & Éthos | Forces armées canadiennes
- La page du site Web des Forces armées canadiennes (FAC) décrivant les valeurs et la philosophie (éthos) des FAC.
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