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11. Liste des agents de conservation autorisés (Listes des additifs alimentaires autorisés)

Cette liste des agents de conservation autorisés énonce les additifs alimentaires utilisés pour le contrôle des micro-organismes ou de l'oxydation des aliments. Elle est incorporée par renvoi dans l'Autorisation de mise en marché d'additifs alimentaires comme agents de conservation.

Remarque : Un guide de transition a été rédigé afin de fournir plus de renseignements aux intervenants au sujet des Listes des additifs alimentaires autorisés, de même que des lignes directrices sur la façon de les interpréter et de les utiliser.

Remplace : 2022-06-10
Émis le : 2022-08-26

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Liste des agents de conservation autorisée

Partie 1 - Agents de conservation de la catégorie 1
Article Colonne 1
Additifs		 Colonne 2
Permis dans ou sur		 Colonne 3
Limites de tolérance et autre conditions
A.1 Acide acétique (1)
Marinade; poisson de salaison; saumure et mélange de salaison à sec, employés dans l'apprêt des viandes de salaison ou des sous-produits de viande de salaison; sous-produits de viande de salaison; sous-produits de viande de volaille de salaison; viandes de salaison; viande de volaille de salaison		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
A.2 Acide ascorbique (1)
Ale; bière; bière légère; champignons en conserve; cidre; (nom du fruit) congelés; glaçure pour poisson congelé; liant à viande pour viandes conservées et sous-produits de viande conservés (Titre 14 seulement); liqueur de malt; poisson conservé; poisson haché congelé; porter; marinade, saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conservées et des sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande de volaille conservés; stout; tête fromagée; thon en conserve; viande conservée; viande de volaille conservée; vin		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
(Nom du fruit) en conserve; (nom du légume) en conserve		 (3)
Bonnes pratiques industrielles
C.1 Ascorbate de calcium (1)
Ale; asperges blanches en conserve; bière; bière légère; champignons en conserve; cidre; (nom du fruit) congelés; glaçure pour poisson congelé; liant à viande pour viandes conservées et sous-produits de viande conservés (Titre 14 seulement); liqueur de malt; poisson conservé; poisson haché congelé; porter; marinade, saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conservées et des sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande de volaille conservés; stout; tête fromagée; thon en conserve; viande conservée; viande de volaille conservée; vin		 (1) Bonnes pratiques industrielles
(2)
Compote de pommes en conserve		 (2)
S'il est utilisé seul ou en combinaison
avec l'acide isoascorbique, la quantité
totale n'excède pas 150 p.p.m.
(3)
Pêches en conserve		 (3)
550 p.p.m.
(4)
Aliments non normalisés		 (4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Mandarines en conserve		 (5)
400 p.p.m.
E.1 Acide érythorbique (1)
Ale; bière; cidre; (nom du fruit) congelés; bière légère; glaçure pour poisson congelé; liqueur de malt; liant à viande pour les viandes conservées et dans les sous-produits de viande conservés (Titre 14 seulement); marinade, saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conservées et des sous-produits de viande conservés; poisson de salaison; poisson haché congelé; porter; sous-produits de la viande conservés; sous-produits de la viande de volaille conservés; stout; tête fromagée; viande conservée; viande de volaille conservée; vin		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Compote de pommes en conserve		 (2)
150 p.p.m.
(3)
Aliments non normalisés		 (3)
Bonnes pratiques industrielles
I.1 Acide isoascorbique Mêmes aliments que pour l'acide érythorbique Mêmes limites de tolérance que pour l'acide érythorbique
P.1 Nitrate de potassium (1)
Liant à viande pour saucisse séchée; saucisse semi-séchée; viande conservée et sous-produits de viande conservés, préparés selon des méthodes de salaison lente (Titre 14)		 (1)
Si le liant à viande est utilisé selon le mode d'emploi donné sur l'étiquette, que le nitrate de potassium soit ajouté seul ou avec du nitrate de sodium, la quantité totale de tels nitrates ainsi ajoutée à chaque lot de saucisse séchée, de saucisse semi-séchée, de viande conditionnée  ou conservée, ou de sous-produits de viande conditionnée  ou conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.

Si le nitrate de potassium est ajouté dans un liant à viande utilisé dans les viandes conditionnées ou conservées et dans les sous-produits de viande conditionnés ou conservés, il doit être emballé séparément des épices et condiments
(2)
Saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conservées et des sous-produits de viande conservés, préparés selon des méthodes de salaison lente (Titre 14)		 (2)
Si la saumure ou le mélange de salaison à sec est utilisé selon le mode d'emploi donné sur l'étiquette, que le nitrate de potassium soit ajouté seul ou avec du nitrate de sodium, la quantité totale de tels nitrates ainsi ajouté à chaque lot de viande conditionnée  ou conservée ou de sous-produits de viande conditionnée  ou conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.

Si le nitrate de potassium est ajouté dans la saumure ou le mélange de salaison à sec utilisé dans le marinage des viandes conservées et des sous-produits de viande conservés, il doit être emballé séparément des épices et condiments
(3)
Saucisse séchée; saucisse semi-séchée; viande conservée et sous-produits de viande conservés, préparés selon des méthodes de salaison lente (Titre 14)		 (3)
Si le nitrate de potassium est ajouté seul ou avec du nitrate de sodium, la quantité totale de tels nitrates ajoutée à chaque lot de saucisse séchée, de saucisse semi-séchée, de viande conditionnée  ou conservée, ou de sous-produits de viande conditionnée  ou conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(4)
Fromage mûri, ne contenant pas plus de 68 % d'humidité calculée sur la matière non-grasse, et dans la fabrication duquel la fermentation de l'acide lactique et le salage sont complétés plus de 12 heures après la coagulation de la caillebotte par des enzymes alimentaires, et à l'extérieur duquel on applique du sel, soit à l'état sec ou sous forme de saumure		 (4)
S'il est utilisé seul ou avec du nitrate de sodium, le produit contiendra une quantité maximale de 200 p.p.m. du lait et des produits du lait utilisés. Le résidu dans le fromage fini ne devra pas excéder 50 p.p.m.
(5)
Fromage mûri, moulé et emballé sous vide		 (5)
S'il est utilisé seul ou avec du nitrate de sodium, le produit contiendra une quantité maximale de 200 p.p.m. du lait et des produits du lait utilisés. Le résidu dans le fromage fini ne devra pas excéder 50 p.p.m.
P.2 Nitrite de potassium (1)
Liant à viande; marinade, saumure et mélange de salaison à sec, utilisés dans le marinage des viandes conservées et des sous-produits de viande conservés (Titre 14)		 (1)
Si le liant à viande, la saumure ou le mélange de salaison à sec est utilisé selon le mode d'emploi donné sur l'étiquette, que le nitrite de potassium soit ajouté seul ou avec du nitrite de sodium, la quantité totale de tels nitrites ajoutée à chaque lot de viande conditionnée  ou conservée ou de sous-produits de viande conditionnée  ou conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.

Si le nitrate de potassium est ajouté dans le liant à viande, la saumure ou le mélange de salaison à sec utilisés dans le marinage de la viande conservée et des sous-produits de viande conservés, il doit être emballé séparément des épices et condiments
(2)
Viande conservée, sauf le bacon de flanc, et sous-produits de viande conservés (Titre 14)		 (2)
Si le nitrite de potassium est ajouté seul ou avec du nitrite de sodium, la quantité totale de tels nitrites ajoutée à chaque lot de viande conditionnée  ou conservée, sauf le bacon de flanc, ou de sous-produits de viande conditionnée  ou conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(3)
Bacon de flanc		 (3)
Si le nitrite de potassium est ajouté seul ou avec du nitrite de sodium, la quantité totale de tels nitrites ajoutée à chaque lot de bacon de flanc ne doit pas excéder 0,19 once par 100 livres ou 120 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(4)
Viande de volaille conservée et sous-produits de viande de volaille conservés (Titre 22)		 (4)
Si le nitrite de potassium est ajouté seul ou avec du nitrite de sodium, la quantité totale de tels nitrites ajouté à chaque lot de viande de volaille conditionnée ou conservée et de sous-produits de viande de volaille conditionnée ou conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
S.1 Ascorbate de sodium (1)
Ale; asperges blanches en conserve; bière; bière légère; champignons en conserve; cidre; (nom du fruit) congelés; glaçure pour poisson congelé; liant à viande pour les viandes conservées et dans les sous-produits de viande conservés (Titre 14 seulement); liqueur de malt; poisson conservé; poisson haché congelé; porter; marinade, saumure et mélange de salaison à sec employés dans le marinage des viandes conservées et des sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande de volaille conservés; stout; tête fromagée; thon en conserve; viande conservée; viande de volaille conservée; vin		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Compote de pommes en conserve		 (2)
S'il est utilisé seul ou en combinaison avec l'acide isoascorbique, la quantité totale n'excède pas 150 p.p.m.
(3)
Pêches en conserve		 (3)
550 p.p.m.
(4)
Aliments non normalisés		 (4)
Bonnes pratiques industrielles
(5)
Mandarines en conserve		 (5)
400 p.p.m.
S.2 Erythorbate de sodium (1)
Mêmes aliments que pour l'acide érythorbique		 (1)
Mêmes limites de tolérance que pour l'acide érythorbique
(2)
Clams en conserve		 (2)
350 p.p.m.
S.3 Iso-ascorbate de sodium Mêmes aliments que pour l'acide érythorbique Mêmes limites de tolérance que pour l'acide érythorbique
S.4 Nitrate de sodium (1)
Liant à viande pour saucisse séchée; saucisse semi-séchée; viande conservée et sous-produits de viande conservés, préparés selon des méthodes de salaison lente (Titre 14)		 (1)
Si le liant à viande est utilisé selon le mode d'emploi donné sur l'étiquette, que le nitrate de sodium soit ajouté seul ou avec du nitrate de potassium, la quantité totale de tels nitrates ainsi ajoutée à chaque lot de saucisse séchée, de saucisse semi-séchée, de viande conditionnée  ou conservée ou de sous-produits de viande conditionnée ou conservée, ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.

Si le nitrate de potassium est ajouté dans un liant à viande utilisé dans les viandes conditionnée ou conservées et dans les sous-produits de viande conditionnée  ou conservés, il doit être emballé séparément des épices et condiments
(2)
Saumure et mélange de salaison à sec utilisés dans le marinage des viandes conservées et des sous-produits de viande conservés, préparés selon des méthodes de salaison lente (Titre 14)		 (2)
Si la saumure ou le mélange de salaison à sec est utilisé selon le mode d'emploi donné sur l'étiquette, que le nitrate de sodium soit ajouté seul ou avec du nitrate de potassium, la quantité totale de tels nitrates ainsi ajoutée à chaque lot de viande conditionnée  ou conservée ou de sous-produits de viande conditionnée ou conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.

Si le nitrate de potassium est ajouté dans la saumure et le mélange de salaison à sec, utilisés dans le marinage de viande conservée et de sous-produits de viande conservés, il doit être emballé séparément des épices et condiments
(3)
Saucisse séchée; saucisse semi-séchée; viande conservée et sous-produits de viande conservés, préparés selon des méthodes de salaison lente (Titre 14)		 (3)
Si le nitrate de sodium est ajouté seul ou avec du nitrate de potassium, la quantité totale de tels nitrates ajoutée à chaque lot de saucisse séchée, de saucisse semi-séchée, de viande conditionnée  ou conservée ou de sous-produits de viande conditionnée ou conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(4)
Fromage mûri, ne contenant pas plus de 68 % d'humidité calculée sur la matière non-grasse, et dans la fabrication duquel la fermentation de l'acide lactique et le salage sont complétés plus de 12 heures après la coagulation de la caillebotte par des enzymes alimentaires et à l'exception duquel on applique du sel, soit à l'état sec ou sous forme de saumure		 (4)
S'il est utilisé seul ou avec du nitrate de potassium, le produit contiendra une quantité maximale de 200 p.p.m. du lait et des produits du lait utilisés. Le résidu dans le fromage fini ne devra pas excéder 50 p.p.m.
(5)
Fromage mûri, moulé et emballé sous vide		 (5)
S'il est utilisé seul ou avec du nitrate de potassium, le produit contiendra une quantité maximale de 200 p.p.m. du lait et des produits du lait. Le résidu dans le fromage fini ne devra pas excéder 50 p.p.m.
S.5 Nitrite de sodium (1)
Liant à viande; marinade, saumure et mélange de salaison à sec utilisés pour le marinage des viandes conservées et des sous-produits de viande conservés (Titre 14)		 (1)
Si le liant à viande, la marinade, la saumure ou le mélange de salaison à sec est utilisé selon le mode d'emploi donné sur l'étiquette, que le nitrite de sodium soit ajouté seul ou avec du nitrite de potassium, la quantité totale de tels nitrites ainsi ajoutée à chaque lot de viande conservée ou de sous-produits de viande conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.

Si le nitrate de potassium est ajouté dans le liant à viande, la marinade ou la saumure et mélange de salaison à sec, utilisés pour le marinage de viande conditionnée ou conservée et de sous-produits de viande conditionnée  ou conservés, il doit être emballé séparément des épices et condiments
(2)
Viande conservée, sauf le bacon, et sous-produits de viande conservés (Titre 14)		 (2)
Si le nitrite de sodium est ajouté seul ou avec du nitrite de potassium, la quantité totale de tels nitrites ajoutée à chaque lot de viande conditionnée ou  conservée, sauf le bacon de flanc, ou de sous-produits de viande conditionnée ou conservée, ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(3)
Bacon de flanc		 (3)
Si le nitrite de sodium est ajouté seul ou avec du nitrite de potassium, la quantité totale de tels nitrites ajoutée à chaque lot de bacon de flanc ne doit pas excéder 0,19 once par 100 livres ou 120 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(4)
Viande de volaille conservée et sous-produits de viande de volaille conservés (Titre 22)		 (4)
Si le nitrite de sodium est ajouté seul ou avec du nitrite de potassium, la quantité totale de tels nitrites ajoutée à chaque lot de viande de volaille conditionée ou conservée ou de sous-produits de viande de volaille conditionée ou conservée ne doit pas excéder 0,32 once par 100 livres ou 200 parties par million, calculée avant que le produit ne soit fumé, cuit ou fermenté.
(5)
Chair de mammifères marins de salaison		 (5)
200 p.p.m.
W.1 Fumée de bois (1)
Fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage (indication de la variété); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés); préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Chair conservée (Titre 21); poisson conservé; sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande de volaille conservés; saucisses; viande conservée; viande de volaille conservée		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Aliments non normalisés		 (3)
Bonnes pratiques industrielles
Partie 2 - Agents de conservation de la catégorie 2
Article Colonne 1
Additifs		 Colonne 2
Permis dans ou sur		 Colonne 3
Limites de tolérance et autre conditions
B.1 Acide benzoïque (1)
Achards (relish); catsup de tomates; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; gelée de (nom du fruit) avec pectine; jus de (nom du fruit); jus de (nom du fruit) concentré sauf le jus d'orange concentré congelé; jus de (noms des fruits); marmelade d'ananas avec pectine; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l'agrume) avec pectine; mincemeat; pâte de tomates; produits de poisson ou de chair emballés, marinés ou conditionnés à froid par une autre méthode (Titre 21); pulpe de tomates; purée de tomates		 (1)
1 000 p.p.m.
(2)

Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]

 (2)
1 000 p.p.m.
(3)
Margarine
 (3)
Si utilisé seul ou en association avec de l'acide sorbique, la quantité totale ne doit pas excéder 1 000 p.p.m.
(4)
Sauce non normalisée aromatisée aux huîtres		  4) 1 000 p.p.m
C.1 Sorbate de calcium Mêmes aliments que pour l'acide sorbique Mêmes limites de tolérance que pour l'acide sorbique
C.1A Carnobacterium divergens M35 Saumon tranché fumé à froid prêt à consommer; truite tranchée fumée à froid prête à consommer Bonnes pratiques industrielles
C.2 Carnobacterium maltaromaticum CB1 (1) [Retiré, 2017-06-01, (Voir NOM/ADM-0097)]
(2) [Retiré, 2017-06-01, (Voir NOM/ADM-0097)]
(3) [Retiré, 2017-06-01, (Voir NOM/ADM-0097)]
(4) [Retiré, 2017-06-01, (Voir NOM/ADM-0097)]
(5)
Fromage de porc; pain de viande; saucisse, sauf la saucisse saumurée non cuite et la saucisse fermentée non cuite; sous-produits de viande en pain; sous-produits de viande en pot; sous-produits de viande conservés, sauf les sous-produits de viande conservés non cuits; sous-produits de viande préparés, sauf les sous-produits de viande conservés non cuits; tête en fromage; viande à lunch; viande conservée, sauf la viande conservée non cuite (Titre 14); viande en brique; viande en pot; viande préparée, sauf la viande conservée non cuite (Titre 14)		 (5)
Bonnes pratiques industrielles
(6)
Sous-produits de viande de volaille conservés, sauf les sous-produits de viande de volaille conservés non cuits; sous-produits de viande de volaille préparés, sauf les sous-produits de viande de volaille conservés non cuits; viande de volaille conservée; sauf la viande de volaille conservée non cuite; viande de volaille préparée, sauf la viande de volaille conservée non cuite		 (6)
Bonnes pratiques industrielles
E.1 Arginate d'éthyle laurique (1)
Boissons à base d'eau non alcoolisées non normalisées		 (1)
50 p.p.m. calculé en N-alpha-dodécanoyl-L-arginate d'éthyle, hydrochloré
(2)
Catsup de tomates; fromage cheddar; fromage de petit-lait; fromage de petit-lait (indication de la variété); fromage (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); garnitures à tarte; pain de viande; poisson de salaison et chair de salaison (Titre 21); poisson et chair préparés (Titre 21); saucisse; soupes; sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande de volaille conservés; sous-produits de viande de volaille préparés; sous-produits de viande en pain; sous-produits de viande en pot; sous-produit de viande préparée; trempettes non normalisés; viande conservée; viande de volaille conservée; viande de volaille préparée; viande en pot; viande préparée; sauces non normalisées		 (2)
200 p.p.m. calculé en N-alpha-dodécanoyl-L-arginate d'éthyle, hydrochloré
H.1 4-Hexylrésorcine Crustacés Bonnes pratiques industrielles. Les résidus dans la partie comestible du produit non cuit ne doivent pas dépasser 1,0 p.p.m.
L.1 Leuconostoc
carnosum 4010		 Cervelas emballé sous vide; mortadelle emballée sous vide; saucisse de Francfort emballée sous vide; saucisse fumée emballée sous vide; saucisson de Bologne emballé sous vide Bonnes pratiques industrielles
L.2 Glycolipides à chaîne longue issus de Dacryopinax spathularia MUCL 53181 (1)
Boissons à base de thé non normalisées; boissons énergisantes contenant de la caféine; boissons fermentées à base de thé non normalisées; boissons pour sportifs		 (1)
50 p.p.m.
(2)
Jus de (nom du fruit); jus de (noms des fruits); jus de (nom du fruit) concentré, à l'exception du jus d'orange concentré congelé; jus de légumes non normalisés		 (2)
100 p.p.m. dans les jus à l'état consommable
(3)
Boissons à base d'eau sucrées aromatisées non gazéifiées avec vitamines et minéraux nutritifs ajoutés; boissons gazéifiées non alcoolisées non normalisées; concentrés pour boissons gazéifiées non alcoolisées non normalisées		 (3)
25 p.p.m. dans les boissons à l'état consommable
(4)
Boissons à base d'eau aromatisées non alcoolisées non gazéifiées non normalisées; boissons à base de fruits non normalisées; boissons à base de fruits et de légumes non normalisées; boissons à base de légumes non normalisées; concentrés pour boissons à base d'eau aromatisées non alcoolisées non gazéifiées non normalisées; préparations pour boissons à base d'eau aromatisées non alcoolisées non gazéifiées non normalisées 		(4)
80 p.p.m. dans les boissons à l'état consommable
M.1 Benzoate de p-hydroxyméthyle (Méthylparabène) (1) [Retiré, 2021-08-09, (Voir NOM/ADM-0171)]
(2) [Retiré, 2021-08-09, (Voir NOM/ADM-0171)]

(3)
Préparations antimousses

(3)
5 000 p.p.m. calculée en acide p-hydroxybenzoïque. Si on l'emploie avec le benzoate de p-hydroxypropyle, le sel sodique de l'acide p-hydroxyméthyl benzoïque ou le sel sodique de l'acide p-hydroxypropyl benzoïque, la quantité totale ne doit pas dépasser 5 000 p.p.m. calculée en acide p-hydroxybenzoïque.

(4)
Préparations colorantes aqueuses pour utilisation dans les marinades

(4)
Bonnes pratiques industrielles. La quantité de benzoate de p-hydroxyméthyle ne doit pas dépasser 40 p.p.m. dans la marinade. Si l'on l'emploie le sel sodique de l'acide p-hydroxyméthyl benzoïque, la quantité totale dans la marinade ne doit pas dépasser 40 p.p.m. calculée en benzoate de p-hydroxyméthyle.

(5)
Préparations colorantes aqueuses pour utilisation dans les boissons aromatisées et gazéifiées non normalisées, les concentrés congelés de boissons non normalisés, ou les confiseries non normalisées

(5)
Bonnes pratiques industrielles. La quantité de benzoate de p-hydroxyméthyle ne doit pas dépasser 10 p.p.m. dans la boisson ou la confiserie sous leur forme consommable. Si on l'emploie avec le sel sodique de l'acide p-hydroxyméthyl benzoïque, la quantité totale dans la boisson ou la confiserie sous leur forme consommable ne doit pas dépasser 10 p.p.m. calculée en benzoate de p-hydroxyméthyle.

(6)
Préparations enzymatiques

(6)
5 000 p.p.m. calculée en acide p-hydroxybenzoïque. Si l'on emploie avec le benzoate de p-hydroxypropyle, le sel sodique de l'acide p-hydroxyméthyl benzoïque ou le sel sodique de l'acide p-hydroxypropyl benzoïque, la quantité totale ne doit pas dépasser 5 000 p.p.m. calculée en acide p-hydroxybenzoïque.
M.2 [Retiré, 2021-08-09, (Voir NOM/ADM-0171)]
M.3 Vinaigre modifié (un mélange liquide ou séché par pulvérisation contenant de l'acide acétique et une ou plusieurs des substances suivantes : acétate de potassium, diacétate de potassium, acétate de sodium ou diacétate de sodium, et qui est préparé en ajoutant au vinaigre du bicarbonate de sodium ou du bicarbonate de potassium, du carbonate de potassium ou du carbonate de sodium, ou de l'hydroxyde de potassium ou de l'hydroxyde de sodium)

(1)
Fromage de porc; pain de viande; saucisse; sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande de volaille conservés; sous-produits de viande en pain; sous-produits de viande en pot; sous-produits de viande préparés; sous-produits de viande de volaille préparés; tête fromagée; viande conservée; viande de volaille conservée; viande de volaille préparée; viande en pot; viande préparée

(1)
Bonnes pratiques industrielles (la quantité totale de diacétate de potassium ou de diacétate de sodium ajoutée à l'aliment, toutes sources confondues, ne doit pas dépasser 0,25 % du poids final du produit).

(2)
Marinade, mélange de salaison à sec ou saumure employés dans le marinage des viandes conservées ou des sous-produits de viande conservés

(2)
Bonnes pratiques industrielles (la quantité totale de diacétate de potassium ou de diacétate de sodium ajoutée aux viandes de salaison conservées ou aux sous-produits de viande de salaison conservés, toutes sources confondues, ne doit pas dépasser 0,25 % du poids final du produit).

(3)
Préparations non normalisées de :
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)

(3)
Bonnes pratiques industrielles (la quantité totale de diacétate de potassium ou de diacétate de sodium ajoutée à l'aliment, toutes sources confondues, ne doit pas dépasser 0,25 % du poids final du produit).

N.1 Nisine (1)
Mélange liquide d'œufs entiers; mélanges pour pâtisseries contenant des œufs; œuf entier liquide; saumure pour des œufs cuits dur		 (1)
15 p.p.m
(2)
Boissons non normalisées à base de jus de fruit; concentrés de boissons non normalisés à base de jus de fruit; jus de (nom du fruit); jus de (nom du fruit) concentré; jus de (noms des fruits)		 (2)
2.5 p.p.m. dans les produits, sous leur forme consommable
(3)
Pain de viande; poisson fumé prêt à consommer; saucisse; sous-produits de viande conservée prêts à consommer; sous-produits de viande de volaille conservés prêts à consommer; sous-produits de viande de volaille préparée prêts à consommer; sous-produits de viande préparée prêts à consommer; viande conservée prête à consommer (titre 14); viande de volaille conservée prête à consommer; viande de volaille préparée prête à consommer; viande préparée prête à consommer (titre 14)		 (3)
25 p.p.m
(4)
Produits réfrigérés à base de pommes de terre cuites		 (4)
12.5 p.p.m
(5)
Sauces non normalisées à faible acidité et thermisées		 (5)
6.25 p.p.m
(6)
Produits de fromage fondu non normalisés		 (6)
30 p.p.m.
(7)
Produits liquides, à base d'isolats de protéines végétales, qui ressemblent aux produits d'œufs		 (7)
25 p.p.m.
P.01 Acétate de potassium (1)
Fromage de porc; pain de viande; saucisse; sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande de volaille conservés; sous-produits de viande en pain; sous-produits de viande en pot; sous-produits de viande préparés; sous-produits de viande de volaille préparés; tête fromagée; viande conservée; viande de volaille conservée; viande de volaille préparée; viande en pot; viande préparée		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)

Préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14); et
b) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)

 (2)
Bonnes pratiques industrielles
P.1 Benzoate de potassium Mêmes aliments que pour l'acide benzoïque 1 000 p.p.m, calculé en acide benzoïque
P.2 Bisulfite de potassium Mêmes aliments que pour l'anhydride sulfureux Mêmes limites de tolérance que pour l'anhydride sulfureux
P.2.01 Diacétate de potassium (1)
Fromage de porc; pain de viande; saucisse; sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande de volaille conservés; sous-produits de viande en pain; sous-produits de viande en pot; sous-produits de viande préparés; sous-produits de viande de volaille préparés; tête fromagée; viande conservée; viande de volaille conservée; viande de volaille préparée; viande en pot; viande préparée		 (1)
Si on l'emploi seul ou selon n'importe quelle combinaison de vinaigre modifié ou de diacétate de sodium, la quantité totale de diacétate de potassium ou de diacétate de sodium ajoutée à l'aliment ne doit pas dépasser 0,25 % du poids final du produit.

(2)
Préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14); et
b) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)

(2)
Si on l'emploi seul ou selon n'importe quelle combinaison de vinaigre modifié ou de diacétate de sodium, la quantité totale de diacétate de potassium ou de diacétate de sodium ajoutée à l'aliment ne doit pas dépasser 0,25 % du poids final du produit.
P.2.1 Lactate de potassium (1)
Marinade ou saumure employée dans le marinage des viandes ou des produits de viande conservés; saucisse; solution d'injection ou d'immersion servant à la salaison de la viande de volaille et des sous-produits de viande de volaille; sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande de volaille conservés; sous-produits de viande de volaille préparés; sous-produits de viande préparés; viande conservée; viande de volaille conservée; viande de volaille préparée; viande préparée		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Viande coupée solide; viande de volaille coupée solide		 (2)
Bonnes pratiques industrielles, pourvu que:
a)(i) lorsque vendue comme produit cuit, la viande coupée solide ou la viande de volaille coupée solide ait une teneur minimale en protéines de viande de 12 %;
(ii) lorsque vendue comme produit cru, la viande coupée solide ou la viande de volaille coupée solide ait une teneur minimale en protéines de viande de 10 %;
b) aux fins du calcul de la teneur en protéines de viande énoncée en a)(i) et a)(ii) ci-dessus, les os et les couches de gras visible ne doivent pas être pris en compte; et
c) le lactate de potassium ne doit pas être ajouté aux liquides des réservoirs refroidisseurs dans lesquels une carcasse habillée de volaille, entière ou en morceaux est déposée.
(3)
Poisson et chair préparés, sauf le poisson préparé en conserve et la chair préparée en conserve (Titre 21); poisson de salaison et chair de salaison (Titre 21)		 (3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Préparations non normalisées de poisson et chair (Titre 21)		 (4)
Bonnes pratiques industrielles
P.3 Métabisulfite de potassium Mêmes aliments que pour l'anhydride sulfureux Mêmes limites de tolérance que pour l'anhydride sulfureux
P.4 Sorbate de potassium (1)
Mêmes aliments que pour l'acide sorbique		 (1)
Mêmes limites de tolérance que pour l'acide sorbique
(2)
Sauces non normalisées aromatisées aux huîtres		 (2)
1 000 p.p.m., calculée en acide sorbique
P.4.1 Acide propionique Saucisse fumée; sous-produits de viande conservés prêts à consommer; sous-produits de viande de volaille conservés prêts à consommer; sous-produits de viande de volaille préparés prêts à consommer; sous-produits de viande préparés prêts à consommer; viande conservée prête à consommer (Titre 14); viande de volaille conservée prête à consommer; viande de volaille préparée prête à consommer; viande préparée prête à consommer (Titre 14) 2 500 p.p.m. S'il est utilisé en combinaison avec le propionate de sodium, la quantité totale ne doit pas dépasser 2 500 p.p.m. calculée en acide propionique
P.5 Benzoate de p-hydroxypropyle (Propylparabène) (1) [Retiré, 2021-08-09, (Voir NOM/ADM-0171)]
(2) [Retiré, 2021-08-09, (Voir NOM/ADM-0171)]

(3)
Préparations antimousses

(3)
5 000 p.p.m. calculée en acide p-hydroxybenzoïque. Si on l'emploie avec le benzoate de p-hydroxyméthyle, le sel sodique de l'acide p-hydroxyméthyl benzoïque ou le sel sodique de l'acide p-hydroxypropyl benzoïque, la quantité totale ne doit pas dépasser 5 000 p.p.m. calculée en acide p-hydroxybenzoïque.

(4)
Préparations colorantes aqueuses pour utilisation dans les marinades

(4)
Bonnes pratiques industrielles. La quantité de benzoate de p-hydroxypropyle ne doit pas dépasser 40 p.p.m. dans la marinade. Si on l'emploie avec le sel sodique de l'acide p-hydroxypropyl benzoïque, la quantité totale dans la marinade ne doit pas dépasser 40 p.p.m. calculée en benzoate de p-hydroxypropyle.

(5)
Préparations colorantes aqueuses pour utilisation dans les boissons aromatisées et gazéifiées non normalisées

(5)
Bonnes pratiques industrielles. La quantité de benzoate de p-hydroxypropyle ne doit pas dépasser 10 p.p.m. dans la boisson sous sa forme consommable. Si on l'emploie avec le sel sodique de l'acide p-hydroxypropyl benzoïque, la quantité totale dans la boisson ne doit pas dépasser 10 p.p.m. calculée en benzoate de p-hydroxypropyle.
(6)
Préparations colorantes aqueuses pour utilisation dans les confiseries non normalisées

(6)
Bonnes pratiques industrielles. La quantité de benzoate de p-hydroxypropyle ne doit pas dépasser 20 p.p.m. dans la confiserie. Si on l'emploie avec le sel sodique de l'acide p-hydroxypropyl benzoïque, la quantité totale dans la confiserie ne doit pas dépasser 20 p.p.m. calculée en benzoate de p-hydroxypropyle.
(7)
Préparations enzymatiques		 (7)
5 000 p.p.m. calculée en acide p-hydroxybenzoïque. Si l'on emploie avec le benzoate de p-hydroxyméthyle, le sel sodique de l'acide p-hydroxyméthyl benzoïque ou le sel sodique de l'acide p-hydroxypropyl benzoïque, la quantité totale ne doit pas dépasser 5 000 p.p.m. calculée en acide p-hydroxybenzoïque.
P.6 [Retiré, 2021-08-09, (Voir NOM/ADM-0171)]
S.01 Acétate de sodium (1)
Fromage de porc; pain de viande; saucisse; sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande de volaille conservés; sous-produits de viande en pain; sous-produits de viande en pot; sous-produits de viande préparés; sous-produits de viande de volaille préparés; tête fromagée; viande conservée; viande de volaille conservée; viande de volaille préparée; viande en pot; viande préparée		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Préparations non normalisées de :
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
S.1 Benzoate de sodium Mêmes aliments que pour l'acide benzoïque 1 000 p.p.m., calculé en acide benzoïque
S.2 Bisulfite de sodium Mêmes aliments que pour l'anhydride sulfureux Mêmes limites de tolérance que pour l'anhydride sulfureux
S.2.1 Diacétate de sodium (1)
Fromage de porc; pain de viande; saucisse; sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande de volaille conservés; sous-produits de viande en pain; sous-produits de viande en pot; sous-produits de viande préparés; sous-produits de viande de volaille préparés; tête fromagée; viande conservée; viande de volaille conservée; viande de volaille préparée; viande en pot; viande préparée		 (1)
Si on l'emploi seul ou selon n'importe quelle combinaison de vinaigre modifié ou de diacétate de potassium, la quantité totale de diacétate de potassium ou de diacétate de sodium ajoutée à l'aliment ne doit pas dépasser 0,25 % du poids final du produit.
(2)
Préparations non normalisées de :
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)		 (2)
Si on l'emploi seul ou selon n'importe quelle combinaison de vinaigre modifié ou de diacétate de potassium, la quantité totale de diacétate de potassium ou de diacétate de sodium ajoutée à l'aliment ne doit pas dépasser 0,25 % du poids final du produit.
(3)
Poisson et chair préparés (Titre 21); poisson de salaison et chair de salaison (Titre 21)		 (3)
0,25 % du poids final du produit
(4)
Préparations non normalisées de poisson et chair (Titre 21)		 (4)
0,25 % du poids final du produit
 
S.2.2 Lactate de sodium (1)
Marinade ou saumure employée dans le marinage des viandes conservées; saucisse; solution d'injection ou d'immersion servant à la salaison de la viande de volaille et des sous-produits de viande de volaille; sous-produits de viande conservés; sous-produits de viande de volaille conservés; sous-produits de viande de volaille préparés; sous-produits de viande préparés; viande conservée; viande de volaille conservée; viande de volaille préparée; viande préparée		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Viande coupée solide, viande de volaille coupée solide		 (2)
Bonnes pratiques industrielles, pourvu que:
a)(i) lorsque vendue comme produit cuit, la viande coupée solide ou la viande de volaille coupée solide ait une teneur minimale en protéine de viande de 12 %;
ii) lorsque vendue comme produit cru, la viande coupée solide ou la viande de volaille coupée solide ait une teneur minimale en protéine de viande de 10 %;
b) aux fins du calcul de la teneur en protéines de viande énoncée en a)(i) et a)(ii) ci-dessus, les os et les couches de gras visible ne doivent pas être pris en compte; et
c) le lactate de sodium ne doit pas être ajouté aux liquides des réservoirs refroidisseurs dans lesquels une carcasse de volaille habillée entière ou en morceaux est déposée.
(3)
Poisson et chair préparés, sauf le poisson préparé en conserve et la chair préparée en conserve (Titre 21); poisson de salaison et chair de salaison (Titre 21)		 (3)
Bonnes pratiques industrielles
(4)
Préparations non normalisées de poisson et chair (Titre 21)		 (4)
Bonnes pratiques industrielles
S.3 Métabisulfite de sodium (1)
Mêmes aliments que pour l'anhydride sulfureux		 (1)
Mêmes limites de tolérance que pour l'anhydride sulfureux
(2)
Escargots de mer en conserve		 (2)
Bonnes pratiques industrielles pourvu que les résidus dans la partie comestible du produit non cuit ne dépassent 100 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
S.3.1 Propionate de sodium Mêmes aliments que pour l'acide propionique dans la Partie 2 de cette Liste 2 500 p.p.m. calculée en acide propionique. S'il est utilisé en combinaison avec l'acide propionique, la quantité totale ne doit pas dépasser 2 500 p.p.m. calculée en acide propionique
S.4 Sel sodique de l'acide p-hydroxyméthyl benzoïque Mêmes aliments que pour le benzoate de p-hydroxyméthyle Mêmes limites de tolérance et mêmes conditions que pour le benzoate de p-hydroxyméthyle
S.5 Sel sodique de l'acide p-hydroxypropyl benzoïque Mêmes aliments que pour le benzoate de p-hydroxypropyle Mêmes limites de tolérance et mêmes conditions que pour le benzoate de p-hydroxypropyle
S.6 Sorbate de sodium Mêmes aliments que pour l'acide sorbique Mêmes limites de tolérance que pour l'acide sorbique
S.7 Sulfite de sodium Mêmes aliments que pour l'anhydride sulfureux Mêmes limites de tolérance que pour l'anhydride sulfureux
S.8 Dithionite de sodium Mêmes aliments que pour l'anhydride sulfureux Mêmes limites de tolérance que pour l'anhydride sulfureux
S.9 Acide sorbique (1)
Achards (relish); catsup de tomates; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; gelée de (nom du fruit) avec pectine; jus de (nom du fruit); jus de (nom du fruit) concentré sauf le jus d'orange concentré congelé; jus de (noms des fruits); marmelade d'ananas avec pectine; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l'agrume) avec pectine; mincemeat; pâte de poisson fumé et salé conditionnée à froid; pâte de tomates; poisson desséché, fumé ou salé; pulpe de tomates; purée de tomates; sirop (nom de la source de glucose)		 (1)
1 000 p.p.m.
(2)
Aliments non normalisés [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (2)
1 000 p.p.m.
(3)
Saumure d'olive		 (3)
300 p.p.m.
(4)
Margarine		 (4)
Si utilisé seul ou en association avec de l'acide benzoïque, la quantité totale ne doit pas excéder 1 000 p.p.m.
(5)
Sauces à salade non normalisées		 (5)
3 350 p.p.m.
S.10 Anhydride sulfureux (1)
Cidre; vin de miel; vin		 (1)
70 p.p.m. à l'état libre, ou 350 p.p.m. en combinaison, calculé en anhydride sulfureux conformément aux exigences des articles B.02.100, B.02.106 et B.02.120
(2)
Ale; bière; bière légère; liqueur de malt; porter; stout		 (2)
15 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
(3)
Achards (relish); catsup de tomates; confiture de (nom du fruit); confiture de (nom du fruit) avec pectine; confiture de pommes (ou de rhubarbe) et de (nom du fruit); cornichons; gélatine; gelée de (nom du fruit) avec pectine; jus de (nom du fruit); jus de (nom du fruit) concentré sauf le jus d'orange concentré congelé; jus de (noms des fruits); marmelade d'ananas avec pectine; marmelade de figues avec pectine; marmelade de (nom de l'agrume) avec pectine; mélasse de raffineur; mélasse de table; mélasse qualité fantaisie; mincemeat; pâte de tomates; pommes tranchées, congelées; pulpe de tomates; purée de tomates; sirop (nom de la source de glucose)		 (3)
500 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
(4)
Boissons non normalisées		 (4)
100 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
(5)
Fruits et légumes desséchés		 (5)
2 500 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
(6)
Aliments non normalisés, [à l'exception des aliments reconnus comme sources de thiamine et des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (6)
500 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
(7)
Champignons congelés		 (7)
90 p.p.m, calculé en anhydride sulfureux
(8)
Dextrose anhydre; monohydrate de dextrose		 (8)
20 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
(9)
Glucose ou sirop de glucose		 (9)
40 p.p.m., sauf pour le glucose ou le sirop de glucose utilisés pour la fabrication des confiseries, pas plus de 400 p.p.m. calculé en anhydride sulfureux
(10)
Solides de glucose ou sirop de glucose déshydraté		 (10)
40 p.p.m., sauf pour les solides de glucose ou le sirop de glucose déshydraté utilisés pour la fabrication des confiseries, pas plus de 150 p.p.m. calculé en anhydride sulfureux
(11)
Crustacés		 (11)
Bonnes pratiques industrielles. Les résidus dans la partie comestible du produit non cuit ne doivent pas dépasser 100 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux.
Partie 3 - Agents de conservation de la catégorie 3
Article Colonne 1
Additifs		 Colonne 2
Permis dans ou sur		 Colonne 3
Limites de tolérance et autre conditions
C.1 Propionate de calcium (1)
Mêmes aliments que pour l'acide propionique dans la Partie 3 de cette Liste		 (1)
2 000 p.p.m., calculé en acide propionique
(2)
Rôti; tortillas molles		 (2)
4 000 p.p.m.
C.2 Sorbate de calcium Mêmes aliments que pour l'acide sorbique Mêmes limites de tolérance que pour l'acide sorbique
D.1 Dicarbonate de diméthyle (1)
Boissons non alcoolisées à base d'eau non normalisées		 (1)
250 p.p.m.
(2)
Vin		 (2)
200 p.p.m.
(3)
Cidre; cidres alcooliques non normalisés; poiré; vin de fruits		 (3)
250 p.p.m.
L.1 Glycolipides à chaines longues issus de Dacryopinax spathularia MUCL 53181 (1)
Boissons à base de thé non normalisées; boissons énergisantes contenant de la caféine; boissons fermentées à base de thé non normalisées; boissons pour sportifs		 (1)
50 p.p.m.
(2)
Jus de légumes non normalisés		 (2)
100 p.p.m.
(3)
Boissons à base d'eau sucrées aromatisées non gazéifiées avec vitamines et minéraux nutritifs ajoutés; boissons gazéifiées non alcoolisées non normalisées; concentrés pour boissons gazéifiées non alcoolisées non normalisées		 (3)
25 p.p.m. dans les boissons à l'état consommable
(4)
Boissons à base d'eau aromatisées non alcoolisées non gazéifiées non normalisées; boissons à base de fruits non normalisées; boissons à base de fruits et de légumes non normalisées; boissons à base de légumes non normalisées; concentrés pour boissons à base d'eau aromatisées non alcoolisées non gazéifiées non normalisées; préparations pour boissons à base d'eau aromatisées non alcoolisées non gazéifiées non normalisées		 (4)
80 p.p.m. dans les boissons à l'état consommable
N.1 Natamycine (1)
La surface du fromage (indication de la variété) et du fromage cheddar		 (1)
20 p.p.m., conformément aux exigences des articles B.08.033 et B.08.034
(2)
La surface du fromage râpé fin ou en filaments (indication de la variété) et du fromage cheddar râpé fin ou en filaments		 (2)
10 p.p.m., conformément aux exigences des articles B.08.033 et B.08.034
P.1 Sorbate de potassium (1)
Mêmes aliments que pour l'acide sorbique		 (1)
Mêmes limites de tolérance que pour l'acide sorbique
(2)
Rôti; tortillas molles		 (2)
5 000 p.p.m.
(3)
Croissants; feuilletés danois; gâteaux; muffins		 (3)
3 500 p.p.m
P.2 Acide propionique (1)
Pain		 (1)
2 000 p.p.m.
(2)
Fromage cheddar; fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage (indication de la variété); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés) préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)		 (2)
2 000 p.p.m. ou 3 000 p.p.m., suivant le cas, conformément aux exigences des articles B.08.033, B.08.034, B.08.035, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.5, B.08.041.6, B.08.041.7 et B.08.041.8
(3)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et de sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et de sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (3)
2 000 p.p.m.
S.1 Diacétate de sodium (1)
Pain		 (1)
3 000 p.p.m.
(2)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (2)
3 000 p.p.m.
S.2 Propionate de sodium Mêmes aliments que pour l'acide propionique dans la Partie 3 de cette Liste 2 000 p.p.m., calculé en acide propionique
S.3 Sorbate de sodium (1)
Pain		 (1)
Mêmes limites de tolérance que pour l'acide sorbique
(2)
Fromage cheddar; fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage (indication de la variété); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés) préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)		 (2)
Mêmes limites de tolérance que pour l'acide sorbique
(3)
Cidre; vin; vin de miel		 (3)
Mêmes limites de tolérance que pour l'acide sorbique
(4)
Aliments non normalisés, à [l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et de sous-produits de viande (Titre 14),
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et de sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (4)
Mêmes limites de tolérance que pour l'acide sorbique
S.4 Acide sorbique (1)
Pain		 (1)
1 000 p.p.m.
(2)
Fromage cheddar; fromage à la crème; fromage à la crème (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage à la crème à tartiner; fromage à la crème à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu à tartiner; fromage fondu à tartiner (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage conditionné à froid (indication de la variété); fromage conditionné à froid (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage fondu (indication de la variété); fromage fondu (indication de la variété) (avec indication des ingrédients ajoutés); fromage (indication de la variété); préparation de fromage conditionné à froid; préparation de fromage conditionné à froid (avec indication des ingrédients ajoutés) préparation de fromage fondu; préparation de fromage fondu (avec indication des ingrédients ajoutés)		 (2)
3 000 p.p.m., conformément aux exigences des articles B.08.033, B.08.034, B.08.035, B.08.037, B.08.038, B.08.039, B.08.040, B.08.041, B.08.041.1, B.08.041.2, B.08.041.3, B.08.041.4, B.08.041.5, B.08.041.6, B.08.041.7 et B.08.041.8
(3)
Cidre; vin; vin de miel		 (3)
500 p.p.m. conformément aux exigences des articles B.02.100, B.02.106 et B.02.120
(4)
Aliments non normalisés, à [l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et de sous-produits de viande (Titre 14),
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et de sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (4)
1 000 p.p.m.
(5)
Produits de fromage fondu non normalisés		 (5)
3 000 p.p.m. Si on emploie aussi le sorbate de potassium, le sorbate de calcium ou le sorbate de sodium, la quantité totale ne doit pas dépasser, 3 000 p.p.m, calculé en acide sorbique. 
Partie 4 - Agents de conservation de la catégorie 4
Article Colonne 1
Additifs		 Colonne 2
Permis dans ou sur		 Colonne 3
Limites de tolérance et autre conditions
A.1 Acide ascorbique (1)
Huiles et graisses autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Olives		 (3)
Bonnes pratiques industrielles
A.2 Palmitate d'ascorbyle (1)
Huiles et graisses autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Margarine		 (3)
0,02 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi le stéarate d'ascorbyle, la quantité totale ne doit pas excéder 0,02 % de la teneur en gras
(4)
Préparations pour nourrissons		 (4)
0,001% de la préparation pour nourrissons prête à consommer
A.3 Stéarate d'ascorbyle (1)
Graisses et huiles autre que le gras de lait; l'huile d'olive et du suif; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Margarine		 (2)
0,02 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi le palmitate d'ascorbyle, la quantité totale ne doit pas excéder 0,02 % de la teneur en gras
B.1 Hydroxyanisole butylé (mélange de 2-tertiobutyl-4-hydroxyanisole et de 3-tertiobutyl-4-hydroxyanisole) (1)
Graisses et huiles autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; shortening		 (1)
0,02 %. Si on emploie aussi l'hydroxytoluène butylé, l'hydroquinone de butyle tertiaire ou le gallate de propyle, seul ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
(2)
Céréales à déjeuner sèches; produits déshydratés de pommes de terre		 (2)
0,005 %. Si on emploie aussi l'hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,005 %
(3)
Gomme à mâcher		 (3)
0,02 %. Si on emploie aussi l'hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
(4)
Huiles essentielles; essences à base d'huile d'agrumes; substances aromatiques sèches		 (4)
0,125 %. Si on emploie aussi l'hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,125 %
(5)
Huiles d'agrumes		 (5)
0,5 %. Si on emploie aussi l'hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,5 %
(6)
Tissus gras de porc ou de boeuf partiellement dégraissés		 (6)
0,0065 %. Si on emploie aussi l'hydroxytoluène butylé, la quantité ne doit pas en dépasser 0,0065 %
(7)
Liquides renfermant de la vitamine A et devant servir d'additifs alimentaires		 (7)
5 mg/1 000 000 unités internationales
(8)
Mélanges secs pour boissons; mélanges secs pour desserts et confiseries		 (8)
0,009 %
(9)
Levure active séchée		 (9)
0,1 %
(10)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (10)
0,02 % de la teneur de l'aliment en gras ou en huile. Si on emploie aussi l'hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 % de la teneur de l'aliment en gras ou en huile
(11)
Préparations sèches de vitamine D devant être ajoutées aux aliments		 (11)
10 mg/1 000 000 unités internationales
(12)
Margarine		 (12)
0,01 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi l'hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle ou les deux, la quantité totale ne doit pas excéder 0,01 % de la teneur en gras
(13)
Viande de volaille cuite et séchée		 (13)
0,015 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi le gallate de propyle ou l'acide citrique, ou les deux, la quantité totale ne doit pas excéder 0,015 % de la teneur en gras.
B.2 Hydroxytoluène butylé (3,5-ditertiobutyl-4-hydroxytoluène) (1)
Graisses et huiles autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; shortening		 (1)
0,02 %. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé, l'hydroquinone de butyle tertiaire ou le gallate de propyle, seul ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
(2)
Céréales à déjeuner sèches; produits de pommes de terre déshydratés		 (2)
0,005 %. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,005 %
(3)
Gomme à mâcher		 (3)
0,02 %. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
(4)
Huiles essentielles; essences à base d'huiles d'agrumes; substances aromatiques sèches		 (4)
0,125 %. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,125 %
(5)
Huiles d'agrumes		 (5)
0,5 %. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,5 %
(6)
Tissus gras de porc ou de boeuf, partiellement dégraissés		 (6)
0,0065 %. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé, la quantité ne doit pas en dépasser 0,0065 %
(7)
Liquides renfermant de la vitamine A et devant servir d'additifs alimentaires		 (7)
5 mg/1 000 000 unités internationales
(8)
Riz à demi cuit		 (8)
0,0035 %
(9)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et de sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (9)
0,02 % de la teneur de l'aliment en gras ou en huile. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 % de la teneur de l'aliment en gras ou en huile
(10)
Préparations sèches de vitamine D à ajouter aux aliments		 (10)
10 mg/1 000 000 unités internationales
(11)
Margarine		 (11)
0,01 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle ou les deux, la quantité totale ne doit pas excéder 0,01 % de la teneur en gras
C.1 Acide citrique (1)
Graisses et huiles autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Viande de volaille cuite et séchée		 (3)
0,015 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou le gallate de propyle, ou les deux, la quantité totale ne doit pas excéder 0,015 % de la teneur en gras.
C.1.01 Esters citriques des mono- et diglycérides (1)
Graisses et huiles autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; monoglycérides et diglycérides; saindoux; shortening		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21);
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Margarine		 (3)
0,01 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi le citrate de monoglycéride, le citrate de monoisopropyle ou le citrate de stéaryle, seul ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,01 % de la teneur en gras
C.1.1 L-cystéine Suppléments nutritifs conformes à l'article B.24.201 Bonnes pratiques industrielles
C.2 Chlorhydrate de L-cystéine Formules de remplacement des sulfites pour les fruits et les légumes préparés Bonnes pratiques industrielles
G.1 Résine de gaïac (1)
Graisses et huiles autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
L.1 Lécithine (1)
Graisses et huiles autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
L.2 Citrate de lécithine (1)
Graisses et huiles autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
M.1 Citrate de monoglycéride (1)
Graisses et huiles autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Margarine		 (3)
0,01 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi le citrate de monoisopropyle, le citrate de stéaryle ou les esters citriques des mono- et diglycérides, seuls ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,01 % de la teneur en gras
M.2 Citrate de monoisopropyle (1)
Graisses et huiles autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Margarine		 (3)
0,01 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi le citrate de monoglycéride, le citrate de stéaryle ou les esters citriques des mono- et diglycérides, seuls ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,01 % de la teneur en gras
P.1 Gallate de propyle (1)
Graisses et huiles autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; shortening		 (1)
0,02 %. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé, l'hydroxytoluène butylé ou l'hydroquinone de butyle tertiaire, seul ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
(2)
Céréales à déjeuner sèches; produits déshydratés de pommes de terre		 (2)
0,005 %. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou l'hydroxytoluène butylé, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,005 %
(3)
Gomme à mâcher		 (3)
0,02 %. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou l'hydroxytoluène butylé, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
(4)
Huiles essentielles; substances aromatiques sèches		 (4)
0,125 %. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou l'hydroxytoluène butylé, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,125 %
(5)
Huiles d'agrumes		 (5)
0,5 %. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou l'hydroxytoluène butylé, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,5 %
(6)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (6)
0,02 % de la teneur de l'aliment en gras ou en huile. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou l'hydroxytoluène butylé, ou les deux, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 % de la teneur de l'aliment en gras ou en huile
(7)
Margarine		 (7)
0,01 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou l'hydroxytoluène butylé ou les deux, la quantité totale ne doit pas excéder 0,01 % de la teneur en gras
(8)
Viande de volaille cuite et séchée		 (8)
0,015 % de la teneur en gras. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé ou l'acide citrique, ou les deux, la quantité totale ne doit pas excéder 0,015 % de la teneur en gras.
S.1 Métabisulfite de sodium Olives 100 p.p.m., calculé en anhydride sulfureux
T.1 Acide tartrique (1)
Graisses et huiles autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
T.1A Hydroquinone de butyle tertiaire Graisses et huiles autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; shortening 0,02 %. Si on emploie aussi l'hydroxyanisole butylé, l'hydroxytoluène butylé ou le gallate de propyle, seul ou en association, la quantité totale ne doit pas dépasser 0,02 %
T.2 Tocophérols (alphatocophérol; concentré de tocophérols mixtes) (1)
Graisses et huiles autre que le gras de lait, l'huile d'olive et le suif; saindoux; monoglycérides et diglycérides; shortening		 (1)
Bonnes pratiques industrielles
(2)
Aliments non normalisés, [à l'exception des préparations non normalisées de
a) viande et sous-produits de viande (Titre 14);
b) poisson et chair (Titre 21); et
c) viande de volaille et sous-produits de viande de volaille (Titre 22)]		 (2)
Bonnes pratiques industrielles
(3)
Préparations pour nourrissons		 (3)
0,001%  de la préparation pour nourrissons prête à consommer.
(4)
Filets de poisson congelés; filets de poisson préparés et congelés		 (4)
300 mg/kg.
(5)
Huile d'olive		 (6)
Bonnes pratiques industrielles conformément aux exigences de l'article B.09.003
(6)
Viande de volaille cuite et séchée		 (6)
0,03 % de la teneur en gras
(7)
Bouillon de mollusque déshydraté; bouillon de poisson déshydraté		 (7)
50 p.p.m. dans le bouillon reconstitué

Numéros de référence du document : NOM/ADM-0189; NOM/ADM-0184; NOM/ADM-0176; NOM/ADM-0171; NOM/ADM-0170; NOM/ADM-0168; NOM/ADM-0147; NOM/ADM-0136; NOM/ADM-0122; NOM/ADM-0115; NOM/ADM-0112; NOM/ADM-0110; NOM/ADM-0097; NOM/ADM-0084; NOM/ADM-0080; NOM/ADM-0079; NOM/ADM-0064; NOM/ADM-0045; NOM/ADM-0039; NOM/ADM-0035; NOM/ADM-0032; NOM/ADM-0025; NOM/ADM-0009; NOM/ADM-0004; NOM/ADM-0001

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