Section IV - Vérifications internes et évaluations - RMR - 2011-12
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Vérifications internes et évaluations
Tableaux des vérifications internes
Vérifications internes (période visée par le rapport)
Le tableau suivant décrit les projets en cours ou terminés au cours de l'année financière (AF) 2011-2012. Les rapports de vérification terminés sont accessibles à partir du lien suivant : http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.aspx
| 1. Titre de la vérification interne | 2. Type de vérification interne | 3. État (voir Nota 1) |
4. Date d'achèvement (voir Nota 2) |
|---|---|---|---|
| Vérification de la sécurité industrielle | Gestion de la sécurité | Terminé | Août 2011 |
| Vérification d'un projet de réfection d'un centre des services de santé | Acquisition d'immobilisations | Terminé | Août 2011 |
| Analyse de projets d'immobilisations (Infrastructure) | Acquisition d'immobilisations | Terminé | Août 2011 |
| Vérification de la gérance financière du Collège militaire royal du Canada | Gestion financière | Terminé | Août 2011 |
| Suivi de la vérification des voyages, activités d'accueil et conférences | Gestion financière | Terminé | Août 2011 |
| Vérification de l'exactitude et de l'efficience du codage financier | Gestion financière | Terminé | Octobre 2011 |
| Vérification de la gestion du carburant du Ministère | Gestion des biens | Terminé | Octobre 2011 |
| Vérification du processus de recouvrement des paiements contractuels en trop | Gestion des contrats | Terminé | Janvier 2012 |
| Vérification du projet de navire de soutien interarmées | Acquisition d'immobilisations | Terminé | Janvier 2012 |
| Vérification du projet Véhicule de patrouille blindé tactique (VPBT) | Acquisition d'immobilisations | Terminé | Janvier 2012 |
| Suivi de la vérification interne : Transition de la mission (TM) – Matériel déployé en Afghanistan | Gestion des biens | Terminé | Janvier 2012 |
| Vérification des pratiques de gestion financière du COMFOSCAN | Gestion financière | Terminé | Mars 2012 |
| Examen de l'efficience et de l'efficacité des processus de surveillance | Ministériel | Terminé | Mars 2012 |
| Analyse des contrats | Gestion des contrats | Terminé | Mars 2012 |
| Vérification horizontale de la tenue des documents électroniques dans les grands ministères et organismes (menée par le SCT) | Gestion de la GI/TI | Partie du MDN – Terminé | Mars 2012 |
| Essais actifs de sécurité du réseau | Gestion de la sécurité | En cours | 2e trimestre AF 2012-2013 |
| Suivis des vérifications liées à la sécurité | Gestion de la sécurité | En cours | 2e trimestre AF 2012-2013 |
| Vérification de la gestion du cycle de vie des véhicules de modèle commercial | Gestion des biens | En cours | 3e trimestre AF 2012-2013 |
| Vérification des besoins opérationnels non planifiés | Gestion des contrats | En cours | 3e trimestre AF 2012-2013 |
| Vérification des capacités et fonctionnalités du Système de gestion des ressources humaines (SGRH) | Gestion de la GI/TI | En cours | 3e trimestre AF 2012-2013 |
| Vérification de l'exactitude des données sur le personnel civil de la Défense | Gestion des ressources humaines civiles | En cours | 3e trimestre AF 2012-2013 |
| Vérification de la gestion du budget ministériel | Gestion financière | En cours | 3e trimestre AF 2012-2013 |
| Analyse des subventions et contributions | Subventions et contributions | En cours | 3e trimestre AF 2012-2013 |
| Nettoyage et destruction des actifs liés à la GI/TI | Gestion de la GI/TI | En cours | 4e trimestre AF 2012-2013 |
| Vérification du contrat d'avionique du CP140 | Gestion des contrats | En cours | 4e trimestre AF 2012-2013 |
| Vérification de la gestion des matières dangereuses | Gestion de l'environnement | En cours | 4e trimestre AF 2012-2013 |
Nota 1 : Les rapports dont l'état est « Terminé » sont ceux qui ont déjà fait l'objet d'une vérification par le Comité d'évaluation ministériel CÉM et approuvés par le Sous-ministre (SM).
Nota 2 : Les dates d'achèvement pour les projets d'évaluation en cours ne sont que des prévisions et peuvent changer à tout moment.
Tableaux des évaluations
Évaluations (période visée par le rapport)
Le tableau suivant décrit les évaluations des programmes les projets en cours ou terminés au cours de l'année financière (AF) 2011-2012. Les évaluations terminées sont accessibles à partir du lien suivant : http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.aspx
| 1. Titre de l'évaluation | 2. Activité de programme |
3. État (voir Nota 1) |
4. Date d'achèvement (voir Nota 2) |
|---|---|---|---|
| Évaluation de la disponibilité opérationnelle et de l'instruction de la Force terrestre | Disponibilité opérationnelle de l'Armée de terre | Terminé | Août 2011 |
| Évaluation du Programme de contributions à l'OTAN | Paix, stabilité et sécurité sur la scène internationale | Terminé | Août 2011 |
| Évaluation des pensions et rentes pour les civils : M. R.P. Thompson |
Soutien du personnel de l'Équipe de la Défense | Terminé | Août 2011 |
| Évaluation de l'acquisition, de la maintenance et de l'aliénation des biens immobiliers | Acquisition et aliénation des biens immobiliers et de l'infrastructure informatique | Terminé | Février 2012 |
| Évaluation de l'Initiative de recherche et de technologie chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN) (IRTC) | Science et technologie pour la défense | Terminé | Février 2012 |
| Évaluation horizontale des incidences – Sécurité et sécurité publique aux Jeux olympiques et paralympiques de Vancouver 2010 (menée par la GRC) | Paix, stabilité et sécurité au Canada | Partie du MDN - Terminé | s/o – rapport présenté par la GRC |
| Évaluation du recrutement dans les FC et de l'instruction individuelle de base sur les qualifications militaires | Recrutement du personnel et instruction initiale | En cours | Septembre 2012 |
| Évaluation de la formation professionnelle initiale en aérospatiale | Recrutement du personnel et instruction initiale | En cours | Septembre 2012 |
| Évaluation de la maintenance de l'équipement aérospatial | Disponibilité opérationnelle des forces aérospatiales | En cours | Décembre 2012 |
| Évaluation du Programme des cadets | Identité canadienne | En cours | Mars 2013 |
| Évaluation du soutien aux familles des militaires | Soutien du personnel de l'Équipe de la Défense | En cours | Mars 2013 |
| Évaluation de la contribution aux opérations d'aide humanitaire et de secours aux sinistrés (AHSS) | Paix, stabilité et sécurité au Canada Paix, stabilité et sécurité du continent Paix, stabilité et sécurité sur la scène internationale Disponibilité opérationnelle interarmées et commune |
En cours | Juin 2013 |
| Évaluation de la sécurité et de la protection publique pendant les sommets du G8 et du G20 (évaluation horizontale menée par la GRC) | Paix, stabilité et sécurité au Canada | En cours | s/o – Rapport de la GRC |
| Évaluation du Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) (évaluation horizontale menée par Environnement Canada) | Protection et gérance de l'environnement | En cours | s/o – Rapport d'Environnement Canada |
Nota 1 : Les rapports dont l'état est « Terminé » sont ceux qui ont déjà fait l'objet d'une vérification par le comité d'évaluation ministérielle (CÉM), et approuvés par le sous-ministre (SM) et le Chef d'état-major de la Défense (CEMD).
Nota 2 : Les dates d'achèvement pour les projets d'évaluation en cours ne sont que des prévisions et peuvent changer à tout moment.
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