Rapport sur les plans et les priorités 2014-2015
Section 1 : Vue d'ensemble des dépenses organisationnelles
- Raison d'être
- Responsabilités
- Résultats stratégiques et architecture d'alignement des programmes
- Résultats stratégiques
- Priorités organisationnelles
- Analyse des risques
Alignement aux résultats du gouvernement du Canada
Tendance relatives aux dépenses de l'ARC
Budget des dépenses par crédit voté
Contribution à la stratégie fédérale de développement durable
Section 2 : Analyse des programmes par résultat stratégique
Programme : Aide aux contribuables et aux entreprises
- Services aux contribuables – demandes de renseignements et produits d'information
- Politiques, décisions et interprétations
- Régimes enregistrés
- Organismes de bienfaisance
Programme : Cotisation des déclarations et traitement des paiements
- Traitement des déclarations et des paiements des particuliers
- Traitement des déclarations et des paiements des entreprises
Programme : Observation en matière de déclaration
- Petites et moyennes entreprises
- Secteur international et grandes entreprises
- Programme d'enquêtes criminelles
- Recherche scientifique et développement expérimental
- Programme des divulgations volontaires
Programme : Recouvrements et observation en matière de déclaration
- Comptes de fiducie – observation
- Non–déclarants – observation
- Recouvrements – programmes fiscaux et gouvernementaux
- Oppositions en matière d'impôt sur le revenu et de taxe à la consommation
- Régime de pensions du Canada et assurance-emploi
- Plaintes liées au service
- Allègement pour les contribuables
Section 4 : Coordonnées de l'organisation
État des résultats prospectif – Activités de l'Agence
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